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46 résultats

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  1. Résultat n°1

    27 juillet 1863, faux et usage de faux en écriture privée : Saint-Sauveur [Gouvernet]. 28 juillet 1863, vol d'argent : Nyons. 28 juillet 1863, viol d'une enfant : Taulignan. 29 juillet 1863, attentat à la pudeur sur une enfant : Mirabel [aux-Baronnies]. 1er août 1863, vol d'une mule : Marsanne. 1er août 1863, vol d'argent et de linge : Ponsas.

    Date

    Entre le 27 juillet 1863 et le 1er août 1863

    Cote

    2 U 581

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 27 juillet 1863, faux et usage de faux en écriture...
  2. Résultat n°2

    23 octobre 1862, attentat à la pudeur sur une enfant : Chatuzange. 23 octobre 1862, fabrication et émission de fausse monnaie : Soyans. 24 octobre 1862, faux témoignage et subornation de témoins : Plaisians. 25 octobre 1862, viol d'une enfant : Francillon. 25 octobre 1862, incendie de récoltes, vol d'argent, d'une montre, d'un fusil, de poudre et d'aliments : Ourches, Vaunaveys. 25 octobre 1862, attentats à la pudeur sur des enfants : Vercoiran.

    Date

    23-25 octobre 1862

    Cote

    2 U 572

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 23 octobre 1862, attentat à la pudeur sur une enfant...
  3. Résultat n°3

    2ème dossier : pièces de forme. 3ème dossier : lettres et réquisitoires de jonction. 4ème dossier : plans.

    Cote

    2 U 390

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • Assassinat de la sœur de l'accusé, empoisonnement de...
    • 2ème dossier : pièces de forme. 3ème dossier : lettres...
  4. Résultat n°4

    1er dossier (feuillets n°231-331) : pièces d'information, pièces d'assises et de cassation, procès-verbal d'exécution (lacunes).

    Cote

    2 U 389

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • Assassinat de la sœur de l'accusé, empoisonnement de...
    • 1er dossier (feuillets n°231-331) : pièces d'information,...
  5. Résultat n°5

    1er dossier (feuillets n° 1-230) : pièces d'information (lacunes).

    Cote

    2 U 388

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • Assassinat de la sœur de l'accusé, empoisonnement de...
    • 1er dossier (feuillets n° 1-230) : pièces d'information...
  6. Résultat n°6

    Assassinat d'une femme, tentative d'assassinat sur un homme : Vaunaveys.

    Date

    4 août 1843

    Cote

    2 U 367

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • Assassinat d'une femme, tentative d'assassinat sur...
  7. Résultat n°7

    7 mai 1832, vol d'argent : Saint-Donat. 7 mai 1832, tentative de viol sur une enfant : Barret-de-Liourre. 8 mai 1832, infanticide : Montségur. 8 mai 1832, attentat à la pudeur sur une jeune fille : Saint-Rambert-d'Albon. 8 mai 1832, vol d'argent et de bijoux : Anneyron. 9 mai 1832, vols de serviettes, de nappes et de soie : Saint-Gervais. 9 mai 1832, concussion et corruption de fonctionnaire : Saint-Roman. 10 mai 1832, coups et blessures sur ascendant : Beauvoisin. 10 mai 1832, cris séditieux dans un lieu public : Vaunaveys. 10 mai 1832, vol de blé froment : Marsas.

    Date

    7-10 mai 1832

    Cote

    2 U 293

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 7 mai 1832, vol d'argent : Saint-Donat. 7 mai 1832,...
  8. Résultat n°8

    7 novembre 1831, rebellion à main armée contre un arrêt de la cour royale : Sainte-Eulalie-en-Royans, Saint-Laurent-en-Royans. 8 novembre 1831, faux en écriture authentique et publique : Chabeuil, Vaunaveys. 8 novembre 1831, viol d'une enfant : Valence. 9 novembre 1831, vols d'un mulet et d'une mule : Clérieux, Mercurol. 9 novembre 1831, vols de noix, de blé, de cocons, de graines, d'une chemise et d'objets mobiliers : Charpey. 10 novembre 1831, vol d'une mule : Saint-Jean-Chambre (Ardèche). 10 novembre 1831, viol d'une jeune fille : Bellegarde. 12 novembre 1831, attentats à la pudeur sur une enfant : Besayes. 14 novembre 1831, cris séditieux dans un lieu public : Die. 14 novembre 1831, viol une femme : Châteauneuf-d'Isère.

    Date

    7-14 novembre 1831

    Cote

    2 U 289

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 7 novembre 1831, rebellion à main armée contre un arrêt...
  9. Résultat n°9

    16 mai 1831, tentative de meurtre sur plusieurs hommes : Générac (Gard). 17 mai 1831, coups et blessures sur ascendant : Vaunaveys. 17 mai 1831, tentative de viol sur une jeune femme : Sainte-Jalle. 18 mai 1831, vol de ratine : Claveyson. 18 mai 1831, tentative de meurtre sur un homme : Nîmes (Gard). 19 mai 1831, viol, attentat à la pudeur sur une jeune femme et vol de bijou : Clérieux. 19 mai 1831, vols de volailles, d'un chaudron, d'une hache, de peaux de mouton et de laine : Grignan, Salles. 20 mai 1831, faux et usage de faux en écriture de commerce : Valence.

    Date

    16-20 mai 1831

    Cote

    2 U 286

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 16 mai 1831, tentative de meurtre sur plusieurs hommes...
  10. Résultat n°10

    21 février 1831, vol d'argent : Châteauneuf-de-Mazenc. 21 février 1831, tentative de vol, Dieulefit. 22 février 1831, vol de bottes, d'un couteau et d'une seringue : Saint-Vallier. 22 février 1831, vol de blé : Romans. 22 février 1831, meurtre d'un homme : Saint-Barthélémy-de-Vals. 24 février 1831, vol de draps, d'effets d'habillement et de souliers : Valence. 24 février 1831, meurtre sur conjoint : Le Buis. 24 février 1831, vol d'argent : Saint-Bonnet-de-Valclérieux. 25 février 1831, vol de nappes et de serviettes : Romans. 25 février 1831, faux et usage de faux en écriture privée : Vaunaveys. 26 février 1831, vol de blé : Loriol.

    Date

    21 février-26 février 1831

    Cote

    2 U 285

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 21 février 1831, vol d'argent : Châteauneuf-de-Mazenc....
  11. Résultat n°11

    8 février 1830, viol d'une enfant : Vaunaveys. 8 février 1830, vol d'argent et d'objets mobiliers : Mercurol. 10 février 1830, vol d'une jument : Les Éparres (Isère). 10 février 1830, vol d'argent et de cartouches : Mirabel. 11 février 1830, faux témoignage en matière correctionnelle : Die, Valence. 11 février 1830 (date de l'acte d'accusation, pas d'arrêt), vol de blé : Châteauneuf-de-Galaure. 11 février 1830, vol d'argent, de vin, de soie, de saucissons et de linge : Loriol. 12 février 1830, vol d'une montre, de sucre, de fromage, de viande, de cordailles, de couvertures et d'effets d'habillement : Beausemblant, Bougé Chambalud (Isère). 12 février 1830, tentative de meurtre sur conjoint : Crest. 13 février 1830, vol d'argent, attentat à la pudeur sur une enfant : Saint-Romain-d'Albon. 13 février 1830, fabrication et émission de fausse monnaie : Chabeuil.

    Date

    8-13 février 1830

    Cote

    2 U 279

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 8 février 1830, viol d'une enfant : Vaunaveys. 8 février...
  12. Résultat n°12
    1903-1912

    5 medias

    1903-1912

    Date

    1903-1912

    Cote

    1 Num 813

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Vaunaveys-la-Rochette
    • Vaunaveys.
    • Tables décennales (1792-1932).
    • 1903-1912
  13. Résultat n°13

    1970-1972

    Date

    1970-1972

    Cote

    4 E 10569

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Vaunaveys-la-Rochette
    • Vaunaveys.
    • Naissances, mariages, décès (1793-1972).
    • 1970-1972
  14. Résultat n°14

    1957-1969

    Date

    1957-1969

    Cote

    4 E 10568

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Vaunaveys-la-Rochette
    • Vaunaveys.
    • Naissances, mariages, décès (1793-1972).
    • 1957-1969
  15. Résultat n°15

    1953-1956

    Date

    1953-1956

    Cote

    4 E 10567

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Vaunaveys-la-Rochette
    • Vaunaveys.
    • Naissances, mariages, décès (1793-1972).
    • 1953-1956
  16. Résultat n°16

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4 E 10566

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Vaunaveys-la-Rochette
    • Vaunaveys.
    • Naissances, mariages, décès (1793-1972).
    • 1943-1952
  17. Résultat n°17

    1933-1942

    Date

    1933-1942

    Cote

    4 E 10565

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Vaunaveys-la-Rochette
    • Vaunaveys.
    • Naissances, mariages, décès (1793-1972).
    • 1933-1942
  18. Résultat n°18
    1919-1932

    58 medias

    1919-1932

    Date

    1919-1932

    Cote

    4 E 6100

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Vaunaveys-la-Rochette
    • Vaunaveys.
    • Naissances, mariages, décès (1793-1972).
    • 1919-1932
  19. Résultat n°19
    1906-1918

    127 medias

    1906-1918

    Date

    1906-1918

    Cote

    4 E 6099

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Vaunaveys-la-Rochette
    • Vaunaveys.
    • Naissances, mariages, décès (1793-1972).
    • 1906-1918
  20. Résultat n°20
    Vaunaveys

    2 lots 554 medias

    Vaunaveys

    Date

    1766

    Cote

    5 Mi 380/R7

    • Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance

    • Registres du Désert
    • Actes passés devant les pasteurs Lombard et Bertrand.
    • Vaunaveys