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2 788 résultats

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  1. Résultat n°1

    1815-1824.

    Cote

    2 K 166

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
    • Gazette nationale ou le Moniteur Universel.
    • Tables du Moniteur universel.
    • 1815-1824.
  2. Résultat n°2

    1787-an VIII.

    Cote

    2 K 162

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
    • Gazette nationale ou le Moniteur Universel.
    • Tables du Moniteur universel.
    • 1787-an VIII.
  3. Résultat n°3

    1er germinal-5ème jour complémentaire an XIII, n° 181 à 365.

    Cote

    2 K 33

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
    • Gazette nationale ou le Moniteur Universel.
    • 1er germinal-5ème jour complémentaire an XIII, n° 181...
  4. Résultat n°4

    1787-an VIII.

    Cote

    2 K 163

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
    • Gazette nationale ou le Moniteur Universel.
    • Tables du Moniteur universel.
    • 1787-an VIII.
  5. Résultat n°5

    13 messidor an VII-10 nivôse an VIII, n° 283 à 366, 1 à 100.

    Cote

    2 K 21

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
    • Gazette nationale ou le Moniteur Universel.
    • 13 messidor an VII-10 nivôse an VIII, n° 283 à 366,...
  6. Résultat n°6

    13 messidor an II -11 nivôse an III, n° 283 à 365, 1 à 101.

    Cote

    2 K 11

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
    • Gazette nationale ou le Moniteur Universel.
    • 13 messidor an II -11 nivôse an III, n° 283 à 365,...
  7. Résultat n°7

    1er vendémiaire-30 ventôse an X, n° 1 à 180.

    Cote

    2 K 26

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
    • Gazette nationale ou le Moniteur Universel.
    • 1er vendémiaire-30 ventôse an X, n° 1 à 180.
  8. Résultat n°8

    an VIII-1814.

    Cote

    2 K 164

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
    • Gazette nationale ou le Moniteur Universel.
    • Tables du Moniteur universel.
    • an VIII-1814.
  9. Résultat n°9

    11 nivôse-3 germinal an VIII, n° 101 à 183.

    Cote

    2 K 22

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
    • Gazette nationale ou le Moniteur Universel.
    • 11 nivôse-3 germinal an VIII, n° 101 à 183.
  10. Résultat n°10

    1er germinal-5ème jour complémentaire an IX, n° 181 à 365.

    Cote

    2 K 25

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
    • Gazette nationale ou le Moniteur Universel.
    • 1er germinal-5ème jour complémentaire an IX, n° 181...
  11. Résultat n°11

    12 nivôse-12 messidor an II, n° 102 à 282.

    Cote

    2 K 10

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
    • Gazette nationale ou le Moniteur Universel.
    • 12 nivôse-12 messidor an II, n° 102 à 282.
  12. Résultat n°12

    , 11 nivôse-12 messidor an IV, n° 101 à 82.

    Cote

    2 K 14

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
    • Gazette nationale ou le Moniteur Universel.
    • , 11 nivôse-12 messidor an IV, n° 101 à 82.
  13. Résultat n°13

    13 messidor an III-10 nivôse an IV, n° 283 à 366, 1 à 100.

    Cote

    2 K 13

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
    • Gazette nationale ou le Moniteur Universel.
    • 13 messidor an III-10 nivôse an IV, n° 283 à 366, 1...
  14. Résultat n°14

    13 messidor an IV -11 nivôse an V, n° 283 à 365, 1 à 101.

    Cote

    2 K 15

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
    • Gazette nationale ou le Moniteur Universel.
    • 13 messidor an IV -11 nivôse an V, n° 283 à 365, 1...
  15. Résultat n°15

    1815.

    Cote

    2 K 165

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
    • Gazette nationale ou le Moniteur Universel.
    • Tables du Moniteur universel.
    • 1815.
  16. Résultat n°16

    12 nivôse-12 messidor an III, n° 102 à 282.

    Cote

    2 K 12

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
    • Gazette nationale ou le Moniteur Universel.
    • 12 nivôse-12 messidor an III, n° 102 à 282.
  17. Résultat n°17

    13 messidor an V-11 nivôse an VI, n° 283 à 65, 1 à 101.

    Cote

    2 K 17

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
    • Gazette nationale ou le Moniteur Universel.
    • 13 messidor an V-11 nivôse an VI, n° 283 à 65, 1 à...
  18. Résultat n°18

    1er vendémiaire-30 ventôse an XIII, n° 1 à 180.

    Cote

    2 K 32

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
    • Gazette nationale ou le Moniteur Universel.
    • 1er vendémiaire-30 ventôse an XIII, n° 1 à 180.
  19. Résultat n°19

    1er vendémiaire-10 nivôse an XIV, n° 1 à 100.

    Cote

    2 K 34

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
    • Gazette nationale ou le Moniteur Universel.
    • 1er vendémiaire-10 nivôse an XIV, n° 1 à 100.
  20. Résultat n°20

    , 12 nivôse-12 messidor an V, n° 102 à 282.

    Cote

    2 K 16

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
    • Gazette nationale ou le Moniteur Universel.
    • , 12 nivôse-12 messidor an V, n° 102 à 282.