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  • 1

    Organisation et subventions. - Instructions ministérielles, réglementation.

    Date

    1913-1936

    Cote

    7 M 456

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Direction des services agricoles.
    • Associations, coopératives, syndicats agricoles.
    • Syndicats agricoles.
    • Syndicats d'élevage d'animaux.
    • Organisation, fonctionnement.
    • Organisation et subventions. - Instructions ministérielles,...
  • 2

    Subventions. - Désignation du directeur des services agricoles pour vérification de la comptabilité et gestion des syndicats.

    Date

    1913-1936

    Cote

    7 M 457

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Direction des services agricoles.
    • Associations, coopératives, syndicats agricoles.
    • Syndicats agricoles.
    • Syndicats d'élevage d'animaux.
    • Organisation, fonctionnement.
    • Subventions. - Désignation du directeur des services...
  • 3

    Fonctionnement et situation financière des syndicats. - Contrôle.

    Date

    1919-1924

    Cote

    7 M 458

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Direction des services agricoles.
    • Associations, coopératives, syndicats agricoles.
    • Syndicats agricoles.
    • Syndicats d'élevage d'animaux.
    • Organisation, fonctionnement.
    • Fonctionnement et situation financière des syndicats....
  • 4

    Relations du directeur des services agricoles, avec les syndicats et fédérations : correspondance, affiche, notes, presse, extraits du journal officiel, brochures (1930, 1933-1939) ; avec des services agricoles départementaux et le service vétérinaire : correspondance (1932-1936) ; avec le maire de La Chapelle-en-Vercors : correspondance (1919).

    Date

    1919-1939

    Cote

    7 M 459

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Direction des services agricoles.
    • Associations, coopératives, syndicats agricoles.
    • Syndicats agricoles.
    • Syndicats d'élevage d'animaux.
    • Organisation, fonctionnement.
    • Relations du directeur des services agricoles, avec...
  • 5

    Fonctionnement des syndicats et nombre de saillies enregistrées. - Renseignements pour rapports annuels.

    Date

    1920-1937

    Cote

    7 M 460

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Direction des services agricoles.
    • Associations, coopératives, syndicats agricoles.
    • Syndicats agricoles.
    • Syndicats d'élevage d'animaux.
    • Organisation, fonctionnement.
    • Fonctionnement des syndicats et nombre de saillies...
  • 6
  • 7

    Subventions. - Instructions, attribution : décrets, circulaire, modèle de statuts et de règlement intérieur, coupure de presse, correspondance (1921-1927). Relations des services agricoles avec le dépôt d'étalons d'Annecy : notes, correspondance (1924-1927, 1929, 1935).

    Date

    1921-1935

    Cote

    7 M 462

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Direction des services agricoles.
    • Associations, coopératives, syndicats agricoles.
    • Syndicats agricoles.
    • Syndicats d'élevage d'animaux.
    • Syndicats d'élevage des espèces chevaline et mulassière.
    • Subventions. - Instructions, attribution : décrets,...
  • 8
  • 9

    Bergerie d'élite des Baronnies à la Bâtie-Verdun.

    Date

    1919-1936

    Cote

    7 M 530

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Direction des services agricoles.
    • Productions agricoles.
    • Animaux.
    • Espèce ovine.
    • Bergeries d'élite des Baronnies et du Diois (56). -...
    • Bergerie d'élite des Baronnies à la Bâtie-Verdun.
  • 10

    Bergerie d'élite du Diois à Saint-Étienne-en-Quint.

    Date

    1919-1934

    Cote

    7 M 531

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Direction des services agricoles.
    • Productions agricoles.
    • Animaux.
    • Espèce ovine.
    • Bergeries d'élite des Baronnies et du Diois (56). -...
    • Bergerie d'élite du Diois à Saint-Étienne-en-Quint.
  • 11
  • 12
  • 13

    Groupement interprofessionnel du lait : textes officiels (1944-1947) ; Comptabilité (1941-1946) ; Comptes-rendus de réunions ; Correspondance officielle (1943-1945) ; enquêtes et statistiques (1941-1955).

    Date

    1941-1955

    Cote

    558 W 94

    • Contexte : 558 W - Direction des services agricoles

    • Élevage.
    • Espèce bovine et production laitière.
    • Groupement interprofessionnel du lait : textes officiels...

    Producteur :

    Drôme. Direction des services agricoles

  • 14

    Production animales (1942-1945) ; Syndicats d'élevage, rapport annuel ; Subvention (1943-1959).

    Date

    1942-1959

    Cote

    558 W 95

    • Contexte : 558 W - Direction des services agricoles

    • Élevage.
    • Espèce bovine et production laitière.
    • Production animales (1942-1945) ; Syndicats d'élevage,...

    Producteur :

    Drôme. Direction des services agricoles

  • 15

    Contrôle laitier (1949-1957) ; Monte publique de taureaux (1942-1945) ; évaronnage (1945).

    Date

    1942-1957

    Cote

    558 W 96

    • Contexte : 558 W - Direction des services agricoles

    • Élevage.
    • Espèce bovine et production laitière.
    • Contrôle laitier (1949-1957) ; Monte publique de taureaux...

    Producteur :

    Drôme. Direction des services agricoles

  • 16

    Correspondance (1947-1960) ; livres généalogiques : correspondance (1959-1960) ; Fédération des Syndicats d'Élevage Bovins de la Drôme : procès-verbaux d'assemblée générale (1951-1958), comptabilité (1950-1961), listes des syndicats avec statuts (1942-1958).

    Date

    1942-1961

    Cote

    558 W 97

    • Contexte : 558 W - Direction des services agricoles

    • Élevage.
    • Espèce bovine et production laitière.
    • Correspondance (1947-1960) ; livres généalogiques :...

    Producteur :

    Drôme. Direction des services agricoles

  • 17

    Correspondance ; documentation : concours bovins (1944-1959) ; textes officiels (1941-1950).

    Date

    1944-1958

    Cote

    558 W 98

    • Contexte : 558 W - Direction des services agricoles

    • Élevage.
    • Espèce bovine et production laitière.
    • Correspondance ; documentation : concours bovins (1944-1959)...

    Producteur :

    Drôme. Direction des services agricoles

  • 18

    Production laitière : correspondance et documentation sur les appareils laitiers (1947-1958) ; Marché du lait (1950-1958) : textes officiels, commercialisation (1954-1953), correspondance (1945-1955).

    Date

    1948-1959

    Cote

    558 W 99

    • Contexte : 558 W - Direction des services agricoles

    • Élevage.
    • Espèce bovine et production laitière.
    • Production laitière : correspondance et documentation...

    Producteur :

    Drôme. Direction des services agricoles

  • 19

    Concours bovins (1957-1959). Insémination artificielle : fiches de renseignements, rapport (1948-1955) ; Contrôle des centres d'insémination (1950-1951) ; Correspondance (1948-1955).

    Date

    1941-1946

    Cote

    558 W 100

    • Contexte : 558 W - Direction des services agricoles

    • Élevage.
    • Espèce bovine et production laitière.
    • Concours bovins (1957-1959). Insémination artificielle...

    Producteur :

    Drôme. Direction des services agricoles

  • 20
  • 21

    Correspondance (1940-1959).

    Date

    1940-1959

    Cote

    558 W 102

    • Contexte : 558 W - Direction des services agricoles

    • Élevage.
    • Espéce ovine.
    • Correspondance (1940-1959).

    Producteur :

    Drôme. Direction des services agricoles

  • 22

    Correspondance (1945-1958).

    Date

    1945-1958

    Cote

    558 W 103

    • Contexte : 558 W - Direction des services agricoles

    • Élevage.
    • Espéce ovine.
    • Correspondance (1945-1958).

    Producteur :

    Drôme. Direction des services agricoles

  • 23

    Fédération des syndicats d'élevage Ovin : budget (1947-1961), procès-verbaux (1957-1960), conseil d'administration (1958-1959) ; achats de béliers (1958-1960) ; concours ovins (1954-1958) ; Laboratoire coopératif national des éleveurs (1950-1957).

    Date

    1948-1953

    Cote

    558 W 104

    • Contexte : 558 W - Direction des services agricoles

    • Élevage.
    • Espéce ovine.
    • Fédération des syndicats d'élevage Ovin : budget (1947-1961),...

    Producteur :

    Drôme. Direction des services agricoles

  • 24

    F.S.E.O. : compte-rendu d'activité (1948-1959). Concours ovins (1952) ; correspondance (1952-1953).

    Date

    1944-1959

    Cote

    558 W 105

    • Contexte : 558 W - Direction des services agricoles

    • Élevage.
    • Espéce ovine.
    • F.S.E.O. : compte-rendu d'activité (1948-1959). Concours...

    Producteur :

    Drôme. Direction des services agricoles

  • 25

    Fédération nationale ovine ; assemblées générales (1948-1956), Correspondance (1957-1959), comptabilité (1951-1959), textes officiels ; F.S.E.O. : statuts création d'un livre généalogique, procès-verbaux de réunions, inscriptions (1944-1956).

    Date

    1951-1960

    Cote

    558 W 106

    • Contexte : 558 W - Direction des services agricoles

    • Élevage.
    • Espéce ovine.
    • Fédération nationale ovine ; assemblées générales (1948-1956),...

    Producteur :

    Drôme. Direction des services agricoles

  • 26

    Élevage, espèce ovine : F.S.E.O. : procès-verbaux (1951-1960), achat de béliers (1957-1958), correspondance (1955-1960), liste des adhérents de syndicats (1960).

    Date

    1949-1959

    Cote

    558 W 107

    • Contexte : 558 W - Direction des services agricoles

    • Élevage.
    • Espéce ovine.
    • Élevage, espèce ovine : F.S.E.O. : procès-verbaux (1951-1960),...

    Producteur :

    Drôme. Direction des services agricoles

  • 27

    Élevage, espèce ovine :P.V. (1952-1957) ; traitements (1954-1959) ; concours ovins (1953-1957) ; Syndicat d'Élevage Ovin Valence Romans (1949-1959) ; demandes de primes d'achat pour béliers achetés en 1954 (1954-1955) .

    Date

    1944-1960

    Cote

    558 W 108

    • Contexte : 558 W - Direction des services agricoles

    • Élevage.
    • Espéce ovine.
    • Élevage, espèce ovine :P.V. (1952-1957) ; traitements...

    Producteur :

    Drôme. Direction des services agricoles

  • 28

    Espèce caprine.- Syndicat d'élevage caprin de la Drôme : constitution des syndicats (1946-1955), correspondance (1948-1960), procès-verbaux (1950-1956), documentation générale (1944-1946).

    Date

    1944-1960

    Cote

    558 W 109

    • Contexte : 558 W - Direction des services agricoles

    • Élevage.
    • Espèce caprine.- Syndicat d'élevage caprin de la Drôme...

    Producteur :

    Drôme. Direction des services agricoles

  • 29

    Espèce porcine : correspondance (1954-1958). Documentation générale (1928-1958) ; concours (1955-1956).

    Date

    1928-1958

    Cote

    558 W 110

    • Contexte : 558 W - Direction des services agricoles

    • Élevage.
    • Espèce porcine : correspondance (1954-1958). Documentation...

    Producteur :

    Drôme. Direction des services agricoles

  • 30

    Syndicat national des aviculteurs agréés : statuts (1953-1959), correspondance générale (1943-1959), correspondance officielle ( 1942-1947), concours aviculture.

    Date

    1946-1958

    Cote

    558 W 111

    • Contexte : 558 W - Direction des services agricoles

    • Élevage.
    • Aviculture.
    • Syndicat national des aviculteurs agréés : statuts...

    Producteur :

    Drôme. Direction des services agricoles

  • 31

    Concours (1946-1058) ; foires, expositions (1954-1956) ; U.G.A.S.E. (Union des Groupements Avicoles du Sud-Est) ; statuts, P.V.des réunions, correspondance (1954-1955).

    Date

    1941-1948

    Cote

    558 W 112

    • Contexte : 558 W - Direction des services agricoles

    • Élevage.
    • Aviculture.
    • Concours (1946-1058) ; foires, expositions (1954-1956)...

    Producteur :

    Drôme. Direction des services agricoles

  • 32

    1962 à 1969

    Date

    1962-1969

    Cote

    2848 W 294

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Cheptel.
    • Dossier enquête.- Enquête.
    • Enquête bovins.
    • 1962 à 1969

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  • 33

    1970 à 1986

    Date

    1970-1986

    Cote

    2848 W 295

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Cheptel.
    • Dossier enquête.- Enquête.
    • Enquête bovins.
    • 1970 à 1986

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  • 34

    Enquête laitière 1969-1970.

    Date

    1969-1970

    Cote

    2848 W 296

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Cheptel.
    • Dossier enquête.- Enquête.
    • Enquête laitière 1969-1970.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  • 35

    1969 à 1987

    Date

    1969-1987

    Cote

    2848 W 297

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Cheptel.
    • Dossier enquête.- Enquête.
    • Lait.
    • 1969 à 1987

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  • 36

    1988 à 1993

    Date

    1988-1993

    Cote

    2848 W 298

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Cheptel.
    • Dossier enquête.- Enquête.
    • Lait.
    • 1988 à 1993

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  • 37

    1994 à 1996

    Date

    1994-1996

    Cote

    2848 W 299

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Cheptel.
    • Dossier enquête.- Enquête.
    • Lait.
    • 1994 à 1996

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  • 38

    1997 ; 1998

    Date

    1997-1998

    Cote

    2848 W 300

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Cheptel.
    • Dossier enquête.- Enquête.
    • Lait.
    • 1997 ; 1998

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  • 39

    1999-2000-2001

    Date

    1999-2001

    Cote

    2848 W 301

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Cheptel.
    • Dossier enquête.- Enquête.
    • Lait.
    • 1999-2000-2001

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  • 40

    Caprins 1965 à 1994

    Date

    1965-1994

    Cote

    2848 W 302

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Cheptel.
    • Dossier enquête.- Enquête.
    • Caprins 1965 à 1994

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  • 41

    1964 ; 1974 ; 1982

    Date

    1964-1982

    Cote

    2848 W 303

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Cheptel.
    • Dossier enquête.- Enquête.
    • Ovins.
    • 1964 ; 1974 ; 1982

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  • 42

    1991 ; 1992 ; 1994

    Date

    1991-1994

    Cote

    2848 W 304

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Cheptel.
    • Dossier enquête.- Enquête.
    • Ovins.
    • 1991 ; 1992 ; 1994

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  • 43

    1966-1980

    Date

    1966-1980

    Cote

    2848 W 305

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Cheptel.
    • Dossier enquête.- Enquête.
    • Porcs.
    • 1966-1980

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  • 44

    1981-1991

    Date

    1981-1991

    Cote

    2848 W 306

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Cheptel.
    • Dossier enquête.- Enquête.
    • Porcs.
    • 1981-1991

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  • 45

    1980 à 1990

    Date

    1980-1990

    Cote

    2848 W 307

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Cheptel.
    • Dossier enquête.- Enquête.
    • Cheptel.
    • 1980 à 1990

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  • 46

    1991 à 1994

    Date

    1991-1994

    Cote

    2848 W 308

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Cheptel.
    • Dossier enquête.- Enquête.
    • Cheptel.
    • 1991 à 1994

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  • 47

    1994 à 1996

    Date

    1994-1996

    Cote

    2848 W 309

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Cheptel.
    • Dossier enquête.- Enquête.
    • Cheptel.
    • 1994 à 1996

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  • 48

    1996 à 1997

    Date

    1996-1997

    Cote

    2848 W 310

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Cheptel.
    • Dossier enquête.- Enquête.
    • Cheptel.
    • 1996 à 1997

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  • 49

    1998

    Date

    1998-1998

    Cote

    2848 W 311

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Cheptel.
    • Dossier enquête.- Enquête.
    • Enquête animale.
    • 1998

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  • 50

    1999

    Date

    1999-1999

    Cote

    2848 W 312

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Cheptel.
    • Dossier enquête.- Enquête.
    • Enquête animale.
    • 1999

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  • 51

    1999 à 2000

    Date

    1999-2000

    Cote

    2848 W 313

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Cheptel.
    • Dossier enquête.- Enquête.
    • Enquête animale.
    • 1999 à 2000

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  • 52

    2001-2002

    Date

    2001-2002

    Cote

    2848 W 314

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Cheptel.
    • Dossier enquête.- Enquête.
    • Enquête animale.
    • 2001-2002

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  • 53

    2002

    Date

    2002-2002

    Cote

    2848 W 315

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Cheptel.
    • Dossier enquête.- Enquête.
    • Enquête animale.
    • 2002

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  • 54

    2003-2004-2005

    Date

    2003-2005

    Cote

    2848 W 316

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Cheptel.
    • Dossier enquête.- Enquête.
    • Enquête animale.
    • 2003-2004-2005

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  • 55

    Année 1997-1998

    Date

    1997-1998

    Cote

    2848 W 317

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Cheptel.
    • Dossier enquête.- Enquête.
    • Questionnaires enquête. - Enquêtes animales bovin-ovin-caprin-porcins.
    • Année 1997-1998

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  • 56

    Année 2000-2001

    Date

    2000-2001

    Cote

    2848 W 318

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Cheptel.
    • Dossier enquête.- Enquête.
    • Questionnaires enquête. - Enquêtes animales bovin-ovin-caprin-porcins.
    • Année 2000-2001

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  • 57

    Année 2003

    Date

    2003-2003

    Cote

    2848 W 319

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Cheptel.
    • Dossier enquête.- Enquête.
    • Questionnaires enquête. - Enquêtes animales bovin-ovin-caprin-porcins.
    • Année 2003

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  • 58

    Année 2004

    Date

    2004-2004

    Cote

    2848 W 320

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Cheptel.
    • Dossier enquête.- Enquête.
    • Questionnaires enquête. - Enquêtes animales bovin-ovin-caprin-porcins.
    • Année 2004

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  • 59

    Accouveurs.

    Date

    1967-1985

    Cote

    2848 W 354

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes apériodiques.
    • Élevage.
    • Dossier enquête.
    • Accouveurs.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  • 60

    Gibiers.

    Date

    1973-1973

    Cote

    2848 W 355

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes apériodiques.
    • Élevage.
    • Dossier enquête.
    • Gibiers.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  • 61

    Aviculture (1973).

    Date

    1975-1987

    Cote

    2848 W 356

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes apériodiques.
    • Élevage.
    • Dossier enquête.
    • Aviculture (1973).

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  • 62

    Cuniculture.

    Date

    1982-1994

    Cote

    2848 W 357

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes apériodiques.
    • Élevage.
    • Dossier enquête.
    • Cuniculture.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  • 63

    1982-1994

    Date

    1982-1994

    Cote

    2848 W 358

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes apériodiques.
    • Élevage.
    • Dossier enquête.
    • Aviculture.
    • 1982-1994

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  • 64

    2004

    Date

    2004-2004

    Cote

    2848 W 359

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes apériodiques.
    • Élevage.
    • Dossier enquête.
    • Aviculture.
    • 2004

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  • 65

    Alimentation Animale (1996-1997).

    Date

    1996-1997

    Cote

    2848 W 360

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes apériodiques.
    • Élevage.
    • Dossier enquête.
    • Alimentation Animale (1996-1997).

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  • 66

    Communes 4 à 100

    Date

    1994-1994

    Cote

    2848 W 361

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes apériodiques.
    • Élevage.
    • Questionnaires enquête.
    • Aviculture (1994).
    • Communes 4 à 100

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  • 67

    Communes 103 à 198.

    Date

    1994-1994

    Cote

    2848 W 362

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes apériodiques.
    • Élevage.
    • Questionnaires enquête.
    • Aviculture (1994).
    • Communes 103 à 198.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  • 68

    Communes 203 à 382.

    Date

    1994-1994

    Cote

    2848 W 363

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes apériodiques.
    • Élevage.
    • Questionnaires enquête.
    • Aviculture (1994).
    • Communes 203 à 382.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  • 69

    Supplément pondeuses

    Date

    1994-1994

    Cote

    2848 W 364

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes apériodiques.
    • Élevage.
    • Questionnaires enquête.
    • Supplément pondeuses

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  • 70

    Cuniculture (1994).

    Date

    1994-1994

    Cote

    2848 W 365

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes apériodiques.
    • Élevage.
    • Questionnaires enquête.
    • Cuniculture (1994).

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  • 71

    Questionnaires enquête - Enquête aviculture Communes 1 à 109

    Date

    2004-2004

    Cote

    2848 W 366

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes apériodiques.
    • Élevage.
    • Questionnaires enquête.
    • Aviculture (2004).
    • Questionnaires enquête - Enquête aviculture Communes...

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  • 72

    Questionnaires enquête - Enquête aviculture Communes 110 à 382

    Date

    2004-2004

    Cote

    2848 W 367

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes apériodiques.
    • Élevage.
    • Questionnaires enquête.
    • Aviculture (2004).
    • Questionnaires enquête - Enquête aviculture Communes...

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  • 73

    Fiches d'élevage. - Réclamations.

    Date

    2005-2005

    Cote

    2994 W 67

    • Contexte : 2994 W - Direction départementale de la protection...

    • Sécurité sanitaire des aliments.
    • Agrément et contrôle des abattoirs.
    • Abattoir de Grâne. - Abattage.
    • Fiches d'élevage. - Réclamations.

    Producteur :

    En 2002, les Services vétérinaires, précédemment rattachés à la direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt, deviennent un service déconcentré et indépendant du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche, placés sous l'autorité du préfet en département.                                                                                                                           
    La direction départementale des Services vétérinaires intervient sur l'ensemble de la chaîne alimentaire, depuis l'élevage jusqu'à la distribution des produits d'origine animale au consommateur. Elle contrôle les conditions de production et d'élaboration des denrées animales issues de toutes les espèces consommables, depuis l'abattage jusqu'à la remise au consommateur.        
    Elle assure la santé et la protection des animaux détenus ou élevés à des fins agricoles, scientifiques, commerciales, notamment en contrôlant la situation sanitaire des cheptels, en sanctionnant les mauvais traitements et en moralisant le marché des animaux de compagnie.      
    Chargée de certaines missions par le Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), elle assure le suivi des élevages et des établissements agroalimentaires, installations classées au titre de la protection de l'environnement.      
    Enfin, elle concourt à la préservation de la faune sauvage.      
     L'action de ces agents, dotés de pouvoirs de police administrative et judiciaire, est renforcée par des vétérinaires sanitaires, vétérinaires praticiens placés par un mandat sanitaire sous l'autorité de la DDSV pour la réalisation de certaines missions de service public.      
    La direction départementale des Services vétérinaires de la Drôme travaille en relation avec le Laboratoire départemental d'analyses de la Drôme et des laboratoires interprofessionnels pour réaliser des analyses de contrôle sur des animaux ou des denrées.

  • 74

    A à J

    Date

    2005-2005

    Cote

    2994 W 97

    • Contexte : 2994 W - Direction départementale de la protection...

    • Sécurité sanitaire des aliments.
    • Santé et protection animales.
    • Élevages de bovins et d'ovins. - Cessations d'activités.
    • A à J

    Producteur :

    En 2002, les Services vétérinaires, précédemment rattachés à la direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt, deviennent un service déconcentré et indépendant du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche, placés sous l'autorité du préfet en département.                                                                                                                           
    La direction départementale des Services vétérinaires intervient sur l'ensemble de la chaîne alimentaire, depuis l'élevage jusqu'à la distribution des produits d'origine animale au consommateur. Elle contrôle les conditions de production et d'élaboration des denrées animales issues de toutes les espèces consommables, depuis l'abattage jusqu'à la remise au consommateur.        
    Elle assure la santé et la protection des animaux détenus ou élevés à des fins agricoles, scientifiques, commerciales, notamment en contrôlant la situation sanitaire des cheptels, en sanctionnant les mauvais traitements et en moralisant le marché des animaux de compagnie.      
    Chargée de certaines missions par le Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), elle assure le suivi des élevages et des établissements agroalimentaires, installations classées au titre de la protection de l'environnement.      
    Enfin, elle concourt à la préservation de la faune sauvage.      
     L'action de ces agents, dotés de pouvoirs de police administrative et judiciaire, est renforcée par des vétérinaires sanitaires, vétérinaires praticiens placés par un mandat sanitaire sous l'autorité de la DDSV pour la réalisation de certaines missions de service public.      
    La direction départementale des Services vétérinaires de la Drôme travaille en relation avec le Laboratoire départemental d'analyses de la Drôme et des laboratoires interprofessionnels pour réaliser des analyses de contrôle sur des animaux ou des denrées.

  • 75

    L à P

    Date

    2005-2005

    Cote

    2994 W 98

    • Contexte : 2994 W - Direction départementale de la protection...

    • Sécurité sanitaire des aliments.
    • Santé et protection animales.
    • Élevages de bovins et d'ovins. - Cessations d'activités.
    • L à P

    Producteur :

    En 2002, les Services vétérinaires, précédemment rattachés à la direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt, deviennent un service déconcentré et indépendant du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche, placés sous l'autorité du préfet en département.                                                                                                                           
    La direction départementale des Services vétérinaires intervient sur l'ensemble de la chaîne alimentaire, depuis l'élevage jusqu'à la distribution des produits d'origine animale au consommateur. Elle contrôle les conditions de production et d'élaboration des denrées animales issues de toutes les espèces consommables, depuis l'abattage jusqu'à la remise au consommateur.        
    Elle assure la santé et la protection des animaux détenus ou élevés à des fins agricoles, scientifiques, commerciales, notamment en contrôlant la situation sanitaire des cheptels, en sanctionnant les mauvais traitements et en moralisant le marché des animaux de compagnie.      
    Chargée de certaines missions par le Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), elle assure le suivi des élevages et des établissements agroalimentaires, installations classées au titre de la protection de l'environnement.      
    Enfin, elle concourt à la préservation de la faune sauvage.      
     L'action de ces agents, dotés de pouvoirs de police administrative et judiciaire, est renforcée par des vétérinaires sanitaires, vétérinaires praticiens placés par un mandat sanitaire sous l'autorité de la DDSV pour la réalisation de certaines missions de service public.      
    La direction départementale des Services vétérinaires de la Drôme travaille en relation avec le Laboratoire départemental d'analyses de la Drôme et des laboratoires interprofessionnels pour réaliser des analyses de contrôle sur des animaux ou des denrées.

  • 76

    Q à W

    Date

    2005-2005

    Cote

    2994 W 99

    • Contexte : 2994 W - Direction départementale de la protection...

    • Sécurité sanitaire des aliments.
    • Santé et protection animales.
    • Élevages de bovins et d'ovins. - Cessations d'activités.
    • Q à W

    Producteur :

    En 2002, les Services vétérinaires, précédemment rattachés à la direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt, deviennent un service déconcentré et indépendant du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche, placés sous l'autorité du préfet en département.                                                                                                                           
    La direction départementale des Services vétérinaires intervient sur l'ensemble de la chaîne alimentaire, depuis l'élevage jusqu'à la distribution des produits d'origine animale au consommateur. Elle contrôle les conditions de production et d'élaboration des denrées animales issues de toutes les espèces consommables, depuis l'abattage jusqu'à la remise au consommateur.        
    Elle assure la santé et la protection des animaux détenus ou élevés à des fins agricoles, scientifiques, commerciales, notamment en contrôlant la situation sanitaire des cheptels, en sanctionnant les mauvais traitements et en moralisant le marché des animaux de compagnie.      
    Chargée de certaines missions par le Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), elle assure le suivi des élevages et des établissements agroalimentaires, installations classées au titre de la protection de l'environnement.      
    Enfin, elle concourt à la préservation de la faune sauvage.      
     L'action de ces agents, dotés de pouvoirs de police administrative et judiciaire, est renforcée par des vétérinaires sanitaires, vétérinaires praticiens placés par un mandat sanitaire sous l'autorité de la DDSV pour la réalisation de certaines missions de service public.      
    La direction départementale des Services vétérinaires de la Drôme travaille en relation avec le Laboratoire départemental d'analyses de la Drôme et des laboratoires interprofessionnels pour réaliser des analyses de contrôle sur des animaux ou des denrées.

  • 77

    B à D

    Date

    2000-2000

    Cote

    2994 W 102

    • Contexte : 2994 W - Direction départementale de la protection...

    • Installations classées pour la protection de l'environnement...
    • Élevages porcs, volailles, bovins, lapins, chiens,...
    • B à D

    Producteur :

    En 2002, les Services vétérinaires, précédemment rattachés à la direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt, deviennent un service déconcentré et indépendant du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche, placés sous l'autorité du préfet en département.                                                                                                                           
    La direction départementale des Services vétérinaires intervient sur l'ensemble de la chaîne alimentaire, depuis l'élevage jusqu'à la distribution des produits d'origine animale au consommateur. Elle contrôle les conditions de production et d'élaboration des denrées animales issues de toutes les espèces consommables, depuis l'abattage jusqu'à la remise au consommateur.        
    Elle assure la santé et la protection des animaux détenus ou élevés à des fins agricoles, scientifiques, commerciales, notamment en contrôlant la situation sanitaire des cheptels, en sanctionnant les mauvais traitements et en moralisant le marché des animaux de compagnie.      
    Chargée de certaines missions par le Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), elle assure le suivi des élevages et des établissements agroalimentaires, installations classées au titre de la protection de l'environnement.      
    Enfin, elle concourt à la préservation de la faune sauvage.      
     L'action de ces agents, dotés de pouvoirs de police administrative et judiciaire, est renforcée par des vétérinaires sanitaires, vétérinaires praticiens placés par un mandat sanitaire sous l'autorité de la DDSV pour la réalisation de certaines missions de service public.      
    La direction départementale des Services vétérinaires de la Drôme travaille en relation avec le Laboratoire départemental d'analyses de la Drôme et des laboratoires interprofessionnels pour réaliser des analyses de contrôle sur des animaux ou des denrées.

  • 78

    F à M

    Date

    2000-2000

    Cote

    2994 W 103

    • Contexte : 2994 W - Direction départementale de la protection...

    • Installations classées pour la protection de l'environnement...
    • Élevages porcs, volailles, bovins, lapins, chiens,...
    • F à M

    Producteur :

    En 2002, les Services vétérinaires, précédemment rattachés à la direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt, deviennent un service déconcentré et indépendant du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche, placés sous l'autorité du préfet en département.                                                                                                                           
    La direction départementale des Services vétérinaires intervient sur l'ensemble de la chaîne alimentaire, depuis l'élevage jusqu'à la distribution des produits d'origine animale au consommateur. Elle contrôle les conditions de production et d'élaboration des denrées animales issues de toutes les espèces consommables, depuis l'abattage jusqu'à la remise au consommateur.        
    Elle assure la santé et la protection des animaux détenus ou élevés à des fins agricoles, scientifiques, commerciales, notamment en contrôlant la situation sanitaire des cheptels, en sanctionnant les mauvais traitements et en moralisant le marché des animaux de compagnie.      
    Chargée de certaines missions par le Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), elle assure le suivi des élevages et des établissements agroalimentaires, installations classées au titre de la protection de l'environnement.      
    Enfin, elle concourt à la préservation de la faune sauvage.      
     L'action de ces agents, dotés de pouvoirs de police administrative et judiciaire, est renforcée par des vétérinaires sanitaires, vétérinaires praticiens placés par un mandat sanitaire sous l'autorité de la DDSV pour la réalisation de certaines missions de service public.      
    La direction départementale des Services vétérinaires de la Drôme travaille en relation avec le Laboratoire départemental d'analyses de la Drôme et des laboratoires interprofessionnels pour réaliser des analyses de contrôle sur des animaux ou des denrées.

  • 79

    P à T

    Date

    2000-2000

    Cote

    2994 W 104

    • Contexte : 2994 W - Direction départementale de la protection...

    • Installations classées pour la protection de l'environnement...
    • Élevages porcs, volailles, bovins, lapins, chiens,...
    • P à T

    Producteur :

    En 2002, les Services vétérinaires, précédemment rattachés à la direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt, deviennent un service déconcentré et indépendant du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche, placés sous l'autorité du préfet en département.                                                                                                                           
    La direction départementale des Services vétérinaires intervient sur l'ensemble de la chaîne alimentaire, depuis l'élevage jusqu'à la distribution des produits d'origine animale au consommateur. Elle contrôle les conditions de production et d'élaboration des denrées animales issues de toutes les espèces consommables, depuis l'abattage jusqu'à la remise au consommateur.        
    Elle assure la santé et la protection des animaux détenus ou élevés à des fins agricoles, scientifiques, commerciales, notamment en contrôlant la situation sanitaire des cheptels, en sanctionnant les mauvais traitements et en moralisant le marché des animaux de compagnie.      
    Chargée de certaines missions par le Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), elle assure le suivi des élevages et des établissements agroalimentaires, installations classées au titre de la protection de l'environnement.      
    Enfin, elle concourt à la préservation de la faune sauvage.      
     L'action de ces agents, dotés de pouvoirs de police administrative et judiciaire, est renforcée par des vétérinaires sanitaires, vétérinaires praticiens placés par un mandat sanitaire sous l'autorité de la DDSV pour la réalisation de certaines missions de service public.      
    La direction départementale des Services vétérinaires de la Drôme travaille en relation avec le Laboratoire départemental d'analyses de la Drôme et des laboratoires interprofessionnels pour réaliser des analyses de contrôle sur des animaux ou des denrées.

  • 80

    Baracand

    Date

    2005-2005

    Cote

    2994 W 105

    • Contexte : 2994 W - Direction départementale de la protection...

    • Installations classées pour la protection de l'environnement...
    • Élevages porcs, volailles, bovins, lapins, chiens,...
    • Baracand

    Producteur :

    En 2002, les Services vétérinaires, précédemment rattachés à la direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt, deviennent un service déconcentré et indépendant du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche, placés sous l'autorité du préfet en département.                                                                                                                           
    La direction départementale des Services vétérinaires intervient sur l'ensemble de la chaîne alimentaire, depuis l'élevage jusqu'à la distribution des produits d'origine animale au consommateur. Elle contrôle les conditions de production et d'élaboration des denrées animales issues de toutes les espèces consommables, depuis l'abattage jusqu'à la remise au consommateur.        
    Elle assure la santé et la protection des animaux détenus ou élevés à des fins agricoles, scientifiques, commerciales, notamment en contrôlant la situation sanitaire des cheptels, en sanctionnant les mauvais traitements et en moralisant le marché des animaux de compagnie.      
    Chargée de certaines missions par le Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), elle assure le suivi des élevages et des établissements agroalimentaires, installations classées au titre de la protection de l'environnement.      
    Enfin, elle concourt à la préservation de la faune sauvage.      
     L'action de ces agents, dotés de pouvoirs de police administrative et judiciaire, est renforcée par des vétérinaires sanitaires, vétérinaires praticiens placés par un mandat sanitaire sous l'autorité de la DDSV pour la réalisation de certaines missions de service public.      
    La direction départementale des Services vétérinaires de la Drôme travaille en relation avec le Laboratoire départemental d'analyses de la Drôme et des laboratoires interprofessionnels pour réaliser des analyses de contrôle sur des animaux ou des denrées.