Volvent (Drôme, France)

1
Commune de Volvent. - 378_D0001 - Commune de Volvent.

Date

2019

Cote

4302 W 138
- Contexte : 4302 W - Direction départementale des Territoires,...
- Déclarations préalables des communes non autonomes.
- Commune de Volvent. - 378_D0001 - Commune de Volvent.
2
Commune de Volvent. - 378_D0001 - Exploit. Agric. LABORDE CASTEX.

Date

2014

Cote

4230 W 258
- Contexte : 4230 W - Direction départementale des Territoires,...
- Permis de construire des communes non autonomes.
- Commune de Volvent. - 378_D0001 - Exploit. Agric. LABORDE...
3
Commune de Volvent. - 378_D0001 - MATHIEU Sandra

Date

2018

Cote

4225 W 193
- Contexte : 4225 W - Direction départementale des Territoires,...
- Déclaration préalable des communes non autonomes.
- Commune de Volvent. - 378_D0001 - MATHIEU Sandra
4
Commune de Volvent. - 378_D0002 - DEPIERRE Marlon

Date

2017

Cote

4224 W 155
- Contexte : 4224 W - Direction départementale des Territoires,...
- Déclaration préalable des communes non autonomes.
- Commune de Volvent. - 378_D0002 - DEPIERRE Marlon
5
378_D0002 - MAC GREGOR John

Date

2013

Cote

4072 W 284
- Contexte : 4072 W - Direction départementale des Territoires,...
- Permis de construire de communes non autonomes.
- Commune de Volvent.
- 378_D0002 - MAC GREGOR John
6
378_D0001 - LABORDE CASTEX Rémy

Date

2013

Cote

4072 W 283
- Contexte : 4072 W - Direction départementale des Territoires,...
- Permis de construire de communes non autonomes.
- Commune de Volvent.
- 378_D0001 - LABORDE CASTEX Rémy
7
Commune de Volvent. - 378_D0001 - BRES Charles

Date

2012

Cote

4071 W 299
- Contexte : 4071 W - Direction départementale des Territoires,...
- Permis de construire des communes non autonomes.
- Commune de Volvent. - 378_D0001 - BRES Charles
8
Commune de Volvent. - 378_D0001, DEPIERRE Marlon.

Date

2016

Cote

4055 W 393
- Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...
- Déclaration préalable des communes non autonomes.
- Commune de Volvent. - 378_D0001, DEPIERRE Marlon.
9
Commune de Volvent. - 378_D0001, Mairie.

Date

2015

Cote

4054 W 328
- Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...
- Déclarations préalables des communes non autonomes.
- Commune de Volvent. - 378_D0001, Mairie.
10
Volvent. - Travaux complémentaires sur le bâtiment communal.

Date

2013-2016

Cote

3674 W 63
- Contexte : 3674W, Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
- Volvent. - Travaux complémentaires sur le bâtiment...
Producteur :

Conseil déprtemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités
11
Volvent.

Date

2004

Cote

3657 W 273
- Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...
- Volvent.
12
Syndicat Intercommunal des Eaux (SIE) du Bentrix, SIE Drôme Rhône, Volvent, Pont-de l'Isère, Montvendre, Le Poët-en-Percip, Châteauneuf-de-Galaure, Aix-en-Diois, Curnier, Saint-Paul-lès-Romans, Grane, Montchenu, Chabrillan, SIE Baume-de-Transit Solérieux, Châtillon-en-Diois, SIE Sud Valentinois, Saint-Vallier, Malataverne, Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) du Rieu.

Date

1997-2010

Cote

3587 W 1
- Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...
- Demandes de subventions pour travaux d'assainissement,...
- Travaux d'assainissement et d'eau potable non éligibles.
- Syndicat Intercommunal des Eaux (SIE) du Bentrix, SIE...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau
13
VOLVENT

Date

1947-2008

Cote

3494 W 369
- Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...
- VOLVENT
Producteur :

Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions
14
Année 2003.

Date

2003

Cote

3473 W 26
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 2003.
15
Année 2002.

Date

2002

Cote

3473 W 25
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 2002.
16
Année 2001.

Date

2001

Cote

3473 W 24
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 2001.
17
Année 2000.

Date

2000

Cote

3473 W 23
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 2000.
18
Année 1999.

Date

1998

Cote

3473 W 22
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1999.
19
Année 1998.

Date

1998

Cote

3473 W 21
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1998.
20
Année 1997. Sud.

Date

1997

Cote

3473 W 20
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1997. Sud.

Résultats de la recherche

Commune de Volvent. - 378_D0001 - Commune de Volvent.

Date

Cote

Contexte : 4302 W - Direction départementale des Territoires,...

Commune de Volvent. - 378_D0001 - Exploit. Agric. LABORDE CASTEX.

Date

Cote

Contexte : 4230 W - Direction départementale des Territoires,...

Commune de Volvent. - 378_D0001 - MATHIEU Sandra

Date

Cote

Contexte : 4225 W - Direction départementale des Territoires,...

Commune de Volvent. - 378_D0002 - DEPIERRE Marlon

Date

Cote

Contexte : 4224 W - Direction départementale des Territoires,...

378_D0002 - MAC GREGOR John

Date

Cote

Contexte : 4072 W - Direction départementale des Territoires,...

378_D0001 - LABORDE CASTEX Rémy

Date

Cote

Contexte : 4072 W - Direction départementale des Territoires,...

Commune de Volvent. - 378_D0001 - BRES Charles

Date

Cote

Contexte : 4071 W - Direction départementale des Territoires,...

Commune de Volvent. - 378_D0001, DEPIERRE Marlon.

Date

Cote

Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

Commune de Volvent. - 378_D0001, Mairie.

Date

Cote

Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

Volvent. - Travaux complémentaires sur le bâtiment communal.

Date

Cote

Contexte : 3674W, Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

Producteur :

Volvent.

Date

Cote

Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

Date

Cote

Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...

Producteur :

VOLVENT

Date

Cote

Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

Producteur :

Année 2003.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Année 2002.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Année 2001.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Année 2000.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Année 1999.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Année 1998.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Année 1997. Sud.