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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Techniciens d'intervention sociale et familiale (TISF).

    Date

    2008-2021

    Cote

    4351 W 1

    • Contexte : 4351 W - Drôme (département ; France), DGA Aménagement,...

    • Techniciens d'intervention sociale et familiale (TISF).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires / Pôle Logement Vallée de la Drôme

  2. Résultat n°2

    Dispositif d'auto-réhabilitation accompagnée par l'association Les besoins de la vie courante.

    Date

    2006-2020

    Cote

    4351 W 5

    • Contexte : 4351 W - Drôme (département ; France), DGA Aménagement,...

    • Dispositif d'auto-réhabilitation accompagnée par l'association...

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires / Pôle Logement Vallée de la Drôme

  3. Résultat n°3

    Dispositif "Cohabitons". - Logements intergénérationnel sur l'écosite à Eurre par les associations Aider (2011-2014) et Solidarité Habitat (2016-2019).

    Date

    2011-2019

    Cote

    4351 W 2

    • Contexte : 4351 W - Drôme (département ; France), DGA Aménagement,...

    • Dispositif "Cohabitons". - Logements intergénérationnel...

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires / Pôle Logement Vallée de la Drôme

  4. Résultat n°4

    Programme d'intérêt général "Lutte contre l'Habitat Indigne et Indécent" SOLIHA - CALD.

    Date

    2015 - 2019

    Cote

    4351 W 7

    • Contexte : 4351 W - Drôme (département ; France), DGA Aménagement,...

    • Programme d'intérêt général "Lutte contre l'Habitat...

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires / Pôle Logement Vallée de la Drôme

  5. Résultat n°5

    Accompagnement éducatif budgétaire par l'association Val accueil.

    Date

    2016-2017

    Cote

    4351 W 4

    • Contexte : 4351 W - Drôme (département ; France), DGA Aménagement,...

    • Accompagnement éducatif budgétaire par l'association...

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires / Pôle Logement Vallée de la Drôme

  6. Résultat n°6

    Dispositif Accueil rapide des ménages par le Diaconat protestant.

    Date

    2015-2016

    Cote

    4351 W 3

    • Contexte : 4351 W - Drôme (département ; France), DGA Aménagement,...

    • Dispositif Accueil rapide des ménages par le Diaconat...

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires / Pôle Logement Vallée de la Drôme

  7. Résultat n°7

    Comités locaux pour le logement autonome des jeunes (CLLAJ) assurés par l'association partenaire Mission locale vallée de la Drôme.

    Date

    2015-2016

    Cote

    4351 W 6

    • Contexte : 4351 W - Drôme (département ; France), DGA Aménagement,...

    • Comités locaux pour le logement autonome des jeunes...

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires / Pôle Logement Vallée de la Drôme

  8. Résultat n°8

    Peyrins. - Construction de 3 logements PLAI Résidence de Babos.

    Date

    2013-2015

    Cote

    3885 W 2

    • Contexte : 3885W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Habitat Pays de Romans (HPR).
    • Peyrins. - Construction de 3 logements PLAI Résidence...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  9. Résultat n°9

    Valence. - Construction 4 logements PLAI 29 Rue Montplaisir.

    Date

    2012-2015

    Cote

    3885 W 14

    • Contexte : 3885W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Office public de l'Habitat (OPH) Valence.
    • Valence. - Construction 4 logements PLAI 29 Rue Montplaisir.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  10. Résultat n°10

    ADIS Mours-Saint-Eusèbe quartier Les Chambards. - Construction de 14 logements Prêt locatif à usage social (PLUS) et 4 logements Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI).

    Date

    2010-2015

    Cote

    3885 W 1

    • Contexte : 3885W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • ADIS Mours-Saint-Eusèbe quartier Les Chambards. - Construction...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  11. Résultat n°11

    Bourg-de-Péage. - Construction de 10 logements Aide spécifique et 10 logements COEQ Place Delay.

    Date

    2010-2015

    Cote

    3885 W 10

    • Contexte : 3885W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Drôme Aménagement Habitat (DAH).
    • Bourg-de-Péage. - Construction de 10 logements Aide...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  12. Résultat n°12

    Montélimar Habitat, Montélimar. - Construction de 13 logements PLAI et de 6 logements COEQ Chemin de Redondon Maubec 2 ZAC de Maubec.

    Date

    2013-2015

    Cote

    3885 W 13

    • Contexte : 3885W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Montélimar Habitat, Montélimar. - Construction de 13...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  13. Résultat n°13

    Beaumont-lès-Valence. - Construction de 20 logements PLUS et 2 logements PLAI Rue Emile Courbis Les Verchères.

    Date

    2012-2015

    Cote

    3885 W 11

    • Contexte : 3885W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Drôme Aménagement Habitat (DAH).
    • Beaumont-lès-Valence. - Construction de 20 logements...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  14. Résultat n°14

    Bourg-de-Péage. - Construction de 28 logements QUEB Rue Fontaine.

    Date

    2010-2015

    Cote

    3885 W 3

    • Contexte : 3885W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Habitat Pays de Romans (HPR).
    • Bourg-de-Péage. - Construction de 28 logements QUEB...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  15. Résultat n°15

    Valence. - Construction de 68 logements Opération de Renouvellement Urbain (ORU) Rue Brunet.

    Date

    2012-2015

    Cote

    3885 W 15

    • Contexte : 3885W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Office public de l'Habitat (OPH) Valence.
    • Valence. - Construction de 68 logements Opération de...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  16. Résultat n°16

    Bourg-de-Péage. - Adaptation d'un logement social.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3885 W 8

    • Contexte : 3885W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Drôme Aménagement Habitat (DAH).
    • Bourg-de-Péage. - Adaptation d'un logement social.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  17. Résultat n°17

    Chantemerle-lès-Grignan. - Construction de 8 logements PLUS et 3 logements PLAI lieu dit Esperouze.

    Date

    2013-2015

    Cote

    3885W 06

    • Contexte : 3885W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Société pour le développement de l'habitat (SDH).
    • Chantemerle-lès-Grignan. - Construction de 8 logements...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  18. Résultat n°18

    Pierrelatte. - Adaptation de 7 logements sociaux.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3885 W 12

    • Contexte : 3885W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Drôme Aménagement Habitat (DAH).
    • Pierrelatte. - Adaptation de 7 logements sociaux.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  19. Résultat n°19

    Ratières. - Construction de 4 logements PLUS et 2 logements PLAI Impasse des mûriers.

    Date

    2013-2015

    Cote

    3885W 05

    • Contexte : 3885W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Société pour le développement de l'habitat (SDH).
    • Ratières. - Construction de 4 logements PLUS et 2 logements...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  20. Résultat n°20

    Habitat Dauphinois Portes-lès-Valence. - Construction de 3 logements PLAI La Porte Verte 2ème tranche.

    Date

    2012-2015

    Cote

    3885 W 4

    • Contexte : 3885W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Habitat Dauphinois Portes-lès-Valence. - Construction...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  21. Résultat n°21

    Tain-l'Hermitage. - Acquisition en Vente en état futur d'achèvement (VEFA) de 4 logements PLAI Résidence le Florilège.

    Date

    2013-2015

    Cote

    3885 W 7

    • Contexte : 3885W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Drôme Aménagement Habitat (DAH).
    • Tain-l'Hermitage. - Acquisition en Vente en état futur...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  22. Résultat n°22

    Montélimar. - Réhabilitation thermique de 90 logements Nocaze.

    Date

    2013-2015

    Cote

    3885 W 9

    • Contexte : 3885W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Drôme Aménagement Habitat (DAH).
    • Montélimar. - Réhabilitation thermique de 90 logements...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  23. Résultat n°23

    Valence. - Démolition de 42 logements Immeuble Esterel rue Darwin.

    Date

    2014

    Cote

    3728W 14

    • Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Valence. - Démolition de 42 logements Immeuble Esterel...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  24. Résultat n°24

    Pierrelatte. - Adaptation 4 logements sociaux.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3728W 10

    • Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Drôme Aménagement Habitat (DAH).
    • Pierrelatte. - Adaptation 4 logements sociaux.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  25. Résultat n°25

    Montoison. - Construction de 13 logements PLUS et 3 logements PLAI Les Villas du levant.

    Date

    2009-2014

    Cote

    3728W 4

    • Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • ADIS.
    • Montoison. - Construction de 13 logements PLUS et 3...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  26. Résultat n°26

    Crest et Luc-en-Diois. - Adaptation de 10 logements sociaux.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3728W 11

    • Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Drôme Aménagement Habitat (DAH).
    • Crest et Luc-en-Diois. - Adaptation de 10 logements...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  27. Résultat n°27

    Romans-sur-Isère. - Construction de 19 logements COEQ avenue Jean Moulin.

    Date

    2010-2014

    Cote

    3728W 15

    • Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Romans-sur-Isère. - Construction de 19 logements COEQ...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  28. Résultat n°28

    Mours-Saint-Eusèbe. - Construction de 9 logements PLUS et 2 logements Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI).

    Date

    2009-2014

    Cote

    3728W 2

    • Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Habitat Pays de Romans (HPR).
    • Mours-Saint-Eusèbe. - Construction de 9 logements PLUS...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  29. Résultat n°29

    Convention entre le conseil général, l'ANAH et la CAF, bilan de suivi des recettes.

    Date

    2012-2014

    Cote

    3475 W 196

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Convention entre le conseil général, l'ANAH et la CAF,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  30. Résultat n°30

    Valence. - Amélioration de 4 logements PLAIA rue des Alpes.

    Date

    2011-2014

    Cote

    3728W 6

    • Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Valence. - Amélioration de 4 logements PLAIA rue des...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  31. Résultat n°31

    Montélimar. - Construction de 14 logements Coefficient de redressement personnes enquêtées (COEQ) Chemin de Ravaly.

    Date

    2010-2014

    Cote

    3728W 5

    • Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • ADIS.
    • Montélimar. - Construction de 14 logements Coefficient...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  32. Résultat n°32

    Marché public n°2011LOGDS10708 pour 2012-2014.

    Date

    2011-2014

    Cote

    3475 W 194

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Marché public n°2011LOGDS10708 pour 2012-2014.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  33. Résultat n°33

    Valence. - Acquisition de 3 logements 17 rue de la Charce.

    Date

    2012-2014

    Cote

    3728W 7

    • Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Valence. - Acquisition de 3 logements 17 rue de la...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  34. Résultat n°34

    Bons de commandes, dossiers individuels des lots nord et sud.

    Date

    2012-2014

    Cote

    3475 W 195

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Bons de commandes, dossiers individuels des lots nord...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  35. Résultat n°35

    Lemps. - Acquisition Amélioration d'un logement PLAI, Maison n°1.

    Date

    2011-2014

    Cote

    3728W 8

    • Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Drôme Aménagement Habitat (DAH).
    • Lemps. - Acquisition Amélioration d'un logement PLAI,...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  36. Résultat n°36

    Pierrelatte. - Construction de 14 logements Opération de renouvellement urbain (ORU) Les Jardins de Saint-Jean.

    Date

    2010-2014

    Cote

    3728W 9

    • Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Drôme Aménagement Habitat (DAH).
    • Pierrelatte. - Construction de 14 logements Opération...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  37. Résultat n°37

    Romans-sur-Isère. - Construction de 29 logements PLUS et 6 logements PLAI avenue Jean Moulin.

    Date

    2010-2014

    Cote

    3728W 3

    • Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Habitat Pays de Romans (HPR).
    • Romans-sur-Isère. - Construction de 29 logements PLUS...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  38. Résultat n°38

    Saint-Vallier. - Réhabilitation et construction de 16 logements Prêt locatif à usage social (PLUS).

    Date

    2009-2014

    Cote

    3728W 1

    • Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Habitat Pays de Romans (HPR).
    • Saint-Vallier. - Réhabilitation et construction de...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  39. Résultat n°39

    Valence. - Réhabilitation de 2 logements PLAIA 42 rue Faventines.

    Date

    2012-2014

    Cote

    3728W 13

    • Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Valence. - Réhabilitation de 2 logements PLAIA 42 rue...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  40. Résultat n°40

    Montélimar. - Adaptation d'un logement social.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3728W 12

    • Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Drôme Aménagement Habitat (DAH).
    • Montélimar. - Adaptation d'un logement social.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  41. Résultat n°41

    Commune de Saint-Martin-le-Colonel. - Ancienne Mairie, aménagement d'un logement communal.

    Date

    2012-2013

    Cote

    3680 W 122

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2013
    • Commune de Saint-Martin-le-Colonel. - Ancienne Mairie,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  42. Résultat n°42

    Habitat Pays de Romans. - Romans Côte des Cordeliers, réhabilitation de 7 logements sociaux.

    Date

    2009-2013

    Cote

    3680 W 128

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2013
    • Habitat Pays de Romans. - Romans Côte des Cordeliers,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  43. Résultat n°43

    Habitat Pays de Romans.- Romans Rue Francis Poulenc, construction de 9 logements sociaux.

    Date

    2010-2013

    Cote

    3680 W 116

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2013
    • Habitat Pays de Romans.- Romans Rue Francis Poulenc,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  44. Résultat n°44

    Commune de Montlaur-en-Diois. - Bâtiment École Mairie, aménagement d'un logement social.

    Date

    2009-2013

    Cote

    3680 W 126

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2013
    • Commune de Montlaur-en-Diois. - Bâtiment École Mairie,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  45. Résultat n°45

    Office Public de l'Habitat de Montélimar. - Montélimar La Nitrière, construction de 27 logements sociaux.

    Date

    2009-2013

    Cote

    3680 W 130

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2013
    • Office Public de l'Habitat de Montélimar. - Montélimar...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  46. Résultat n°46

    Drôme Aménagement Habitat. - Pierrelatte, réhabilitation de 83 logements sociaux.

    Date

    2008-2013

    Cote

    3680 W 124

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2013
    • Drôme Aménagement Habitat. - Pierrelatte, réhabilitation...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  47. Résultat n°47

    Habitat Dauphinois. - Anneyron Amphithéâtre, construction de 10 logements sociaux.

    Date

    2008-2013

    Cote

    3680 W 118

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2013
    • Habitat Dauphinois. - Anneyron Amphithéâtre, construction...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  48. Résultat n°48

    Agence Monts du Matin. - Adaptation d'un logement social.

    Date

    2012-2013

    Cote

    3680 W 119

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2013
    • Drôme Aménagement Habitat.
    • Agence Monts du Matin. - Adaptation d'un logement social.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  49. Résultat n°49

    CALD.- Montmeyran Les Petiots, aménagement de 2 logements sociaux.

    Date

    2010-2013

    Cote

    3680 W 117

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2013
    • CALD.- Montmeyran Les Petiots, aménagement de 2 logements...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  50. Résultat n°50

    Drôme Aménagement Habitat. - Bourg-lès-Valence Avenue Tony Garnier, construction de 27 logements sociaux.

    Date

    2008-2013

    Cote

    3680 W 127

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2013
    • Drôme Aménagement Habitat. - Bourg-lès-Valence Avenue...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  51. Résultat n°51

    Habitat Humanisme. - Valence 449 Avenue Victor Hugo, acquisition amélioration d'un logement social.

    Date

    2012-2013

    Cote

    3680 W 123

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2013
    • Habitat Humanisme. - Valence 449 Avenue Victor Hugo,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  52. Résultat n°52

    Agence Drôme Provençale. - Adaptation de 3 logements sociaux.

    Date

    2012-2013

    Cote

    3680 W 120

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2013
    • Drôme Aménagement Habitat.
    • Agence Drôme Provençale. - Adaptation de 3 logements...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  53. Résultat n°53

    Commune de Pontaix. - Logement Mairie, aménagement d'un logement.

    Date

    2011-2013

    Cote

    3680 W 121

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2013
    • Commune de Pontaix. - Logement Mairie, aménagement...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  54. Résultat n°54

    SDH. - Montélier Quartier La Pimpie, construction de 24 logements.

    Date

    2010-2013

    Cote

    3680 W 125

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2013
    • SDH. - Montélier Quartier La Pimpie, construction de...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  55. Résultat n°55

    Tain-l'Hermitage. - 113 Avenue Jean Jaurès, acquisition amélioration de 2 logements sociaux.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3680 W 96

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • Habitat Pays de Romans.
    • Tain-l'Hermitage. - 113 Avenue Jean Jaurès, acquisition...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  56. Résultat n°56

    Aouste-sur-Sye. - Les Rives du Lauzens, construction de 3 logements sociaux.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3680 W 115

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • Habitat Dauphinois.
    • Aouste-sur-Sye. - Les Rives du Lauzens, construction...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  57. Résultat n°57

    Agence Monts du matin. - Adaptation d'un logement social.

    Date

    2011-2012

    Cote

    3680 W 103

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • Drôme Aménagement Habitat.
    • Agence Monts du matin. - Adaptation d'un logement social.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  58. Résultat n°58

    Communauté de communes du Val d'Eygues. - Animation PIG.

    Date

    2011-2012

    Cote

    3680 W 110

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • Communauté de communes du Val d'Eygues. - Animation...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  59. Résultat n°59

    SDH. - Dieulefit Quartier Bellevue, construction de 14 logements sociaux.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3680 W 98

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • SDH. - Dieulefit Quartier Bellevue, construction de...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  60. Résultat n°60

    Drôme Aménagement Habitat. - Eurre Lieu-dit Brunelle Les arts de la rue, construction de 2 logements sociaux.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3680 W 107

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • Drôme Aménagement Habitat. - Eurre Lieu-dit Brunelle...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  61. Résultat n°61

    Habitat Pays de Romans. - Romans-sur-Isère Avenue Duchesne, acquisition amélioration de 2 logements.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3680 W 102

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • Habitat Pays de Romans. - Romans-sur-Isère Avenue Duchesne,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  62. Résultat n°62

    Loriol-sur-Drôme. - 45/47 Avenue de la République, acquisition amélioration de 6 logements.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3680 W 111

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • Drôme Aménagement Habitat.
    • Loriol-sur-Drôme. - 45/47 Avenue de la République,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  63. Résultat n°63

    Dossiers individuels concernant le lot 1 (nord).

    Date

    2008-2012

    Cote

    3475 W 190

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Dossiers individuels concernant le lot 1 (nord).

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  64. Résultat n°64

    Dossiers individuels (N-S) concernant le lot 2 (sud).

    Date

    2008-2012

    Cote

    3475 W 192

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Dossiers individuels (N-S) concernant le lot 2 (sud).

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  65. Résultat n°65

    Habitat Pays de Romans. - Romans Impasse Peyrache, construction d'un logement social.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3680 W 99

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • Habitat Pays de Romans. - Romans Impasse Peyrache,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  66. Résultat n°66

    Office Public de l'habitat de Valence. - Valence 15 Allée Dufy, acquisition amélioration d'un logement social.

    Date

    2012

    Cote

    3680 W 106

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • Office Public de l'habitat de Valence. - Valence 15...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  67. Résultat n°67

    Drôme Aménagement Habitat. - Le Poët-Sigillat Le moulin du plan, construction de 4 logements sociaux.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3680 W 109

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • Drôme Aménagement Habitat. - Le Poët-Sigillat Le moulin...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  68. Résultat n°68

    Marché public pour 2008-2012, convention entre le conseil général, l'ANAH et la CAF, bilan de suivi des recettes.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3475 W 188

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Marché public pour 2008-2012, convention entre le conseil...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  69. Résultat n°69

    Dossiers individuels (T-Z) concernant le lot 2 (sud), compte rendu du comité de pilotage et bilan.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3475 W 193

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Dossiers individuels (T-Z) concernant le lot 2 (sud),...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  70. Résultat n°70

    Bons de commandes.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3475 W 189

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Bons de commandes.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  71. Résultat n°71

    Bren. - Place de l'Église, construction de 10 logements sociaux.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3680 W 97

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • Habitat Pays de Romans.
    • Bren. - Place de l'Église, construction de 10 logements...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  72. Résultat n°72

    Contentieux avec URBANIS

    Date

    2012

    Cote

    3475 W 197

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Contentieux avec URBANIS

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  73. Résultat n°73

    Drôme Aménagement Habitat. - Valence Rue Denis Papin, acquisition de 32 logements sociaux.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3680 W 101

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • Drôme Aménagement Habitat. - Valence Rue Denis Papin,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  74. Résultat n°74

    Recoubeau-Jansac. - Construction de 9 logements sociaux.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3680 W 112

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • Drôme Aménagement Habitat.
    • Recoubeau-Jansac. - Construction de 9 logements sociaux.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  75. Résultat n°75

    Dossiers individuels (A-M) concernant le lot 2 (sud).

    Date

    2008-2012

    Cote

    3475 W 191

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Dossiers individuels (A-M) concernant le lot 2 (sud).

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  76. Résultat n°76

    Agence Montélimar. - Adaptation d'un logement social.

    Date

    2011-2012

    Cote

    3680 W 105

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • Drôme Aménagement Habitat.
    • Agence Montélimar. - Adaptation d'un logement social.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  77. Résultat n°77

    Valaurie. - Les jardins d'Arlette, construction de 12 logements sociaux.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3680 W 113

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • Habitat Dauphinois.
    • Valaurie. - Les jardins d'Arlette, construction de...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  78. Résultat n°78

    Agence Val de Drôme. - Adaptation d'un logement social.

    Date

    2011-2012

    Cote

    3680 W 104

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • Drôme Aménagement Habitat.
    • Agence Val de Drôme. - Adaptation d'un logement social.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  79. Résultat n°79

    Habitat Pays de Romans. - Barbières Le village, construction de 18 logements sociaux.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3680 W 108

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • Habitat Pays de Romans. - Barbières Le village, construction...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  80. Résultat n°80

    Drôme Aménagement Habitat. - Anneyron Rue Victor Hugo, construction de 8 logements sociaux.

    Date

    2010-2012

    Cote

    3680 W 129

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2013
    • Drôme Aménagement Habitat. - Anneyron Rue Victor Hugo,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme