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409 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Conférences des présidents des comités locaux de l'habitat (CLH) de 2004, 2007 et 2010.

    Date

    2004-2010

    Cote

    3475 W 6

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Plan départemental du logement (PDL).
    • Conférences des présidents des comités locaux de l'habitat...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  2. Résultat n°2

    Élaboration et approbation du PDL.

    Date

    2005-2007

    Cote

    3475 W 7

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Plan départemental du logement (PDL).
    • Élaboration et approbation du PDL.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  3. Résultat n°3

    Prorogation 2008 du PDL 2005-2007.

    Date

    2008

    Cote

    3475 W 8

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Plan départemental du logement (PDL).
    • Prorogation 2008 du PDL 2005-2007.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  4. Résultat n°4

    Élaboration et approbation du PDL.

    Date

    2009-2013

    Cote

    3475 W 9

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Plan départemental du logement (PDL).
    • Élaboration et approbation du PDL.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  5. Résultat n°5

    Évaluation qualitative du PDALPD 2009-2013 en vue de son renouvellement pour 2014-2018.

    Date

    2013

    Cote

    3475 W 10

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Plan départemental du logement (PDL).
    • Évaluation qualitative du PDALPD 2009-2013 en vue de...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  6. Résultat n°6

    Évaluation et propositions d'orientations.

    Date

    2013

    Cote

    3475 W 11

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Plan départemental du logement (PDL).
    • Évaluation et propositions d'orientations.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  7. Résultat n°7

    Validation du PDALPD et désignation des membres du comité responsable du plan pour 2005-2008 et 2009-2013.

    Date

    2005-2013

    Cote

    3475 W 12

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Plan départemental du logement (PDL).
    • Validation du PDALPD et désignation des membres du...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  8. Résultat n°8

    Comité responsable du plan de 2005 à 2012.

    Date

    2005-2012

    Cote

    3475 W 13

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Plan départemental du logement (PDL).
    • Comité responsable du plan de 2005 à 2012.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  9. Résultat n°9

    Collection des conventions 2009.

    Date

    2009-2011

    Cote

    3475 W 31

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Relations avec les associations départementales dans...
    • Collection des conventions 2009.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  10. Résultat n°10

    Association départementale d'information sur le logement (ADIL)

    Date

    2009

    Cote

    3475 W 32

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Relations avec les associations départementales dans...
    • Association départementale d'information sur le logement...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  11. Résultat n°11

    Agence drômoise de location sociale (ADLS)

    Date

    2009

    Cote

    3475 W 33

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Relations avec les associations départementales dans...
    • Agence drômoise de location sociale (ADLS)

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  12. Résultat n°12

    Centre d'amélioration du logement de la Drôme (CALD)

    Date

    2009

    Cote

    3475 W 34

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Relations avec les associations départementales dans...
    • Centre d'amélioration du logement de la Drôme (CALD)

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  13. Résultat n°13

    Mutualité sociale agricole

    Date

    2007-2010

    Cote

    3475 W 35

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Relations avec les associations départementales dans...
    • Mutualité sociale agricole

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  14. Résultat n°14

    Caisse d'allocations familiales

    Date

    1991-2009

    Cote

    3475 W 36

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Relations avec les associations départementales dans...
    • Caisse d'allocations familiales

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  15. Résultat n°15

    Association départementale d'information sur le logement (ADIL)

    Date

    2010

    Cote

    3475 W 37

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Relations avec les associations départementales dans...
    • Association départementale d'information sur le logement...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  16. Résultat n°16

    Agence drômoise de location sociale (ADLS)

    Date

    2010

    Cote

    3475 W 38

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Relations avec les associations départementales dans...
    • Agence drômoise de location sociale (ADLS)

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  17. Résultat n°17

    Caisse d'allocations familiales

    Date

    2010

    Cote

    3475 W 39

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Relations avec les associations départementales dans...
    • Caisse d'allocations familiales

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  18. Résultat n°18

    Centre d'amélioration du logement de la Drôme (CALD)

    Date

    2010

    Cote

    3475 W 40

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Relations avec les associations départementales dans...
    • Centre d'amélioration du logement de la Drôme (CALD)

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  19. Résultat n°19

    Union départementale des associations familiales (UDAF)

    Date

    1998-2010

    Cote

    3475 W 41

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Relations avec les associations départementales dans...
    • Union départementale des associations familiales (UDAF)

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  20. Résultat n°20

    Collection des conventions 2010.

    Date

    2008-2011

    Cote

    3475 W 42

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Relations avec les associations départementales dans...
    • Collection des conventions 2010.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement