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184 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Approbation du projet ; rapport descriptif, plans, demande d'autorisation préalable, cahiers des prescriptions spéciales, procés-verbaux des réunions de la commission de 1962, désignation de l'architecte, plans de construction 1964.
Cote
1086 W 4
 Date
1961-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1086 W - Drôme (France). Préfecture, service des Bâtiments...

  • Bâtiments départementaux.
  • Construction et extension du Foyer des pupilles de...
  • Approbation du projet ; rapport descriptif, plans,...
Résultat n°2

Procés-verbaux des réunions de la commission départementale.
Cote
1086 W 2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1086 W - Drôme (France). Préfecture, service des Bâtiments...

  • Bâtiments départementaux.
  • Construction et extension du Foyer des pupilles de...
  • Procés-verbaux des réunions de la commission départementale.
Résultat n°3

Adjudication des travaux par lot (n°5 à n°14) .
Cote
1086 W 9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1086 W - Drôme (France). Préfecture, service des Bâtiments...

  • Bâtiments départementaux.
  • Adjudication des travaux par lot (n°5 à n°14) .
Résultat n°4

Avis d'appel à la concurrence : cahier des charges.
Cote
1086 W 6
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1086 W - Drôme (France). Préfecture, service des Bâtiments...

  • Bâtiments départementaux.
  • Construction et extension du Foyer des pupilles de...
  • Avis d'appel à la concurrence : cahier des charges.
Résultat n°5

Décompte définitif des travaux par lot 1969 ; procés-verbaux des réceptions provisoires et définitives des travaux ; travaux supplémentaires de finition 1967 ; procés-verbal de la commission des bâtiments départementaux du 9 Mai 1967 ; avancement des travaux et correspondance.
Cote
1086 W 8
 Date
1965-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1086 W - Drôme (France). Préfecture, service des Bâtiments...

  • Bâtiments départementaux.
  • Décompte définitif des travaux par lot 1969 ; procés-verbaux...
Résultat n°6

Déclaration d'achèvement des travaux, 1967, permis de construire, plans, procés-verbal de la commission de sécurité.
Cote
1086 W 5
 Date
1965-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1086 W - Drôme (France). Préfecture, service des Bâtiments...

  • Bâtiments départementaux.
  • Construction et extension du Foyer des pupilles de...
  • Déclaration d'achèvement des travaux, 1967, permis...
Résultat n°7

Devis descriptif et cahier des prescriptions techniques particuliers ; récapitulatif des marchés ; plans.
Cote
1086 W 7
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1086 W - Drôme (France). Préfecture, service des Bâtiments...

  • Bâtiments départementaux.
  • Construction et extension du Foyer des pupilles de...
  • Devis descriptif et cahier des prescriptions techniques...
Résultat n°8

Procés-verbal de réception définitive de travaux : adjudication, cahier des prescriptions spéciales 1967 ; devis descriptif, quantitatif et estimatif.
Cote
1086 W 10
 Date
1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1086 W - Drôme (France). Préfecture, service des Bâtiments...

  • Bâtiments départementaux.
  • Procés-verbal de réception définitive de travaux :...
Résultat n°9

Avant-projet abandonné ; minute du mémoire explicatif ; permis de construire 1973 ; commission d'appel d'offres ; procés-verbaux des réunions de la commission départementale ; commission des questions sociales ; cession extraordinaire de 1971 ; adjudication des travaux 1974.
Cote
1086 W 11
 Date
1971-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1086 W - Drôme (France). Préfecture, service des Bâtiments...

  • Bâtiments départementaux.
  • Avant-projet abandonné ; minute du mémoire explicatif...
Résultat n°10

Correspondance.
Cote
1086 W 1
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1086 W - Drôme (France). Préfecture, service des Bâtiments...

  • Bâtiments départementaux.
  • Construction et extension du Foyer des pupilles de...
  • Correspondance.
Résultat n°11

Fiches de mandatement pour gros-oeuvres entrepris durant l'exercice 1971 ; acquisition de terrains par le département 1972.
Cote
1086 W 3
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1086 W - Drôme (France). Préfecture, service des Bâtiments...

  • Bâtiments départementaux.
  • Construction et extension du Foyer des pupilles de...
  • Fiches de mandatement pour gros-oeuvres entrepris durant...
Résultat n°12

Dossier d'exécution 1973 : Dossier de prescriptions spéciales ; devis descriptif, quantitatif et estimatif ; ouverture d'un appel à la concurrence par l'attribution des travaux.
Cote
1086 W 12
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1086 W - Drôme (France). Préfecture, service des Bâtiments...

  • Bâtiments départementaux.
  • Dossier d'exécution 1973 : Dossier de prescriptions...
Résultat n°13

Enfants nés entre 1975 et 1984.
Cote
3935 W 1
 Date
1975-1984
 Lieu
Pierrelatte (Drôme, France), Donzère (Drôme, France), Les Granges-Gontardes (Drôme, France), La Garde-Adhémar (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3935 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

  • Suivi médical de l'enfant (Pierrelatte et Donzère).
  • Enfants nés entre 1975 et 1984.
Résultat n°14

Construction de maisons de retraites par le département du Vaucluse.
Cote
2910 W 176
 Date
1976-1976
 Lieu
Vaucluse (France; département)
 Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Participations financières thématiques.
  • Construction de maisons de retraites par le département...
Résultat n°15

Écoles de Livron, bilan des 3 ans pour les enfants nés entre 1980 et 1984.
Cote
3939 W 1
 Date
1984-1988
 Lieu
Livron-sur-Drôme (Drôme, France), Loriol-sur-Drôme (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3939 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

  • Écoles de Livron, bilan des 3 ans pour les enfants...
Résultat n°16

Enfants nés en 1985.
Cote
3935 W 2
 Date
1985-1985
 Lieu
Pierrelatte (Drôme, France), Donzère (Drôme, France), Les Granges-Gontardes (Drôme, France), La Garde-Adhémar (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3935 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

  • Suivi médical de l'enfant (Pierrelatte et Donzère).
  • Enfants nés en 1985.
Résultat n°17

Service social et médico-Social. - Mise à disposition du service par la Ville de Romans-sur-Isère au Département.
Cote
3001 W 20
 Date
1986-1986
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Affaires Sociales et Solidarité Nationale.
  • Service social et médico-Social. - Mise à disposition...
Résultat n°18

Enfants nés en 1986.
Cote
3935 W 3
 Date
1986-1986
 Lieu
Pierrelatte (Drôme, France), Donzère (Drôme, France), Les Granges-Gontardes (Drôme, France), La Garde-Adhémar (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3935 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

  • Suivi médical de l'enfant (Pierrelatte et Donzère).
  • Enfants nés en 1986.
Résultat n°19

Enfants nés entre 1987 et 1991.
Cote
3917 W 1
 Date
1987-1991
 Lieu
Valence (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3917 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

  • Fiches médicales de l'enfant pour les années 1987 à...
  • Enfants nés entre 1987 et 1991.
Résultat n°20

Enfants nés en 1987.
Cote
3935 W 4
 Date
1987-1987
 Lieu
Pierrelatte (Drôme, France), Donzère (Drôme, France), Les Granges-Gontardes (Drôme, France), La Garde-Adhémar (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3935 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

  • Suivi médical de l'enfant (Pierrelatte et Donzère).
  • Enfants nés en 1987.