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  1. Résultat n°1

    Alimentation en eau et assainissement. - Station de pompage et de traitement du Brudour, exploitation, aménagement, entretien, protection (1972-1978). Assainissement entre Font d'Urle et le col de la machine (1966-1980).

    Date

    1966-1978

    Cote

    4346 W 9

    • Contexte : 4346 W - Drôme (département ; France) / DGA Aménagement...

    • Dossiers de travaux.
    • Station de Font d'Urle.
    • Alimentation en eau et assainissement. - Station de...

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Centre technique départemental de Saint-Jean-en-Royans

  2. Résultat n°2

    Projet « Jardin des abeilles », Projet CAPSONE enjeux de la pollinisation : plan d'état des lieux et des actions, mail, tableau de proposition d'actions, observation de la qualité environnementale, protocole pour le suivi de l'observatoire de la qualité environnementale.

    Date

    2010-2012

    Cote

    3711 W 116

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Actions ponctuelles.
    • Projet « Jardin des abeilles », Projet CAPSONE enjeux...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  3. Résultat n°3

    Projet compostage Marsanne : avis de la chambre d'agriculture de la Drôme du 10/06/2010, courriers, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, dossier de projet de compostage sous bâtiment Marsanne de Natis Environnement.

    Date

    2010-2010

    Cote

    3711 W 115

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Actions ponctuelles.
    • Projet compostage Marsanne : avis de la chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  4. Résultat n°4

    La ferme de Cocagne, Forêt des Migous, carte aux trésors, parc loisirs et découvertes Aluna, Scolytes : note, fiche projet, compte rendu, projet d'arrêté.

    Date

    2003-2010

    Cote

    3711 W 114

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Actions ponctuelles.
    • La ferme de Cocagne, Forêt des Migous, carte aux trésors,...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  5. Résultat n°5

    Université de l'avenir : courrier, tableau historique financier.

    Date

    2012-2012

    Cote

    3711 W 113

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Éducation.
    • Université de l'avenir : courrier, tableau historique...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  6. Résultat n°6

    École de la Nature et des savoirs : note interne, courrier, brochure.

    Date

    2012-2012

    Cote

    3711 W 112

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Éducation.
    • École de la Nature et des savoirs : note interne, courrier,...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  7. Résultat n°7

    Lien universités / environnement : note interne du 05/07/2007.

    Date

    2007-2007

    Cote

    3711 W 111

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Éducation.
    • Lien universités / environnement : note interne du...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  8. Résultat n°8

    Aménagements fonciers : courriers, textes de lois.

    Date

    1994-2004

    Cote

    3711 W 110

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Aménagements fonciers : courriers, textes de lois.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  9. Résultat n°9

    Nuisances sonores : courrier, article de presse, journal officiel, document d'information du Conseil Général.

    Date

    1995-2008

    Cote

    3711 W 109

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Nuisances sonores : courrier, article de presse, journal...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  10. Résultat n°10

    Carrières de la Drôme, réglementation et exploitation : plans de garanties financières, carrières Socova, schéma départemental des carrières (courriers), coupure de presse, généralités, régime réglementaire spécifique « petites carrières de marnes et d'arène granitique » et textes réglementaires.

    Date

    1976-2017

    Cote

    3711 W 107

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Carrières.
    • Carrières de la Drôme, réglementation et exploitation :...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  11. Résultat n°11

    Demande d'autorisation d'exploitation de la carrière située au « Sablon » St Paul Les Romans.

    Date

    2017-2017

    Cote

    3711 W 108

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Carrières.
    • Demande d'autorisation d'exploitation de la carrière...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  12. Résultat n°12

    Eco-gestes, sensibilisation : comptes rendus de réunion.

    Date

    2010-2010

    Cote

    3711 W 106

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Eco-gestes, sensibilisation : comptes rendus de réunion.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  13. Résultat n°13

    Parcs Naturels Régionaux de France (PNR) : courrier, guide.

    Date

    2001-2001

    Cote

    3711 W 104

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Parcs Naturels Régionaux de France (PNR) : courrier,...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  14. Résultat n°14

    Forêts : Révision du Plan Départemental de Protection des Forêts contre les Incendies (PDPFCI) de la Drôme.

    Date

    2017-2017

    Cote

    3711 W 105

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Forêts : Révision du Plan Départemental de Protection...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  15. Résultat n°15

    Le loup : documents de travail, coupures de presse, compte rendu de réunion du comité départemental du Loup du 02/07/2018, notes internes.

    Date

    2010-2019

    Cote

    3711 W 103

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Préservation de la faune et de la flore.
    • Le loup : documents de travail, coupures de presse,...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  16. Résultat n°16

    Schéma départemental de vocation piscicole : courrier, schéma départemental.

    Date

    2002-2006

    Cote

    3711 W 101

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Pêche.
    • Schéma départemental de vocation piscicole : courrier,...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  17. Résultat n°17

    Passe à poissons au barrage de Rochemaure : dossier d'exécution.

    Date

    2007-2010

    Cote

    3711 W 102

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Préservation de la faune et de la flore.
    • Passe à poissons au barrage de Rochemaure : dossier...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  18. Résultat n°18

    Informations générales : courriers, comptes rendus de réunion, manifeste APPMA du nord, notes et relevés de conclusion, document de travail dont convention cadre partenariat CNR, tourisme Pêche, brochure , dossier de la Gaulle Pierrattine et Piscicultures étang de St Sorlin.

    Date

    1994-2007

    Cote

    3711 W 100

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Pêche.
    • Informations générales : courriers, comptes rendus...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  19. Résultat n°19

    Jour de non chasse : coupure de presse, courriers, note interne, pétition, dossier Cliousclat 2006 à 2008.

    Date

    2006-2009

    Cote

    3711 W 99

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Chasse.
    • Jour de non chasse : coupure de presse, courriers,...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  20. Résultat n°20

    Gestion et chasse du sanglier : courriers, coupure de presse.

    Date

    1997-2001

    Cote

    3711 W 98

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Chasse.
    • Gestion et chasse du sanglier : courriers, coupure...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement