1er mai 1644-9 juillet 1645
Date
1er mai 1644-9 juillet 1645
Cote
2 E 14644
-
Contexte : 2 E et E - Notaires (Vassieux-en-Vercors)
- Vassieux-en-Vercors. Étude n° 1.
- Gauthier de la Tour, Pierre.
- Minutes.
- 1er mai 1644-9 juillet 1645
192 medias
1er mai 1644-9 juillet 1645
2 E 14644
189 medias
31 juillet 1645-7 octobre 1646
2 E 14645
155 medias
1er janvier 1650-3 mars 1651
2 E 14646
245 medias
3 mars 1651-7 février 1652
2 E 14647
191 medias
18 février 1652-20 mars 1653
2 E 14648
179 medias
24 mars 1653-23 janvier 1654
2 E 14649
162 medias
13 mars 1654-22 février 1655
2 E 14650
243 medias
4 novembre 1661-15 février 1663
2 E 14651
179 medias
24 novembre 1664-19 juin 1667
2 E 14652
105 medias
1901-1909
4 E 6096
127 medias
1910-1920
4 E 6097
42 medias
1921-1932
4 E 6098
1933-1942
4 E 10554
1943-1952
4 E 10555
1948
4 E 10556
1953-1963
4 E 10557
1964-1969
4 E 10558
1970-1982
4 E 10559
1983-2014
4 E 10560
2 lots 578 medias
1779
6 E 4, 4 E 392 (Ancienne cote)
1 media
1974
5 Fi 342
A.L.A.T. (Aviation Légère de l'Armée de Terre)
1 media
1974
5 Fi 343
A.L.A.T. (Aviation Légère de l'Armée de Terre)
1 media
1974
5 Fi 344
A.L.A.T. (Aviation Légère de l'Armée de Terre)
1 media
début XXe s.
22 Fi 83
1 media
début XXe siècle
30 Fi 364/1
1 media
s.d.
30 Fi 364/2
1 media
s.d.
30 Fi 364/3
1 media
s.d.
30 Fi 364/4
1 media
s.d.
30 Fi 364/5
1 media
s.d.
30 Fi 364/6
1 media
s.d.
30 Fi 364/7
1 media
s.d.
30 Fi 364/8
1 media
s.d.
30 Fi 364/9
1 media
s.d.
30 Fi 364/10
1 media
s.d.
30 Fi 364/11
1 media
s.d.
30 Fi 364/12
1 media
s.d.
30 Fi 364/13
1 media
1960
95 Fi 1092
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1960
95 Fi 1093
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1959
95 Fi 1094
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1959
95 Fi 1095
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1956
95 Fi 1096
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1956
95 Fi 1097
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1958
95 Fi 1098
1 media
1959
95 Fi 1099
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1964
95 Fi 1100
1 media
1964
95 Fi 1101
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1959
95 Fi 1796
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1956
95 Fi 1797
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1958
95 Fi 1798
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1964
95 Fi 1799
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1964
95 Fi 1800
1 media
1964
95 Fi 1801
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1960
95 Fi 2016
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1960
95 Fi 2017
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1960
95 Fi 2018
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1964
95 Fi 2408
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1964
95 Fi 2409
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1964
95 Fi 2410
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1964
95 Fi 2411
1 media
1960
95 Fi 2412
1 media
début XXe siècle
101 Fi 207
Gilbert Antressangle
1 media
début XXe siècle
101 Fi 208
Gilbert Antressangle
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début XXe siècle
101 Fi 209
Gilbert Antressangle
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1944
101 Fi 210
Gilbert Antressangle
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1944
101 Fi 211
Gilbert Antressangle
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1944
101 Fi 212
Gilbert Antressangle
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1944
101 Fi 213
Gilbert Antressangle
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1944
101 Fi 214
Gilbert Antressangle
1 media
1944
101 Fi 215
Gilbert Antressangle
1737-1792
111 J 31
1737-1792
111 J 32
1737-1792
111 J 33
1737-1792
111 J 34
1737-1792
111 J 35
1986-1996
178 J 63
A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
- des fonds d'entreprises liquidées,
- des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].
[1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
[2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
1997-2001
247 J 113
A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
- des fonds d'entreprises liquidées,
- des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].
[1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
[2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
lundi 23 septembre 1963
327 J 466
En mai 2005, Jean Abonnenc apporte une première partie de ses documents aux Archives départementales de la Drôme. C'est une boîte d'archives contenant quatre dossiers. Dans l'attente de l'arrivée du reste du fonds aux Archives, ils n'ont pas été traités. Néanmoins, un dossier qui comprenait des archives du Comité départemental de libération a été extrait car ce sont des archives publiques. Ce dossier a été intégré au fonds du comité départemental de Libération et porte la cote 2827 W 62[10].
A partir de 2004, Jean Abonnenc a commencé à réunir ses archives afin de les déposer au Musée de Die. Il a finalement choisi de les confier aux Archives départementales de la Drôme en octobre 2009, où elles peuvent être mises facilement à la disposition des chercheurs. Entre 2004 et 2008, trois répertoires ont été réalisés par Jean Abonnenc et Christian Rey décrivant ces documents un à un, leur attribuant une cote[11]. Un début de plan de classement a été réalisé mais n'a pas été mis en pratique. Ces deux dépôts ont permis de constituer le fonds Jean Abonnenc.
[10] Les autres portent les cotes 327 J 48, 78, 148 et 149.
[11] Les répertoires ont été intégrés dans le fonds: 327 J 639 à 642. Ils peuvent être consultés et fournir des informations complémentaires sur les documents avec de nombreux commentaires de Jean Abonnenc.
1963
327 J 467
En mai 2005, Jean Abonnenc apporte une première partie de ses documents aux Archives départementales de la Drôme. C'est une boîte d'archives contenant quatre dossiers. Dans l'attente de l'arrivée du reste du fonds aux Archives, ils n'ont pas été traités. Néanmoins, un dossier qui comprenait des archives du Comité départemental de libération a été extrait car ce sont des archives publiques. Ce dossier a été intégré au fonds du comité départemental de Libération et porte la cote 2827 W 62[10].
A partir de 2004, Jean Abonnenc a commencé à réunir ses archives afin de les déposer au Musée de Die. Il a finalement choisi de les confier aux Archives départementales de la Drôme en octobre 2009, où elles peuvent être mises facilement à la disposition des chercheurs. Entre 2004 et 2008, trois répertoires ont été réalisés par Jean Abonnenc et Christian Rey décrivant ces documents un à un, leur attribuant une cote[11]. Un début de plan de classement a été réalisé mais n'a pas été mis en pratique. Ces deux dépôts ont permis de constituer le fonds Jean Abonnenc.
[10] Les autres portent les cotes 327 J 48, 78, 148 et 149.
[11] Les répertoires ont été intégrés dans le fonds: 327 J 639 à 642. Ils peuvent être consultés et fournir des informations complémentaires sur les documents avec de nombreux commentaires de Jean Abonnenc.
[1944]
327 J 777
En mai 2005, Jean Abonnenc apporte une première partie de ses documents aux Archives départementales de la Drôme. C'est une boîte d'archives contenant quatre dossiers. Dans l'attente de l'arrivée du reste du fonds aux Archives, ils n'ont pas été traités. Néanmoins, un dossier qui comprenait des archives du Comité départemental de libération a été extrait car ce sont des archives publiques. Ce dossier a été intégré au fonds du comité départemental de Libération et porte la cote 2827 W 62[10].
A partir de 2004, Jean Abonnenc a commencé à réunir ses archives afin de les déposer au Musée de Die. Il a finalement choisi de les confier aux Archives départementales de la Drôme en octobre 2009, où elles peuvent être mises facilement à la disposition des chercheurs. Entre 2004 et 2008, trois répertoires ont été réalisés par Jean Abonnenc et Christian Rey décrivant ces documents un à un, leur attribuant une cote[11]. Un début de plan de classement a été réalisé mais n'a pas été mis en pratique. Ces deux dépôts ont permis de constituer le fonds Jean Abonnenc.
[10] Les autres portent les cotes 327 J 48, 78, 148 et 149.
[11] Les répertoires ont été intégrés dans le fonds: 327 J 639 à 642. Ils peuvent être consultés et fournir des informations complémentaires sur les documents avec de nombreux commentaires de Jean Abonnenc.