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  1. Résultat n°1

    Correspondance.

    Date

    1972

    Cote

    1086 W 1

    • Contexte : 1086 W - Préfecture, service des Bâtiments départementaux.

    • Bâtiments départementaux.
    • Construction et extension du Foyer des pupilles de...
    • Correspondance.

    Producteur :

    Préfecture - service des Bâtiments départementaux.

  2. Résultat n°2

    Procés-verbaux des réunions de la commission départementale.

    Cote

    1086 W 2

    • Contexte : 1086 W - Préfecture, service des Bâtiments départementaux.

    • Bâtiments départementaux.
    • Construction et extension du Foyer des pupilles de...
    • Procés-verbaux des réunions de la commission départementale.

    Producteur :

    Préfecture - service des Bâtiments départementaux.

  3. Résultat n°3

    Fiches de mandatement pour gros-oeuvres entrepris durant l'exercice 1971 ; acquisition de terrains par le département 1972.

    Date

    1972

    Cote

    1086 W 3

    • Contexte : 1086 W - Préfecture, service des Bâtiments départementaux.

    • Bâtiments départementaux.
    • Construction et extension du Foyer des pupilles de...
    • Fiches de mandatement pour gros-oeuvres entrepris durant...

    Producteur :

    Préfecture - service des Bâtiments départementaux.

  4. Résultat n°4

    Approbation du projet ; rapport descriptif, plans, demande d'autorisation préalable, cahiers des prescriptions spéciales, procés-verbaux des réunions de la commission de 1962, désignation de l'architecte, plans de construction 1964.

    Date

    1961-1964

    Cote

    1086 W 4

    • Contexte : 1086 W - Préfecture, service des Bâtiments départementaux.

    • Bâtiments départementaux.
    • Construction et extension du Foyer des pupilles de...
    • Approbation du projet ; rapport descriptif, plans,...

    Producteur :

    Préfecture - service des Bâtiments départementaux.

  5. Résultat n°5

    Déclaration d'achèvement des travaux, 1967, permis de construire, plans, procés-verbal de la commission de sécurité.

    Date

    1965-1967

    Cote

    1086 W 5

    • Contexte : 1086 W - Préfecture, service des Bâtiments départementaux.

    • Bâtiments départementaux.
    • Construction et extension du Foyer des pupilles de...
    • Déclaration d'achèvement des travaux, 1967, permis...

    Producteur :

    Préfecture - service des Bâtiments départementaux.

  6. Résultat n°6

    Avis d'appel à la concurrence : cahier des charges.

    Date

    1965

    Cote

    1086 W 6

    • Contexte : 1086 W - Préfecture, service des Bâtiments départementaux.

    • Bâtiments départementaux.
    • Construction et extension du Foyer des pupilles de...
    • Avis d'appel à la concurrence : cahier des charges.

    Producteur :

    Préfecture - service des Bâtiments départementaux.

  7. Résultat n°7

    Devis descriptif et cahier des prescriptions techniques particuliers ; récapitulatif des marchés ; plans.

    Date

    1965

    Cote

    1086 W 7

    • Contexte : 1086 W - Préfecture, service des Bâtiments départementaux.

    • Bâtiments départementaux.
    • Construction et extension du Foyer des pupilles de...
    • Devis descriptif et cahier des prescriptions techniques...

    Producteur :

    Préfecture - service des Bâtiments départementaux.

  8. Résultat n°8

    Décompte définitif des travaux par lot 1969 ; procés-verbaux des réceptions provisoires et définitives des travaux ; travaux supplémentaires de finition 1967 ; procés-verbal de la commission des bâtiments départementaux du 9 Mai 1967 ; avancement des travaux et correspondance.

    Date

    1965-1967

    Cote

    1086 W 8

    • Contexte : 1086 W - Préfecture, service des Bâtiments départementaux.

    • Bâtiments départementaux.
    • Décompte définitif des travaux par lot 1969 ; procés-verbaux...

    Producteur :

    Préfecture - service des Bâtiments départementaux.

  9. Résultat n°9

    Adjudication des travaux par lot (n°5 à n°14) .

    Cote

    1086 W 9

    • Contexte : 1086 W - Préfecture, service des Bâtiments départementaux.

    • Bâtiments départementaux.
    • Adjudication des travaux par lot (n°5 à n°14) .

    Producteur :

    Préfecture - service des Bâtiments départementaux.

  10. Résultat n°10

    Procés-verbal de réception définitive de travaux : adjudication, cahier des prescriptions spéciales 1967 ; devis descriptif, quantitatif et estimatif.

    Date

    1967

    Cote

    1086 W 10

    • Contexte : 1086 W - Préfecture, service des Bâtiments départementaux.

    • Bâtiments départementaux.
    • Procés-verbal de réception définitive de travaux :...

    Producteur :

    Préfecture - service des Bâtiments départementaux.

  11. Résultat n°11

    Avant-projet abandonné ; minute du mémoire explicatif ; permis de construire 1973 ; commission d'appel d'offres ; procés-verbaux des réunions de la commission départementale ; commission des questions sociales ; cession extraordinaire de 1971 ; adjudication des travaux 1974.

    Date

    1971-1974

    Cote

    1086 W 11

    • Contexte : 1086 W - Préfecture, service des Bâtiments départementaux.

    • Bâtiments départementaux.
    • Avant-projet abandonné ; minute du mémoire explicatif...

    Producteur :

    Préfecture - service des Bâtiments départementaux.

  12. Résultat n°12

    Dossier d'exécution 1973 : Dossier de prescriptions spéciales ; devis descriptif, quantitatif et estimatif ; ouverture d'un appel à la concurrence par l'attribution des travaux.

    Date

    1973

    Cote

    1086 W 12

    • Contexte : 1086 W - Préfecture, service des Bâtiments départementaux.

    • Bâtiments départementaux.
    • Dossier d'exécution 1973 : Dossier de prescriptions...

    Producteur :

    Préfecture - service des Bâtiments départementaux.

  13. Résultat n°13

    Construction de maisons de retraites par le département du Vaucluse.

    Date

    1976-1976

    Cote

    2910 W 176

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Participations financières thématiques.
    • Construction de maisons de retraites par le département...

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  14. Résultat n°14

    Coordonnées des centres médicaux sociaux : liste ; tarifs des vacations effectuées par divers personnels à la direction des Solidarités : liste, tableaux ; attribution d'indemnités et d'une prime spécifique aux assistants sociaux, infirmières, puéricultrices et sages-femmes : tableaux ; enquête effectuée auprès des secrétaires des différents territoires de la direction des Solidarités : correspondance, tableaux.

    Date

    1991-1993

    Cote

    2948 W 229

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Carrière et politique salariale.
    • Études par service et par direction.
    • Direction des Solidarités.
    • Coordonnées des centres médicaux sociaux : liste ;...
  15. Résultat n°15

    Service social et médico-Social. - Mise à disposition du service par la Ville de Romans-sur-Isère au Département.

    Date

    1986-1986

    Cote

    3001 W 20

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Affaires Sociales et Solidarité Nationale.
    • Service social et médico-Social. - Mise à disposition...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  16. Résultat n°16

    Pièces administratives, procès-verbal de la commission d'appels d'offres du 25 juillet et du 4 octobre 1995, marché de maîtrise d'œuvre : pièces administratives, CCAP, AE,décompte général définitif (DGD), procès-verbal achèvement de mission, délibérations, rapport de présentation, correspondance, marché de travaux lot 1 à 6 : AE , CCTP, CCAP, recensement, notification, DGD, avenants.

    Date

    1995-1996

    Cote

    3382 W 17

    • Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Direction des solidarités 13 avenue Maurice Faure à...
    • Pièces administratives, procès-verbal de la commission...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

  17. Résultat n°17

    Adultes vulnérables, accompagnement.

    Date

    2016-2016

    Cote

    3873 W 1

    • Contexte : 3873 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Adultes vulnérables, accompagnement.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Accès à l'Autonomie / Service Séniors, Adultes vulnérables et Accueil familial / Pôle Drôme Provençale

  18. Résultat n°18

    Enfants nés entre 1991 et 1997.

    Date

    1991-1997

    Cote

    3891 W 1

    • Contexte : 3891 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Suivi médical de l'enfant.
    • Enfants nés entre 1991 et 1997.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme Nord Royans Vercors / Service Drôme Nord / Centre médico-social de Saint-Vallier-Saint-Rambert, secteur protection maternelle infantile

  19. Résultat n°19

    Enfants nés entre 1999 et 2002.

    Date

    1999-2002

    Cote

    3891 W 2

    • Contexte : 3891 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Suivi médical de l'enfant.
    • Enfants nés entre 1999 et 2002.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme Nord Royans Vercors / Service Drôme Nord / Centre médico-social de Saint-Vallier-Saint-Rambert, secteur protection maternelle infantile

  20. Résultat n°20

    Enfants nés entre 2003 et 2004.

    Date

    2003-2004

    Cote

    3891 W 3

    • Contexte : 3891 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Suivi médical de l'enfant.
    • Enfants nés entre 2003 et 2004.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme Nord Royans Vercors / Service Drôme Nord / Centre médico-social de Saint-Vallier-Saint-Rambert, secteur protection maternelle infantile