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  1. Résultat n°1

    Comptes de gestion ; concessions dans le cimetière, concessions de logements ; état des redevances pour les services d'eau et d'assainissement (sept 1970-fev 1971, sept 1971-fev 1972) ; traitements, indemnités, cotisations, camping juillet ; travaux : électrifïcation rurale, voirie, école, camping, réfection branchements, éclairage terrain de sport, assainissement eau fluviale.

    Date

    1973

    Cote

    1331 W 100

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Communes de Dieulefit, Comps, Montjoux, Orcinas.
    • Comptes de gestion ; concessions dans le cimetière,...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  2. Résultat n°2

    Hôpital rural de Dieulefit.

    Date

    1973

    Cote

    1331 W 102

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Hôpital rural de Dieulefit.

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  3. Résultat n°3

    Comptes de gestion ; cessions de terrains ; traitements, indemnités, cotisations ; concessions de terrains dans le cimetière ; travaux : électrification rurale, bâtiments scolaires.

    Date

    1973

    Cote

    1331 W 101

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Communes de Poët-LavaI, Roche-Saint-Secret-Beconne,...
    • Comptes de gestion ; cessions de terrains ; traitements,...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  4. Résultat n°4

    Cession de terrains ; travaux : électrification rurale, adduction eau potable, toiture de l'église, aménagement de la place, construction d'un groupe scolaire, travaux d'un collège d'enseignement général.

    Date

    1973

    Cote

    1331 W 98

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Commune de Dieulefit.
    • Cession de terrains ; travaux : électrification rurale,...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  5. Résultat n°5

    Comptes de gestion ; concessions de cimetière ; travaux : alimentation en eau potable, remise en état de la station de Barjols, adduction eau potable ; contrat de prêt.

    Date

    1973

    Cote

    1331 W 97

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Commune et service eau et assainissement de Dieulefit.
    • Comptes de gestion ; concessions de cimetière ; travaux...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  6. Résultat n°6

    Traitements, indemnités ; arrêtés de nomination ; concessions de cimetière.

    Date

    1973

    Cote

    1331 W 99

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Commune de Dieulefit.
    • Traitements, indemnités ; arrêtés de nomination ; concessions...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  7. Résultat n°7

    Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations, vacations des sapeurs-pompiers ; rôles des eaux et de l'assainissement ; travaux d'électrification rurale ; acquisition et vente immeuble et terrains ; concessions dans cimetière.

    Date

    1974

    Cote

    1331 W 192

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Sauzet.
    • Communes de Sauzet, Bonlieu-sur-Roubion, La Bâtie-Rolland.
    • Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations,...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  8. Résultat n°8

    Comptes de gestion ; honoraires ; traitements, indemnités, cotisations ; décisions de titularisation, d'avancement ; aide sociale aux personnes âgées ; travaux : villas, hôpital.

    Date

    1974

    Cote

    1331 W 107

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Hôpital de Dieulefit.
    • Comptes de gestion ; honoraires ; traitements, indemnités,...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  9. Résultat n°9

    Comptes de gestion ; concessions de cimetière ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : école, voirie, camping, réfections branchements, éclairage public, assainissement eau fluviale.

    Date

    1974

    Cote

    1331 W 104

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Communes de Dieulefit, Comps.
    • Comptes de gestion ; concessions de cimetière ; traitements,...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  10. Résultat n°10

    Communes de Vesc, Dieulefit ; A.S.A. du ruisseau d'Espeluche, A.F.R. de Vesc.

    Date

    1974

    Cote

    1331 W 103

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Communes de Vesc, Dieulefit ; A.S.A. du ruisseau d'Espeluche,...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  11. Résultat n°11

    Communes de La Laupie, Saint Marcel-sur-Sauzet, Saint Gervais-sur-Roubion, Savasse.

    Date

    1974

    Cote

    1331 W 193

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Sauzet.
    • Communes de La Laupie, Saint Marcel-sur-Sauzet, Saint...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  12. Résultat n°12

    Comptes de gestion ; traitements, cotisations, indemnités ; concessions dans cimetière ; rôles des eaux ; enquête géologique et sanitaire pour l'agrandissement du cimetière ; travaux : électrification rurale, voirie.

    Date

    1974-1975

    Cote

    1331 W 195

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Sauzet.
    • Communes de Sauzet, Bonlieu-sur-Roubion, La Bâtie-Rolland.
    • Comptes de gestion ; traitements, cotisations, indemnités...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  13. Résultat n°13

    S.I. de défense contre les crues du Roubion, S.I. du Grand-Pré, de Sauzet, Saint Marcel-Lès-Sauzet ; A.S.A. d'arrosage du Moulin du Sauzet, d'arrosage du Canal du Moulin de Bonlieu, du Canal d'irrigation du Moulin de Saint Gervais ; A.F.R. de Sauzet, de La Laupie, de Saint Marcel-sur-Sauzet, de Savasse.

    Date

    1974

    Cote

    1331 W 194

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Sauzet.
    • S.I. de défense contre les crues du Roubion, S.I. du...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  14. Résultat n°14

    Communes de la Roche Saint-Secret-Beconne, Teyssières, Vesc ; A.S.A. du ruisseau d'Espeluche, A.F.R. de Vesc.

    Date

    1974

    Cote

    1331 W 106

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Communes de la Roche Saint-Secret-Beconne, Teyssières,...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  15. Résultat n°15

    Communes de Montjoux, Orcinas, Poët-laval.

    Date

    1974

    Cote

    1331 W 105

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Communes de Montjoux, Orcinas, Poët-laval.

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  16. Résultat n°16

    Commune de Savasse ; S.I. de Défense contre les crues du Roubion, S.I. du Grand-Pré, de Sauzet, A.S.A. des rives du Charavel, d'arrosage du Moulin du Sauzet, A.S.A. d'arrosage du Canal du Moulin de Bonlieu, du Canal d'irrigation du Moulin de Saint Gervais.

    Date

    1975

    Cote

    1331 W 197

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Sauzet.
    • Commune de Savasse ; S.I. de Défense contre les crues...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  17. Résultat n°17

    Commune de Sauzet ; A.F.R. de Sauzet, de La Laupie, de Saint-Marcel-Lès-Sauzet, de Savasse, de Bonlieu-sur-Roubion.

    Date

    1975-1976

    Cote

    1331 W 198

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Sauzet.
    • Commune de Sauzet ; A.F.R. de Sauzet, de La Laupie,...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  18. Résultat n°18

    Compte de gestion ; honoraires ; indemnités ; cessions de terrains ; travaux : alimentation en eau potable, école, camping, allongement d'un port, piscine, électrification rurale ; concessions eau potable.

    Date

    1975

    Cote

    1331 W 108

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Commune de Dieulefit.
    • Compte de gestion ; honoraires ; indemnités ; cessions...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  19. Résultat n°19

    Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; aide sociale aux personnes âgées ; travaux : villas, hôpital.

    Date

    1975

    Cote

    1331 W 112

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Hôpital de Dieulefit.
    • Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations...

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.

  20. Résultat n°20

    Communes de Montjoux, Orcinas, Poët-Laval, Roche-Saint-Secret-Beconne.

    Date

    1975

    Cote

    1331 W 110

    • Contexte : 1331 W - Recette des finances de Montélimar, service...

    • Perception de Dieulefit.
    • Communes de Montjoux, Orcinas, Poët-Laval, Roche-Saint-Secret-Beconne.

    Producteur :

    Recette des finances de Montélimar, service des collectivités et établissements publics locaux.