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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CAF, ADIL, État et Département. - Charte de coopération.

    Date

    2013-2019

    Cote

    3679 W 31

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • CAF, ADIL, État et Département. - Charte de coopération.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  2. Résultat n°2

    Communauté de communes des deux rives.

    Date

    2003-2018

    Cote

    3679 W 16

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Opération programmée pour l'amélioration de l'habitat...
    • Communauté de communes des deux rives.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  3. Résultat n°3

    Valence major.

    Date

    2003-2018

    Cote

    3679 W 15

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Opération programmée pour l'amélioration de l'habitat...
    • Valence major.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  4. Résultat n°4

    Renov'habitat durable Valence Romans Sud Rhône-Alpes 2016-2018, avenants 1 de 2016 et 2 de 2018.

    Date

    2016-2018

    Cote

    3679 W 27

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Programme d'Intérêt Général (PIG) en faveur de l'Amélioration...
    • Renov'habitat durable Valence Romans Sud Rhône-Alpes...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  5. Résultat n°5

    Conventions d'utilité sociale avec les Foyers, les Bailleurs sociaux, DAH.

    Date

    2010-2017

    Cote

    3679 W 12

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Conventions d'utilité sociale avec les Foyers, les...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  6. Résultat n°6

    Contrat local d'engagement de lutte contre la précarité énergétique 2011-2013, 2014-2017.

    Date

    2007-2017

    Cote

    3679 W 21

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contrat local d'engagement de lutte contre la précarité...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  7. Résultat n°7

    Partenariat ADIL (ex CEDIAL).

    Date

    2003-2017

    Cote

    3679 W 22

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Partenariat ADIL (ex CEDIAL).

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  8. Résultat n°8

    Convention tripartite avec la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) le CALD et le Département 2015-2017. Synthèses financières des organismes 2010, 2011, 2012 et 2014 établies par la CDC.

    Date

    2010-2017

    Cote

    3679 W 30

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Convention tripartite avec la Caisse des Dépôts et...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  9. Résultat n°9

    Conventions spécifiques avec l'Office départemental de la Drôme 2000-2002, 2003, 2004, 2006, 2007-2009, convention SDH 2007-2009, convention HPR 2007-2009, convention Habitat-Dauphinois 2007-2009, convention ADIS 2007-2009, Convention spécifique avec Drôme Aménagement Habitat 2012-2014, conventions cadres avec les bailleurs sociaux 2012-2014, conventions cadres avec les bailleurs sociaux 2015-2017.

    Date

    2000-2017

    Cote

    3679 W 14

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Conventions spécifiques avec l'Office départemental...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  10. Résultat n°10

    Conseil en Architecture, Urbanisme et Environnement (CAUE) : avenant 2014 à la convention 2013-2014, convention 2015-2017 et ses avenants 1 et 2.

    Date

    2014-2017

    Cote

    3679 W 28

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Conseil en Architecture, Urbanisme et Environnement...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  11. Résultat n°11

    Avenant n°1 2005, convention 2016-2017.

    Date

    2005-2017

    Cote

    3679 W 26

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Programme d'Intérêt Général (PIG) en faveur de l'Amélioration...
    • Avenant n°1 2005, convention 2016-2017.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  12. Résultat n°12

    Préparation convention (2004), documents, notes, comptes rendus divers (2004-2010), Préparation avenant n°3 (2011), documents, notes, comptes rendus divers (2011-2016).

    Date

    2004-2016

    Cote

    3679 W 7

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Opérations de renouvellement urbain.
    • Romans-sur-Isère.
    • Préparation convention (2004), documents, notes, comptes...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  13. Résultat n°13

    Peyrins. - Construction de 3 logements PLAI Résidence de Babos.

    Date

    2013-2015

    Cote

    3885 W 2

    • Contexte : 3885W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Habitat Pays de Romans (HPR).
    • Peyrins. - Construction de 3 logements PLAI Résidence...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  14. Résultat n°14

    Le Clos Lucien. 1 logement

    Date

    2008-2015

    Cote

    4251 W 76

    • Contexte : 4251 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Prêt locatif social (PLS).
    • Beaumont-Monteux.
    • Le Clos Lucien. 1 logement

    Producteur :

    Drôme (France). Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Logement Ville et Rénovation Urbaine

  15. Résultat n°15

    Dieulefit. - EHPAD place du Champs de Mars.

    Date

    2009-2015

    Cote

    4251 W 82

    • Contexte : 4251 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Prêt locatif social (PLS).
    • Dieulefit. - EHPAD place du Champs de Mars.

    Producteur :

    Drôme (France). Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Logement Ville et Rénovation Urbaine

  16. Résultat n°16

    Valence. - Construction 4 logements PLAI 29 Rue Montplaisir.

    Date

    2012-2015

    Cote

    3885 W 14

    • Contexte : 3885W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Office public de l'Habitat (OPH) Valence.
    • Valence. - Construction 4 logements PLAI 29 Rue Montplaisir.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  17. Résultat n°17

    Documents préparatoires avenant 5 (2014), Convention (2014) et avenants (2009-2015), suivi des opérations.

    Date

    2009-2015

    Cote

    3679 W 8

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Opérations de renouvellement urbain.
    • Romans-sur-Isère.
    • Documents préparatoires avenant 5 (2014), Convention...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  18. Résultat n°18

    Communauté de communes La Galaure 2012, Pays de Saillans 2011-2012, Pays de Marsanne 2010-2012, Nyonsais-Baronnies 2010-2012, le Diois 2010-2012, Rhône-Valloire 2010-2012, Montélimar Sésame 2010-2012, Vallée de la Drôme 2010-2012, Pays de l'Hermitage 2010-2012, Le Crestois 2010-2012, Royans-Vercors 2010-2012, Canton de Bourg-de-Péage Pays de Romans et Pays de l'Herbasse 2010-2012, Contrat territorial de l'habitat 2013-2014 : Pays de l'Hermitage, Pays du Vercors, Pays de Romans/Herbasse/Bourg-de-Péage, Val de Drôme, Pays du Diois, Rhône-Valloire, Pays de Marsanne, Val d'Eygues, Le Crestois, Montélimar Sésame, La Galaure, Contrat territorial habitat 2015 : Pays de l'Hermitage et du Tournonais, Pays de l'Herbasse, Val d'Eygues, Le Crestois, Pays de Saillans-Coeur de Drôme, Vercors et Royans, Porte de DrômArdèche, le Diois, Valence Romans Sud Rhône Alpes, Montélimar, Val de Drôme.

    Date

    2012-2015

    Cote

    3679 W 20

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contrat territorial de l'habitat.
    • Communauté de communes La Galaure 2012, Pays de Saillans...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  19. Résultat n°19

    Construction de la maison de santé à Fontbarlettes à Valence.

    Date

    2015

    Cote

    4492 W 3

    • Contexte : 4492 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Financements de l'agence nationale pour la rénovation...
    • Construction d'équipements publics.
    • Construction de la maison de santé à Fontbarlettes...

    Producteur :

    Drôme (France). Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Logement Ville et Rénovation Urbaine / Pôle Politique de la ville Rénovation urbaine

  20. Résultat n°20

    ADIS Mours-Saint-Eusèbe quartier Les Chambards. - Construction de 14 logements Prêt locatif à usage social (PLUS) et 4 logements Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI).

    Date

    2010-2015

    Cote

    3885 W 1

    • Contexte : 3885W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • ADIS Mours-Saint-Eusèbe quartier Les Chambards. - Construction...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires