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430 résultats

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Résultat n°1

Communes d'Orcinas, Poët-Laval, Roche-Saint-Secret-Béconne.

Date

1982

Cote

1331 W 160

Résultat n°2

Vente terrains ; travaux : restauration de l'hôtel de ville, aménagement salles au collège et salle des fêtes, construction d'un bureau de poste, restauration de la maison renaissance de la Viale.

Date

1980

Cote

1331 W 138

Résultat n°3

Communes de La Bégude-de-Mazenc, Aleyrac, Eyzahut.

Date

1980

Cote

1331 W 5

Résultat n°4

Direction des hôpitaux, service des constructions et de l'équipement.

Date

1978

Cote

1331 W 294

Résultat n°5

Compte de gestion ; traitements, cotisations, indemnités ; travaux d'aménagement de la voirie ; frais d'obsèques du Maréchal des logis à Orange ; concessions dans cimetière ; recettes camping (juillet).

Date

1981

Cote

1331 W 13

Résultat n°6

Comptes de gestion ; concessions dans le cimetière, concessions de logements ; état des redevances pour les services d'eau et d'assainissement (sept 1970-fev 1971, sept 1971-fev 1972) ; traitements, indemnités, cotisations, camping juillet ; travaux : électrifïcation rurale, voirie, école, camping, réfection branchements, éclairage terrain de sport, assainissement eau fluviale.

Date

1973

Cote

1331 W 100

Résultat n°7

Vercoiran. - Mise en sécurité de la falaise au dessus du village.

Date

2011-2011

Cote

3254 W 80

Résultat n°8

1997

Date

1997-1997

Cote

2783 W 32

Résultat n°9

A.S.A. du canal du Moulin de Bonlieu-sur-Roubion, du canal du Moulin de Saint-Gervais-sur-Roubion ; A.F.R. de Sauzet, de Bonlieu-sur-Roubion, de la Laupie ; de Saint-Marcel-lès-Sauzet et de Savasse.

Date

1976

Cote

1331 W 202

Résultat n°10

Communes de Condillac, Les Tourettes.

Date

1982

Cote

1331 W 186

Résultat n°11

Hôpital rural de Dieulefit.

Date

1973

Cote

1331 W 102

Résultat n°12

Chapelle-en-Vercors. - Mise en sécurité des escaliers de la mairie.

Date

2010-2011

Cote

3254 W 27

Résultat n°13

A.S.A. du canal de Saint-Martin, de Le Pègue ; commune et B.A.S. de Taulignan.

Date

1977-1978

Cote

1331 W 264

Résultat n°14

Communes de Montbrison, Le Pègue, Rousset, Saint-Pantaléon-lès-Vignes.

Date

1978

Cote

1331 W 265

Résultat n°15

Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : gros oeuvres (mairie), adduction d'eau potable, voirie, réémetteurs télévision ; concessions dans cimetière ; recettes camping (juillet) ; prêts.

Date

1982

Cote

1331 W 159

Résultat n°16

S.I. des Eaux du Bas-Roubion ; A.F.R. de la Coucourde.

Date

1982

Cote

1331 W 191

Résultat n°17

1994

Date

1994-1994

Cote

2783 W 5-6

Résultat n°18

Communes de Montfroc, Reilhanette, Vers-sur-Méouge, Villebois-lès-Pins.

Date

1978

Cote

1331 W 257

Résultat n°19

Traitements, cotisations, indemnités ; concessions dans cimetière ; travaux : voirie, aménagement du caravaning, école maternelle, assainissement ; recettes camping (mars-juillet).

Date

1982

Cote

1331 W 187

Résultat n°20

1999

Date

1999-1999

Cote

2783 W 34

Résultat n°21

Commune de Savasse ; S.I. de Défense contre les crues du Roubion, S.I. du Grand-Pré, de Sauzet, A.S.A. des rives du Charavel, d'arrosage du Moulin du Sauzet, A.S.A. d'arrosage du Canal du Moulin de Bonlieu, du Canal d'irrigation du Moulin de Saint Gervais.

Date

1975

Cote

1331 W 197

Résultat n°22

Chabeuil. - Construction restaurant scolaire.

Date

2008-2011

Cote

3254 W 22

Résultat n°23

Traitements, cotisations médecins, retraites mutuelles ; certificat de propriété.

Date

1976

Cote

1331 W 270

Résultat n°24

Indemnités ; redevances assainissement, concessions dans cimetière ; recettes camping (juillet).

Date

1982

Cote

1331 W 185

Résultat n°25

Communes de Montauban-sur-Ouvèze, Montguers, La Penne-sur-Ouvèze, Mollans-sur-Ouvèze.

Date

1979

Cote

1331 W 47

Résultat n°26

A.S.A du Ruisseau d'Espeluche ; A.F.R de Comps, de Vesc ; Hôpital de Dieulefit.

Date

1982

Cote

1331 W 162

Résultat n°27

Hôpital rural de Buis-les-Baronnies ; communes de Beauvoisin, Bellecombe-Tarendol.

Date

1980

Cote

1331 W 57

Résultat n°28

Bouvières. - Travaux voirie.

Date

2009-2011

Cote

3254 W 20

Résultat n°29

Communes de Montbrun-lès-Bains, Montfroc, Reilhanette, Vers-sur-Méouge, Villebois-lès-Pins.

Date

1976

Cote

1331 W 247

Résultat n°30

Traitements, indemnités, cotisations ; arrêtés de nomination, d'avancement.

Date

1981

Cote

1331 W 150

Résultat n°31

Commune de Vesc ; A.S.A. du Ruisseau d'Espeluche, A.F.R. de Vesc ; hôpital de Dieulefit.

Date

1977

Cote

1331 W 121

Résultat n°32

Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations, vacations des sapeurs-pompiers ; rôles des eaux et de l'assainissement ; travaux d'électrification rurale ; acquisition et vente immeuble et terrains ; concessions dans cimetière.

Date

1974

Cote

1331 W 192

Résultat n°33

Traitements (septembre, octobre).

Date

1978

Cote

1331 W 302

Résultat n°34

1997

Date

1997-1997

Cote

2783 W 11

Résultat n°35

Traitements (juillet, août).

Date

1978

Cote

1331 W 301

Résultat n°36

Sahune. - Mise en sécurité d'un mur.

Date

2008-2011

Cote

3254 W 62

Résultat n°37

Comptes de gestion ; honoraires ; traitements, indemnités, cotisations ; décisions de titularisation, d'avancement ; aide sociale aux personnes âgées ; travaux : villas, hôpital.

Date

1974

Cote

1331 W 107

Résultat n°38

Ponsas. - Acquisition de matériel scolaire.

Date

2011-2011

Cote

3254 W 51

Résultat n°39

Compte de gestion ; indemnités, traitements ; contrat de prêt ; construction d'un bureau de poste ; concessions de terrain.

Date

1979

Cote

1331 W 1

Résultat n°40

Communes de Salettes, Souspierre, Syndicat d'électrifïcation de La Bégude-de-Mazenc.

Date

1980

Cote

1331 W 7