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243 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registres de sécurité.

    Date

    1988-2015

    Cote

    3369 W 14

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Direction.
    • Club local hygiène et sécurité (CLHS).
    • Registres de sécurité.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  2. Résultat n°2

    Montclar-sur-Gervanne.

    Date

    s.d.

    Cote

    3369 W 197

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Montclar-sur-Gervanne.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  3. Résultat n°3

    Barnave.

    Date

    1977-2013

    Cote

    3369 W 152

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Barnave.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  4. Résultat n°4

    Jonchères.

    Date

    1987-2013

    Cote

    3369 W 180

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Jonchères.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  5. Résultat n°5

    Sainte-Croix.

    Date

    2000-2013

    Cote

    3369 W 227

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Sainte-Croix.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  6. Résultat n°6

    Luc-en-Diois.

    Date

    2000-2013

    Cote

    3369 W 190

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Luc-en-Diois.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  7. Résultat n°7

    Poyols.

    Date

    1986-2013

    Cote

    3369 W 209

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Poyols.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  8. Résultat n°8

    Recoubeau-Jansac.

    Date

    1988-2012

    Cote

    3369 W 212

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Recoubeau-Jansac.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  9. Résultat n°9

    La Roche-sur-Grâne.

    Date

    1984-2011

    Cote

    3369 W 185

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • La Roche-sur-Grâne.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  10. Résultat n°10

    Rimon-et-Savel.

    Date

    1943-2011

    Cote

    3369 W 213

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Rimon-et-Savel.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  11. Résultat n°11

    La Chapelle-en-Vercors.

    Date

    2007-2011

    Cote

    3369 W 182

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • La Chapelle-en-Vercors.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  12. Résultat n°12

    Eurre.

    Date

    2011

    Cote

    3369 W 175

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Eurre.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  13. Résultat n°13

    La Répara-Auriples.

    Date

    1985-2011

    Cote

    3369 W 184

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • La Répara-Auriples.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  14. Résultat n°14

    Romeyer.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3369 W 71

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dégâts d'orages.
    • Dégâts d'orages d'août 2008.
    • Dossiers des communes.
    • Romeyer.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  15. Résultat n°15

    Travaux éligibles.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3369 W 50

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dégâts d'orages.
    • Dégâts d'orages d'août 2008.
    • Travaux éligibles.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  16. Résultat n°16

    Puy-Saint-Martin.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3369 W 70

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dégâts d'orages.
    • Dégâts d'orages d'août 2008.
    • Dossiers des communes.
    • Puy-Saint-Martin.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  17. Résultat n°17

    Aouste-sur-Sye.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3369 W 51

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dégâts d'orages.
    • Dégâts d'orages d'août 2008.
    • Dossiers des communes.
    • Aouste-sur-Sye.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  18. Résultat n°18

    Aouste-sur-Sye.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3369 W 82

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dégâts d'orages.
    • Dégâts d'orages de septembre 2008.
    • Dossiers des communes.
    • Aouste-sur-Sye.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  19. Résultat n°19

    Suze-la-Rousse.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3369 W 77

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dégâts d'orages.
    • Dégâts d'orages d'août 2008.
    • Dossiers des communes.
    • Suze-la-Rousse.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  20. Résultat n°20

    Omblèze.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3369 W 93

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dégâts d'orages.
    • Dégâts d'orages de septembre 2008.
    • Dossiers des communes.
    • Omblèze.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre