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  1. Résultat n°1

    Comptes de gestion ; concessions dans le cimetière, concessions de logements ; état des redevances pour les services d'eau et d'assainissement (sept 1970-fev 1971, sept 1971-fev 1972) ; traitements, indemnités, cotisations, camping juillet ; travaux : électrifïcation rurale, voirie, école, camping, réfection branchements, éclairage terrain de sport, assainissement eau fluviale.

    Date

    1973

    Cote

    1331 W 100

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Communes de Dieulefit, Comps, Montjoux, Orcinas.
    • Comptes de gestion ; concessions dans le cimetière,...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  2. Résultat n°2

    Hôpital rural de Dieulefit.

    Date

    1973

    Cote

    1331 W 102

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Hôpital rural de Dieulefit.

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  3. Résultat n°3

    Comptes de gestion ; cessions de terrains ; traitements, indemnités, cotisations ; concessions de terrains dans le cimetière ; travaux : électrification rurale, bâtiments scolaires.

    Date

    1973

    Cote

    1331 W 101

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Communes de Poët-LavaI, Roche-Saint-Secret-Beconne,...
    • Comptes de gestion ; cessions de terrains ; traitements,...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  4. Résultat n°4

    Cession de terrains ; travaux : électrification rurale, adduction eau potable, toiture de l'église, aménagement de la place, construction d'un groupe scolaire, travaux d'un collège d'enseignement général.

    Date

    1973

    Cote

    1331 W 98

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Commune de Dieulefit.
    • Cession de terrains ; travaux : électrification rurale,...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  5. Résultat n°5

    Comptes de gestion ; concessions de cimetière ; travaux : alimentation en eau potable, remise en état de la station de Barjols, adduction eau potable ; contrat de prêt.

    Date

    1973

    Cote

    1331 W 97

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Commune et service eau et assainissement de Dieulefit.
    • Comptes de gestion ; concessions de cimetière ; travaux...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  6. Résultat n°6

    Traitements, indemnités ; arrêtés de nomination ; concessions de cimetière.

    Date

    1973

    Cote

    1331 W 99

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Commune de Dieulefit.
    • Traitements, indemnités ; arrêtés de nomination ; concessions...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  7. Résultat n°7

    Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations, vacations des sapeurs-pompiers ; rôles des eaux et de l'assainissement ; travaux d'électrification rurale ; acquisition et vente immeuble et terrains ; concessions dans cimetière.

    Date

    1974

    Cote

    1331 W 192

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Sauzet.
    • Communes de Sauzet, Bonlieu-sur-Roubion, La Bâtie-Rolland.
    • Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations,...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  8. Résultat n°8

    Comptes de gestion ; honoraires ; traitements, indemnités, cotisations ; décisions de titularisation, d'avancement ; aide sociale aux personnes âgées ; travaux : villas, hôpital.

    Date

    1974

    Cote

    1331 W 107

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Hôpital de Dieulefit.
    • Comptes de gestion ; honoraires ; traitements, indemnités,...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  9. Résultat n°9

    Comptes de gestion ; concessions de cimetière ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : école, voirie, camping, réfections branchements, éclairage public, assainissement eau fluviale.

    Date

    1974

    Cote

    1331 W 104

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Communes de Dieulefit, Comps.
    • Comptes de gestion ; concessions de cimetière ; traitements,...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  10. Résultat n°10

    Communes de Vesc, Dieulefit ; A.S.A. du ruisseau d'Espeluche, A.F.R. de Vesc.

    Date

    1974

    Cote

    1331 W 103

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Communes de Vesc, Dieulefit ; A.S.A. du ruisseau d'Espeluche,...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  11. Résultat n°11

    Communes de La Laupie, Saint Marcel-sur-Sauzet, Saint Gervais-sur-Roubion, Savasse.

    Date

    1974

    Cote

    1331 W 193

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Sauzet.
    • Communes de La Laupie, Saint Marcel-sur-Sauzet, Saint...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  12. Résultat n°12

    Comptes de gestion ; traitements, cotisations, indemnités ; concessions dans cimetière ; rôles des eaux ; enquête géologique et sanitaire pour l'agrandissement du cimetière ; travaux : électrification rurale, voirie.

    Date

    1974-1975

    Cote

    1331 W 195

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Sauzet.
    • Communes de Sauzet, Bonlieu-sur-Roubion, La Bâtie-Rolland.
    • Comptes de gestion ; traitements, cotisations, indemnités...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  13. Résultat n°13

    S.I. de défense contre les crues du Roubion, S.I. du Grand-Pré, de Sauzet, Saint Marcel-Lès-Sauzet ; A.S.A. d'arrosage du Moulin du Sauzet, d'arrosage du Canal du Moulin de Bonlieu, du Canal d'irrigation du Moulin de Saint Gervais ; A.F.R. de Sauzet, de La Laupie, de Saint Marcel-sur-Sauzet, de Savasse.

    Date

    1974

    Cote

    1331 W 194

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Sauzet.
    • S.I. de défense contre les crues du Roubion, S.I. du...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  14. Résultat n°14

    Communes de la Roche Saint-Secret-Beconne, Teyssières, Vesc ; A.S.A. du ruisseau d'Espeluche, A.F.R. de Vesc.

    Date

    1974

    Cote

    1331 W 106

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Communes de la Roche Saint-Secret-Beconne, Teyssières,...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  15. Résultat n°15

    Communes de Montjoux, Orcinas, Poët-laval.

    Date

    1974

    Cote

    1331 W 105

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Communes de Montjoux, Orcinas, Poët-laval.

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  16. Résultat n°16

    Commune de Savasse ; S.I. de Défense contre les crues du Roubion, S.I. du Grand-Pré, de Sauzet, A.S.A. des rives du Charavel, d'arrosage du Moulin du Sauzet, A.S.A. d'arrosage du Canal du Moulin de Bonlieu, du Canal d'irrigation du Moulin de Saint Gervais.

    Date

    1975

    Cote

    1331 W 197

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Sauzet.
    • Commune de Savasse ; S.I. de Défense contre les crues...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  17. Résultat n°17

    Commune de Sauzet ; A.F.R. de Sauzet, de La Laupie, de Saint-Marcel-Lès-Sauzet, de Savasse, de Bonlieu-sur-Roubion.

    Date

    1975-1976

    Cote

    1331 W 198

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Sauzet.
    • Commune de Sauzet ; A.F.R. de Sauzet, de La Laupie,...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  18. Résultat n°18

    Compte de gestion ; honoraires ; indemnités ; cessions de terrains ; travaux : alimentation en eau potable, école, camping, allongement d'un port, piscine, électrification rurale ; concessions eau potable.

    Date

    1975

    Cote

    1331 W 108

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Commune de Dieulefit.
    • Compte de gestion ; honoraires ; indemnités ; cessions...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  19. Résultat n°19

    Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; aide sociale aux personnes âgées ; travaux : villas, hôpital.

    Date

    1975

    Cote

    1331 W 112

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Hôpital de Dieulefit.
    • Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  20. Résultat n°20

    Communes de Montjoux, Orcinas, Poët-Laval, Roche-Saint-Secret-Beconne.

    Date

    1975

    Cote

    1331 W 110

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Communes de Montjoux, Orcinas, Poët-Laval, Roche-Saint-Secret-Beconne.

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  21. Résultat n°21

    Communes de La Laupie, Saint Gervais-sur-Roubion, Sauzet.

    Date

    1975

    Cote

    1331 W 196

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Sauzet.
    • Communes de La Laupie, Saint Gervais-sur-Roubion, Sauzet.

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  22. Résultat n°22

    Communes de Teyssières, Vesc ; A.S.A. du ruisseau d'Espeluche, A.F.R. de Vesc.

    Date

    1975

    Cote

    1331 W 111

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Communes de Teyssières, Vesc ; A.S.A. du ruisseau d'Espeluche,...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  23. Résultat n°23

    Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; camping (mars-juillet) ; concessions de terrains dans le cimetière.

    Date

    1975

    Cote

    1331 W 109

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Communes de Dieulefit, Comps.
    • Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  24. Résultat n°24

    Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, aménagement d'un carrefour, éclairage public, installation d'un réémetteur, branchement eau .assainissement ; concessions dans le cimetière.

    Date

    1975

    Cote

    1331 W 113

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Commune de Dieulefit.
    • Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  25. Résultat n°25

    A.S.A. du canal du Moulin de Bonlieu-sur-Roubion, du canal du Moulin de Saint-Gervais-sur-Roubion ; A.F.R. de Sauzet, de Bonlieu-sur-Roubion, de la Laupie ; de Saint-Marcel-lès-Sauzet et de Savasse.

    Date

    1976

    Cote

    1331 W 202

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Sauzet.
    • A.S.A. du canal du Moulin de Bonlieu-sur-Roubion, du...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  26. Résultat n°26

    Traitements, cotisations médecins, retraites mutuelles ; certificat de propriété.

    Date

    1976

    Cote

    1331 W 270

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Montélimar.
    • Centre hospitalier de Montélimar.
    • Traitements, cotisations médecins, retraites mutuelles...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  27. Résultat n°27

    Communes de Montbrun-lès-Bains, Montfroc, Reilhanette, Vers-sur-Méouge, Villebois-lès-Pins.

    Date

    1976

    Cote

    1331 W 247

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Séderon.
    • Communes de Montbrun-lès-Bains, Montfroc, Reilhanette,...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  28. Résultat n°28

    A.S.A des arrosants réunis de Pierrelongue, de Cros-Palais à Saint-Auban ; Commune et Hôpital de Buis-Les-Baronnies.

    Date

    1976

    Cote

    1331 W 24

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Buis-les-Baronnies.
    • A.S.A des arrosants réunis de Pierrelongue, de Cros-Palais...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  29. Résultat n°29

    Communes d'Izon-la-Bruisse, La Borel, Lachau ; A.S.A. de Lachau, Mévouillon.

    Date

    1976

    Cote

    1331 W 246

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Séderon.
    • Communes d'Izon-la-Bruisse, La Borel, Lachau ; A.S.A....

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  30. Résultat n°30

    Communes de Pierrelongue, Plaisians, Poët-en-Percip, Propiac, Rioms, Rochebrune.

    Date

    1976

    Cote

    1331 W 20

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Buis-les-Baronnies.
    • Communes de Pierrelongue, Plaisians, Poët-en-Percip,...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  31. Résultat n°31

    Communes de Saint-Sauveur-Gouvernet, Vercoiran ; S.I de la région de Mérindol-Lès-Oliviers ; S.I de télévision de Montauban-sur-Ouvèze, d'emploi pour le secrétariat de mairie de Mollans-sur-Ouvèze, de défense des rives de l'Ouvèze, S.I d'électrification de la région de Buis-Les-Baronnies.

    Date

    1976

    Cote

    1331 W 22

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Buis-les-Baronnies.
    • Communes de Saint-Sauveur-Gouvernet, Vercoiran ; S.I...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  32. Résultat n°32

    Traitements, indemnités, cotisations (décembre 1976).

    Date

    1976

    Cote

    1331 W 277

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Montélimar.
    • Hôpital de Montélimar.
    • Traitements, indemnités, cotisations (décembre 1976).

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  33. Résultat n°33

    Communes d'Orcinas, Poët-Laval, La Roche-Saint-Secret-Beconne.

    Date

    1976

    Cote

    1331 W 115

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Communes d'Orcinas, Poët-Laval, La Roche-Saint-Secret-Beconne.

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  34. Résultat n°34

    B.A.S. et foyer de Montélimar.

    Date

    1976

    Cote

    1331 W 267

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Montélimar.
    • B.A.S. et foyer de Montélimar.

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  35. Résultat n°35

    Traitements, cotisations ; arrêtés de nomination.

    Date

    1976

    Cote

    1331 W 273

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Montélimar.
    • Hôpital de Montélimar.
    • Traitements, cotisations ; arrêtés de nomination.

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  36. Résultat n°36

    Cotisations, traitements.

    Date

    1976

    Cote

    1331 W 272

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Montélimar.
    • Hôpital de Montélimar.
    • Cotisations, traitements.

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  37. Résultat n°37

    Commune de Villefranche-le-Château ; S.I. de défense des rives de Meouge, S.I. de défense des rives de Toulourenc, S.I. de gestion de la cantine scolaire de Séderon, S.I. de télévision des Hautes Baronnies, S.I. d'A.E.P. de Montbrun-lès-Bains, de Reilhanette ; S.I.V.O.M. de Séderon.

    Date

    1976

    Cote

    1331 W 248

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Séderon.
    • Commune de Villefranche-le-Château ; S.I. de défense...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  38. Résultat n°38

    Communes de Séderon, Aulan, Ballons, Barret de Liouvre, Eygalayes, Ferrassières.

    Date

    1976

    Cote

    1331 W 245

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Séderon.
    • Communes de Séderon, Aulan, Ballons, Barret de Liouvre,...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  39. Résultat n°39

    Communes de Mollans-sur-Ouvèze, Montguers, Montauban-sur-Ouvèze, La Penne-sur-Ouvèze.

    Date

    1976

    Cote

    1331 W 19

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Buis-les-Baronnies.
    • Communes de Mollans-sur-Ouvèze, Montguers, Montauban-sur-Ouvèze,...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  40. Résultat n°40

    Honoraires et prestations de services.

    Date

    1976

    Cote

    1331 W 271

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Montélimar.
    • Hôpital de Montélimar.
    • Honoraires et prestations de services.

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  41. Résultat n°41

    Comptes de gestion ; traitements, cotisations, indemnités; concessions dans le cimetière ; aides pour l'inondation de 1960 ; travaux : eau potable, mairie, électrification rurale ; redevances assainissement eau.

    Date

    1976

    Cote

    1331 W 114

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Communes de Dieulefit, Comps, Montjoux.
    • Comptes de gestion ; traitements, cotisations, indemnités;...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  42. Résultat n°42

    Comptes de gestion ; état du personnel ; travaux d'aménagement de l'hôpital ; honoraires ; prêts ; retenues sur salaires, allocations.

    Date

    1976

    Cote

    1331 W 25

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Buis-les-Baronnies.
    • Hôpital rural de Buis-Les Baronnies.
    • Comptes de gestion ; état du personnel ; travaux d'aménagement...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  43. Résultat n°43

    Traitements, cotisations (octobre-novembre).

    Date

    1976

    Cote

    1331 W 276

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Montélimar.
    • Hôpital de Montélimar.
    • Traitements, cotisations (octobre-novembre).

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  44. Résultat n°44

    Communes de Saint Gervais-sur-Roubion, Saint-Marcel-sur-Sauzet.

    Date

    1976

    Cote

    1331 W 200

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Sauzet.
    • Communes de Saint Gervais-sur-Roubion, Saint-Marcel-sur-Sauzet.

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  45. Résultat n°45

    Hôpital de Montélimar ; B.A.S. de Montélimar ; S.I. d'Irrigation de Montélimar ; A.F.R. de Montélimar ; Ancône ; S.I. d'études du schéma d'aménagement urbain de Montélimar et du Meil.

    Date

    1976-1977

    Cote

    1331 W 278

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Montélimar.
    • Hôpital de Montélimar ; B.A.S. de Montélimar ; S.I....

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  46. Résultat n°46

    Communes de Savasse ; S.I. de défense contre les crues du Roubion ; S.I. d'Assainissement du Grand Pré ; A.S.A. des rives de Charavel, du Canal du Moulin de Sauzet.

    Date

    1976

    Cote

    1331 W 201

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Sauzet.
    • Communes de Savasse ; S.I. de défense contre les crues...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  47. Résultat n°47

    Communes de La Roche-sur-le-Buis, La Rochette-du-Buis, Saint-Auban-sur-Ouvèze, Sainte-Euphémie-sur-Ouvèze.

    Date

    1976

    Cote

    1331 W 21

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Buis-les-Baronnies.
    • Communes de La Roche-sur-le-Buis, La Rochette-du-Buis,...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  48. Résultat n°48

    Communes de Bonlieu-sur-Roubion, La Bâtie-Rolland, La Laupie.

    Date

    1976

    Cote

    1331 W 199

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Sauzet.
    • Communes de Bonlieu-sur-Roubion, La Bâtie-Rolland,...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  49. Résultat n°49

    Communes et B.A.S. de Taulignan, Montbrison sur Lez, Le Pègue, Rousset-lès-Vignes.

    Date

    1976

    Cote

    1331 W 260

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Taulignan.
    • Communes et B.A.S. de Taulignan, Montbrison sur Lez,...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  50. Résultat n°50

    S.I.V.O.M. de la région de Buis-Les-Baronnies ; S.I d'Equipement Médical et Climatique des Préalpes du Sud ; A.S.A des arrosants réunis de Buis-les-Baronnies, du Canal du Moulin, de Mollans-sur-Ouvèze, du Cros de Couchaude à La Pennes-sur-Ouvèze.

    Date

    1976

    Cote

    1331 W 23

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Buis-les-Baronnies.
    • S.I.V.O.M. de la région de Buis-Les-Baronnies ; S.I...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  51. Résultat n°51

    A.F.R. de Montélimar et Ancone ; centre hospitalier de Montélimar.

    Date

    1976

    Cote

    1331 W 269

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Montélimar.
    • A.F.R. de Montélimar et Ancone ; centre hospitalier...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  52. Résultat n°52

    Communes de Saint-Pantaléon-les-Vignes, Salles-Sous-Bois, Taulignan ; S.I. pour la gestion d'un service des pompes funèbres, S.I. d'électrification de Saint-Pantaléon-les-Vignes ; A.S.A. du canal de Saint Martin, de Le Pègue.

    Date

    1976-1977

    Cote

    1331 W 261

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Taulignan.
    • Communes de Saint-Pantaléon-les-Vignes, Salles-Sous-Bois,...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  53. Résultat n°53

    Traitements, cotisations (août-septembre).

    Date

    1976

    Cote

    1331 W 275

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Montélimar.
    • Hôpital de Montélimar.
    • Traitements, cotisations (août-septembre).

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  54. Résultat n°54

    Traitements, indemnités, cotisations du personnel titulaire (mai-juillet) ; arrêtés de nomination.

    Date

    1976

    Cote

    1331 W 274

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Montélimar.
    • Hôpital de Montélimar.
    • Traitements, indemnités, cotisations du personnel titulaire...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  55. Résultat n°55

    Commune de Vesc.

    Date

    1976

    Cote

    1331 W 116

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Commune de Vesc.

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  56. Résultat n°56

    Commune de Mérindol-lès-Oliviers, Bellecombe-Tarendol, Bénivay-Ollon, Bésignan, Eygaliers.

    Date

    1976

    Cote

    1331 W 17

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Buis-les-Baronnies.
    • Commune de Mérindol-lès-Oliviers, Bellecombe-Tarendol,...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  57. Résultat n°57

    A.S.A. du canal de Saint Pierre, du canal des Iscles ; Communes d'Aulan, Ballons, Barret-de-Liouvre, Eygalayes.

    Date

    1976-1977

    Cote

    1331 W 249

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Séderon.
    • A.S.A. du canal de Saint Pierre, du canal des Iscles...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  58. Résultat n°58

    Compte de gestion ; traitements, indemnités ; travaux : électrification rurale, éclairage public, aménagement de la mairie, construction d'un bâtiment pour le réémetteur ; participation du S.I.V.O.M. de la région de Buis-les-Baronnies pour travaux divers ; rôles des redevances d'eau (1974-1976) ; concessions dans cimetière ; procès-verbal d'adjudication des fleurs plantées sur les voies publiques (1976) ; arrêté du préfet pour modification de la loi de Finances ; liste des enseignants bénéficiant d'un logement de fonction.

    Date

    1976

    Cote

    1331 W 17

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Buis-les-Baronnies.
    • Commune de Buis-les-Baronnies.
    • Compte de gestion ; traitements, indemnités ; travaux...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  59. Résultat n°59

    B.A.S. et foyer de Montélimar ; S.I. d'irrigation de Montélimar.

    Date

    1976

    Cote

    1331 W 268

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Montélimar.
    • B.A.S. et foyer de Montélimar ; S.I. d'irrigation de...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  60. Résultat n°60

    A.S.A. du ruisseau d'Espeluche ; A.F.R. de Vesc ; Hôpital de Dieulefit.

    Date

    1976

    Cote

    1331 W 117

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • A.S.A. du ruisseau d'Espeluche ; A.F.R. de Vesc ; Hôpital...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  61. Résultat n°61

    A.S.A. du canal de Saint-Martin, de Le Pègue ; commune et B.A.S. de Taulignan.

    Date

    1977-1978

    Cote

    1331 W 264

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Taulignan.
    • A.S.A. du canal de Saint-Martin, de Le Pègue ; commune...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  62. Résultat n°62

    Commune de Vesc ; A.S.A. du Ruisseau d'Espeluche, A.F.R. de Vesc ; hôpital de Dieulefit.

    Date

    1977

    Cote

    1331 W 121

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Commune de Vesc ; A.S.A. du Ruisseau d'Espeluche, A.F.R....

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  63. Résultat n°63

    Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; acquisitions de terrains pour la commune ; travaux : alimentation eaupotable ; concessions de cimetière ; redevance eau potable.

    Date

    1977

    Cote

    1331 W 119

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Communes de Dieulefit, Comps, Montjoux, Orcinas.
    • Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  64. Résultat n°64

    Compte de gestion ; traitements, cotisations ; redevances eau et assainissement 1973-74-75 ; acquisitions de terrains ; travaux : assainissement, stade de rugby, troisième chaîne, clôture du collège, électrification rurale, toiture C.E.G., construction d'un pont, éclairage public, agrandissement cimetière, clôture, décharge ; subventions conseil général.

    Date

    1977

    Cote

    1331 W 118

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Commune de Dieulefit.
    • Compte de gestion ; traitements, cotisations ; redevances...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  65. Résultat n°65

    Traitements, cotisations, indemnités, primes, état du personnel à assurer pour l'année ; construction d'un nouvel hôpital ; honoraires de médecins et sages-femmes.

    Date

    1977

    Cote

    1331 W 288

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Montélimar.
    • Centre hospitalier de Montélimar.
    • Traitements, cotisations, indemnités, primes, état...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  66. Résultat n°66

    Traitements, cotisations de juin et juillet ; décision de nomination d'avancement.

    Date

    1977

    Cote

    1331 W 284

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Montélimar.
    • Centre hospitalier de Montélimar.
    • Traitements, cotisations de juin et juillet ; décision...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  67. Résultat n°67

    S.I. de défense contre les crues du Roubion, d'Assainissement du Grand Pré ; A.S.A. de défense des digues de Charavel, du Canal du Moulin de Sauzet, du canal du Moulin de Bonlieu-sur-Roubion ; du canal du Moulin de Saint-Gervais-sur-Roubion ; A.F.R. de Sauzet.

    Date

    1977

    Cote

    1331 W 206

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Sauzet.
    • S.I. de défense contre les crues du Roubion, d'Assainissement...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  68. Résultat n°68

    Traitements, indemnités ; actes de notaires ; pensions ; cotisations ; aides sociales.

    Date

    1977

    Cote

    1331 W 289

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Montélimar.
    • Centre hospitalier de Montélimar.
    • Traitements, indemnités ; actes de notaires ; pensions...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  69. Résultat n°69

    Comptes de gestion ; travaux : aménagement terrain de foot, renforcement et extension du réseau d'eau potable, électrification rurale ; concessions dans cimetière ; traitements, annonce légale.

    Date

    1977

    Cote

    1331 W 120

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Communes de Poët-LavaI, Roche-Saint-Secret-Beconne,...
    • Comptes de gestion ; travaux : aménagement terrain...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  70. Résultat n°70

    Traitements, cotisations (aôut, septembre, octobre).

    Date

    1977

    Cote

    1331 W 286

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Montélimar.
    • Centre hospitalier de Montélimar.
    • Traitements, cotisations (aôut, septembre, octobre).

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  71. Résultat n°71

    Communes de La Bâtie-Rolland, La Laupie, Saint-Gervais-sur-Roubion.

    Date

    1977

    Cote

    1331 W 204

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Sauzet.
    • Communes de La Bâtie-Rolland, La Laupie, Saint-Gervais-sur-Roubion.

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  72. Résultat n°72

    Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, voirie, cantine, cimetière, chapelle, salle des fêtes ; concessions dans cimetière ; rôles des eaux.

    Date

    1977

    Cote

    1331 W 203

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Sauzet.
    • Communes de Sauzet, Bonlieu-sur-Roubion.
    • Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  73. Résultat n°73

    Communes de Mollans-sur-Ouvèze, Montauban-sur-Ouvèze, Montguers.

    Date

    1977

    Cote

    1331 W 28

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Buis-les-Baronnies.
    • Communes de Mollans-sur-Ouvèze, Montauban-sur-Ouvèze,...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  74. Résultat n°74

    Communes de La Penne-sur-Ouvèze, Pierrelongue, Plaisians, Poët-en-Percip, Propiac.

    Date

    1977

    Cote

    1331 W 29

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Buis-les-Baronnies.
    • Communes de La Penne-sur-Ouvèze, Pierrelongue, Plaisians,...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  75. Résultat n°75

    Communes de Rousset-les-Vignes, Saint-Pantaléon-les-Vignes, Salles-sur-Bois ; S.I. des pompes funèbres de Taulignan, de Saint-Pantaléon-les-Vignes.

    Date

    1977

    Cote

    1331 W 263

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Taulignan.
    • Communes de Rousset-les-Vignes, Saint-Pantaléon-les-Vignes,...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  76. Résultat n°76

    S.I d'Equipement Médical et Climatique des Préalpes du Sud ; A.S.A des arrosants réunis de Buis-les-Baronnies, du Canal du Moulin, de Cros de Couchaude, de la Penne-sur-l'Ouvèze, Cros-Palais de Saint-Auban-sur-Ouvèze, de Pierrelongue, Mollans-sur-Ouvèze.

    Date

    1977

    Cote

    1331 W 33

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Buis-les-Baronnies.
    • S.I d'Equipement Médical et Climatique des Préalpes...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  77. Résultat n°77

    Communes de Benivay-Ollon, Bésignan, Eygaliers, Mérindol-les-Oliviers.

    Date

    1977

    Cote

    1331 W 27

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Buis-les-Baronnies.
    • Communes de Benivay-Ollon, Bésignan, Eygaliers, Mérindol-les-Oliviers.

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  78. Résultat n°78

    Traitements, indemnités, cotisations des mois d'avril et de mai : décision de nomination.

    Date

    1977

    Cote

    1331 W 283

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Montélimar.
    • Centre hospitalier de Montélimar.
    • Traitements, indemnités, cotisations des mois d'avril...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  79. Résultat n°79

    S.I.V.O.M. du canton de Séderon.

    Date

    1977

    Cote

    1331 W 253

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Séderon.
    • S.I.V.O.M. du canton de Séderon.

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  80. Résultat n°80

    Communes de Séderon, d'Aulan, Ballons, Barret de Liouvre.

    Date

    1977

    Cote

    1331 W 254

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Séderon.
    • Communes de Séderon, d'Aulan, Ballons, Barret de Liouvre.

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.