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  • 1

    Fonds de solidarité pour la maîtrise de l'énergie (FSME).

    Date

    2004-2007

    Cote

    3475 W 184

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonds de solidarité pour la maîtrise de l'énergie (FSME).

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 2

    Marché public pour 2008-2012, convention entre le conseil général, l'ANAH et la CAF, bilan de suivi des recettes.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3475 W 188

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Marché public pour 2008-2012, convention entre le conseil...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 3

    Bons de commandes.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3475 W 189

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Bons de commandes.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 4

    Dossiers individuels concernant le lot 1 (nord).

    Date

    2008-2012

    Cote

    3475 W 190

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Dossiers individuels concernant le lot 1 (nord).

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 5

    Dossiers individuels (A-M) concernant le lot 2 (sud).

    Date

    2008-2012

    Cote

    3475 W 191

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Dossiers individuels (A-M) concernant le lot 2 (sud).

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 6

    Dossiers individuels (N-S) concernant le lot 2 (sud).

    Date

    2008-2012

    Cote

    3475 W 192

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Dossiers individuels (N-S) concernant le lot 2 (sud).

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 7

    Dossiers individuels (T-Z) concernant le lot 2 (sud), compte rendu du comité de pilotage et bilan.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3475 W 193

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Dossiers individuels (T-Z) concernant le lot 2 (sud),...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 8

    Marché public n°2011LOGDS10708 pour 2012-2014.

    Date

    2011-2014

    Cote

    3475 W 194

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Marché public n°2011LOGDS10708 pour 2012-2014.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 9

    Bons de commandes, dossiers individuels des lots nord et sud.

    Date

    2012-2014

    Cote

    3475 W 195

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Bons de commandes, dossiers individuels des lots nord...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 10

    Convention entre le conseil général, l'ANAH et la CAF, bilan de suivi des recettes.

    Date

    2012-2014

    Cote

    3475 W 196

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Convention entre le conseil général, l'ANAH et la CAF,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 11

    Contentieux avec URBANIS

    Date

    2012

    Cote

    3475 W 197

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Contentieux avec URBANIS

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 12

    Recoubeau-Jansac.- Construction de 4 logements locatifs sociaux.

    Date

    2003

    Cote

    3680 W 1

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2003. - Office départemental de l'habitat (ODH).
    • Recoubeau-Jansac.- Construction de 4 logements locatifs...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 13

    Beaufort-sur-Gervanne.- Prieuré/Tabor, réhabilitation de 10 logements sociaux.

    Date

    2003

    Cote

    3680 W 2

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2003. - Office départemental de l'habitat (ODH).
    • Beaufort-sur-Gervanne.- Prieuré/Tabor, réhabilitation...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 14

    Saint-Agnan-en-Vercors.- Champ Gauthier, construction de 4 logements sociaux.

    Date

    2001-2003

    Cote

    3680 W 3

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2003. - Office départemental de l'habitat (ODH).
    • Saint-Agnan-en-Vercors.- Champ Gauthier, construction...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 15

    Les Pilles. - Construction de 4 logements sociaux.

    Date

    2004

    Cote

    3680 W 4

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2004.
    • Office départemental de l'habitat (ODH).
    • Les Pilles. - Construction de 4 logements sociaux.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 16

    Propiac-les-Bains. - Lieu dit Creux-de-Rigaud-et-Saint-Joseph, construction de 2 logements.

    Date

    2001-2004

    Cote

    3680 W 5

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2004.
    • Office départemental de l'habitat (ODH).
    • Propiac-les-Bains. - Lieu dit Creux-de-Rigaud-et-Saint-Joseph,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 17

    Office Municipal Habitat Montélimar. - Châteauneuf-du-Rhône Maison Garry, amélioration 1 logement social.

    Date

    2001-2004

    Cote

    3680 W 6

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2004.
    • Office Municipal Habitat Montélimar. - Châteauneuf-du-Rhône...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 18

    Communauté de communes Rhône-Valloire. - OPAH sur 10 communes.

    Date

    2002-2004

    Cote

    3680 W 7

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2004.
    • Communauté de communes Rhône-Valloire. - OPAH sur 10...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 19

    Syndicat Aménagement du Pays de Grignan. - OPAH sur 14 communes.

    Date

    2001-2004

    Cote

    3680 W 8

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2004.
    • Syndicat Aménagement du Pays de Grignan. - OPAH sur...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 20

    Commune de Donzère. - OPAH.

    Date

    2001-2004

    Cote

    3680 W 9

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2004.
    • Commune de Donzère. - OPAH.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme