Mariages de militaires. - Réglementation : instructions (1808-1893). Autorisations : extrait du registre des délibérations, correspondance (1809-1902). Mariages de militaires avec les filles dotées par l'Empereur en vertu du décret impérial du 25 mars 1810 à l'occasion de son remariage avec Marie-Louise d'Autriche : correspondance, procès-verbaux de célébrations, extraits de registres de délibérations (1810). Mariages par procuration et mariages de Françaises avec des militaires étrangers : circulaires, note (1917-1919).
Date
1808-1919
Cote
2 R 406
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Contexte : 2 R - Organisation de l'armée
- Personnel militaire.
- Gestion du personnel.
- Discipline militaire et contentieux.
- Mariages de militaires. - Réglementation : instructions...
