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  1. Résultat n°1

    Comptes de gestion ; concessions dans le cimetière, concessions de logements ; état des redevances pour les services d'eau et d'assainissement (sept 1970-fev 1971, sept 1971-fev 1972) ; traitements, indemnités, cotisations, camping juillet ; travaux : électrifïcation rurale, voirie, école, camping, réfection branchements, éclairage terrain de sport, assainissement eau fluviale.

    Date

    1973

    Cote

    1331 W 100

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Communes de Dieulefit, Comps, Montjoux, Orcinas.
    • Comptes de gestion ; concessions dans le cimetière,...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  2. Résultat n°2

    Hôpital rural de Dieulefit.

    Date

    1973

    Cote

    1331 W 102

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Hôpital rural de Dieulefit.

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  3. Résultat n°3

    Comptes de gestion ; cessions de terrains ; traitements, indemnités, cotisations ; concessions de terrains dans le cimetière ; travaux : électrification rurale, bâtiments scolaires.

    Date

    1973

    Cote

    1331 W 101

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Communes de Poët-LavaI, Roche-Saint-Secret-Beconne,...
    • Comptes de gestion ; cessions de terrains ; traitements,...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  4. Résultat n°4

    Cession de terrains ; travaux : électrification rurale, adduction eau potable, toiture de l'église, aménagement de la place, construction d'un groupe scolaire, travaux d'un collège d'enseignement général.

    Date

    1973

    Cote

    1331 W 98

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Commune de Dieulefit.
    • Cession de terrains ; travaux : électrification rurale,...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  5. Résultat n°5

    Comptes de gestion ; concessions de cimetière ; travaux : alimentation en eau potable, remise en état de la station de Barjols, adduction eau potable ; contrat de prêt.

    Date

    1973

    Cote

    1331 W 97

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Commune et service eau et assainissement de Dieulefit.
    • Comptes de gestion ; concessions de cimetière ; travaux...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  6. Résultat n°6

    Traitements, indemnités ; arrêtés de nomination ; concessions de cimetière.

    Date

    1973

    Cote

    1331 W 99

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Commune de Dieulefit.
    • Traitements, indemnités ; arrêtés de nomination ; concessions...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  7. Résultat n°7

    Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations, vacations des sapeurs-pompiers ; rôles des eaux et de l'assainissement ; travaux d'électrification rurale ; acquisition et vente immeuble et terrains ; concessions dans cimetière.

    Date

    1974

    Cote

    1331 W 192

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Sauzet.
    • Communes de Sauzet, Bonlieu-sur-Roubion, La Bâtie-Rolland.
    • Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations,...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  8. Résultat n°8

    Comptes de gestion ; honoraires ; traitements, indemnités, cotisations ; décisions de titularisation, d'avancement ; aide sociale aux personnes âgées ; travaux : villas, hôpital.

    Date

    1974

    Cote

    1331 W 107

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Hôpital de Dieulefit.
    • Comptes de gestion ; honoraires ; traitements, indemnités,...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  9. Résultat n°9

    Comptes de gestion ; concessions de cimetière ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : école, voirie, camping, réfections branchements, éclairage public, assainissement eau fluviale.

    Date

    1974

    Cote

    1331 W 104

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Communes de Dieulefit, Comps.
    • Comptes de gestion ; concessions de cimetière ; traitements,...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  10. Résultat n°10

    Communes de Vesc, Dieulefit ; A.S.A. du ruisseau d'Espeluche, A.F.R. de Vesc.

    Date

    1974

    Cote

    1331 W 103

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Communes de Vesc, Dieulefit ; A.S.A. du ruisseau d'Espeluche,...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  11. Résultat n°11

    Communes de La Laupie, Saint Marcel-sur-Sauzet, Saint Gervais-sur-Roubion, Savasse.

    Date

    1974

    Cote

    1331 W 193

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Sauzet.
    • Communes de La Laupie, Saint Marcel-sur-Sauzet, Saint...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  12. Résultat n°12

    Comptes de gestion ; traitements, cotisations, indemnités ; concessions dans cimetière ; rôles des eaux ; enquête géologique et sanitaire pour l'agrandissement du cimetière ; travaux : électrification rurale, voirie.

    Date

    1974-1975

    Cote

    1331 W 195

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Sauzet.
    • Communes de Sauzet, Bonlieu-sur-Roubion, La Bâtie-Rolland.
    • Comptes de gestion ; traitements, cotisations, indemnités...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  13. Résultat n°13

    S.I. de défense contre les crues du Roubion, S.I. du Grand-Pré, de Sauzet, Saint Marcel-Lès-Sauzet ; A.S.A. d'arrosage du Moulin du Sauzet, d'arrosage du Canal du Moulin de Bonlieu, du Canal d'irrigation du Moulin de Saint Gervais ; A.F.R. de Sauzet, de La Laupie, de Saint Marcel-sur-Sauzet, de Savasse.

    Date

    1974

    Cote

    1331 W 194

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Sauzet.
    • S.I. de défense contre les crues du Roubion, S.I. du...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  14. Résultat n°14

    Communes de la Roche Saint-Secret-Beconne, Teyssières, Vesc ; A.S.A. du ruisseau d'Espeluche, A.F.R. de Vesc.

    Date

    1974

    Cote

    1331 W 106

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Communes de la Roche Saint-Secret-Beconne, Teyssières,...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  15. Résultat n°15

    Communes de Montjoux, Orcinas, Poët-laval.

    Date

    1974

    Cote

    1331 W 105

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Communes de Montjoux, Orcinas, Poët-laval.

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  16. Résultat n°16

    Commune de Savasse ; S.I. de Défense contre les crues du Roubion, S.I. du Grand-Pré, de Sauzet, A.S.A. des rives du Charavel, d'arrosage du Moulin du Sauzet, A.S.A. d'arrosage du Canal du Moulin de Bonlieu, du Canal d'irrigation du Moulin de Saint Gervais.

    Date

    1975

    Cote

    1331 W 197

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Sauzet.
    • Commune de Savasse ; S.I. de Défense contre les crues...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  17. Résultat n°17

    Commune de Sauzet ; A.F.R. de Sauzet, de La Laupie, de Saint-Marcel-Lès-Sauzet, de Savasse, de Bonlieu-sur-Roubion.

    Date

    1975-1976

    Cote

    1331 W 198

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Sauzet.
    • Commune de Sauzet ; A.F.R. de Sauzet, de La Laupie,...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  18. Résultat n°18

    Compte de gestion ; honoraires ; indemnités ; cessions de terrains ; travaux : alimentation en eau potable, école, camping, allongement d'un port, piscine, électrification rurale ; concessions eau potable.

    Date

    1975

    Cote

    1331 W 108

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Commune de Dieulefit.
    • Compte de gestion ; honoraires ; indemnités ; cessions...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  19. Résultat n°19

    Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; aide sociale aux personnes âgées ; travaux : villas, hôpital.

    Date

    1975

    Cote

    1331 W 112

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Hôpital de Dieulefit.
    • Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  20. Résultat n°20

    Communes de Montjoux, Orcinas, Poët-Laval, Roche-Saint-Secret-Beconne.

    Date

    1975

    Cote

    1331 W 110

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Communes de Montjoux, Orcinas, Poët-Laval, Roche-Saint-Secret-Beconne.

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  21. Résultat n°21

    Communes de La Laupie, Saint Gervais-sur-Roubion, Sauzet.

    Date

    1975

    Cote

    1331 W 196

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Sauzet.
    • Communes de La Laupie, Saint Gervais-sur-Roubion, Sauzet.

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  22. Résultat n°22

    Communes de Teyssières, Vesc ; A.S.A. du ruisseau d'Espeluche, A.F.R. de Vesc.

    Date

    1975

    Cote

    1331 W 111

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Communes de Teyssières, Vesc ; A.S.A. du ruisseau d'Espeluche,...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  23. Résultat n°23

    Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; camping (mars-juillet) ; concessions de terrains dans le cimetière.

    Date

    1975

    Cote

    1331 W 109

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Communes de Dieulefit, Comps.
    • Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  24. Résultat n°24

    Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, aménagement d'un carrefour, éclairage public, installation d'un réémetteur, branchement eau .assainissement ; concessions dans le cimetière.

    Date

    1975

    Cote

    1331 W 113

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Commune de Dieulefit.
    • Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  25. Résultat n°25

    A.S.A. du canal du Moulin de Bonlieu-sur-Roubion, du canal du Moulin de Saint-Gervais-sur-Roubion ; A.F.R. de Sauzet, de Bonlieu-sur-Roubion, de la Laupie ; de Saint-Marcel-lès-Sauzet et de Savasse.

    Date

    1976

    Cote

    1331 W 202

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Sauzet.
    • A.S.A. du canal du Moulin de Bonlieu-sur-Roubion, du...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  26. Résultat n°26

    Traitements, cotisations médecins, retraites mutuelles ; certificat de propriété.

    Date

    1976

    Cote

    1331 W 270

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Montélimar.
    • Centre hospitalier de Montélimar.
    • Traitements, cotisations médecins, retraites mutuelles...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  27. Résultat n°27

    Communes de Montbrun-lès-Bains, Montfroc, Reilhanette, Vers-sur-Méouge, Villebois-lès-Pins.

    Date

    1976

    Cote

    1331 W 247

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Séderon.
    • Communes de Montbrun-lès-Bains, Montfroc, Reilhanette,...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  28. Résultat n°28

    A.S.A des arrosants réunis de Pierrelongue, de Cros-Palais à Saint-Auban ; Commune et Hôpital de Buis-Les-Baronnies.

    Date

    1976

    Cote

    1331 W 24

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Buis-les-Baronnies.
    • A.S.A des arrosants réunis de Pierrelongue, de Cros-Palais...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  29. Résultat n°29

    Communes d'Izon-la-Bruisse, La Borel, Lachau ; A.S.A. de Lachau, Mévouillon.

    Date

    1976

    Cote

    1331 W 246

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Séderon.
    • Communes d'Izon-la-Bruisse, La Borel, Lachau ; A.S.A....

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  30. Résultat n°30

    Communes de Pierrelongue, Plaisians, Poët-en-Percip, Propiac, Rioms, Rochebrune.

    Date

    1976

    Cote

    1331 W 20

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Buis-les-Baronnies.
    • Communes de Pierrelongue, Plaisians, Poët-en-Percip,...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  31. Résultat n°31

    Communes de Saint-Sauveur-Gouvernet, Vercoiran ; S.I de la région de Mérindol-Lès-Oliviers ; S.I de télévision de Montauban-sur-Ouvèze, d'emploi pour le secrétariat de mairie de Mollans-sur-Ouvèze, de défense des rives de l'Ouvèze, S.I d'électrification de la région de Buis-Les-Baronnies.

    Date

    1976

    Cote

    1331 W 22

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Buis-les-Baronnies.
    • Communes de Saint-Sauveur-Gouvernet, Vercoiran ; S.I...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  32. Résultat n°32

    Traitements, indemnités, cotisations (décembre 1976).

    Date

    1976

    Cote

    1331 W 277

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Montélimar.
    • Hôpital de Montélimar.
    • Traitements, indemnités, cotisations (décembre 1976).

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  33. Résultat n°33

    Communes d'Orcinas, Poët-Laval, La Roche-Saint-Secret-Beconne.

    Date

    1976

    Cote

    1331 W 115

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Communes d'Orcinas, Poët-Laval, La Roche-Saint-Secret-Beconne.

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  34. Résultat n°34

    B.A.S. et foyer de Montélimar.

    Date

    1976

    Cote

    1331 W 267

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Montélimar.
    • B.A.S. et foyer de Montélimar.

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  35. Résultat n°35

    Traitements, cotisations ; arrêtés de nomination.

    Date

    1976

    Cote

    1331 W 273

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Montélimar.
    • Hôpital de Montélimar.
    • Traitements, cotisations ; arrêtés de nomination.

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  36. Résultat n°36

    Cotisations, traitements.

    Date

    1976

    Cote

    1331 W 272

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Montélimar.
    • Hôpital de Montélimar.
    • Cotisations, traitements.

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  37. Résultat n°37

    Commune de Villefranche-le-Château ; S.I. de défense des rives de Meouge, S.I. de défense des rives de Toulourenc, S.I. de gestion de la cantine scolaire de Séderon, S.I. de télévision des Hautes Baronnies, S.I. d'A.E.P. de Montbrun-lès-Bains, de Reilhanette ; S.I.V.O.M. de Séderon.

    Date

    1976

    Cote

    1331 W 248

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Séderon.
    • Commune de Villefranche-le-Château ; S.I. de défense...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  38. Résultat n°38

    Communes de Séderon, Aulan, Ballons, Barret de Liouvre, Eygalayes, Ferrassières.

    Date

    1976

    Cote

    1331 W 245

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Séderon.
    • Communes de Séderon, Aulan, Ballons, Barret de Liouvre,...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  39. Résultat n°39

    Communes de Mollans-sur-Ouvèze, Montguers, Montauban-sur-Ouvèze, La Penne-sur-Ouvèze.

    Date

    1976

    Cote

    1331 W 19

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Buis-les-Baronnies.
    • Communes de Mollans-sur-Ouvèze, Montguers, Montauban-sur-Ouvèze,...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  40. Résultat n°40

    Honoraires et prestations de services.

    Date

    1976

    Cote

    1331 W 271

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Montélimar.
    • Hôpital de Montélimar.
    • Honoraires et prestations de services.

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.