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177 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Syndicat Aménagement du Pays de Grignan. - OPAH sur 14 communes.

    Date

    2001-2004

    Cote

    3680 W 8

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2004.
    • Syndicat Aménagement du Pays de Grignan. - OPAH sur...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  2. Résultat n°2

    Saint-Agnan-en-Vercors.- Champ Gauthier, construction de 4 logements sociaux.

    Date

    2001-2003

    Cote

    3680 W 3

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2003. - Office départemental de l'habitat (ODH).
    • Saint-Agnan-en-Vercors.- Champ Gauthier, construction...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  3. Résultat n°3

    Commune de Donzère. - OPAH.

    Date

    2001-2004

    Cote

    3680 W 9

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2004.
    • Commune de Donzère. - OPAH.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  4. Résultat n°4

    Propiac-les-Bains. - Lieu dit Creux-de-Rigaud-et-Saint-Joseph, construction de 2 logements.

    Date

    2001-2004

    Cote

    3680 W 5

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2004.
    • Office départemental de l'habitat (ODH).
    • Propiac-les-Bains. - Lieu dit Creux-de-Rigaud-et-Saint-Joseph,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  5. Résultat n°5

    Office Municipal Habitat Montélimar. - Châteauneuf-du-Rhône Maison Garry, amélioration 1 logement social.

    Date

    2001-2004

    Cote

    3680 W 6

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2004.
    • Office Municipal Habitat Montélimar. - Châteauneuf-du-Rhône...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  6. Résultat n°6

    Commune de Crest. - OPAH.

    Date

    2001-2004

    Cote

    3680 W 10

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2004.
    • Commune de Crest. - OPAH.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  7. Résultat n°7

    Communauté de Communes Pays de Romans. - OPAH Romans Bourg-de-Péage.

    Date

    2002-2007

    Cote

    3680 W 26

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2007.
    • Communauté de Communes Pays de Romans. - OPAH Romans...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  8. Résultat n°8

    Office Municipal Habitat Montélimar. - Montélimar Les Allées et Le Provençal, acquisition amélioration 8 logements sociaux.

    Date

    2002-2007

    Cote

    3680 W 28

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2007.
    • Office Municipal Habitat Montélimar. - Montélimar Les...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  9. Résultat n°9

    Saint-Donat-sur-l'Herbasse - Quartier de la mairie - Réhabilitation 14 logements sociaux.

    Date

    2002-2007

    Cote

    3680 W 24

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2007.
    • Office départemental de l'habitat (ODH).
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse - Quartier de la mairie...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  10. Résultat n°10

    Cald. - Beausemblant quartier Boresse, acquisition amélioration 1 logement social.

    Date

    2002-2007

    Cote

    3680 W 29

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2007.
    • Cald. - Beausemblant quartier Boresse, acquisition...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  11. Résultat n°11

    Syndicat intercommunal des services de l'agglomération valentinoise (SISAV) Valence Major. - OPAH air contrat de ville.

    Date

    2002-2007

    Cote

    3680 W 30

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2007.
    • Syndicat intercommunal des services de l'agglomération...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  12. Résultat n°12

    Communauté de communes Rhône-Valloire. - OPAH sur 10 communes.

    Date

    2002-2004

    Cote

    3680 W 7

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2004.
    • Communauté de communes Rhône-Valloire. - OPAH sur 10...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  13. Résultat n°13

    Société pour le développement de l'habitat (SDH). - Donzère rue Sainte-Marie, construction 16 logements sociaux.

    Date

    2002-2007

    Cote

    3680 W 25

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2007.
    • Société pour le développement de l'habitat (SDH). -...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  14. Résultat n°14

    Commune Serves-sur-Rhône. - Ancienne école, aménagement de 2 logements sociaux.

    Date

    2002-2007

    Cote

    3680 W 27

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2007.
    • Commune Serves-sur-Rhône. - Ancienne école, aménagement...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  15. Résultat n°15

    Recoubeau-Jansac.- Construction de 4 logements locatifs sociaux.

    Date

    2003

    Cote

    3680 W 1

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2003. - Office départemental de l'habitat (ODH).
    • Recoubeau-Jansac.- Construction de 4 logements locatifs...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  16. Résultat n°16

    Tain-l'Hermitage. - Place du marché, construction 15 logements sociaux.

    Date

    2003-2007

    Cote

    3680 W 20

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2007.
    • Office départemental de l'habitat (ODH).
    • Tain-l'Hermitage. - Place du marché, construction 15...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  17. Résultat n°17

    Saint-Martin-d'Aout. - Ancienne menuiserie Nivon, acquisition amélioration 3 logements sociaux.

    Date

    2003-2006

    Cote

    3680 W 16

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2006
    • CALD.
    • Saint-Martin-d'Aout. - Ancienne menuiserie Nivon, acquisition...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  18. Résultat n°18

    Beaufort-sur-Gervanne.- Prieuré/Tabor, réhabilitation de 10 logements sociaux.

    Date

    2003

    Cote

    3680 W 2

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2003. - Office départemental de l'habitat (ODH).
    • Beaufort-sur-Gervanne.- Prieuré/Tabor, réhabilitation...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  19. Résultat n°19

    Montbrun-les-Bains. - La Fayet 2, construction 6 logements sociaux.

    Date

    2003-2007

    Cote

    3680 W 22

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2007.
    • Office départemental de l'habitat (ODH).
    • Montbrun-les-Bains. - La Fayet 2, construction 6 logements...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  20. Résultat n°20

    Office départemental de l'habitat (ODH). - Cobonne résidence Chanson , construction 5 logements sociaux.

    Date

    2003-2006

    Cote

    3680 W 14

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2006
    • Office départemental de l'habitat (ODH). - Cobonne...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  21. Résultat n°21

    Société pour le développement de l'habitat (SDH). - Pierrelatte quartier du Roc, acquisition amélioration 18 logements sociaux.

    Date

    2003-2006

    Cote

    3680 W 12

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2006
    • Société pour le développement de l'habitat (SDH). -...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  22. Résultat n°22

    Allex. - Résidence Bruyère, construction 6 logements sociaux.

    Date

    2003-2007

    Cote

    3680 W 21

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2007.
    • Office départemental de l'habitat (ODH).
    • Allex. - Résidence Bruyère, construction 6 logements...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  23. Résultat n°23

    Bourg-de-Péage. - Les petites ardoises 1 2, réhabilitation 50 logements sociaux.

    Date

    2003-2007

    Cote

    3680 W 23

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2007.
    • Office départemental de l'habitat (ODH).
    • Bourg-de-Péage. - Les petites ardoises 1 2, réhabilitation...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  24. Résultat n°24

    Les Pilles. - Construction de 4 logements sociaux.

    Date

    2004

    Cote

    3680 W 4

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2004.
    • Office départemental de l'habitat (ODH).
    • Les Pilles. - Construction de 4 logements sociaux.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  25. Résultat n°25

    Romans-sur-Isère. - Immeuble Les Tilleuls, démolition de 40 logements.

    Date

    2004-2007

    Cote

    3680 W 18

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2007.
    • Habitat Pays de Romans.
    • Romans-sur-Isère. - Immeuble Les Tilleuls, démolition...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  26. Résultat n°26

    Habitat Pays de Romans. - Romans-sur-Isère 2 Rue Marceau , acquisition amélioration 1 logement social.

    Date

    2004-2006

    Cote

    3680 W 13

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2006
    • Habitat Pays de Romans. - Romans-sur-Isère 2 Rue Marceau...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  27. Résultat n°27

    Fonds de solidarité pour la maîtrise de l'énergie (FSME).

    Date

    2004-2007

    Cote

    3475 W 184

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonds de solidarité pour la maîtrise de l'énergie (FSME).

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  28. Résultat n°28

    Cald. - Beaumont-lès-Valence grande rue, acquisition amélioration 2 logements sociaux.

    Date

    2004-2006

    Cote

    3680 W 11

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2006
    • Cald. - Beaumont-lès-Valence grande rue, acquisition...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  29. Résultat n°29

    Romans-sur-Isère. - Avenue de Saint-Donat Résidence le Ménestrel, acquisition amélioration de 9 logements sociaux.

    Date

    2004-2007

    Cote

    3680 W 19

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2007.
    • Habitat Pays de Romans.
    • Romans-sur-Isère. - Avenue de Saint-Donat Résidence...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  30. Résultat n°30

    Office départemental de l'Habitat. - Andancette Les Payots 2, réhabilitation 27 logements sociaux.

    Date

    2005-2009

    Cote

    3680 W 49

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2009
    • Office départemental de l'Habitat. - Andancette Les...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  31. Résultat n°31

    Saint-Nazaire-en-Royans. - Le pied du coteau 2, construction de 4 logements sociaux.

    Date

    2005-2008

    Cote

    3680 W 33

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2008
    • Habitat Dauphinois Portes-lès-Valence.
    • Saint-Nazaire-en-Royans. - Le pied du coteau 2, construction...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  32. Résultat n°32

    Miscon Le village. - Réhabilitation 1 logement social.

    Date

    2005-2006

    Cote

    3680 W 15

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2006
    • CALD.
    • Miscon Le village. - Réhabilitation 1 logement social.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  33. Résultat n°33

    Office départemental de l'Habitat. - Mirabel-aux-Baronnies ancienne école, acquisition amélioration de 11 logements sociaux.

    Date

    2005-2009

    Cote

    3680 W 47

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2009
    • Office départemental de l'Habitat. - Mirabel-aux-Baronnies...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  34. Résultat n°34

    Barbières. - Les jardins de Pélafol, construction de 8 logements sociaux.

    Date

    2005-2008

    Cote

    3680 W 32

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2008
    • Habitat Dauphinois Portes-lès-Valence.
    • Barbières. - Les jardins de Pélafol, construction de...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  35. Résultat n°35

    Commune Mollans-sur-Ouvèze. - Ancienne cure, aménagement 1 logement social.

    Date

    2006-2008

    Cote

    3680 W 41

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2008
    • Commune Mollans-sur-Ouvèze. - Ancienne cure, aménagement...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  36. Résultat n°36

    Habitat Pays de Romans. - Romans-sur-Isère 38 rue de la République, construction de 6 logements.

    Date

    2006-2009

    Cote

    3680 W 48

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2009
    • Habitat Pays de Romans. - Romans-sur-Isère 38 rue de...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  37. Résultat n°37

    ADIS. - Bouchet, construction de 8 logements sociaux.

    Date

    2006-2010

    Cote

    3680 W 71

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2010
    • ADIS. - Bouchet, construction de 8 logements sociaux.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  38. Résultat n°38

    Habitat Pays de Romans. - Marsaz, acquisition amélioration de 2 logements sociaux.

    Date

    2006-2008

    Cote

    3680 W 38

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2008
    • Habitat Pays de Romans. - Marsaz, acquisition amélioration...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  39. Résultat n°39

    Habitat Dauphinois. - Bourg-lès-Valence terrain Appia T1 construction de 28 logements sociaux.

    Date

    2006-2010

    Cote

    3680 W 59

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2010
    • Habitat Dauphinois. - Bourg-lès-Valence terrain Appia...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  40. Résultat n°40

    Commune La Motte-de-Galaure. - Ancienne poste, aménagement 1 logement social.

    Date

    2006-2008

    Cote

    3680 W 40

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2008
    • Commune La Motte-de-Galaure. - Ancienne poste, aménagement...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  41. Résultat n°41

    Commune de Saint-Laurent-en-Royans. - Mairie, création de 2 logements sociaux.

    Date

    2006-2009

    Cote

    3680 W 55

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2009
    • Commune de Saint-Laurent-en-Royans. - Mairie, création...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  42. Résultat n°42

    Office municipal de l'habitat de Montélimar. - Montélimar Le Plan 3, construction de 3 logements sociaux.

    Date

    2006-2008

    Cote

    3680 W 35

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2008
    • Office municipal de l'habitat de Montélimar. - Montélimar...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  43. Résultat n°43

    Habitat Dauphinois. - Vercheny La Gare, construction de 7 logements sociaux.

    Date

    2006-2009

    Cote

    3680 W 50

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2009
    • Habitat Dauphinois. - Vercheny La Gare, construction...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  44. Résultat n°44

    Association Habitat Humanisme. - Clérieux 3 place des remparts, acquisition amélioration 1 logement social.

    Date

    2006-2008

    Cote

    3680 W 36

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2008
    • Association Habitat Humanisme. - Clérieux 3 place des...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  45. Résultat n°45

    Association Dialogue. - Crest 57 rue de l'hôtel de ville, acquisition amélioration de 6 logements.

    Date

    2006-2008

    Cote

    3680 W 37

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2008
    • Association Dialogue. - Crest 57 rue de l'hôtel de...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  46. Résultat n°46

    Office départemental de l'Habitat. - La Motte-de-Galaure Les Lavandières, construction de 12 logements sociaux.

    Date

    2006-2010

    Cote

    3680 W 61

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2010
    • Office départemental de l'Habitat. - La Motte-de-Galaure...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  47. Résultat n°47

    Communauté de communes Rhône Valloire. - Étude PLH.

    Date

    2006-2009

    Cote

    3680 W 42

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2009
    • Communauté de communes Rhône Valloire. - Étude PLH.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  48. Résultat n°48

    Office départemental de l'Habitat. - Bourg-lès-Valence L'Armailler, acquisition amélioration de 4 logements sociaux.

    Date

    2006-2010

    Cote

    3680 W 68

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2010
    • Office départemental de l'Habitat. - Bourg-lès-Valence...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  49. Résultat n°49

    SDH. - Mollans-sur-Ouvèze, construction de 5 logements.

    Date

    2006-2009

    Cote

    3680 W 46

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2009
    • SDH. - Mollans-sur-Ouvèze, construction de 5 logements.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  50. Résultat n°50

    Habitat Dauphinois. - Jaillans, réhabilitation de 2 logements sociaux.

    Date

    2006-2009

    Cote

    3680 W 45

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2009
    • Habitat Dauphinois. - Jaillans, réhabilitation de 2...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  51. Résultat n°51

    Dispositif d'auto-réhabilitation accompagnée par l'association Les besoins de la vie courante.

    Date

    2006-2020

    Cote

    4351 W 5

    • Contexte : 4351 W - Drôme (département ; France), DGA Aménagement,...

    • Dispositif d'auto-réhabilitation accompagnée par l'association...

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires / Pôle Logement Vallée de la Drôme

  52. Résultat n°52

    Habitat Pays de Romans. - Romans 1 rue Thimonier, acquisition amélioration de 4 logements sociaux.

    Date

    2006-2009

    Cote

    3680 W 51

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2009
    • Habitat Pays de Romans. - Romans 1 rue Thimonier, acquisition...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  53. Résultat n°53

    Habitat Pays de Romans. - Tain-l'Hermitage Les Vercandières, acquisition de 13 logements sociaux.

    Date

    2007-2011

    Cote

    3680 W 79

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2011
    • Habitat Pays de Romans. - Tain-l'Hermitage Les Vercandières,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  54. Résultat n°54

    Habitat Pays de Romans. - Romans-sur-Isère Les Marronniers, démolition de 20 logements sociaux.

    Date

    2007-2008

    Cote

    3680 W 34

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2008
    • Habitat Pays de Romans. - Romans-sur-Isère Les Marronniers,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  55. Résultat n°55

    Commune de Saint-Auban-sur-l'Ouvèze. - Ancienne poste, aménagement d'un logement social.

    Date

    2007-2010

    Cote

    3680 W 64

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2010
    • Commune de Saint-Auban-sur-l'Ouvèze. - Ancienne poste,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  56. Résultat n°56

    Drôme Aménagement Habitat. - Crest Lamartine, construction de 15 logements.

    Date

    2007-2011

    Cote

    3680 W 90

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2011
    • Drôme Aménagement Habitat. - Crest Lamartine, construction...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  57. Résultat n°57

    Drôme Aménagement Habitat. - Bourg-lès-Valence Avenue des Bruyères, construction de 24 logements.

    Date

    2007-2011

    Cote

    3680 W 93

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2011
    • Drôme Aménagement Habitat. - Bourg-lès-Valence Avenue...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  58. Résultat n°58

    Etoile. - Rocherousse, construction de 6 logements sociaux.

    Date

    2007-2008

    Cote

    3680 W 31

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2008
    • Habitat Dauphinois Portes-lès-Valence.
    • Etoile. - Rocherousse, construction de 6 logements...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  59. Résultat n°59

    Habitat Dauphinois. - Châtillon-Saint-Jean, construction de 12 logements sociaux.

    Date

    2007-2011

    Cote

    3680 W 78

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2011
    • Habitat Dauphinois. - Châtillon-Saint-Jean, construction...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  60. Résultat n°60

    Commune de Parnans. - Place de la paix, aménagement de 2 logements sociaux.

    Date

    2007-2010

    Cote

    3680 W 63

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2010
    • Commune de Parnans. - Place de la paix, aménagement...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  61. Résultat n°61

    Habitat Dauphinois. - Chabeuil l'Orée du Bourg, construction de 4 logements sociaux.

    Date

    2007-2010

    Cote

    3680 W 73

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2010
    • Habitat Dauphinois. - Chabeuil l'Orée du Bourg, construction...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  62. Résultat n°62

    Drôme Aménagement Habitat. - Agence Bassin Valentinois, adaptation de 41 logements.

    Date

    2007-2010

    Cote

    3680 W 67

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2010
    • Drôme Aménagement Habitat. - Agence Bassin Valentinois,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  63. Résultat n°63

    2007-2008

    Date

    2007-2010

    Cote

    3680 W 57

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2010
    • Communauté Communes Pays de l'Herbasse. - Mission animation...
    • 2007-2008

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  64. Résultat n°64

    SDH. - Crest Rue de Porterons, construction de 12 logements sociaux.

    Date

    2007-2011

    Cote

    3680 W 86

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2011
    • SDH. - Crest Rue de Porterons, construction de 12 logements...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  65. Résultat n°65

    Communauté de communes de Bourg-de-Péage. - Animation PIG.

    Date

    2007-2010

    Cote

    3680 W 72

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2010
    • Communauté de communes de Bourg-de-Péage. - Animation...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  66. Résultat n°66

    Drôme Aménagement Habitat. - Crest La Condamine, construction de 6 logements sociaux.

    Date

    2007-2011

    Cote

    3680 W 77

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2011
    • Drôme Aménagement Habitat. - Crest La Condamine, construction...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  67. Résultat n°67

    Drôme Aménagement Habitat. - Bonlieu-sur-Roubion Le Village, construction de 4 logements.

    Date

    2007-2011

    Cote

    3680 W 95

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2011
    • Drôme Aménagement Habitat. - Bonlieu-sur-Roubion Le...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  68. Résultat n°68

    Commune de La Motte-de-Galaure. - Ancienne Poste, aménagement 1 logement.

    Date

    2007-2009

    Cote

    3680 W 44

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2009
    • Commune de La Motte-de-Galaure. - Ancienne Poste, aménagement...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  69. Résultat n°69

    Commune Vercoiran. - Le Moulin, aménagement 1 logement social.

    Date

    2007-2008

    Cote

    3680 W 39

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2008
    • Commune Vercoiran. - Le Moulin, aménagement 1 logement...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  70. Résultat n°70

    Office HLM Valence. - Valence Les Aravis, démolition de 112 logements sociaux.

    Date

    2008-2011

    Cote

    3680 W 84

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2011
    • Office HLM Valence. - Valence Les Aravis, démolition...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  71. Résultat n°71

    SDH. - Dieulefit Quartier Bellevue, construction de 14 logements sociaux.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3680 W 98

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • SDH. - Dieulefit Quartier Bellevue, construction de...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  72. Résultat n°72

    Habitat Pays de Romans. - Romans-sur-Isère Avenue Duchesne, acquisition amélioration de 2 logements.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3680 W 102

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • Habitat Pays de Romans. - Romans-sur-Isère Avenue Duchesne,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  73. Résultat n°73

    CALD. - Beaumont-lès-Valence Grande rue, acquisition amélioration d'un logement social.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3680 W 65

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2010
    • CALD. - Beaumont-lès-Valence Grande rue, acquisition...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  74. Résultat n°74

    Office HLM de Valence. - Valence ÎIot Taine, démolition de 35 logements.

    Date

    2008-2009

    Cote

    3680 W 56

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2009
    • Office HLM de Valence. - Valence ÎIot Taine, démolition...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  75. Résultat n°75

    Loriol-sur-Drôme. - 45/47 Avenue de la République, acquisition amélioration de 6 logements.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3680 W 111

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • Drôme Aménagement Habitat.
    • Loriol-sur-Drôme. - 45/47 Avenue de la République,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  76. Résultat n°76

    Dossiers individuels concernant le lot 1 (nord).

    Date

    2008-2012

    Cote

    3475 W 190

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Dossiers individuels concernant le lot 1 (nord).

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  77. Résultat n°77

    Dossiers individuels (N-S) concernant le lot 2 (sud).

    Date

    2008-2012

    Cote

    3475 W 192

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) et lutte...
    • Dossiers individuels (N-S) concernant le lot 2 (sud).

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  78. Résultat n°78

    Office municipal de Montélimar. - Montélimar 5 rue Joliot Curie, acquisition amélioration de 8 logements sociaux.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3680 W 69

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2010
    • Office municipal de Montélimar. - Montélimar 5 rue...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  79. Résultat n°79

    Drôme Aménagement Habitat. - Pierrelatte, réhabilitation de 83 logements sociaux.

    Date

    2008-2013

    Cote

    3680 W 124

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2013
    • Drôme Aménagement Habitat. - Pierrelatte, réhabilitation...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  80. Résultat n°80

    Habitat Dauphinois. - Anneyron Amphithéâtre, construction de 10 logements sociaux.

    Date

    2008-2013

    Cote

    3680 W 118

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2013
    • Habitat Dauphinois. - Anneyron Amphithéâtre, construction...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme