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409 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Romans-sur-Isère. - Les Étournelles. 7 logements.

    Date

    1987-1990

    Cote

    4251 W 25

    • Contexte : 4251 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Prêt accession à la propriété (PAP).
    • Romans-sur-Isère. - Les Étournelles. 7 logements.

    Producteur :

    Drôme (France). Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Logement Ville et Rénovation Urbaine

  2. Résultat n°2

    CALD : statuts 1987, 1998 et 2007, copie convention Habitat Autonome des Jeunes Agriculteurs 1995. Copie convention maintien à domicile 1998. Copie Convention Maitrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) 1998. Convention 2002 Habitat autonome des jeunes agriculteurs. Projet maison de l'habitat documents divers de réflexions, notes, courriers 2006-2007

    Date

    1987-2007

    Cote

    3679 W 29

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • CALD : statuts 1987, 1998 et 2007, copie convention...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  3. Résultat n°3

    Valence. - Le Venturi. 16 logements.

    Date

    1989

    Cote

    4251 W 26

    • Contexte : 4251 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Prêt accession à la propriété (PAP).
    • Valence. - Le Venturi. 16 logements.

    Producteur :

    Drôme (France). Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Logement Ville et Rénovation Urbaine

  4. Résultat n°4

    Élections de domicile

    Date

    1989-2004

    Cote

    3475 W 226

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonctionnement général.
    • Élections de domicile

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  5. Résultat n°5

    Agrément des organismes instructeurs pour recevoir et reverser le RMI

    Date

    1989-2004

    Cote

    3475 W 227

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonctionnement général.
    • Agrément des organismes instructeurs pour recevoir...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  6. Résultat n°6

    Bourg-de-Péage. - Les Saules. 21 logements.

    Date

    1990

    Cote

    4251 W 24

    • Contexte : 4251 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Prêt accession à la propriété (PAP).
    • Bourg-de-Péage. - Les Saules. 21 logements.

    Producteur :

    Drôme (France). Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Logement Ville et Rénovation Urbaine

  7. Résultat n°7

    Valence. - La Galatée. 29 logements.

    Date

    1990

    Cote

    4251 W 27

    • Contexte : 4251 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Prêt accession à la propriété (PAP).
    • Valence. - La Galatée. 29 logements.

    Producteur :

    Drôme (France). Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Logement Ville et Rénovation Urbaine

  8. Résultat n°8

    Caisse d'allocations familiales

    Date

    1991-2009

    Cote

    3475 W 36

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Relations avec les associations départementales dans...
    • Caisse d'allocations familiales

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  9. Résultat n°9

    Réunions d'adjoints insertion (1991-2006) et de secrétaires insertion (2001-2010)

    Date

    1991-2010

    Cote

    3475 W 222

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonctionnement général.
    • Réunions d'adjoints insertion (1991-2006) et de secrétaires...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  10. Résultat n°10

    Crest. - Rue Carcavel. 3 logements.

    Date

    1992-1994

    Cote

    4251 W 31

    • Contexte : 4251 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Prêt locatif aidé (PLA).
    • Crest. - Rue Carcavel. 3 logements.

    Producteur :

    Drôme (France). Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Logement Ville et Rénovation Urbaine

  11. Résultat n°11

    Valence. - Alpha. 18 logements.

    Date

    1992-1996

    Cote

    4251 W 28

    • Contexte : 4251 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Prêt accession à la propriété (PAP).
    • Valence. - Alpha. 18 logements.

    Producteur :

    Drôme (France). Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Logement Ville et Rénovation Urbaine

  12. Résultat n°12

    Réunions de service insertion et management

    Date

    1993-2015

    Cote

    3475 W 219

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonctionnement général.
    • Réunions de service insertion et management

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  13. Résultat n°13

    Quartier de Vaucourte. 11 logements.

    Date

    1994

    Cote

    4251 W 51

    • Contexte : 4251 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI).
    • Loriol-sur-Drôme.
    • Quartier de Vaucourte. 11 logements.

    Producteur :

    Drôme (France). Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Logement Ville et Rénovation Urbaine

  14. Résultat n°14

    Montchenu. - Les Vignes, 4 logements.

    Date

    1994-1995

    Cote

    4251 W 33

    • Contexte : 4251 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Prêt locatif aidé (PLA).
    • Montchenu. - Les Vignes, 4 logements.

    Producteur :

    Drôme (France). Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Logement Ville et Rénovation Urbaine

  15. Résultat n°15

    La Bâtie-Rolland. - 14 logements.

    Date

    1994

    Cote

    4251 W 32

    • Contexte : 4251 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Prêt locatif aidé (PLA).
    • La Bâtie-Rolland. - 14 logements.

    Producteur :

    Drôme (France). Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Logement Ville et Rénovation Urbaine

  16. Résultat n°16

    Réunions d'adjoints logement et de secrétaires logement

    Date

    1994-2012

    Cote

    3475 W 221

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonctionnement général.
    • Réunions d'adjoints logement et de secrétaires logement

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  17. Résultat n°17

    Ferme des Léonards. 8 logements.

    Date

    1995

    Cote

    4251 W 126

    • Contexte : 4251 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Hébergement d'urgence.
    • Montélimar.
    • Ferme des Léonards. 8 logements.

    Producteur :

    Drôme (France). Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Logement Ville et Rénovation Urbaine

  18. Résultat n°18

    Chemin de la foret. 5 chambres

    Date

    1995

    Cote

    4251 W 133

    • Contexte : 4251 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Hébergement d'urgence.
    • Valence.
    • Chemin de la foret. 5 chambres

    Producteur :

    Drôme (France). Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Logement Ville et Rénovation Urbaine

  19. Résultat n°19

    Crest. - Courty, 10 logements

    Date

    1995

    Cote

    4251 W 70

    • Contexte : 4251 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • PLATS (Prêt locatif aidé).
    • Crest. - Courty, 10 logements

    Producteur :

    Drôme (France). Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Logement Ville et Rénovation Urbaine

  20. Résultat n°20

    Nyons. - 23 place Barillon. 2 logements.

    Date

    1995

    Cote

    4251 W 131

    • Contexte : 4251 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Hébergement d'urgence.
    • Nyons. - 23 place Barillon. 2 logements.

    Producteur :

    Drôme (France). Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Logement Ville et Rénovation Urbaine

  21. Résultat n°21

    Allex. - Centre d'insertion Regain.

    Date

    1995

    Cote

    4251 W 122

    • Contexte : 4251 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Hébergement d'urgence.
    • Allex. - Centre d'insertion Regain.

    Producteur :

    Drôme (France). Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Logement Ville et Rénovation Urbaine

  22. Résultat n°22

    Valence. - Tolstoî III. 11 logements.

    Date

    1995

    Cote

    4251 W 41

    • Contexte : 4251 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Prêt locatif aidé (PLA).
    • Valence. - Tolstoî III. 11 logements.

    Producteur :

    Drôme (France). Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Logement Ville et Rénovation Urbaine

  23. Résultat n°23

    Bourg-de-Péage. - Les Héspérides. 25 logements.

    Date

    1995

    Cote

    4251 W 30

    • Contexte : 4251 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Prêt locatif aidé (PLA).
    • Bourg-de-Péage. - Les Héspérides. 25 logements.

    Producteur :

    Drôme (France). Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Logement Ville et Rénovation Urbaine

  24. Résultat n°24

    Montélier. 10 logements.

    Date

    1996

    Cote

    4251 W 73

    • Contexte : 4251 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • PLATS (Prêt locatif aidé).
    • Montélier. 10 logements.

    Producteur :

    Drôme (France). Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Logement Ville et Rénovation Urbaine

  25. Résultat n°25

    Maisons « fina » et « orti ». 3 logements.

    Date

    1996

    Cote

    4251 W 124

    • Contexte : 4251 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Hébergement d'urgence.
    • Loriol-sur-Drôme.
    • Maisons « fina » et « orti ». 3 logements.

    Producteur :

    Drôme (France). Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Logement Ville et Rénovation Urbaine

  26. Résultat n°26

    Réunions de service insertion

    Date

    1996-2010

    Cote

    3475 W 220

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonctionnement général.
    • Réunions de service insertion

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  27. Résultat n°27

    Saint-Donat-sur-l'Herbasse. - 29 rue Victor Hugo. 2 logements.

    Date

    1996-1998

    Cote

    4251 W 57

    • Contexte : 4251 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI).
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse. - 29 rue Victor Hugo. 2...

    Producteur :

    Drôme (France). Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Logement Ville et Rénovation Urbaine

  28. Résultat n°28

    Programme Social Thématique (PST) 1996-1998, 2005-2007, avenant n°3 de 2009 et avenant n°4 de 2010.

    Date

    1996-2010

    Cote

    3679 W 25

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Programme Social Thématique (PST) 1996-1998, 2005-2007,...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  29. Résultat n°29

    Convention CAUE 1996 et avenants 1996, 1997 ( et ses additifs n°1 et 2), 1998, 1999 (et ses additifs n°1 et 2), 2000 (et son additif), 2001 (avenants 1 et 2), 2002 (et son additif) avenants 1 et 2, 2003 (avenant 1 et 2), 2004 (avenants 1 et 2), 2005 (avenants 1 et 2).

    Date

    1996-2005

    Cote

    3725 W 1

    • Contexte : 3725 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Convention CAUE 1996 et avenants 1996, 1997 ( et ses...

    Producteur :

    Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Habitat et urbanisme

  30. Résultat n°30

    Crépol. - Le gai soleil. 5 logements.

    Date

    1996

    Cote

    4251 W 69

    • Contexte : 4251 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • PLATS (Prêt locatif aidé).
    • Crépol. - Le gai soleil. 5 logements.

    Producteur :

    Drôme (France). Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Logement Ville et Rénovation Urbaine

  31. Résultat n°31

    Saint-Nazaire-en-Royans. - Opération Centre de vie, 4 logements acquisition-amélioration

    Date

    1996-1997

    Cote

    4251 W 40

    • Contexte : 4251 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Prêt locatif aidé (PLA).
    • Saint-Nazaire-en-Royans. - Opération Centre de vie,...

    Producteur :

    Drôme (France). Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Logement Ville et Rénovation Urbaine

  32. Résultat n°32

    Centre ancien (suite et fin)

    Date

    1997

    Cote

    4251 W 121

    • Contexte : 4251 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Résorption de l'habitat insalubre (RHI) à Romans-sur-Isère.
    • Centre ancien (suite et fin)

    Producteur :

    Drôme (France). Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Logement Ville et Rénovation Urbaine

  33. Résultat n°33

    Romans-sur-Isère. - La Martinette, 16 logements

    Date

    1997

    Cote

    4251 W 38

    • Contexte : 4251 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Prêt locatif aidé (PLA).
    • Romans-sur-Isère. - La Martinette, 16 logements

    Producteur :

    Drôme (France). Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Logement Ville et Rénovation Urbaine

  34. Résultat n°34

    Donzère. - Les Grès. 20 logements.

    Date

    1997

    Cote

    4251 W 71

    • Contexte : 4251 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • PLATS (Prêt locatif aidé).
    • Donzère. - Les Grès. 20 logements.

    Producteur :

    Drôme (France). Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Logement Ville et Rénovation Urbaine

  35. Résultat n°35

    92 avenue de Provence. 1 logement.

    Date

    1997

    Cote

    4251 W 134

    • Contexte : 4251 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Hébergement d'urgence.
    • Valence.
    • 92 avenue de Provence. 1 logement.

    Producteur :

    Drôme (France). Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Logement Ville et Rénovation Urbaine

  36. Résultat n°36

    Centre ancien (n°1)

    Date

    1997

    Cote

    4251 W 119

    • Contexte : 4251 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Résorption de l'habitat insalubre (RHI) à Romans-sur-Isère.
    • Centre ancien (n°1)

    Producteur :

    Drôme (France). Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Logement Ville et Rénovation Urbaine

  37. Résultat n°37

    Valence. - Résidence Massenet. 10 logements.

    Date

    1997

    Cote

    4251 W 74

    • Contexte : 4251 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • PLATS (Prêt locatif aidé).
    • Valence. - Résidence Massenet. 10 logements.

    Producteur :

    Drôme (France). Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Logement Ville et Rénovation Urbaine

  38. Résultat n°38

    24 rue de la Charce. 1 logement.

    Date

    1997

    Cote

    4251 W 135

    • Contexte : 4251 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Hébergement d'urgence.
    • Valence.
    • 24 rue de la Charce. 1 logement.

    Producteur :

    Drôme (France). Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Logement Ville et Rénovation Urbaine

  39. Résultat n°39

    Montjoux. - Immeuble Mielle, 4 logements.

    Date

    1997

    Cote

    4251 W 34

    • Contexte : 4251 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Prêt locatif aidé (PLA).
    • Montjoux. - Immeuble Mielle, 4 logements.

    Producteur :

    Drôme (France). Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Logement Ville et Rénovation Urbaine

  40. Résultat n°40

    La Bâtie-Rolland. - Maison Latard. 4 logements.

    Date

    1997

    Cote

    4251 W 72

    • Contexte : 4251 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • PLATS (Prêt locatif aidé).
    • La Bâtie-Rolland. - Maison Latard. 4 logements.

    Producteur :

    Drôme (France). Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Logement Ville et Rénovation Urbaine