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75 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Autoroute 7 (A 7) / Autoroute 49 (A 49), contournement autoroutier : dossier technique.

    Date

    1989-1991

    Cote

    4269 W 34

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Autoroute 7 (A 7) / Autoroute 49 (A 49), contournement...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  2. Résultat n°2

    Enquête publique : avant projet modificatif n°2 (1990), dossier "Inspection de sécurité préalable" à la mise en service (1991), dossier d'instruction mixte pour le classement en voie express (1988), dossier de déclaration d'utilité publique dont correspondance, rapport du commissaire enquêteur (1988).

    Date

    1988-1991

    Cote

    4269 W 33

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Bretelle de Chatuzange le Goubet, aménagement d'une...
    • Enquête publique : avant projet modificatif n°2 (1990),...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  3. Résultat n°3

    Déclaration d'utilité publique : plan avec photographies, arrêté préfectoral dont mise à l'enquête, avis, affichage ; Désignation d'un commissaire enquêteur : registre d'enquête, rapport, certificat d'affichage, synthèse des pièces, déclaration d'utilité publique (DUP) du statut de route express, rapport d'instruction mixte, correspondance ; Remembrement de l'A 49 : dossier technique ; Urbanisme : dossier technique.

    Date

    1988-1988

    Cote

    4269 W 32

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Bretelle de Chatuzange le Goubet, aménagement d'une...
    • Déclaration d'utilité publique : plan avec photographies,...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  4. Résultat n°4

    Déviation Livron / Loriol, études et recherches géotechniques : rapport d'analyse des offres, procès-verbal de la commission d'attribution.

    Date

    1989-1989

    Cote

    4269 W 31

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Déviation Livron / Loriol, études et recherches géotechniques...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  5. Résultat n°5

    Route nationale 102 (RN 102) entre Montélimar et le Teil, conception architecturale des murs de clôture et écran phonique : avant projet sommaire (APS), avant projet détaillé (APD) (1983-1984) ; Aménagement paysager : avant projet détaillé (APD) (1983-1984) ;Études préliminaires : documents de présentation de la solution proposée, rapport de synthèse (1983-1984).

    Date

    1989-2003

    Cote

    4269 W 30

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Route nationale 102 (RN 102) entre Montélimar et le...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  6. Résultat n°6

    Réseaux Ardèchois, projet d'établissement de conduites souterraines : plan Guilherand - Les Mourettes, dessins du projet, correspondance, plan modification du réseau d'eau potable, plan recollement réseaux secteur Chantecouriol-Victor Hugo.

    Date

    1999-2000

    Cote

    4269 W 29

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Diffuseur du Pont des Anglais (2e pont sur le Rhône...
    • Réseaux Ardèchois, projet d'établissement de conduites...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  7. Résultat n°7

    Réseau France Télécom, établissement des conduites souterraines : correspondance, plan de situation, plan génie civil.

    Date

    1999-2000

    Cote

    4269 W 28

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Diffuseur du Pont des Anglais (2e pont sur le Rhône...
    • Réseau France Télécom, établissement des conduites...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  8. Résultat n°8

    Réseaux ville de Valence : correspondance, plans d'étude des réseaux.

    Date

    2000-2003

    Cote

    4269 W 27

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Diffuseur du Pont des Anglais (2e pont sur le Rhône...
    • Réseaux ville de Valence : correspondance, plans d'étude...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  9. Résultat n°9

    2e pont sur le Rhône, étude CGE : plan de localisation des installation rive droite du chantier de construction, plan de restructuration de l'échangeur du Pont des Anglais.

    Date

    1999-1999

    Cote

    4269 W 26

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Diffuseur du Pont des Anglais (2e pont sur le Rhône...
    • 2e pont sur le Rhône, étude CGE : plan de localisation...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  10. Résultat n°10

    Plateau de Lautagne, aménagement pluvial : plans d'exécution, plans du bassin de stockage, note de calculs.

    Date

    2000-2001

    Cote

    4269 W 25

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Diffuseur du Pont des Anglais (2e pont sur le Rhône...
    • Plateau de Lautagne, aménagement pluvial : plans d'exécution,...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  11. Résultat n°11

    Réseau d'eau potable, modifications : compte rendu de réunion, plan giratoires projetés par la DDE, plan modificatif du réseau ardèchois, plan modificatif du réseau drômois, profils en long.

    Date

    2000-2000

    Cote

    4269 W 24

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Diffuseur du Pont des Anglais (2e pont sur le Rhône...
    • Réseau d'eau potable, modifications : compte rendu...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  12. Résultat n°12

    Réseaux EDF et gaz, déplacements provisoires et définitifs : plans profils en long, plan Projet DDE, plan de situation, plans du réseau, convention, notification de la convention, correspondance.

    Date

    1999-2000

    Cote

    4269 W 23

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Diffuseur du Pont des Anglais (2e pont sur le Rhône...
    • Réseaux EDF et gaz, déplacements provisoires et définitifs...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  13. Résultat n°13

    Signalisation verticale, définition : proposition technique et financière, disposition technique générale, plans réseaux d'appel d'urgence panneaux à messages variables, correspondance, proposition d'étude, bilan des études, compte rendu de réunion (1994-1996) ; Schéma directeur : fiches d' itinéraire modifiées, correspondance, rapport d'étape (1994-1996).

    Date

    1994-1996

    Cote

    4269 W 22

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Déviation de Valence, mise à 2*2 voies entre la Route...
    • Aménagement paysager.
    • Signalisation verticale, définition : proposition technique...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  14. Résultat n°14

    Suivi des travaux : procès-verbal de constat, procès-verbal, constat d'huissier.

    Date

    1996-1999

    Cote

    4269 W 21

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Déviation de Valence, mise à 2*2 voies entre la Route...
    • Aménagement paysager.
    • Suivi des travaux : procès-verbal de constat, procès-verbal,...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  15. Résultat n°15

    ZAC des Couleures : correspondance, note, avis au regard des projets déviation et contournement, plan.

    Date

    1989-1990

    Cote

    4269 W 20

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Déviation de Valence, mise à 2*2 voies entre la Route...
    • Aménagement paysager.
    • ZAC des Couleures : correspondance, note, avis au regard...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  16. Résultat n°16

    Équipe projet : correspondance (1993-1994) ; Avant projet modificatif n°4 - Plan des échangeurs (1993) ; Avant projet modificatif n°4 - Ouvrages d'art : notice explicative, plan d'ensemble/Implantation/Coupe longitudinale/Coffrage du tablier (1993) ; Avant projet modificatif n°4 complémentaire : pièces complémentaire, correspondance, notice explicative avec plusieurs solutions (1993) ; Avant projet modificatif n°4 : notice, plan de situation, plan au 1/2000 planche 1 à 3, profils en long, profils en long modifié, profils en travers type, plans des échangeurs, estimation (1993) ; Étude provisoire : plans (1989).

    Date

    1989-1994

    Cote

    4269 W 19

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Déviation de Valence, mise à 2*2 voies entre la Route...
    • Aménagement paysager.
    • Équipe projet : correspondance (1993-1994) ; Avant...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  17. Résultat n°17

    Réseaux AEP, déplacements : convention avec la ville de Valence (1990) ; Projet de déviation du réseau : Avant projet simple (APS), détail estimatif (1990) ; Étude de vibration : correspondance, rapport d'étude (1995) ; Étude déplacement des conduites d'irrigation : correspondance, devis, notes, comptes rendus de réunion (1989-1995) ; Rétablissements des réseaux d'irrigation du canal de la Bourne sur l'emprise de l'échangeur des Couleures : convention, notification de convention (1990-1994) ; Rétablissement des conduites d'arrosage : correspondance, plan des réseaux, avant projet (1983-1990) ; Déplacement des réseaux EDF 2e phase : projet de convention, notification convention (1995) ; Déplacement des réseaux France Télécom 2e phase : projet de convention, notification convention (1995) ; Convention Principale État (Ministère de l'Industrie et de l'Aménagement des Territoires) et DDE relative aux déviations, à la protection, à la surveillance et à l'entretien des oléoducs de défense commune, aux croisements et au voisinage du domaine public routier (1989) ; Convention Particulier État (Ministère de l'Industrie et de l'Aménagement des Territoires) et DDE relative aux conditions de modification de l'oléoduc de défense commune dans les emprises futures de la voie nouvelle Déviation de Valence (1990) ; Convention d'étude et travaux relative à la modification de l'oléoduc de défense commune au croisement et au voisinage du domaine public routier projeté et avenant de la convention (1991) ; Convention des travaux de rétablissement et de protection des câbles et lignes de télécommunication relative à la reconstruction de la voie de la déviation routière de la ville de Valence et avenant de la convention (1990-1992).

    Date

    1989-1995

    Cote

    4269 W 18

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Déviation de Valence, mise à 2*2 voies entre la Route...
    • Aménagement paysager.
    • Réseaux AEP, déplacements : convention avec la ville...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  18. Résultat n°18

    Étude acoustique : dossier technique (1991-1993) ; Travaux de protection phonique : dossier technique (1991-1993) ; Exécution et financement des travaux de protection phonique et d'isolation de façade à Valence : convention (1991) ; Vibrations liées au contournement de Valence : études BCEOMéude (1995) ; Mise à 2*2 voies : étude d'impact dont proposition d'étude, dossier de concertation, correspondance, notes, notice explicative, rapport (1993-1994) ; Enquête publique : arrêté de DUP, compte rendu, correspondance (1994) ; Étude riverains/vélo : correspondance, liste des engagements de l'État (1996).

    Date

    1991-1996

    Cote

    4269 W 17

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Déviation de Valence, mise à 2*2 voies entre la Route...
    • Aménagement paysager.
    • Étude acoustique : dossier technique (1991-1993) ;...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  19. Résultat n°19

    Aménagement du rond point des Couleures, procédures d'autorisation d'abattage d'arbres le long de la Route nationale 532 (RN 532) : correspondance, plan, planches images photos, photographies, compte rendu de réunion de la commission départemental des sites perspectives et paysages, mémoire explicatif, plan des plantations.

    Date

    1997-1997

    Cote

    4269 W 16

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Déviation de Valence, mise à 2*2 voies entre la Route...
    • Aménagement du rond point des Couleures, procédures...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  20. Résultat n°20

    Milieux naturels, travaux de reconstruction : convention (1997) ; Remembrement exemplaire de la plaine de Valence en partenariat avec la D.D.E-D.D.A.F : étude ornithologique, dossier projet Cheveche (1997), études acoustiques (1995).

    Date

    1995-1997

    Cote

    4269 W 15

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Déviation de Valence, mise à 2*2 voies entre la Route...
    • Milieux naturels, travaux de reconstruction : convention...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art