aide publique au logement

1

CALD : statuts 1987, 1998 et 2007, copie convention Habitat Autonome des Jeunes Agriculteurs 1995. Copie convention maintien à domicile 1998. Copie Convention Maitrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) 1998. Convention 2002 Habitat autonome des jeunes agriculteurs. Projet maison de l'habitat documents divers de réflexions, notes, courriers 2006-2007

Date

1987-2007

Cote

3679 W 29

Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
CALD : statuts 1987, 1998 et 2007, copie convention...

Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

2

Élections de domicile

Date

1989-2004

Cote

3475 W 226

Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
Fonctionnement général.
Élections de domicile

Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

3

Agrément des organismes instructeurs pour recevoir et reverser le RMI

Date

1989-2004

Cote

3475 W 227

Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
Fonctionnement général.
Agrément des organismes instructeurs pour recevoir...

Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

4

Caisse d'allocations familiales

Date

1991-2009

Cote

3475 W 36

Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
Relations avec les associations départementales dans...
Caisse d'allocations familiales

Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

5

Réunions d'adjoints insertion (1991-2006) et de secrétaires insertion (2001-2010)

Date

1991-2010

Cote

3475 W 222

Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
Fonctionnement général.
Réunions d'adjoints insertion (1991-2006) et de secrétaires...

Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

6

Réunions de service insertion et management

Date

1993-2015

Cote

3475 W 219

Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
Fonctionnement général.
Réunions de service insertion et management

Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

7

Réunions d'adjoints logement et de secrétaires logement

Date

1994-2012

Cote

3475 W 221

Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
Fonctionnement général.
Réunions d'adjoints logement et de secrétaires logement

Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

8

Réunions de service insertion

Date

1996-2010

Cote

3475 W 220

Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
Fonctionnement général.
Réunions de service insertion

Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

9

Programme Social Thématique (PST) 1996-1998, 2005-2007, avenant n°3 de 2009 et avenant n°4 de 2010.

Date

1996-2010

Cote

3679 W 25

Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
Programme Social Thématique (PST) 1996-1998, 2005-2007,...

Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

10

Convention CAUE 1996 et avenants 1996, 1997 ( et ses additifs n°1 et 2), 1998, 1999 (et ses additifs n°1 et 2), 2000 (et son additif), 2001 (avenants 1 et 2), 2002 (et son additif) avenants 1 et 2, 2003 (avenant 1 et 2), 2004 (avenants 1 et 2), 2005 (avenants 1 et 2).

Date

1996-2005

Cote

3725 W 1

Contexte : 3725 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
Convention CAUE 1996 et avenants 1996, 1997 ( et ses...

Producteur :

Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Habitat et urbanisme

11

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) : Val de Drôme 1997 et son avenant 1998, Avenants 1 et 2 du Canton de Bourg de Péage, Avenants 1 et 2 Saint Vallier et Communes associées, Convention Pays de Romans et son avenant, Convention 1997-1999 Canton de la Chapelle en Vercors, Convention 1999-2001 avec les Baronnies et son avenant, Convention avec le Diois 1999-2001 et son avenant, convention avec le Pays du Royans 1999-2001 et son avenant, Convention 1999-2001 Pays de l'Herbasse et son avenant et son bilan, Convention avec Rhone Valloire 1999-2001 et son avenant, Convention avec le Pays de l'Hermitage 1998-2000 et ses avenant et son bilan 1999 et Convention 2003-2005.

Date

1997-2005

Cote

3725 W 8

Contexte : 3725 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...

Producteur :

Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Habitat et urbanisme

12

Formation des acteurs de l'insertion, réflexions du groupe "Espace"

Date

1998-2000

Cote

3475 W 208

Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
Fonctionnement général.
Formation des acteurs de l'insertion, réflexions du...

Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

13

Insertion. - Rapport OPTIM Ressources sur l'insertion dans la Drôme (1998), projet de service de la direction insertion pour 1998, rapport de stage de Sophie Achard "Une démarche qualité à la mission insertion" (1999).

Date

1998-1999

Cote

3475 W 223

Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
Fonctionnement général.
Insertion. - Rapport OPTIM Ressources sur l'insertion...

Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

14

Fichier des mal logés

Date

1998-2007

Cote

3475 W 187

Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
Fichier des mal logés

Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

15

Union départementale des associations familiales (UDAF)

Date

1998-2010

Cote

3475 W 41

Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
Relations avec les associations départementales dans...
Union départementale des associations familiales (UDAF)

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Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

16

CEDIAL : Convention 1999 et ses avenants 1999, 2000 et 2001. Convention 2000 et son avenant. Convention 2002. Conventions 2005 et ses avenants. Convention 2006-2008 et son avenant 2007. Convention spécifique et tripartite 2004 et ses avenants.

Date

1999-2008

Cote

3725 W 6

Contexte : 3725 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
CEDIAL : Convention 1999 et ses avenants 1999, 2000...

Producteur :

Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Habitat et urbanisme

17

Statistiques du RMI de 1999 à 2010 ainsi que des contrats d'avenir et des contrats d'insertion-revenu minimum d'activité (CI-RMA) de 2005 à 2010.

Date

1999-2010

Cote

3475 W 228

Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
Fonctionnement général.
Statistiques du RMI de 1999 à 2010 ainsi que des contrats...

Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

18

PDALPD, études sur la précarité et le logement réalisées par le CEDIAL dans le département de la Drôme en 1999 (constats et approches des besoins et des réponses) et en 2006 (offre et demande de logements sociaux et très sociaux).

Date

1999-2006

Cote

3475 W 206

Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
Fonctionnement général.
PDALPD, études sur la précarité et le logement réalisées...

Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

19

FULH, création et fonctionnement

Date

2000-2013

Cote

3475 W 204

Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
Fonctionnement général.
FULH, création et fonctionnement

Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

20

Conventions spécifiques avec l'Office départemental de la Drôme 2000-2002, 2003, 2004, 2006, 2007-2009, convention SDH 2007-2009, convention HPR 2007-2009, convention Habitat-Dauphinois 2007-2009, convention ADIS 2007-2009, Convention spécifique avec Drôme Aménagement Habitat 2012-2014, conventions cadres avec les bailleurs sociaux 2012-2014, conventions cadres avec les bailleurs sociaux 2015-2017.

Date

2000-2017

Cote

3679 W 14

Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
Conventions spécifiques avec l'Office départemental...

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Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

Résultats de la recherche

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Élections de domicile

Date

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Agrément des organismes instructeurs pour recevoir et reverser le RMI

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Caisse d'allocations familiales

Date

Cote

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Réunions d'adjoints insertion (1991-2006) et de secrétaires insertion (2001-2010)

Date

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Réunions de service insertion et management

Date

Cote

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Réunions d'adjoints logement et de secrétaires logement

Date

Cote

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Réunions de service insertion

Date

Cote

Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

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Programme Social Thématique (PST) 1996-1998, 2005-2007, avenant n°3 de 2009 et avenant n°4 de 2010.

Date

Cote

Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

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Convention CAUE 1996 et avenants 1996, 1997 ( et ses additifs n°1 et 2), 1998, 1999 (et ses additifs n°1 et 2), 2000 (et son additif), 2001 (avenants 1 et 2), 2002 (et son additif) avenants 1 et 2, 2003 (avenant 1 et 2), 2004 (avenants 1 et 2), 2005 (avenants 1 et 2).

Date

Cote

Contexte : 3725 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3725 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

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Formation des acteurs de l'insertion, réflexions du groupe "Espace"

Date

Cote

Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

Producteur :

Insertion. - Rapport OPTIM Ressources sur l'insertion dans la Drôme (1998), projet de service de la direction insertion pour 1998, rapport de stage de Sophie Achard "Une démarche qualité à la mission insertion" (1999).

Date

Cote

Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

Producteur :

Fichier des mal logés

Date

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Union départementale des associations familiales (UDAF)

Date

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CEDIAL : Convention 1999 et ses avenants 1999, 2000 et 2001. Convention 2000 et son avenant. Convention 2002. Conventions 2005 et ses avenants. Convention 2006-2008 et son avenant 2007. Convention spécifique et tripartite 2004 et ses avenants.

Date

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Contexte : 3725 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

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Statistiques du RMI de 1999 à 2010 ainsi que des contrats d'avenir et des contrats d'insertion-revenu minimum d'activité (CI-RMA) de 2005 à 2010.