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Résultat n°1

Comptes de gestion ; concessions dans le cimetière, concessions de logements ; état des redevances pour les services d'eau et d'assainissement (sept 1970-fev 1971, sept 1971-fev 1972) ; traitements, indemnités, cotisations, camping juillet ; travaux : électrifïcation rurale, voirie, école, camping, réfection branchements, éclairage terrain de sport, assainissement eau fluviale.

Date

1973

Cote

1331 W 100

Résultat n°2

Hôpital rural de Dieulefit.

Date

1973

Cote

1331 W 102

Résultat n°3

Comptes de gestion ; cessions de terrains ; traitements, indemnités, cotisations ; concessions de terrains dans le cimetière ; travaux : électrification rurale, bâtiments scolaires.

Date

1973

Cote

1331 W 101

Résultat n°4

Cession de terrains ; travaux : électrification rurale, adduction eau potable, toiture de l'église, aménagement de la place, construction d'un groupe scolaire, travaux d'un collège d'enseignement général.

Date

1973

Cote

1331 W 98

Résultat n°5

Comptes de gestion ; concessions de cimetière ; travaux : alimentation en eau potable, remise en état de la station de Barjols, adduction eau potable ; contrat de prêt.

Date

1973

Cote

1331 W 97

Résultat n°6

Traitements, indemnités ; arrêtés de nomination ; concessions de cimetière.

Date

1973

Cote

1331 W 99

Résultat n°7

Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations, vacations des sapeurs-pompiers ; rôles des eaux et de l'assainissement ; travaux d'électrification rurale ; acquisition et vente immeuble et terrains ; concessions dans cimetière.

Date

1974

Cote

1331 W 192

Résultat n°8

Comptes de gestion ; honoraires ; traitements, indemnités, cotisations ; décisions de titularisation, d'avancement ; aide sociale aux personnes âgées ; travaux : villas, hôpital.

Date

1974

Cote

1331 W 107

Résultat n°9

Comptes de gestion ; concessions de cimetière ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : école, voirie, camping, réfections branchements, éclairage public, assainissement eau fluviale.

Date

1974

Cote

1331 W 104

Résultat n°10

Communes de Vesc, Dieulefit ; A.S.A. du ruisseau d'Espeluche, A.F.R. de Vesc.

Date

1974

Cote

1331 W 103

Résultat n°11

Communes de La Laupie, Saint Marcel-sur-Sauzet, Saint Gervais-sur-Roubion, Savasse.

Date

1974

Cote

1331 W 193

Résultat n°12

Comptes de gestion ; traitements, cotisations, indemnités ; concessions dans cimetière ; rôles des eaux ; enquête géologique et sanitaire pour l'agrandissement du cimetière ; travaux : électrification rurale, voirie.

Date

1974-1975

Cote

1331 W 195

Résultat n°13

S.I. de défense contre les crues du Roubion, S.I. du Grand-Pré, de Sauzet, Saint Marcel-Lès-Sauzet ; A.S.A. d'arrosage du Moulin du Sauzet, d'arrosage du Canal du Moulin de Bonlieu, du Canal d'irrigation du Moulin de Saint Gervais ; A.F.R. de Sauzet, de La Laupie, de Saint Marcel-sur-Sauzet, de Savasse.

Date

1974

Cote

1331 W 194

Résultat n°14

Communes de la Roche Saint-Secret-Beconne, Teyssières, Vesc ; A.S.A. du ruisseau d'Espeluche, A.F.R. de Vesc.

Date

1974

Cote

1331 W 106

Résultat n°15

Communes de Montjoux, Orcinas, Poët-laval.

Date

1974

Cote

1331 W 105

Résultat n°16

Commune de Savasse ; S.I. de Défense contre les crues du Roubion, S.I. du Grand-Pré, de Sauzet, A.S.A. des rives du Charavel, d'arrosage du Moulin du Sauzet, A.S.A. d'arrosage du Canal du Moulin de Bonlieu, du Canal d'irrigation du Moulin de Saint Gervais.

Date

1975

Cote

1331 W 197

Résultat n°17

Commune de Sauzet ; A.F.R. de Sauzet, de La Laupie, de Saint-Marcel-Lès-Sauzet, de Savasse, de Bonlieu-sur-Roubion.

Date

1975-1976

Cote

1331 W 198

Résultat n°18

Compte de gestion ; honoraires ; indemnités ; cessions de terrains ; travaux : alimentation en eau potable, école, camping, allongement d'un port, piscine, électrification rurale ; concessions eau potable.

Date

1975

Cote

1331 W 108

Résultat n°19

Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; aide sociale aux personnes âgées ; travaux : villas, hôpital.

Date

1975

Cote

1331 W 112

Résultat n°20

Communes de Montjoux, Orcinas, Poët-Laval, Roche-Saint-Secret-Beconne.

Date

1975

Cote

1331 W 110