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409 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Romans-sur-Isère. - Les Étournelles. 7 logements.
Cote
4251 W 25
 Date
1987-1990
 Lieu
Romans-sur-Isère (Drôme, France) -- Quartier des Étournelles
 Type de document -

  • Contexte : 4251 W - Drôme (France). Direction départementale des...

  • Prêt accession à la propriété (PAP).
  • Romans-sur-Isère. - Les Étournelles. 7 logements.
Résultat n°2

CALD : statuts 1987, 1998 et 2007, copie convention Habitat Autonome des Jeunes Agriculteurs 1995. Copie convention maintien à domicile 1998. Copie Convention Maitrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) 1998. Convention 2002 Habitat autonome des jeunes agriculteurs. Projet maison de l'habitat documents divers de réflexions, notes, courriers 2006-2007
Cote
3679 W 29
 Date
1987-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • CALD : statuts 1987, 1998 et 2007, copie convention...
Résultat n°3

Valence. - Le Venturi. 16 logements.
Cote
4251 W 26
 Date
1989
 Lieu
Valence (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4251 W - Drôme (France). Direction départementale des...

  • Prêt accession à la propriété (PAP).
  • Valence. - Le Venturi. 16 logements.
Résultat n°4

Élections de domicile
Cote
3475 W 226
 Date
1989-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Fonctionnement général.
  • Élections de domicile
Résultat n°5

Agrément des organismes instructeurs pour recevoir et reverser le RMI
Cote
3475 W 227
 Date
1989-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Fonctionnement général.
  • Agrément des organismes instructeurs pour recevoir...
Résultat n°6

Bourg-de-Péage. - Les Saules. 21 logements.
Cote
4251 W 24
 Date
1990
 Lieu
Bourg-de-Péage (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4251 W - Drôme (France). Direction départementale des...

  • Prêt accession à la propriété (PAP).
  • Bourg-de-Péage. - Les Saules. 21 logements.
Résultat n°7

Valence. - La Galatée. 29 logements.
Cote
4251 W 27
 Date
1990
 Lieu
Valence (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4251 W - Drôme (France). Direction départementale des...

  • Prêt accession à la propriété (PAP).
  • Valence. - La Galatée. 29 logements.
Résultat n°8

Caisse d'allocations familiales
Cote
3475 W 36
 Date
1991-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Relations avec les associations départementales dans...
  • Caisse d'allocations familiales
Résultat n°9

Réunions d'adjoints insertion (1991-2006) et de secrétaires insertion (2001-2010)
Cote
3475 W 222
 Date
1991-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Fonctionnement général.
  • Réunions d'adjoints insertion (1991-2006) et de secrétaires...
Résultat n°10

Crest. - Rue Carcavel. 3 logements.
Cote
4251 W 31
 Date
1992-1994
 Lieu
Crest (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4251 W - Drôme (France). Direction départementale des...

  • Prêt locatif aidé (PLA).
  • Crest. - Rue Carcavel. 3 logements.
Résultat n°11

Valence. - Alpha. 18 logements.
Cote
4251 W 28
 Date
1992-1996
 Lieu
Valence (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4251 W - Drôme (France). Direction départementale des...

  • Prêt accession à la propriété (PAP).
  • Valence. - Alpha. 18 logements.
Résultat n°12

Réunions de service insertion et management
Cote
3475 W 219
 Date
1993-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Fonctionnement général.
  • Réunions de service insertion et management
Résultat n°13

Quartier de Vaucourte. 11 logements.
Cote
4251 W 51
 Date
1994
 Lieu
Loriol-sur-Drôme (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4251 W - Drôme (France). Direction départementale des...

  • Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI).
  • Loriol-sur-Drôme.
  • Quartier de Vaucourte. 11 logements.
Résultat n°14

Montchenu. - Les Vignes, 4 logements.
Cote
4251 W 33
 Date
1994-1995
 Lieu
Montchenu (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4251 W - Drôme (France). Direction départementale des...

  • Prêt locatif aidé (PLA).
  • Montchenu. - Les Vignes, 4 logements.
Résultat n°15

La Bâtie-Rolland. - 14 logements.
Cote
4251 W 32
 Date
1994
 Lieu
La Bâtie-Rolland (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4251 W - Drôme (France). Direction départementale des...

  • Prêt locatif aidé (PLA).
  • La Bâtie-Rolland. - 14 logements.
Résultat n°16

Réunions d'adjoints logement et de secrétaires logement
Cote
3475 W 221
 Date
1994-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Fonctionnement général.
  • Réunions d'adjoints logement et de secrétaires logement
Résultat n°17

Ferme des Léonards. 8 logements.
Cote
4251 W 126
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4251 W - Drôme (France). Direction départementale des...

  • Hébergement d'urgence.
  • Montélimar.
  • Ferme des Léonards. 8 logements.
Résultat n°18

Chemin de la foret. 5 chambres
Cote
4251 W 133
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4251 W - Drôme (France). Direction départementale des...

  • Hébergement d'urgence.
  • Valence.
  • Chemin de la foret. 5 chambres
Résultat n°19

Crest. - Courty, 10 logements
Cote
4251 W 70
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4251 W - Drôme (France). Direction départementale des...

  • PLATS (Prêt locatif aidé).
  • Crest. - Courty, 10 logements
Résultat n°20

Nyons. - 23 place Barillon. 2 logements.
Cote
4251 W 131
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4251 W - Drôme (France). Direction départementale des...

  • Hébergement d'urgence.
  • Nyons. - 23 place Barillon. 2 logements.