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409 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Romans-sur-Isère. - Les Étournelles. 7 logements.

Date

1987-1990

Cote

4251 W 25

Résultat n°2

CALD : statuts 1987, 1998 et 2007, copie convention Habitat Autonome des Jeunes Agriculteurs 1995. Copie convention maintien à domicile 1998. Copie Convention Maitrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) 1998. Convention 2002 Habitat autonome des jeunes agriculteurs. Projet maison de l'habitat documents divers de réflexions, notes, courriers 2006-2007

Date

1987-2007

Cote

3679 W 29

Résultat n°3

Valence. - Le Venturi. 16 logements.

Date

1989

Cote

4251 W 26

Résultat n°4

Élections de domicile

Date

1989-2004

Cote

3475 W 226

Résultat n°5

Agrément des organismes instructeurs pour recevoir et reverser le RMI

Date

1989-2004

Cote

3475 W 227

Résultat n°6

Bourg-de-Péage. - Les Saules. 21 logements.

Date

1990

Cote

4251 W 24

Résultat n°7

Valence. - La Galatée. 29 logements.

Date

1990

Cote

4251 W 27

Résultat n°8

Caisse d'allocations familiales

Date

1991-2009

Cote

3475 W 36

Résultat n°9

Réunions d'adjoints insertion (1991-2006) et de secrétaires insertion (2001-2010)

Date

1991-2010

Cote

3475 W 222

Résultat n°10

Crest. - Rue Carcavel. 3 logements.

Date

1992-1994

Cote

4251 W 31

Résultat n°11

Valence. - Alpha. 18 logements.

Date

1992-1996

Cote

4251 W 28

Résultat n°12

Réunions de service insertion et management

Date

1993-2015

Cote

3475 W 219

Résultat n°13

Quartier de Vaucourte. 11 logements.

Date

1994

Cote

4251 W 51

Résultat n°14

Montchenu. - Les Vignes, 4 logements.

Date

1994-1995

Cote

4251 W 33

Résultat n°15

La Bâtie-Rolland. - 14 logements.

Date

1994

Cote

4251 W 32

Résultat n°16

Réunions d'adjoints logement et de secrétaires logement

Date

1994-2012

Cote

3475 W 221

Résultat n°17

Ferme des Léonards. 8 logements.

Date

1995

Cote

4251 W 126

Résultat n°18

Chemin de la foret. 5 chambres

Date

1995

Cote

4251 W 133

Résultat n°19

Crest. - Courty, 10 logements

Date

1995

Cote

4251 W 70

Résultat n°20

Nyons. - 23 place Barillon. 2 logements.

Date

1995

Cote

4251 W 131