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537 résultats

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  1. Résultat n°1

    Coupure de presse, courriers, documents de travail, rapport annuel 2013 CNDP (Commission national du débat public).

    Date

    2013-2020

    Cote

    3711 W 84

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Énergies.
    • Gazoducs.
    • ERIDAN.
    • Coupure de presse, courriers, documents de travail,...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  2. Résultat n°2

    Projets 2006-2019 : courriers, revue de presse.

    Date

    2006-2019

    Cote

    3711 W 77

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Énergies.
    • Éoliennes.
    • Projets 2006-2019 : courriers, revue de presse.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  3. Résultat n°3

    Le loup : documents de travail, coupures de presse, compte rendu de réunion du comité départemental du Loup du 02/07/2018, notes internes.

    Date

    2010-2019

    Cote

    3711 W 103

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Préservation de la faune et de la flore.
    • Le loup : documents de travail, coupures de presse,...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  4. Résultat n°4

    Dossier général : courriers, compte rendu réunions, schéma de gestion, comité de pilotage.

    Date

    2007-2018

    Cote

    3711 W 66

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Rhône.
    • Plan Rhône.
    • Contrat de Plan Interrégional Etat-Région (CPI).
    • 2014-2020
    • Dossier général : courriers, compte rendu réunions,...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  5. Résultat n°5

    2017-2018

    Date

    2017-2018

    Cote

    3711 W 5

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Fonctionnement général.
    • Direction Environnement.
    • Comptes rendus.
    • 2017-2018

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  6. Résultat n°6

    Compagnie Nationale du Rhône (CNR) : courrier, résolution soumise à l'assemblée générale ordinaire et extraordinaire, rapport de gestion, comptes sociaux, comptes consolidés, rapport d'assemblée générale, statuts.

    Date

    2006-2018

    Cote

    3711 W 73

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Rhône.
    • Compagnie Nationale du Rhône (CNR) : courrier, résolution...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  7. Résultat n°7

    Service Environnement Sport Nature : chrono de notes de service.

    Date

    2017-2018

    Cote

    3711 W 27

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Fonctionnement général.
    • Service Environnement Sport Nature : chrono de notes...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  8. Résultat n°8

    2017-2018

    Date

    2017-2018

    Cote

    3711 W 8

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Fonctionnement général.
    • Direction Environnement.
    • Chrono courrier.
    • 2017-2018

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  9. Résultat n°9

    Service Gestion de l'eau : chrono de notes.

    Date

    2017-2018

    Cote

    3711 W 28

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Fonctionnement général.
    • Service Gestion de l'eau : chrono de notes.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  10. Résultat n°10

    2017-2018

    Date

    2017-2018

    Cote

    3711 W 2

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Fonctionnement général.
    • Direction Environnement.
    • Notes internes.
    • 2017-2018

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  11. Résultat n°11

    Carrières de la Drôme, réglementation et exploitation : plans de garanties financières, carrières Socova, schéma départemental des carrières (courriers), coupure de presse, généralités, régime réglementaire spécifique « petites carrières de marnes et d'arène granitique » et textes réglementaires.

    Date

    1976-2017

    Cote

    3711 W 107

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Carrières.
    • Carrières de la Drôme, réglementation et exploitation :...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  12. Résultat n°12

    Demande d'autorisation d'exploitation de la carrière située au « Sablon » St Paul Les Romans.

    Date

    2017-2017

    Cote

    3711 W 108

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Carrières.
    • Demande d'autorisation d'exploitation de la carrière...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  13. Résultat n°13

    2017

    Date

    2016-2017

    Cote

    3711 W 24

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Fonctionnement général.
    • Direction Environnement.
    • Finances.
    • Préparation budgétaire : rapports, documents de travail,...
    • 2017

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  14. Résultat n°14

    2016

    Date

    2017-2017

    Cote

    3711 W 12

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Fonctionnement général.
    • Direction Environnement.
    • Suivi des activités de la Direction.
    • Rapports d'activité.
    • 2016

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  15. Résultat n°15

    Forêts : Révision du Plan Départemental de Protection des Forêts contre les Incendies (PDPFCI) de la Drôme.

    Date

    2017-2017

    Cote

    3711 W 105

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Forêts : Révision du Plan Départemental de Protection...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  16. Résultat n°16

    Sollicitations 2010-2017 : courrier, plan, arrêté, courriel, supports de présentation.

    Date

    2010-2017

    Cote

    3711 W 43

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Sollicitations Département / Préfecture.
    • Sollicitations 2010-2017 : courrier, plan, arrêté,...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  17. Résultat n°17

    Plan de prévention des risques naturels concernant l'inondation de la Véore et de la Barberolle (août 2017).

    Date

    2017-2017

    Cote

    3711 W 95

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Prévention des risques.
    • Plan de prévention des risques naturels concernant...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  18. Résultat n°18

    Création de liaisons électriques HTA 20 kV souterraines pour les connexions internes du parc éolien du Bois de Montrigaud : dossier de demande d'approbation du projet d'ouvrage (APO).

    Date

    2017-2017

    Cote

    3711 W 79

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Énergies.
    • Éoliennes.
    • Création de liaisons électriques HTA 20 kV souterraines...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  19. Résultat n°19

    Demande d'approbation de projet d'ouvrage Renouvellement des installations et extension foncière du poste-source de Loriol du 7 mars 2016 : courrier, plan.

    Date

    2016-2016

    Cote

    3711 W 44

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Dossiers gérés par le Directeur.
    • Sollicitations Département / Préfecture.
    • Demande d'approbation de projet d'ouvrage Renouvellement...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement

  20. Résultat n°20

    2013-2016

    Date

    2013-2016

    Cote

    3711 W 4

    • Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Fonctionnement général.
    • Direction Environnement.
    • Comptes rendus.
    • 2013-2016

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement