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446 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Relevés n° 1.

    Date

    1913-1936

    Cote

    35 W 2

    • Contexte : 35 W - Drôme (France). Direction des contributions...

    • Contributions indirectes.
    • Relevés n° 1.

    Producteur :

    Contributions directes - Contrôle de Saint-Vallier

  2. Résultat n°2

    Etats de déclarations de "commencer et cesser" faites par les débitants et marchands de gros de boissons, les brasseurs, bouilleurs, distillateurs, les fabricants de cartes à jouer et les entrepreneurs de voitures publiques.

    Date

    1930-1936

    Cote

    35 W 3

    • Contexte : 35 W - Drôme (France). Direction des contributions...

    • Contributions indirectes.
    • Etats de déclarations de "commencer et cesser" faites...

    Producteur :

    Contributions directes - Contrôle de Saint-Vallier

  3. Résultat n°3

    Registre matricule des receveurs auxiliaires, des gestionnaires de bureaux auxiliaires, des débitants de tabac et des débitants de poudres.

    Date

    1932-1997

    Cote

    4169 W 1

    • Contexte : 4169 W - France. Direction interrégionale des douanes...

    • Débits de tabac.- Registres et répertoire.
    • Registre matricule des receveurs auxiliaires, des gestionnaires...

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des douanes et droits indirects / Direction régionale des douanes (Lyon) / Division de Valence (Drôme) / Bureau de Valence (Portes-lès-Valence, Drôme) / Gestion des débits de tabac

  4. Résultat n°4

    Registre des débitants de tabac et/ou de boisson classés par commune.

    Date

    1950-1960

    Cote

    4169 W 2

    • Contexte : 4169 W - France. Direction interrégionale des douanes...

    • Débits de tabac.- Registres et répertoire.
    • Registre des débitants de tabac et/ou de boisson classés...

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des douanes et droits indirects / Direction régionale des douanes (Lyon) / Division de Valence (Drôme) / Bureau de Valence (Portes-lès-Valence, Drôme) / Gestion des débits de tabac

  5. Résultat n°5

    Répertoire alphabétique des débitants de tabac.

    Date

    1984-1993

    Cote

    4169 W 3

    • Contexte : 4169 W - France. Direction interrégionale des douanes...

    • Débits de tabac.- Registres et répertoire.
    • Répertoire alphabétique des débitants de tabac.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des douanes et droits indirects / Direction régionale des douanes (Lyon) / Division de Valence (Drôme) / Bureau de Valence (Portes-lès-Valence, Drôme) / Gestion des débits de tabac

  6. Résultat n°6

    Aix-en-Diois.

    Date

    1950-2000

    Cote

    4169 W 4

    • Contexte : 4169 W - France. Direction interrégionale des douanes...

    • Débit de tabac fermé. - Dossier individuel classé par...
    • Aix-en-Dois.
    • Aix-en-Diois.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des douanes et droits indirects / Direction régionale des douanes (Lyon) / Division de Valence (Drôme) / Bureau de Valence (Portes-lès-Valence, Drôme) / Gestion des débits de tabac

  7. Résultat n°7

    Aix-en-Diois.

    Date

    1999-2011

    Cote

    4169 W 5

    • Contexte : 4169 W - France. Direction interrégionale des douanes...

    • Débit de tabac fermé. - Dossier individuel classé par...
    • Aix-en-Dois.
    • Aix-en-Diois.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des douanes et droits indirects / Direction régionale des douanes (Lyon) / Division de Valence (Drôme) / Bureau de Valence (Portes-lès-Valence, Drôme) / Gestion des débits de tabac

  8. Résultat n°8

    Allex.

    Date

    1968-2001

    Cote

    4169 W 6

    • Contexte : 4169 W - France. Direction interrégionale des douanes...

    • Débit de tabac fermé. - Dossier individuel classé par...
    • Allex.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des douanes et droits indirects / Direction régionale des douanes (Lyon) / Division de Valence (Drôme) / Bureau de Valence (Portes-lès-Valence, Drôme) / Gestion des débits de tabac

  9. Résultat n°9

    Ancône.

    Date

    1984-2013

    Cote

    4169 W 7

    • Contexte : 4169 W - France. Direction interrégionale des douanes...

    • Débit de tabac fermé. - Dossier individuel classé par...
    • Ancône.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des douanes et droits indirects / Direction régionale des douanes (Lyon) / Division de Valence (Drôme) / Bureau de Valence (Portes-lès-Valence, Drôme) / Gestion des débits de tabac

  10. Résultat n°10

    Aouste-sur-Sye.

    Date

    1975-2001

    Cote

    4169 W 8

    • Contexte : 4169 W - France. Direction interrégionale des douanes...

    • Débit de tabac fermé. - Dossier individuel classé par...
    • Aouste-sur-Sye.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des douanes et droits indirects / Direction régionale des douanes (Lyon) / Division de Valence (Drôme) / Bureau de Valence (Portes-lès-Valence, Drôme) / Gestion des débits de tabac

  11. Résultat n°11

    Aurel.

    Date

    1935-1986

    Cote

    4169 W 9

    • Contexte : 4169 W - France. Direction interrégionale des douanes...

    • Débit de tabac fermé. - Dossier individuel classé par...
    • Aurel.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des douanes et droits indirects / Direction régionale des douanes (Lyon) / Division de Valence (Drôme) / Bureau de Valence (Portes-lès-Valence, Drôme) / Gestion des débits de tabac

  12. Résultat n°12

    Ballons.

    Date

    1901-1983

    Cote

    4169 W 10

    • Contexte : 4169 W - France. Direction interrégionale des douanes...

    • Débit de tabac fermé. - Dossier individuel classé par...
    • Ballons.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des douanes et droits indirects / Direction régionale des douanes (Lyon) / Division de Valence (Drôme) / Bureau de Valence (Portes-lès-Valence, Drôme) / Gestion des débits de tabac

  13. Résultat n°13

    Barsac.

    Date

    1905-1992

    Cote

    4169 W 11

    • Contexte : 4169 W - France. Direction interrégionale des douanes...

    • Débit de tabac fermé. - Dossier individuel classé par...
    • Barsac.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des douanes et droits indirects / Direction régionale des douanes (Lyon) / Division de Valence (Drôme) / Bureau de Valence (Portes-lès-Valence, Drôme) / Gestion des débits de tabac

  14. Résultat n°14

    Bâtie-Rolland (La).

    Date

    1944-2012

    Cote

    4169 W 12

    • Contexte : 4169 W - France. Direction interrégionale des douanes...

    • Débit de tabac fermé. - Dossier individuel classé par...
    • Bâtie-Rolland (La).

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des douanes et droits indirects / Direction régionale des douanes (Lyon) / Division de Valence (Drôme) / Bureau de Valence (Portes-lès-Valence, Drôme) / Gestion des débits de tabac

  15. Résultat n°15

    Baume d'Hostun (La).

    Date

    1916-1959

    Cote

    4169 W 13

    • Contexte : 4169 W - France. Direction interrégionale des douanes...

    • Débit de tabac fermé. - Dossier individuel classé par...
    • Baume d'Hostun (La).

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des douanes et droits indirects / Direction régionale des douanes (Lyon) / Division de Valence (Drôme) / Bureau de Valence (Portes-lès-Valence, Drôme) / Gestion des débits de tabac

  16. Résultat n°16

    Beaufort-sur-Gervane.

    Date

    1964-2004

    Cote

    4169 W 14

    • Contexte : 4169 W - France. Direction interrégionale des douanes...

    • Débit de tabac fermé. - Dossier individuel classé par...
    • Beaufort-sur-Gervane.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des douanes et droits indirects / Direction régionale des douanes (Lyon) / Division de Valence (Drôme) / Bureau de Valence (Portes-lès-Valence, Drôme) / Gestion des débits de tabac

  17. Résultat n°17

    Beaumont-les-Valence.

    Date

    1995-2000

    Cote

    4169 W 15

    • Contexte : 4169 W - France. Direction interrégionale des douanes...

    • Débit de tabac fermé. - Dossier individuel classé par...
    • Beaumont-les-Valence.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des douanes et droits indirects / Direction régionale des douanes (Lyon) / Division de Valence (Drôme) / Bureau de Valence (Portes-lès-Valence, Drôme) / Gestion des débits de tabac

  18. Résultat n°18

    Beaumont-Monteux.

    Date

    1978-2001

    Cote

    4169 W 16

    • Contexte : 4169 W - France. Direction interrégionale des douanes...

    • Débit de tabac fermé. - Dossier individuel classé par...
    • Beaumont-Monteux.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des douanes et droits indirects / Direction régionale des douanes (Lyon) / Division de Valence (Drôme) / Bureau de Valence (Portes-lès-Valence, Drôme) / Gestion des débits de tabac

  19. Résultat n°19

    Beauregard-Barret.

    Date

    1975-2001

    Cote

    4169 W 17

    • Contexte : 4169 W - France. Direction interrégionale des douanes...

    • Débit de tabac fermé. - Dossier individuel classé par...
    • Beauregard-Barret.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des douanes et droits indirects / Direction régionale des douanes (Lyon) / Division de Valence (Drôme) / Bureau de Valence (Portes-lès-Valence, Drôme) / Gestion des débits de tabac

  20. Résultat n°20

    Beauvallon.

    Date

    1988-2000

    Cote

    4169 W 18

    • Contexte : 4169 W - France. Direction interrégionale des douanes...

    • Débit de tabac fermé. - Dossier individuel classé par...
    • Beauvallon.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des douanes et droits indirects / Direction régionale des douanes (Lyon) / Division de Valence (Drôme) / Bureau de Valence (Portes-lès-Valence, Drôme) / Gestion des débits de tabac