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  1. Résultat n°1

    1er juillet-31 décembre 1815, n° 182 à 365.

    Date

    1815

    Cote

    2 K 54

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
    • Gazette nationale ou le Moniteur Universel.
    • 1er juillet-31 décembre 1815, n° 182 à 365.
  2. Résultat n°2

    Pièces justificatives.

    Date

    1893-1901

    Cote

    5 K 269

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Pièces justificatives.
  3. Résultat n°3

    SAVS Association Les Amis des Tilleuls.

    Date

    1990-2020

    Cote

    4559 W 86

    • Contexte : 4559 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements pour personnes handicapées (PH).
    • Taulignan.
    • SAVS Association Les Amis des Tilleuls.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  4. Résultat n°4

    13 janvier-14 juillet 1904.

    Date

    1904

    Cote

    2 K 797

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
    • Débats parlementaires.
    • Assemblée Nationale.
    • 13 janvier-14 juillet 1904.
  5. Résultat n°5

    1815-1824.

    Cote

    2 K 166

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
    • Gazette nationale ou le Moniteur Universel.
    • Tables du Moniteur universel.
    • 1815-1824.
  6. Résultat n°6

    29 septembre 1936-1er janvier 1937, n° 82 à 115.

    Date

    1936-1937

    Cote

    2 K 983

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
    • Débats parlementaires.
    • Sénat.
    • 29 septembre 1936-1er janvier 1937, n° 82 à 115.
  7. Résultat n°7

    Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Date

    2005-2019

    Cote

    4320 W 39

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  8. Résultat n°8

    Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Date

    2007-2019

    Cote

    4320 W 40

    • Contexte : 4320 W - Drôme (département, France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  9. Résultat n°9

    3 janvier-30 décembre 1871.

    Date

    1871

    Cote

    4 K 235

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Arrêtés du préfet (sous-série 4 K).
    • Période postérieure à 1827.
    • Arrêtés de la 2e division.
    • 3 janvier-30 décembre 1871.
  10. Résultat n°10

    1er janvier-30 juin 1856.

    Date

    1856

    Cote

    4 K 206

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Arrêtés du préfet (sous-série 4 K).
    • Période postérieure à 1827.
    • Arrêtés de la 2e division.
    • 1er janvier-30 juin 1856.
  11. Résultat n°11

    1er septembre-31 octobre 1911, n° 236 à 296.

    Date

    1911

    Cote

    2 K 393

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
    • Journal officiel de la République Française.
    • 1er septembre-31 octobre 1911, n° 236 à 296.
  12. Résultat n°12

    Foyer de vie Vivaldi.

    Date

    2006-2022

    Cote

    4559 W 35

    • Contexte : 4559 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements pour personnes handicapées (PH).
    • Mours-Saint-Eusèbe.
    • Foyer de vie Vivaldi.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  13. Résultat n°13

    2ème semestre 1857, n° 517 à 574, tome 10.

    Date

    1857

    Cote

    1 K 193

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Bulletin des lois (sous-série 1 K).
    • 11ème série (2 décembre 1852 - 3 septembre 1870).
    • 2ème semestre 1857, n° 517 à 574, tome 10.
  14. Résultat n°14

    14 janvier-5 juillet 1903.

    Date

    1903

    Cote

    2 K 930

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
    • Débats parlementaires.
    • Sénat.
    • 14 janvier-5 juillet 1903.
  15. Résultat n°15

    Châteauneuf-du-Rhône, maison de retraite Sainte-Thérèse.

    Date

    1978-2020

    Cote

    4559 W 112

    • Contexte : 4559 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements pour personnes âgées (PA).
    • Châteauneuf-du-Rhône, maison de retraite Sainte-Thérèse.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  16. Résultat n°16

    15 janvier 1890-21 juin 1894.

    Date

    1890-1894

    Cote

    4 K 364

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Arrêtés du préfet (sous-série 4 K).
    • Période postérieure à 1827.
    • Arrêtés de la 3e division.
    • Transcription.
    • 15 janvier 1890-21 juin 1894.
  17. Résultat n°17

    1994-1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    3032 W 4

    • Contexte : 3032 W - Conseil général, DGA des solidarités, Direction...

    • Fonctionnement du service.
    • Comité de direction. - Fonctionnement des CMS.
    • 1994-1995.
  18. Résultat n°18

    31 mars-31 décembre 1939, n° 36 à 77.

    Date

    1939

    Cote

    2 K 906

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Moniteur universel puis Journal officiel (sous-série...
    • Débats parlementaires.
    • Assemblée Nationale.
    • 31 mars-31 décembre 1939, n° 36 à 77.
  19. Résultat n°19

    Foyer hébergement Le Sagittaire.

    Date

    1980-2012

    Cote

    4559 W 55-56

    • Contexte : 4559 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements pour personnes handicapées (PH).
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Foyer hébergement Le Sagittaire.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  20. Résultat n°20

    1er semestre 1811, n° 342 à 378, tome 14.

    Date

    1811

    Cote

    1 K 38

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Bulletin des lois (sous-série 1 K).
    • 4ème série 28 floréal an XII - 26 mars 1814.
    • 1er semestre 1811, n° 342 à 378, tome 14.