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  • 1

    Syndicat Aménagement du Pays de Grignan. - OPAH sur 14 communes.

    Date

    2001-2004

    Cote

    3680 W 8

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2004.
    • Syndicat Aménagement du Pays de Grignan. - OPAH sur...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 2

    Saint-Agnan-en-Vercors.- Champ Gauthier, construction de 4 logements sociaux.

    Date

    2001-2003

    Cote

    3680 W 3

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2003. - Office départemental de l'habitat (ODH).
    • Saint-Agnan-en-Vercors.- Champ Gauthier, construction...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 3

    Commune de Donzère. - OPAH.

    Date

    2001-2004

    Cote

    3680 W 9

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2004.
    • Commune de Donzère. - OPAH.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 4

    Propiac-les-Bains. - Lieu dit Creux-de-Rigaud-et-Saint-Joseph, construction de 2 logements.

    Date

    2001-2004

    Cote

    3680 W 5

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2004.
    • Office départemental de l'habitat (ODH).
    • Propiac-les-Bains. - Lieu dit Creux-de-Rigaud-et-Saint-Joseph,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 5

    Office Municipal Habitat Montélimar. - Châteauneuf-du-Rhône Maison Garry, amélioration 1 logement social.

    Date

    2001-2004

    Cote

    3680 W 6

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2004.
    • Office Municipal Habitat Montélimar. - Châteauneuf-du-Rhône...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 6

    Commune de Crest. - OPAH.

    Date

    2001-2004

    Cote

    3680 W 10

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2004.
    • Commune de Crest. - OPAH.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 7

    Communauté de Communes Pays de Romans. - OPAH Romans Bourg-de-Péage.

    Date

    2002-2007

    Cote

    3680 W 26

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2007.
    • Communauté de Communes Pays de Romans. - OPAH Romans...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 8

    Office Municipal Habitat Montélimar. - Montélimar Les Allées et Le Provençal, acquisition amélioration 8 logements sociaux.

    Date

    2002-2007

    Cote

    3680 W 28

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2007.
    • Office Municipal Habitat Montélimar. - Montélimar Les...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 9

    Saint-Donat-sur-l'Herbasse - Quartier de la mairie - Réhabilitation 14 logements sociaux.

    Date

    2002-2007

    Cote

    3680 W 24

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2007.
    • Office départemental de l'habitat (ODH).
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse - Quartier de la mairie...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 10

    Cald. - Beausemblant quartier Boresse, acquisition amélioration 1 logement social.

    Date

    2002-2007

    Cote

    3680 W 29

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2007.
    • Cald. - Beausemblant quartier Boresse, acquisition...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 11

    Syndicat intercommunal des services de l'agglomération valentinoise (SISAV) Valence Major. - OPAH air contrat de ville.

    Date

    2002-2007

    Cote

    3680 W 30

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2007.
    • Syndicat intercommunal des services de l'agglomération...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 12

    Communauté de communes Rhône-Valloire. - OPAH sur 10 communes.

    Date

    2002-2004

    Cote

    3680 W 7

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2004.
    • Communauté de communes Rhône-Valloire. - OPAH sur 10...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 13

    Société pour le développement de l'habitat (SDH). - Donzère rue Sainte-Marie, construction 16 logements sociaux.

    Date

    2002-2007

    Cote

    3680 W 25

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2007.
    • Société pour le développement de l'habitat (SDH). -...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 14

    Commune Serves-sur-Rhône. - Ancienne école, aménagement de 2 logements sociaux.

    Date

    2002-2007

    Cote

    3680 W 27

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2007.
    • Commune Serves-sur-Rhône. - Ancienne école, aménagement...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 15

    Recoubeau-Jansac.- Construction de 4 logements locatifs sociaux.

    Date

    2003

    Cote

    3680 W 1

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2003. - Office départemental de l'habitat (ODH).
    • Recoubeau-Jansac.- Construction de 4 logements locatifs...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 16

    Tain-l'Hermitage. - Place du marché, construction 15 logements sociaux.

    Date

    2003-2007

    Cote

    3680 W 20

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2007.
    • Office départemental de l'habitat (ODH).
    • Tain-l'Hermitage. - Place du marché, construction 15...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 17

    Saint-Martin-d'Aout. - Ancienne menuiserie Nivon, acquisition amélioration 3 logements sociaux.

    Date

    2003-2006

    Cote

    3680 W 16

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2006
    • CALD.
    • Saint-Martin-d'Aout. - Ancienne menuiserie Nivon, acquisition...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 18

    Beaufort-sur-Gervanne.- Prieuré/Tabor, réhabilitation de 10 logements sociaux.

    Date

    2003

    Cote

    3680 W 2

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2003. - Office départemental de l'habitat (ODH).
    • Beaufort-sur-Gervanne.- Prieuré/Tabor, réhabilitation...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 19

    Montbrun-les-Bains. - La Fayet 2, construction 6 logements sociaux.

    Date

    2003-2007

    Cote

    3680 W 22

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2007.
    • Office départemental de l'habitat (ODH).
    • Montbrun-les-Bains. - La Fayet 2, construction 6 logements...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 20

    Office départemental de l'habitat (ODH). - Cobonne résidence Chanson , construction 5 logements sociaux.

    Date

    2003-2006

    Cote

    3680 W 14

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2006
    • Office départemental de l'habitat (ODH). - Cobonne...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme