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75 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Autorisation de pénétrer dans le domaine privé pour les études : arrêté (1989-1990) ; Revalorisation du paysage des berges du Rhône : étude (1976) ; Commission d'enquête : rapport, avis (1990-1993) ; Problèmes fonciers liés aux remembrements dans la plaine de Valence (restructuration du canal de la Bourne, élargissement à 4 voies de l'emprise autoroutière, Convention État - ASF, financement des travaux connexes) : dossier de suivi (1989-1993).

    Date

    1975-1989

    Cote

    4269 W 4

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contournement autoroutier de Valence.
    • Autorisation de pénétrer dans le domaine privé pour...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  2. Résultat n°2

    Bifurcation à la paillasse, études : notice explicative, tracé en plan, profils en long (1989) ; Jumelage avec la déviation (échanges avec la RN 532) : étude comparative des variantes (1989) ; Avant projet sommaire (APS) : études (1989) ; Suivi des travaux : correspondance (1975) ; Étude archéologique : rapports (1979) ; Autorisations de travaux : certificat d'urbanisme, permis de construire (1979).

    Date

    1975-1989

    Cote

    4269 W 2

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contournement autoroutier de Valence.
    • Bifurcation à la paillasse, études : notice explicative,...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  3. Résultat n°3

    Analyse technique du secteur : plans topographiques, plan des variantes pour le secteur sud (1986) ; Instruction mixte à l'échelon central : dossier technique (1992-1998) ; contournement autoroutier, solutions alternatives (avis sur non saisine du conseil d'état) : études (1992-1993) ; Liaison A 49-A 7, modification de l'échangeur de Valence Sud : études (1993) ; Péage de Valence Sud, accès : étude sommaire de plusieurs variantes (1993) ; Liaison Lacra - déviation de Valence, aménagement du giratoire des Couleures : étude sommaire (1995) ; Planification des études : rapports (1995).

    Date

    1979-1995

    Cote

    4269 W 5

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contournement autoroutier de Valence.
    • Analyse technique du secteur : plans topographiques,...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  4. Résultat n°4

    Mise en 2*3 voies de l'Autoroute A7 (A7), travaux : correspondance.

    Date

    1981-1983

    Cote

    4269 W 9

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contournement autoroutier de Valence.
    • Mise en 2*3 voies de l'Autoroute A7 (A7), travaux :...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  5. Résultat n°5

    1984-1989.

    Date

    1984-1989

    Cote

    4269 W 6

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contournement autoroutier de Valence.
    • Chrono courrier : correspondance.
    • 1984-1989.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  6. Résultat n°6

    Infrastructures routières

    Cote

    3588 W 43-45

    • Contexte : 3588 W - Direction départementale des renseignements...

    • La vie politique et ses analyses.
    • Les partis, les associations et les divers mouvements...
    • Les partis, les associations et les divers mouvements...
    • Contestation des tracés et des infrastructures de communication.
    • Contestation des tracés autoroutiers.
    • Infrastructures routières
  7. Résultat n°7

    Grands travaux. - Contestations des tracés autoroutiers et des déviations, élargissement de l'A7.

    Date

    1985-2007

    Cote

    3588 W 41

    • Contexte : 3588 W - Direction départementale des renseignements...

    • La vie politique et ses analyses.
    • Les partis, les associations et les divers mouvements...
    • Les partis, les associations et les divers mouvements...
    • Contestation des tracés et des infrastructures de communication.
    • Contestation des tracés autoroutiers.
    • Grands travaux. - Contestations des tracés autoroutiers...
  8. Résultat n°8

    Enquête publique.

    Date

    s.d.

    Cote

    4175 W 10

    • Contexte : 4175 W - Direction interdépartementale des Routes Centre-Est...

    • Autoroutes.
    • A 749 - Contournement autoroutier Est de Valence.
    • Enquête publique.

    Producteur :

    Direction interdépartementale des Routes Centre-Est / Service régional d'exploitation de Lyon / District de Valence

  9. Résultat n°9

    Section Valence nord/Valence sud. - Élargissement à 2X3 voies et aménagements complémentaires.

    Date

    1986

    Cote

    4175 W 1

    • Contexte : 4175 W - Direction interdépartementale des Routes Centre-Est...

    • Autoroutes.
    • Autoroute A7.
    • Section Valence nord/Valence sud. - Élargissement à...

    Producteur :

    Direction interdépartementale des Routes Centre-Est / Service régional d'exploitation de Lyon / District de Valence

  10. Résultat n°10

    La Drôme en 2020 : schéma d'aménagement économique.

    Date

    s.d.

    Cote

    4175 W 35

    • Contexte : 4175 W - Direction interdépartementale des Routes Centre-Est...

    • La Drôme en 2020 : schéma d'aménagement économique.

    Producteur :

    Direction interdépartementale des Routes Centre-Est / Service régional d'exploitation de Lyon / District de Valence

  11. Résultat n°11

    Instruction mixte à l'échelon central.

    Date

    s.d.

    Cote

    4175 W 9

    • Contexte : 4175 W - Direction interdépartementale des Routes Centre-Est...

    • Autoroutes.
    • A 749 - Contournement autoroutier Est de Valence.
    • Instruction mixte à l'échelon central.

    Producteur :

    Direction interdépartementale des Routes Centre-Est / Service régional d'exploitation de Lyon / District de Valence

  12. Résultat n°12

    Communes de Chabeuil, Malissard, Saint-Marcel-lès-Valence et Valence, enquête publique : registres, notes, pétitions, correspondances, pièces annexes, liste des pétitionnaires (1993-1994) ; Sinistres pendant travaux : état des sinistres, correspondance des riverains (1993-1994) ; Instruction mixte à l'échelon central : dossier de suivi technique (1987-1988).

    Date

    1987-1994

    Cote

    4269 W 14

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Déviation de Valence, mise à 2*2 voies entre la Route...
    • Communes de Chabeuil, Malissard, Saint-Marcel-lès-Valence...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  13. Résultat n°13

    Extension des Aires de Lattitude 45 et de Pont-d'Isère.

    Date

    1987

    Cote

    4175W 2

    • Contexte : 4175 W - Direction interdépartementale des Routes Centre-Est...

    • Autoroutes.
    • Autoroute A7.
    • Extension des Aires de Lattitude 45 et de Pont-d'Isère.

    Producteur :

    Direction interdépartementale des Routes Centre-Est / Service régional d'exploitation de Lyon / District de Valence

  14. Résultat n°14

    A 49 Section Voreppe - Bourg-de-Péage.

    Date

    1988

    Cote

    4175 W 8

    • Contexte : 4175 W - Direction interdépartementale des Routes Centre-Est...

    • Autoroutes.
    • A 49 Section Voreppe - Bourg-de-Péage.

    Producteur :

    Direction interdépartementale des Routes Centre-Est / Service régional d'exploitation de Lyon / District de Valence

  15. Résultat n°15

    Déclaration d'utilité publique : plan avec photographies, arrêté préfectoral dont mise à l'enquête, avis, affichage ; Désignation d'un commissaire enquêteur : registre d'enquête, rapport, certificat d'affichage, synthèse des pièces, déclaration d'utilité publique (DUP) du statut de route express, rapport d'instruction mixte, correspondance ; Remembrement de l'A 49 : dossier technique ; Urbanisme : dossier technique.

    Date

    1988-1988

    Cote

    4269 W 32

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Bretelle de Chatuzange le Goubet, aménagement d'une...
    • Déclaration d'utilité publique : plan avec photographies,...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  16. Résultat n°16

    Avant Projet sommaire (APS), études préliminaires : rapport de présentation, plan de situation, plan synoptique, étude géométrique des variantes, étude d'environnement, étude géologique, étude des échangeurs, étude du réaménagement de la traversée actuelle de Valence par l'A 7, étude des variantes Rive Droite.

    Date

    1988-1988

    Cote

    4269 W 1

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contournement autoroutier de Valence.
    • Avant Projet sommaire (APS), études préliminaires :...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  17. Résultat n°17

    Enquête publique : avant projet modificatif n°2 (1990), dossier "Inspection de sécurité préalable" à la mise en service (1991), dossier d'instruction mixte pour le classement en voie express (1988), dossier de déclaration d'utilité publique dont correspondance, rapport du commissaire enquêteur (1988).

    Date

    1988-1991

    Cote

    4269 W 33

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Bretelle de Chatuzange le Goubet, aménagement d'une...
    • Enquête publique : avant projet modificatif n°2 (1990),...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  18. Résultat n°18

    1989-1992.

    Date

    1989-1992

    Cote

    4269 W 7

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contournement autoroutier de Valence.
    • Chrono courrier : correspondance.
    • 1989-1992.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  19. Résultat n°19

    Réseaux AEP, déplacements : convention avec la ville de Valence (1990) ; Projet de déviation du réseau : Avant projet simple (APS), détail estimatif (1990) ; Étude de vibration : correspondance, rapport d'étude (1995) ; Étude déplacement des conduites d'irrigation : correspondance, devis, notes, comptes rendus de réunion (1989-1995) ; Rétablissements des réseaux d'irrigation du canal de la Bourne sur l'emprise de l'échangeur des Couleures : convention, notification de convention (1990-1994) ; Rétablissement des conduites d'arrosage : correspondance, plan des réseaux, avant projet (1983-1990) ; Déplacement des réseaux EDF 2e phase : projet de convention, notification convention (1995) ; Déplacement des réseaux France Télécom 2e phase : projet de convention, notification convention (1995) ; Convention Principale État (Ministère de l'Industrie et de l'Aménagement des Territoires) et DDE relative aux déviations, à la protection, à la surveillance et à l'entretien des oléoducs de défense commune, aux croisements et au voisinage du domaine public routier (1989) ; Convention Particulier État (Ministère de l'Industrie et de l'Aménagement des Territoires) et DDE relative aux conditions de modification de l'oléoduc de défense commune dans les emprises futures de la voie nouvelle Déviation de Valence (1990) ; Convention d'étude et travaux relative à la modification de l'oléoduc de défense commune au croisement et au voisinage du domaine public routier projeté et avenant de la convention (1991) ; Convention des travaux de rétablissement et de protection des câbles et lignes de télécommunication relative à la reconstruction de la voie de la déviation routière de la ville de Valence et avenant de la convention (1990-1992).

    Date

    1989-1995

    Cote

    4269 W 18

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Déviation de Valence, mise à 2*2 voies entre la Route...
    • Aménagement paysager.
    • Réseaux AEP, déplacements : convention avec la ville...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  20. Résultat n°20

    Déviation Livron / Loriol, études et recherches géotechniques : rapport d'analyse des offres, procès-verbal de la commission d'attribution.

    Date

    1989-1989

    Cote

    4269 W 31

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Déviation Livron / Loriol, études et recherches géotechniques...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art