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46 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
1618-1660

92 medias

1618-1660

Date

1618-1660

Cote

5 Mi 215/R1

Résultat n°2
1661-1792

407 medias

1661-1792

Date

1661-1792

Cote

5 Mi 215/R2

Résultat n°3
Vaunaveys

2 lots 554 medias

Vaunaveys

Date

1766

Cote

5 Mi 380/R7

Résultat n°4
Vaunaveys

2 lots 1 060 medias

Vaunaveys

Date

1776, 1778

Cote

5 Mi 380/R1, 4 E 391 (Ancienne cote)

Résultat n°5
Vaunaveys

2 lots 366 medias

Vaunaveys

Date

1778

Cote

5 Mi 380/R22, 4 E 394 (Ancienne cote)

Résultat n°6
1792-an X

6 medias

1792-an X

Date

1792-an X

Cote

-

Résultat n°7
1793-an X

125 medias

1793-an X

Date

1793-an X

Cote

5 Mi 215/R3

Résultat n°8
an XI-1812

153 medias

an XI-1812

Date

an XI-1812

Cote

5 Mi 215/R4

Résultat n°9
an XI-1812

7 medias

an XI-1812

Date

an XI-1812

Cote

-

Résultat n°10
Publications de mariages (an XIII-1882).

151 medias

Publications de mariages (an XIII-1882).

Date

an XIII-1882, 1804-1882

Cote

2 Mi 2765/R2

Résultat n°11
1813-1822

6 medias

1813-1822

Date

1813-1822

Cote

-

Résultat n°12
1813-1822

136 medias

1813-1822

Date

1813-1822

Cote

5 Mi 215/R5

Résultat n°13
1823-1832

141 medias

1823-1832

Date

1823-1832

Cote

5 Mi 215/R6

Résultat n°14
1823-1832

6 medias

1823-1832

Date

1823-1832

Cote

-

Résultat n°15

8 février 1830, viol d'une enfant : Vaunaveys. 8 février 1830, vol d'argent et d'objets mobiliers : Mercurol. 10 février 1830, vol d'une jument : Les Éparres (Isère). 10 février 1830, vol d'argent et de cartouches : Mirabel. 11 février 1830, faux témoignage en matière correctionnelle : Die, Valence. 11 février 1830 (date de l'acte d'accusation, pas d'arrêt), vol de blé : Châteauneuf-de-Galaure. 11 février 1830, vol d'argent, de vin, de soie, de saucissons et de linge : Loriol. 12 février 1830, vol d'une montre, de sucre, de fromage, de viande, de cordailles, de couvertures et d'effets d'habillement : Beausemblant, Bougé Chambalud (Isère). 12 février 1830, tentative de meurtre sur conjoint : Crest. 13 février 1830, vol d'argent, attentat à la pudeur sur une enfant : Saint-Romain-d'Albon. 13 février 1830, fabrication et émission de fausse monnaie : Chabeuil.

Date

8-13 février 1830

Cote

2 U 279

Résultat n°16

21 février 1831, vol d'argent : Châteauneuf-de-Mazenc. 21 février 1831, tentative de vol, Dieulefit. 22 février 1831, vol de bottes, d'un couteau et d'une seringue : Saint-Vallier. 22 février 1831, vol de blé : Romans. 22 février 1831, meurtre d'un homme : Saint-Barthélémy-de-Vals. 24 février 1831, vol de draps, d'effets d'habillement et de souliers : Valence. 24 février 1831, meurtre sur conjoint : Le Buis. 24 février 1831, vol d'argent : Saint-Bonnet-de-Valclérieux. 25 février 1831, vol de nappes et de serviettes : Romans. 25 février 1831, faux et usage de faux en écriture privée : Vaunaveys. 26 février 1831, vol de blé : Loriol.

Date

21 février-26 février 1831

Cote

2 U 285

Résultat n°17

16 mai 1831, tentative de meurtre sur plusieurs hommes : Générac (Gard). 17 mai 1831, coups et blessures sur ascendant : Vaunaveys. 17 mai 1831, tentative de viol sur une jeune femme : Sainte-Jalle. 18 mai 1831, vol de ratine : Claveyson. 18 mai 1831, tentative de meurtre sur un homme : Nîmes (Gard). 19 mai 1831, viol, attentat à la pudeur sur une jeune femme et vol de bijou : Clérieux. 19 mai 1831, vols de volailles, d'un chaudron, d'une hache, de peaux de mouton et de laine : Grignan, Salles. 20 mai 1831, faux et usage de faux en écriture de commerce : Valence.

Date

16-20 mai 1831

Cote

2 U 286

Résultat n°18

7 novembre 1831, rebellion à main armée contre un arrêt de la cour royale : Sainte-Eulalie-en-Royans, Saint-Laurent-en-Royans. 8 novembre 1831, faux en écriture authentique et publique : Chabeuil, Vaunaveys. 8 novembre 1831, viol d'une enfant : Valence. 9 novembre 1831, vols d'un mulet et d'une mule : Clérieux, Mercurol. 9 novembre 1831, vols de noix, de blé, de cocons, de graines, d'une chemise et d'objets mobiliers : Charpey. 10 novembre 1831, vol d'une mule : Saint-Jean-Chambre (Ardèche). 10 novembre 1831, viol d'une jeune fille : Bellegarde. 12 novembre 1831, attentats à la pudeur sur une enfant : Besayes. 14 novembre 1831, cris séditieux dans un lieu public : Die. 14 novembre 1831, viol une femme : Châteauneuf-d'Isère.

Date

7-14 novembre 1831

Cote

2 U 289

Résultat n°19

7 mai 1832, vol d'argent : Saint-Donat. 7 mai 1832, tentative de viol sur une enfant : Barret-de-Liourre. 8 mai 1832, infanticide : Montségur. 8 mai 1832, attentat à la pudeur sur une jeune fille : Saint-Rambert-d'Albon. 8 mai 1832, vol d'argent et de bijoux : Anneyron. 9 mai 1832, vols de serviettes, de nappes et de soie : Saint-Gervais. 9 mai 1832, concussion et corruption de fonctionnaire : Saint-Roman. 10 mai 1832, coups et blessures sur ascendant : Beauvoisin. 10 mai 1832, cris séditieux dans un lieu public : Vaunaveys. 10 mai 1832, vol de blé froment : Marsas.

Date

7-10 mai 1832

Cote

2 U 293

Résultat n°20
1833-1842

7 medias

1833-1842

Date

1833-1842

Cote

-