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  • 1

    Peyrins. - Construction de 3 logements PLAI Résidence de Babos.

    Date

    2013-2015

    Cote

    3885 W 2

    • Contexte : 3885W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Habitat Pays de Romans (HPR).
    • Peyrins. - Construction de 3 logements PLAI Résidence...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  • 2

    Valence. - Construction 4 logements PLAI 29 Rue Montplaisir.

    Date

    2012-2015

    Cote

    3885 W 14

    • Contexte : 3885W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Office public de l'Habitat (OPH) Valence.
    • Valence. - Construction 4 logements PLAI 29 Rue Montplaisir.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  • 3

    ADIS Mours-Saint-Eusèbe quartier Les Chambards. - Construction de 14 logements Prêt locatif à usage social (PLUS) et 4 logements Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI).

    Date

    2010-2015

    Cote

    3885 W 1

    • Contexte : 3885W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • ADIS Mours-Saint-Eusèbe quartier Les Chambards. - Construction...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  • 4

    Bourg-de-Péage. - Construction de 10 logements Aide spécifique et 10 logements COEQ Place Delay.

    Date

    2010-2015

    Cote

    3885 W 10

    • Contexte : 3885W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Drôme Aménagement Habitat (DAH).
    • Bourg-de-Péage. - Construction de 10 logements Aide...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  • 5

    Montélimar Habitat, Montélimar. - Construction de 13 logements PLAI et de 6 logements COEQ Chemin de Redondon Maubec 2 ZAC de Maubec.

    Date

    2013-2015

    Cote

    3885 W 13

    • Contexte : 3885W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Montélimar Habitat, Montélimar. - Construction de 13...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  • 6

    Beaumont-lès-Valence. - Construction de 20 logements PLUS et 2 logements PLAI Rue Emile Courbis Les Verchères.

    Date

    2012-2015

    Cote

    3885 W 11

    • Contexte : 3885W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Drôme Aménagement Habitat (DAH).
    • Beaumont-lès-Valence. - Construction de 20 logements...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  • 7

    Bourg-de-Péage. - Construction de 28 logements QUEB Rue Fontaine.

    Date

    2010-2015

    Cote

    3885 W 3

    • Contexte : 3885W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Habitat Pays de Romans (HPR).
    • Bourg-de-Péage. - Construction de 28 logements QUEB...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  • 8

    Valence. - Construction de 68 logements Opération de Renouvellement Urbain (ORU) Rue Brunet.

    Date

    2012-2015

    Cote

    3885 W 15

    • Contexte : 3885W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Office public de l'Habitat (OPH) Valence.
    • Valence. - Construction de 68 logements Opération de...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  • 9

    Bourg-de-Péage. - Adaptation d'un logement social.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3885 W 8

    • Contexte : 3885W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Drôme Aménagement Habitat (DAH).
    • Bourg-de-Péage. - Adaptation d'un logement social.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  • 10

    Chantemerle-lès-Grignan. - Construction de 8 logements PLUS et 3 logements PLAI lieu dit Esperouze.

    Date

    2013-2015

    Cote

    3885W 06

    • Contexte : 3885W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Société pour le développement de l'habitat (SDH).
    • Chantemerle-lès-Grignan. - Construction de 8 logements...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  • 11

    Pierrelatte. - Adaptation de 7 logements sociaux.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3885 W 12

    • Contexte : 3885W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Drôme Aménagement Habitat (DAH).
    • Pierrelatte. - Adaptation de 7 logements sociaux.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  • 12

    Ratières. - Construction de 4 logements PLUS et 2 logements PLAI Impasse des mûriers.

    Date

    2013-2015

    Cote

    3885W 05

    • Contexte : 3885W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Société pour le développement de l'habitat (SDH).
    • Ratières. - Construction de 4 logements PLUS et 2 logements...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  • 13

    Habitat Dauphinois Portes-lès-Valence. - Construction de 3 logements PLAI La Porte Verte 2ème tranche.

    Date

    2012-2015

    Cote

    3885 W 4

    • Contexte : 3885W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Habitat Dauphinois Portes-lès-Valence. - Construction...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  • 14

    Tain-l'Hermitage. - Acquisition en Vente en état futur d'achèvement (VEFA) de 4 logements PLAI Résidence le Florilège.

    Date

    2013-2015

    Cote

    3885 W 7

    • Contexte : 3885W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Drôme Aménagement Habitat (DAH).
    • Tain-l'Hermitage. - Acquisition en Vente en état futur...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  • 15

    Montélimar. - Réhabilitation thermique de 90 logements Nocaze.

    Date

    2013-2015

    Cote

    3885 W 9

    • Contexte : 3885W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Drôme Aménagement Habitat (DAH).
    • Montélimar. - Réhabilitation thermique de 90 logements...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  • 16

    Valence. - Démolition de 42 logements Immeuble Esterel rue Darwin.

    Date

    2014

    Cote

    3728W 14

    • Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Valence. - Démolition de 42 logements Immeuble Esterel...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  • 17

    Pierrelatte. - Adaptation 4 logements sociaux.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3728W 10

    • Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Drôme Aménagement Habitat (DAH).
    • Pierrelatte. - Adaptation 4 logements sociaux.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  • 18

    Montoison. - Construction de 13 logements PLUS et 3 logements PLAI Les Villas du levant.

    Date

    2009-2014

    Cote

    3728W 4

    • Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • ADIS.
    • Montoison. - Construction de 13 logements PLUS et 3...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  • 19

    Crest et Luc-en-Diois. - Adaptation de 10 logements sociaux.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3728W 11

    • Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Drôme Aménagement Habitat (DAH).
    • Crest et Luc-en-Diois. - Adaptation de 10 logements...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  • 20

    Romans-sur-Isère. - Construction de 19 logements COEQ avenue Jean Moulin.

    Date

    2010-2014

    Cote

    3728W 15

    • Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Romans-sur-Isère. - Construction de 19 logements COEQ...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  • 21

    Mours-Saint-Eusèbe. - Construction de 9 logements PLUS et 2 logements Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI).

    Date

    2009-2014

    Cote

    3728W 2

    • Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Habitat Pays de Romans (HPR).
    • Mours-Saint-Eusèbe. - Construction de 9 logements PLUS...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  • 22

    Convention entre le conseil général, l'ANAH et la CAF, bilan de suivi des recettes.

    Date

    2012-2014

    Cote

    3475 W 196

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Convention entre le conseil général, l'ANAH et la CAF,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 23

    Valence. - Amélioration de 4 logements PLAIA rue des Alpes.

    Date

    2011-2014

    Cote

    3728W 6

    • Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Valence. - Amélioration de 4 logements PLAIA rue des...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  • 24

    Montélimar. - Construction de 14 logements Coefficient de redressement personnes enquêtées (COEQ) Chemin de Ravaly.

    Date

    2010-2014

    Cote

    3728W 5

    • Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • ADIS.
    • Montélimar. - Construction de 14 logements Coefficient...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  • 25

    Marché public n°2011LOGDS10708 pour 2012-2014.

    Date

    2011-2014

    Cote

    3475 W 194

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Marché public n°2011LOGDS10708 pour 2012-2014.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 26

    Valence. - Acquisition de 3 logements 17 rue de la Charce.

    Date

    2012-2014

    Cote

    3728W 7

    • Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Valence. - Acquisition de 3 logements 17 rue de la...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  • 27

    Bons de commandes, dossiers individuels des lots nord et sud.

    Date

    2012-2014

    Cote

    3475 W 195

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Bons de commandes, dossiers individuels des lots nord...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 28

    Lemps. - Acquisition Amélioration d'un logement PLAI, Maison n°1.

    Date

    2011-2014

    Cote

    3728W 8

    • Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Drôme Aménagement Habitat (DAH).
    • Lemps. - Acquisition Amélioration d'un logement PLAI,...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  • 29

    Pierrelatte. - Construction de 14 logements Opération de renouvellement urbain (ORU) Les Jardins de Saint-Jean.

    Date

    2010-2014

    Cote

    3728W 9

    • Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Drôme Aménagement Habitat (DAH).
    • Pierrelatte. - Construction de 14 logements Opération...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  • 30

    Romans-sur-Isère. - Construction de 29 logements PLUS et 6 logements PLAI avenue Jean Moulin.

    Date

    2010-2014

    Cote

    3728W 3

    • Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Habitat Pays de Romans (HPR).
    • Romans-sur-Isère. - Construction de 29 logements PLUS...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  • 31

    Saint-Vallier. - Réhabilitation et construction de 16 logements Prêt locatif à usage social (PLUS).

    Date

    2009-2014

    Cote

    3728W 1

    • Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Habitat Pays de Romans (HPR).
    • Saint-Vallier. - Réhabilitation et construction de...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  • 32

    Valence. - Réhabilitation de 2 logements PLAIA 42 rue Faventines.

    Date

    2012-2014

    Cote

    3728W 13

    • Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Valence. - Réhabilitation de 2 logements PLAIA 42 rue...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  • 33

    Montélimar. - Adaptation d'un logement social.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3728W 12

    • Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Drôme Aménagement Habitat (DAH).
    • Montélimar. - Adaptation d'un logement social.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  • 34

    Commune de Saint-Martin-le-Colonel. - Ancienne Mairie, aménagement d'un logement communal.

    Date

    2012-2013

    Cote

    3680 W 122

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2013
    • Commune de Saint-Martin-le-Colonel. - Ancienne Mairie,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 35

    Habitat Pays de Romans. - Romans Côte des Cordeliers, réhabilitation de 7 logements sociaux.

    Date

    2009-2013

    Cote

    3680 W 128

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2013
    • Habitat Pays de Romans. - Romans Côte des Cordeliers,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 36

    Habitat Pays de Romans.- Romans Rue Francis Poulenc, construction de 9 logements sociaux.

    Date

    2010-2013

    Cote

    3680 W 116

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2013
    • Habitat Pays de Romans.- Romans Rue Francis Poulenc,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 37

    Commune de Montlaur-en-Diois. - Bâtiment École Mairie, aménagement d'un logement social.

    Date

    2009-2013

    Cote

    3680 W 126

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2013
    • Commune de Montlaur-en-Diois. - Bâtiment École Mairie,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 38

    Office Public de l'Habitat de Montélimar. - Montélimar La Nitrière, construction de 27 logements sociaux.

    Date

    2009-2013

    Cote

    3680 W 130

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2013
    • Office Public de l'Habitat de Montélimar. - Montélimar...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 39

    Drôme Aménagement Habitat. - Pierrelatte, réhabilitation de 83 logements sociaux.

    Date

    2008-2013

    Cote

    3680 W 124

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2013
    • Drôme Aménagement Habitat. - Pierrelatte, réhabilitation...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 40

    Habitat Dauphinois. - Anneyron Amphithéâtre, construction de 10 logements sociaux.

    Date

    2008-2013

    Cote

    3680 W 118

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2013
    • Habitat Dauphinois. - Anneyron Amphithéâtre, construction...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 41

    Agence Monts du Matin. - Adaptation d'un logement social.

    Date

    2012-2013

    Cote

    3680 W 119

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2013
    • Drôme Aménagement Habitat.
    • Agence Monts du Matin. - Adaptation d'un logement social.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 42

    CALD.- Montmeyran Les Petiots, aménagement de 2 logements sociaux.

    Date

    2010-2013

    Cote

    3680 W 117

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2013
    • CALD.- Montmeyran Les Petiots, aménagement de 2 logements...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 43

    Drôme Aménagement Habitat. - Bourg-lès-Valence Avenue Tony Garnier, construction de 27 logements sociaux.

    Date

    2008-2013

    Cote

    3680 W 127

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2013
    • Drôme Aménagement Habitat. - Bourg-lès-Valence Avenue...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 44

    Habitat Humanisme. - Valence 449 Avenue Victor Hugo, acquisition amélioration d'un logement social.

    Date

    2012-2013

    Cote

    3680 W 123

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2013
    • Habitat Humanisme. - Valence 449 Avenue Victor Hugo,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 45

    Agence Drôme Provençale. - Adaptation de 3 logements sociaux.

    Date

    2012-2013

    Cote

    3680 W 120

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2013
    • Drôme Aménagement Habitat.
    • Agence Drôme Provençale. - Adaptation de 3 logements...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 46

    Commune de Pontaix. - Logement Mairie, aménagement d'un logement.

    Date

    2011-2013

    Cote

    3680 W 121

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2013
    • Commune de Pontaix. - Logement Mairie, aménagement...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 47

    SDH. - Montélier Quartier La Pimpie, construction de 24 logements.

    Date

    2010-2013

    Cote

    3680 W 125

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2013
    • SDH. - Montélier Quartier La Pimpie, construction de...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 48

    Tain-l'Hermitage. - 113 Avenue Jean Jaurès, acquisition amélioration de 2 logements sociaux.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3680 W 96

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • Habitat Pays de Romans.
    • Tain-l'Hermitage. - 113 Avenue Jean Jaurès, acquisition...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 49

    Aouste-sur-Sye. - Les Rives du Lauzens, construction de 3 logements sociaux.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3680 W 115

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • Habitat Dauphinois.
    • Aouste-sur-Sye. - Les Rives du Lauzens, construction...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 50

    Agence Monts du matin. - Adaptation d'un logement social.

    Date

    2011-2012

    Cote

    3680 W 103

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • Drôme Aménagement Habitat.
    • Agence Monts du matin. - Adaptation d'un logement social.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 51

    Communauté de communes du Val d'Eygues. - Animation PIG.

    Date

    2011-2012

    Cote

    3680 W 110

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • Communauté de communes du Val d'Eygues. - Animation...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 52

    SDH. - Dieulefit Quartier Bellevue, construction de 14 logements sociaux.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3680 W 98

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • SDH. - Dieulefit Quartier Bellevue, construction de...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 53

    Drôme Aménagement Habitat. - Eurre Lieu-dit Brunelle Les arts de la rue, construction de 2 logements sociaux.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3680 W 107

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • Drôme Aménagement Habitat. - Eurre Lieu-dit Brunelle...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 54

    Habitat Pays de Romans. - Romans-sur-Isère Avenue Duchesne, acquisition amélioration de 2 logements.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3680 W 102

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • Habitat Pays de Romans. - Romans-sur-Isère Avenue Duchesne,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 55

    Loriol-sur-Drôme. - 45/47 Avenue de la République, acquisition amélioration de 6 logements.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3680 W 111

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • Drôme Aménagement Habitat.
    • Loriol-sur-Drôme. - 45/47 Avenue de la République,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 56

    Dossiers individuels concernant le lot 1 (nord).

    Date

    2008-2012

    Cote

    3475 W 190

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Dossiers individuels concernant le lot 1 (nord).

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 57

    Dossiers individuels (N-S) concernant le lot 2 (sud).

    Date

    2008-2012

    Cote

    3475 W 192

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Dossiers individuels (N-S) concernant le lot 2 (sud).

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 58

    Habitat Pays de Romans. - Romans Impasse Peyrache, construction d'un logement social.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3680 W 99

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • Habitat Pays de Romans. - Romans Impasse Peyrache,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 59

    Office Public de l'habitat de Valence. - Valence 15 Allée Dufy, acquisition amélioration d'un logement social.

    Date

    2012

    Cote

    3680 W 106

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • Office Public de l'habitat de Valence. - Valence 15...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 60

    Drôme Aménagement Habitat. - Le Poët-Sigillat Le moulin du plan, construction de 4 logements sociaux.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3680 W 109

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • Drôme Aménagement Habitat. - Le Poët-Sigillat Le moulin...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 61

    Marché public pour 2008-2012, convention entre le conseil général, l'ANAH et la CAF, bilan de suivi des recettes.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3475 W 188

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Marché public pour 2008-2012, convention entre le conseil...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 62

    Dossiers individuels (T-Z) concernant le lot 2 (sud), compte rendu du comité de pilotage et bilan.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3475 W 193

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Dossiers individuels (T-Z) concernant le lot 2 (sud),...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 63

    Bons de commandes.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3475 W 189

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Bons de commandes.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 64

    Bren. - Place de l'Église, construction de 10 logements sociaux.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3680 W 97

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • Habitat Pays de Romans.
    • Bren. - Place de l'Église, construction de 10 logements...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 65

    Contentieux avec URBANIS

    Date

    2012

    Cote

    3475 W 197

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Contentieux avec URBANIS

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 66

    Drôme Aménagement Habitat. - Valence Rue Denis Papin, acquisition de 32 logements sociaux.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3680 W 101

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • Drôme Aménagement Habitat. - Valence Rue Denis Papin,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 67

    Recoubeau-Jansac. - Construction de 9 logements sociaux.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3680 W 112

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • Drôme Aménagement Habitat.
    • Recoubeau-Jansac. - Construction de 9 logements sociaux.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 68

    Dossiers individuels (A-M) concernant le lot 2 (sud).

    Date

    2008-2012

    Cote

    3475 W 191

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Dossiers individuels (A-M) concernant le lot 2 (sud).

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 69

    Agence Montélimar. - Adaptation d'un logement social.

    Date

    2011-2012

    Cote

    3680 W 105

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • Drôme Aménagement Habitat.
    • Agence Montélimar. - Adaptation d'un logement social.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 70

    Valaurie. - Les jardins d'Arlette, construction de 12 logements sociaux.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3680 W 113

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • Habitat Dauphinois.
    • Valaurie. - Les jardins d'Arlette, construction de...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 71

    Agence Val de Drôme. - Adaptation d'un logement social.

    Date

    2011-2012

    Cote

    3680 W 104

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • Drôme Aménagement Habitat.
    • Agence Val de Drôme. - Adaptation d'un logement social.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 72

    Habitat Pays de Romans. - Barbières Le village, construction de 18 logements sociaux.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3680 W 108

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • Habitat Pays de Romans. - Barbières Le village, construction...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 73

    Drôme Aménagement Habitat. - Anneyron Rue Victor Hugo, construction de 8 logements sociaux.

    Date

    2010-2012

    Cote

    3680 W 129

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2013
    • Drôme Aménagement Habitat. - Anneyron Rue Victor Hugo,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 74

    Étoile-sur-Rhône. - Le Verger 2, construction de 21 logements sociaux.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3680 W 114

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • Habitat Dauphinois.
    • Étoile-sur-Rhône. - Le Verger 2, construction de 21...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 75

    SDH. - Montboucher-sur-Jabron Quartier Saint-Martin, construction de 12 logements sociaux.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3680 W 100

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • SDH. - Montboucher-sur-Jabron Quartier Saint-Martin,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 76

    Office HLM Valence. - Valence Les Aravis, démolition de 112 logements sociaux.

    Date

    2008-2011

    Cote

    3680 W 84

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2011
    • Office HLM Valence. - Valence Les Aravis, démolition...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 77

    Habitat Pays de Romans. - Tain-l'Hermitage Les Vercandières, acquisition de 13 logements sociaux.

    Date

    2007-2011

    Cote

    3680 W 79

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2011
    • Habitat Pays de Romans. - Tain-l'Hermitage Les Vercandières,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 78

    Communauté de communes Pays de Marsanne. - Animation PIG.

    Date

    2010-2011

    Cote

    3680 W 85

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2011
    • Communauté de communes Pays de Marsanne. - Animation...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 79

    Commune de La Chapelle-en-Vercors. - Bâtiment Edelweiss, réhabilitation de 2 logements.

    Date

    2009-2011

    Cote

    3680 W 94

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2011
    • Commune de La Chapelle-en-Vercors. - Bâtiment Edelweiss,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 80

    Commune de Valdrôme. - Ancien Presbytère, aménagement d'un logement.

    Date

    2010-2011

    Cote

    3680 W 92

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2011
    • Commune de Valdrôme. - Ancien Presbytère, aménagement...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme