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  • 1

    Fonds de solidarité pour la maîtrise de l'énergie (FSME).

    Date

    2004-2007

    Cote

    3475 W 184

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonds de solidarité pour la maîtrise de l'énergie (FSME).

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 2

    Marché public pour 2008-2012, convention entre le conseil général, l'ANAH et la CAF, bilan de suivi des recettes.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3475 W 188

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Marché public pour 2008-2012, convention entre le conseil...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 3

    Bons de commandes.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3475 W 189

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Bons de commandes.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 4

    Dossiers individuels concernant le lot 1 (nord).

    Date

    2008-2012

    Cote

    3475 W 190

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Dossiers individuels concernant le lot 1 (nord).

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 5

    Dossiers individuels (A-M) concernant le lot 2 (sud).

    Date

    2008-2012

    Cote

    3475 W 191

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Dossiers individuels (A-M) concernant le lot 2 (sud).

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 6

    Dossiers individuels (N-S) concernant le lot 2 (sud).

    Date

    2008-2012

    Cote

    3475 W 192

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Dossiers individuels (N-S) concernant le lot 2 (sud).

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 7

    Dossiers individuels (T-Z) concernant le lot 2 (sud), compte rendu du comité de pilotage et bilan.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3475 W 193

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Dossiers individuels (T-Z) concernant le lot 2 (sud),...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 8

    Marché public n°2011LOGDS10708 pour 2012-2014.

    Date

    2011-2014

    Cote

    3475 W 194

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Marché public n°2011LOGDS10708 pour 2012-2014.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 9

    Bons de commandes, dossiers individuels des lots nord et sud.

    Date

    2012-2014

    Cote

    3475 W 195

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Bons de commandes, dossiers individuels des lots nord...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 10

    Convention entre le conseil général, l'ANAH et la CAF, bilan de suivi des recettes.

    Date

    2012-2014

    Cote

    3475 W 196

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Convention entre le conseil général, l'ANAH et la CAF,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 11

    Contentieux avec URBANIS

    Date

    2012

    Cote

    3475 W 197

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Contentieux avec URBANIS

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 12

    Recoubeau-Jansac.- Construction de 4 logements locatifs sociaux.

    Date

    2003

    Cote

    3680 W 1

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2003. - Office départemental de l'habitat (ODH).
    • Recoubeau-Jansac.- Construction de 4 logements locatifs...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 13

    Beaufort-sur-Gervanne.- Prieuré/Tabor, réhabilitation de 10 logements sociaux.

    Date

    2003

    Cote

    3680 W 2

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2003. - Office départemental de l'habitat (ODH).
    • Beaufort-sur-Gervanne.- Prieuré/Tabor, réhabilitation...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 14

    Saint-Agnan-en-Vercors.- Champ Gauthier, construction de 4 logements sociaux.

    Date

    2001-2003

    Cote

    3680 W 3

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2003. - Office départemental de l'habitat (ODH).
    • Saint-Agnan-en-Vercors.- Champ Gauthier, construction...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 15

    Les Pilles. - Construction de 4 logements sociaux.

    Date

    2004

    Cote

    3680 W 4

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2004.
    • Office départemental de l'habitat (ODH).
    • Les Pilles. - Construction de 4 logements sociaux.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 16

    Propiac-les-Bains. - Lieu dit Creux-de-Rigaud-et-Saint-Joseph, construction de 2 logements.

    Date

    2001-2004

    Cote

    3680 W 5

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2004.
    • Office départemental de l'habitat (ODH).
    • Propiac-les-Bains. - Lieu dit Creux-de-Rigaud-et-Saint-Joseph,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 17

    Office Municipal Habitat Montélimar. - Châteauneuf-du-Rhône Maison Garry, amélioration 1 logement social.

    Date

    2001-2004

    Cote

    3680 W 6

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2004.
    • Office Municipal Habitat Montélimar. - Châteauneuf-du-Rhône...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 18

    Communauté de communes Rhône-Valloire. - OPAH sur 10 communes.

    Date

    2002-2004

    Cote

    3680 W 7

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2004.
    • Communauté de communes Rhône-Valloire. - OPAH sur 10...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 19

    Syndicat Aménagement du Pays de Grignan. - OPAH sur 14 communes.

    Date

    2001-2004

    Cote

    3680 W 8

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2004.
    • Syndicat Aménagement du Pays de Grignan. - OPAH sur...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 20

    Commune de Donzère. - OPAH.

    Date

    2001-2004

    Cote

    3680 W 9

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2004.
    • Commune de Donzère. - OPAH.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 21

    Commune de Crest. - OPAH.

    Date

    2001-2004

    Cote

    3680 W 10

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2004.
    • Commune de Crest. - OPAH.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 22

    Cald. - Beaumont-lès-Valence grande rue, acquisition amélioration 2 logements sociaux.

    Date

    2004-2006

    Cote

    3680 W 11

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2006
    • Cald. - Beaumont-lès-Valence grande rue, acquisition...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 23

    Société pour le développement de l'habitat (SDH). - Pierrelatte quartier du Roc, acquisition amélioration 18 logements sociaux.

    Date

    2003-2006

    Cote

    3680 W 12

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2006
    • Société pour le développement de l'habitat (SDH). -...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 24

    Habitat Pays de Romans. - Romans-sur-Isère 2 Rue Marceau , acquisition amélioration 1 logement social.

    Date

    2004-2006

    Cote

    3680 W 13

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2006
    • Habitat Pays de Romans. - Romans-sur-Isère 2 Rue Marceau...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 25

    Office départemental de l'habitat (ODH). - Cobonne résidence Chanson , construction 5 logements sociaux.

    Date

    2003-2006

    Cote

    3680 W 14

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2006
    • Office départemental de l'habitat (ODH). - Cobonne...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 26

    Miscon Le village. - Réhabilitation 1 logement social.

    Date

    2005-2006

    Cote

    3680 W 15

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2006
    • CALD.
    • Miscon Le village. - Réhabilitation 1 logement social.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 27

    Saint-Martin-d'Aout. - Ancienne menuiserie Nivon, acquisition amélioration 3 logements sociaux.

    Date

    2003-2006

    Cote

    3680 W 16

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2006
    • CALD.
    • Saint-Martin-d'Aout. - Ancienne menuiserie Nivon, acquisition...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 28

    Romans-sur-Isère. - Immeuble Les Tilleuls, démolition de 40 logements.

    Date

    2004-2007

    Cote

    3680 W 18

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2007.
    • Habitat Pays de Romans.
    • Romans-sur-Isère. - Immeuble Les Tilleuls, démolition...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 29

    Romans-sur-Isère. - Avenue de Saint-Donat Résidence le Ménestrel, acquisition amélioration de 9 logements sociaux.

    Date

    2004-2007

    Cote

    3680 W 19

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2007.
    • Habitat Pays de Romans.
    • Romans-sur-Isère. - Avenue de Saint-Donat Résidence...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 30

    Tain-l'Hermitage. - Place du marché, construction 15 logements sociaux.

    Date

    2003-2007

    Cote

    3680 W 20

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2007.
    • Office départemental de l'habitat (ODH).
    • Tain-l'Hermitage. - Place du marché, construction 15...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 31

    Allex. - Résidence Bruyère, construction 6 logements sociaux.

    Date

    2003-2007

    Cote

    3680 W 21

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2007.
    • Office départemental de l'habitat (ODH).
    • Allex. - Résidence Bruyère, construction 6 logements...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 32

    Montbrun-les-Bains. - La Fayet 2, construction 6 logements sociaux.

    Date

    2003-2007

    Cote

    3680 W 22

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2007.
    • Office départemental de l'habitat (ODH).
    • Montbrun-les-Bains. - La Fayet 2, construction 6 logements...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 33

    Bourg-de-Péage. - Les petites ardoises 1 2, réhabilitation 50 logements sociaux.

    Date

    2003-2007

    Cote

    3680 W 23

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2007.
    • Office départemental de l'habitat (ODH).
    • Bourg-de-Péage. - Les petites ardoises 1 2, réhabilitation...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 34

    Saint-Donat-sur-l'Herbasse - Quartier de la mairie - Réhabilitation 14 logements sociaux.

    Date

    2002-2007

    Cote

    3680 W 24

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2007.
    • Office départemental de l'habitat (ODH).
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse - Quartier de la mairie...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 35

    Société pour le développement de l'habitat (SDH). - Donzère rue Sainte-Marie, construction 16 logements sociaux.

    Date

    2002-2007

    Cote

    3680 W 25

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2007.
    • Société pour le développement de l'habitat (SDH). -...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 36

    Communauté de Communes Pays de Romans. - OPAH Romans Bourg-de-Péage.

    Date

    2002-2007

    Cote

    3680 W 26

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2007.
    • Communauté de Communes Pays de Romans. - OPAH Romans...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 37

    Commune Serves-sur-Rhône. - Ancienne école, aménagement de 2 logements sociaux.

    Date

    2002-2007

    Cote

    3680 W 27

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2007.
    • Commune Serves-sur-Rhône. - Ancienne école, aménagement...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 38

    Office Municipal Habitat Montélimar. - Montélimar Les Allées et Le Provençal, acquisition amélioration 8 logements sociaux.

    Date

    2002-2007

    Cote

    3680 W 28

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2007.
    • Office Municipal Habitat Montélimar. - Montélimar Les...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 39

    Cald. - Beausemblant quartier Boresse, acquisition amélioration 1 logement social.

    Date

    2002-2007

    Cote

    3680 W 29

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2007.
    • Cald. - Beausemblant quartier Boresse, acquisition...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 40

    Syndicat intercommunal des services de l'agglomération valentinoise (SISAV) Valence Major. - OPAH air contrat de ville.

    Date

    2002-2007

    Cote

    3680 W 30

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2007.
    • Syndicat intercommunal des services de l'agglomération...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 41

    Etoile. - Rocherousse, construction de 6 logements sociaux.

    Date

    2007-2008

    Cote

    3680 W 31

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2008
    • Habitat Dauphinois Portes-lès-Valence.
    • Etoile. - Rocherousse, construction de 6 logements...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 42

    Barbières. - Les jardins de Pélafol, construction de 8 logements sociaux.

    Date

    2005-2008

    Cote

    3680 W 32

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2008
    • Habitat Dauphinois Portes-lès-Valence.
    • Barbières. - Les jardins de Pélafol, construction de...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 43

    Saint-Nazaire-en-Royans. - Le pied du coteau 2, construction de 4 logements sociaux.

    Date

    2005-2008

    Cote

    3680 W 33

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2008
    • Habitat Dauphinois Portes-lès-Valence.
    • Saint-Nazaire-en-Royans. - Le pied du coteau 2, construction...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 44

    Habitat Pays de Romans. - Romans-sur-Isère Les Marronniers, démolition de 20 logements sociaux.

    Date

    2007-2008

    Cote

    3680 W 34

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2008
    • Habitat Pays de Romans. - Romans-sur-Isère Les Marronniers,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 45

    Office municipal de l'habitat de Montélimar. - Montélimar Le Plan 3, construction de 3 logements sociaux.

    Date

    2006-2008

    Cote

    3680 W 35

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2008
    • Office municipal de l'habitat de Montélimar. - Montélimar...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 46

    Association Habitat Humanisme. - Clérieux 3 place des remparts, acquisition amélioration 1 logement social.

    Date

    2006-2008

    Cote

    3680 W 36

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2008
    • Association Habitat Humanisme. - Clérieux 3 place des...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 47

    Association Dialogue. - Crest 57 rue de l'hôtel de ville, acquisition amélioration de 6 logements.

    Date

    2006-2008

    Cote

    3680 W 37

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2008
    • Association Dialogue. - Crest 57 rue de l'hôtel de...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 48

    Habitat Pays de Romans. - Marsaz, acquisition amélioration de 2 logements sociaux.

    Date

    2006-2008

    Cote

    3680 W 38

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2008
    • Habitat Pays de Romans. - Marsaz, acquisition amélioration...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 49

    Commune Vercoiran. - Le Moulin, aménagement 1 logement social.

    Date

    2007-2008

    Cote

    3680 W 39

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2008
    • Commune Vercoiran. - Le Moulin, aménagement 1 logement...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 50

    Commune La Motte-de-Galaure. - Ancienne poste, aménagement 1 logement social.

    Date

    2006-2008

    Cote

    3680 W 40

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2008
    • Commune La Motte-de-Galaure. - Ancienne poste, aménagement...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 51

    Commune Mollans-sur-Ouvèze. - Ancienne cure, aménagement 1 logement social.

    Date

    2006-2008

    Cote

    3680 W 41

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2008
    • Commune Mollans-sur-Ouvèze. - Ancienne cure, aménagement...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 52

    Communauté de communes Rhône Valloire. - Étude PLH.

    Date

    2006-2009

    Cote

    3680 W 42

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2009
    • Communauté de communes Rhône Valloire. - Étude PLH.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 53

    Drôme Aménagement Habitat. - Portes-lès-Valence Casanova, réhabilitation de 72 logements sociaux.

    Date

    2008-2009

    Cote

    3680 W 43

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2009
    • Drôme Aménagement Habitat. - Portes-lès-Valence Casanova,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 54

    Commune de La Motte-de-Galaure. - Ancienne Poste, aménagement 1 logement.

    Date

    2007-2009

    Cote

    3680 W 44

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2009
    • Commune de La Motte-de-Galaure. - Ancienne Poste, aménagement...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 55

    Habitat Dauphinois. - Jaillans, réhabilitation de 2 logements sociaux.

    Date

    2006-2009

    Cote

    3680 W 45

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2009
    • Habitat Dauphinois. - Jaillans, réhabilitation de 2...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 56

    SDH. - Mollans-sur-Ouvèze, construction de 5 logements.

    Date

    2006-2009

    Cote

    3680 W 46

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2009
    • SDH. - Mollans-sur-Ouvèze, construction de 5 logements.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 57

    Office départemental de l'Habitat. - Mirabel-aux-Baronnies ancienne école, acquisition amélioration de 11 logements sociaux.

    Date

    2005-2009

    Cote

    3680 W 47

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2009
    • Office départemental de l'Habitat. - Mirabel-aux-Baronnies...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 58

    Habitat Pays de Romans. - Romans-sur-Isère 38 rue de la République, construction de 6 logements.

    Date

    2006-2009

    Cote

    3680 W 48

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2009
    • Habitat Pays de Romans. - Romans-sur-Isère 38 rue de...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 59

    Office départemental de l'Habitat. - Andancette Les Payots 2, réhabilitation 27 logements sociaux.

    Date

    2005-2009

    Cote

    3680 W 49

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2009
    • Office départemental de l'Habitat. - Andancette Les...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 60

    Habitat Dauphinois. - Vercheny La Gare, construction de 7 logements sociaux.

    Date

    2006-2009

    Cote

    3680 W 50

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2009
    • Habitat Dauphinois. - Vercheny La Gare, construction...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 61

    Habitat Pays de Romans. - Romans 1 rue Thimonier, acquisition amélioration de 4 logements sociaux.

    Date

    2006-2009

    Cote

    3680 W 51

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2009
    • Habitat Pays de Romans. - Romans 1 rue Thimonier, acquisition...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 62

    Office départemental de l'Habitat. - Malataverne les Micocouliers, construction de 15 logements sociaux.

    Date

    2008-2009

    Cote

    3680 W 52

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2009
    • Office départemental de l'Habitat. - Malataverne les...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 63

    Commune de Beaufort-sur-Gervanne. - Ancienne école, aménagement 1 logement.

    Date

    2008-2009

    Cote

    3680 W 53

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2009
    • Commune de Beaufort-sur-Gervanne. - Ancienne école,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 64

    Commune de Châteauneuf-de-Galaure. - Rue Crozat, réhabilitation de 2 logements.

    Date

    2008-2009

    Cote

    3680 W 54

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2009
    • Commune de Châteauneuf-de-Galaure. - Rue Crozat, réhabilitation...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 65

    Commune de Saint-Laurent-en-Royans. - Mairie, création de 2 logements sociaux.

    Date

    2006-2009

    Cote

    3680 W 55

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2009
    • Commune de Saint-Laurent-en-Royans. - Mairie, création...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 66

    Office HLM de Valence. - Valence ÎIot Taine, démolition de 35 logements.

    Date

    2008-2009

    Cote

    3680 W 56

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2009
    • Office HLM de Valence. - Valence ÎIot Taine, démolition...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 67

    2007-2008

    Date

    2007-2010

    Cote

    3680 W 57

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2010
    • Communauté Communes Pays de l'Herbasse. - Mission animation...
    • 2007-2008

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 68

    2009-2010

    Date

    2009-2010

    Cote

    3680 W 58

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2010
    • Communauté Communes Pays de l'Herbasse. - Mission animation...
    • 2009-2010

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 69

    Habitat Dauphinois. - Bourg-lès-Valence terrain Appia T1 construction de 28 logements sociaux.

    Date

    2006-2010

    Cote

    3680 W 59

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2010
    • Habitat Dauphinois. - Bourg-lès-Valence terrain Appia...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 70

    Drôme Aménagement Habitat. - Pierrelatte Tour 3, démolition de 43 logements.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3680 W 60

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2010
    • Drôme Aménagement Habitat. - Pierrelatte Tour 3, démolition...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 71

    Office départemental de l'Habitat. - La Motte-de-Galaure Les Lavandières, construction de 12 logements sociaux.

    Date

    2006-2010

    Cote

    3680 W 61

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2010
    • Office départemental de l'Habitat. - La Motte-de-Galaure...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 72

    Drôme Aménagement Habitat. - Agence Drôme provençale, adaptation de 4 logements sociaux.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3680 W 62

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2010
    • Drôme Aménagement Habitat. - Agence Drôme provençale,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 73

    Commune de Parnans. - Place de la paix, aménagement de 2 logements sociaux.

    Date

    2007-2010

    Cote

    3680 W 63

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2010
    • Commune de Parnans. - Place de la paix, aménagement...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 74

    Commune de Saint-Auban-sur-l'Ouvèze. - Ancienne poste, aménagement d'un logement social.

    Date

    2007-2010

    Cote

    3680 W 64

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2010
    • Commune de Saint-Auban-sur-l'Ouvèze. - Ancienne poste,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 75

    CALD. - Beaumont-lès-Valence Grande rue, acquisition amélioration d'un logement social.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3680 W 65

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2010
    • CALD. - Beaumont-lès-Valence Grande rue, acquisition...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 76

    Habitat Dauphinois. - Marsaz Le Champ vert, construction de 3 logements sociaux.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3680 W 66

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2010
    • Habitat Dauphinois. - Marsaz Le Champ vert, construction...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 77

    Drôme Aménagement Habitat. - Agence Bassin Valentinois, adaptation de 41 logements.

    Date

    2007-2010

    Cote

    3680 W 67

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2010
    • Drôme Aménagement Habitat. - Agence Bassin Valentinois,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 78

    Office départemental de l'Habitat. - Bourg-lès-Valence L'Armailler, acquisition amélioration de 4 logements sociaux.

    Date

    2006-2010

    Cote

    3680 W 68

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2010
    • Office départemental de l'Habitat. - Bourg-lès-Valence...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 79

    Office municipal de Montélimar. - Montélimar 5 rue Joliot Curie, acquisition amélioration de 8 logements sociaux.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3680 W 69

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2010
    • Office municipal de Montélimar. - Montélimar 5 rue...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 80

    Mairie de Crozes-Hermitage. - Le village, réhabilitation d'un logement social.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3680 W 70

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2010
    • Mairie de Crozes-Hermitage. - Le village, réhabilitation...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme