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  • 1
    B, Cros des Aigues. 1934.

    1 media

    B, Cros des Aigues. 1934.

    Date

    1934

    Cote

    2058 W 10257, 2058 W 1091 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Valouse
    • Section B
    • B, Cros des Aigues. 1934.
  • 2

    N°363-95-0001

    Date

    1995

    Cote

    2889 W 57

    • Contexte : 2889 W - Direction départementale de l'Équipement,...

    • Urbanisme. - Permis de construire des commune sans...
    • Commune de Valouse.
    • N°363-95-0001
  • 3

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Valouse
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 4

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  • 5
    Section A, Église (l'). Section B, Cros des Aigues (le).

    1 media

    Section A, Église (l'). Section B, Cros des Aigues (le).

    Date

    24 mai 1825

    Cote

    3 P 3616/2

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Valouse
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A, Église (l'). Section B, Cros des Aigues...
  • 6

    Valouse.

    Date

    1961

    Cote

    542 W 577

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 4 et 11 juin 1961.
    • Canton de Nyons.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Valouse.
  • 7
    1833-1842

    54 medias

    1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    5 Mi 290/R5

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Valouse
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1833-1842
  • 8

    États de sections des propiétés non bâties et bâties : section A dite ''de l'Eglise'', section B dite ''du Cros des Aigues'' (4 décembre 1826).

    Date

    1826

    Cote

    3 P 2625

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Valouse.
    • États de sections.
    • États de sections des propiétés non bâties et bâties...
  • 9

    Valouse. - N°1000 VANDERHAVE/ROGGENBUCK Harriet et Werner.

    Date

    2008

    Cote

    3593 W 1000

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2008.
    • Valouse. - N°1000 VANDERHAVE/ROGGENBUCK Harriet et...
  • 10
    A, L'Église. 1934.

    1 media

    A, L'Église. 1934.

    Date

    1934

    Cote

    2058 W 10256, 2058 W 1091 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Valouse
    • Section A
    • A, L'Église. 1934.
  • 11

    Année 1997. Nord.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 19

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Nord.
  • 12

    Scrutin du 26 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1424

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Nyons.
    • Commune de Valouse.
    • Scrutin du 26 avril 1953.
  • 13

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Valouse
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 14

    Commune de Valouse. - MICHEL Marie-Dominique.

    Date

    2012

    Cote

    4067 W 812

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2012.
    • Commune de Valouse. - MICHEL Marie-Dominique.
  • 15

    Commune de Valouse.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 239

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Nyons.
    • Commune de Valouse.
  • 16

    Année 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3473 W 25

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2002.
  • 17

    Fichier cadastral, section A.

    Cote

    2056 W 581

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Valouse.
    • Fichier cadastral, section A.
  • 18

    Volume 1 : cases 1-18 (30 novembre 1910).

    Date

    1910

    Cote

    3 P 2628

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Valouse.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés bâties 1910-1933.
    • Volume 1 : cases 1-18 (30 novembre 1910).
  • 19

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Valouse
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 20

    N°363-90-0001

    Date

    1990

    Cote

    2889 W 56

    • Contexte : 2889 W - Direction départementale de l'Équipement,...

    • Urbanisme. - Permis de construire des commune sans...
    • Commune de Valouse.
    • N°363-90-0001
  • 21

    Année 2000.

    Date

    2000

    Cote

    3473 W 23

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2000.
  • 22

    Commune de Valouse.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 241

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Nyons.
    • Commune de Valouse.
  • 23
    1853-1902

    283 medias

    1853-1902

    Date

    1853-1902

    Cote

    2 Mi 1060/R1

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Valouse
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1853-1902
  • 24

    Canton de Nyons.

    Cote

    3 P 2938

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Atlas.
    • Atlas portatifs.
    • Canton de Nyons.
  • 25

    1941-1953

    Date

    1941-1953

    Cote

    4 E 10550

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Valouse
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1941-1953
  • 26
    an XI-1812

    63 medias

    an XI-1812

    Date

    an XI-1812

    Cote

    5 Mi 290/R2

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Valouse
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • an XI-1812
  • 27
    1903-1916

    72 medias

    1903-1916

    Date

    1903-1916

    Cote

    4 E 6094

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Valouse
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1903-1916
  • 28

    Aix-en-Diois, Châteauneuf-du-Rhône, Châtillon-en-Diois, Cobonne, Eygalayes, Luc-en-Diois, Omblèze, Pradelle, Saint-Thomas-en-Royans, Valouse, Venterol, Verclause.

    Date

    2005-2008

    Cote

    3587 W 9

    • Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...

    • Demandes de subventions pour travaux d'assainissement,...
    • Travaux d'alimentation en eau potable.
    • Aix-en-Diois, Châteauneuf-du-Rhône, Châtillon-en-Diois,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau

  • 29

    Valouse.

    Date

    1962

    Cote

    542 W 1087

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives des 19 et 26 novembre 1962.
    • Résultats.
    • Canton de Nyons.
    • Valouse.
  • 30
    A. 1989.

    1 media

    A. 1989.

    Date

    1989

    Cote

    2842 W 5389, 2842 W 143 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Valouse
    • Section A
    • A. 1989.
  • 31

    Année 2001.

    Date

    2001

    Cote

    3473 W 24

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2001.
  • 32

    Commune de Valouse.

    Date

    1981

    Cote

    1503 W 238

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections présidentielles.
    • Élections présidentielles du 26 avril et 10 mai 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Nyons.
    • Commune de Valouse.
  • 33

    N°363-85-0002

    Date

    1985

    Cote

    2889 W 55

    • Contexte : 2889 W - Direction départementale de l'Équipement,...

    • Urbanisme. - Permis de construire des commune sans...
    • Commune de Valouse.
    • N°363-85-0002
  • 34

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Valouse
    • Relevés de propriétés.
  • 35

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 8

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1986.
    • Valouse
    • Relevés de propriétés.
  • 36
    1917-1927

    40 medias

    1917-1927

    Date

    1917-1927

    Cote

    4 E 6095

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Valouse
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1917-1927
  • 37

    Valouse.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 238

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Nyons.
    • Valouse.
  • 38
    1823-1832

    69 medias

    1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    5 Mi 290/R4

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Valouse
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1823-1832
  • 39

    Valouse.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 551

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Nyons.
    • Valouse.
  • 40

    Année 1997. Sud.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 20

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Sud.
  • 41

    Commune de Valouse.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 276

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Nyons.
    • Commune de Valouse.
  • 42

    1982-2014

    Date

    1982-2014

    Cote

    4 E 10553

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Valouse
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1982-2014
  • 43
    Clément, Joseph Apollinaire

    1 media

    Clément, Joseph Apollinaire

    Date

    23 juillet 1878

    Cote

    1920 W 143

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Clément, Joseph Apollinaire
  • 44

    Année 1993.

    Date

    1993

    Cote

    3473 W 14

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1993.
  • 45

    Année 1998.

    Date

    1998

    Cote

    3473 W 21

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1998.
  • 46

    Volume 1 : pages 1-44 (28 décembre 1826).

    Date

    1826

    Cote

    3 P 2626

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Valouse.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1826-1914.
    • Volume 1 : pages 1-44 (28 décembre 1826).
  • 47

    Année 1999.

    Date

    1998

    Cote

    3473 W 22

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1999.
  • 48

    Valouse.

    Date

    1972

    Cote

    1524 W 240

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Référendums.
    • Référendum du 23 avril 1972
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des opérations de référendum dans la...
    • Canton de Nyons.
    • Valouse.
  • 49

    Valouse. - N°396 SCI Les Genets.

    Date

    2006

    Cote

    3593 W 396

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2006.
    • Valouse. - N°396 SCI Les Genets.
  • 50
    Tableau d'assemblage.

    1 media

    Tableau d'assemblage.

    Date

    24 mai 1825

    Cote

    3 P 3616/1

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Valouse
    • Cadastre parcellaire.
    • Tableau d'assemblage.
  • 51

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Valouse
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 52
    Sage, Victor Denis

    1 media

    Sage, Victor Denis

    Date

    28 avril 1875

    Cote

    1920 W 594

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Sage, Victor Denis
  • 53

    1954-1964

    Date

    1954-1964

    Cote

    4 E 10551

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Valouse
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1954-1964
  • 54

    1928-1940

    Date

    1928-1940

    Cote

    4 E 10549

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Valouse
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1928-1940
  • 55

    Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1423

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Nyons.
    • Commune de Valouse.
    • Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.
  • 56

    Année 1988.

    Date

    1988

    Cote

    3473 W 10

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1988.
  • 57

    Valouse.

    Date

    1982

    Cote

    2589 W 8

    • Contexte : 2589 W - Direction départementale de l'équipement,...

    • Échantillonnage des permis de construire de l'année...
    • Valouse.
  • 58
    Barnaud, Joseph Jules

    1 media

    Barnaud, Joseph Jules

    Date

    23 février 1874

    Cote

    1920 W 584

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Barnaud, Joseph Jules
  • 59

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Valouse
    • Relevés de propriétés.
  • 60

    Volume 1 : folios 1-40 (2 mai 1914).

    Date

    1914

    Cote

    3 P 2629

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Valouse.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés non bâties 1914-1933.
    • Volume 1 : folios 1-40 (2 mai 1914).
  • 61

    Canton de Nyons. - Communes de Montaulieu (1807-1825), Nyons (1806-1824), Piégon (an XIII-1824), Pilles (Les) (1807-1824), Saint-Ferréol (1824), Saint-Maurice (an XII-1824), Valouse (1824), Venterol (1806-1824), Vinsobres (an XIII-1824).

    Date

    an XII-1825

    Cote

    3 P 2895

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton de Nyons. - Communes de Montaulieu (1807-1825),...
  • 62

    Année 1989.

    Date

    1989

    Cote

    3473 W 11

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1989.
  • 63

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Valouse
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 64
    B. 1989.

    1 media

    B. 1989.

    Date

    1989

    Cote

    2842 W 5390, 2842 W 143 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Valouse
    • Section B
    • B. 1989.
  • 65
    Clément, Élie Gabriel

    1 media

    Clément, Élie Gabriel

    Date

    25 novembre 1878

    Cote

    1920 W 149

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Clément, Élie Gabriel
  • 66

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 8

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1986.
    • Valouse
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 67

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Valouse
    • Relevés de propriétés.
  • 68

    Saint-Agnan, Saint-Ferréol, Saint-Gervais, Saint-Martin-en-Vercors, Saint-Laurent, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saint-Uze, Saoû, Tain-l'Hermitage, Tersanne, Teyssières, la Touche, Treschenu, Triors, Tulette, Valence, Valouse.

    Date

    1799-1895

    Cote

    1 M 863

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Communes.
    • Délimitation des communes.
    • Fixation des limites et bornage.
    • Saint-Agnan, Saint-Ferréol, Saint-Gervais, Saint-Martin-en-Vercors,...
  • 69

    3e pochette.

    Date

    1969-1969

    Cote

    2848 W 254

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Utilisation du territoire.
    • Enquête fruitière.- Photos aériennes (1969).
    • 3e pochette.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  • 70

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Valouse
    • Relevés de propriétés.
  • 71

    Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties et des propriétés non bâties (Feuillets supprimés).

    Date

    1975-1979

    Cote

    2057 W 1703

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Valouse.
    • Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties...
  • 72

    Commune de Valouse. - ROUSSIN Rodrigue.

    Date

    2011

    Cote

    4067 W 574

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2011.
    • Commune de Valouse. - ROUSSIN Rodrigue.
  • 73

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Valouse
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 74

    Canton de Nyons. - Communes de Arpavon (1825), Aubres (1824), Châteauneuf-de-Bordette (1825), Condorcet (1824), Curnier (1825), Eyroles (1825), Mirabel-aux-Baronnies (1824), Montaulieu (1825), Nyons (1824), Piégon (1824), Pilles (Les) (1824), Saint-Ferréol (1824), Saint-Maurice (1824), Valouse (1824), Venterol (1824), Vinsobres (1824).

    Date

    1824-1825

    Cote

    3 P 2896

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton de Nyons. - Communes de Arpavon (1825), Aubres...
  • 75

    Année 1994.

    Date

    1994

    Cote

    3473 W 15

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1994.
  • 76

    Année 1991-1992.

    Date

    1991, 1992

    Cote

    3473 W 13

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1991-1992.
  • 77
    1808-1897

    162 medias

    1808-1897

    Date

    1808-1897

    Cote

    2 Mi 1060/R1

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Valouse
    • Publications de mariages (1808-1897).
    • 1808-1897
  • 78

    Année 1996. Nord.

    Date

    1996

    Cote

    3473 W 17

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1996. Nord.
  • 79

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Valouse
    • Relevés de propriétés.
  • 80

    Année 1996. Sud.

    Date

    1996

    Cote

    3473 W 18

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1996. Sud.