Filtrer les résultats
Multimédias
  • 85
  • 34
Nom de l'inventaire
  • 62
  • 40
  • 6
  • 3
  • 3
Afficher plus
Période
  • 1
  • 39
  • 76
  • 5
Lieux
  • 119
  • 30
  • 16
  • 16
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 9
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Collectivités
  • 1
  • 1
Personnes
  • 1
  • 1
Auteurs
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  • 1

    ADAM Ramazan

    Date

    1987-1995

    Cote

    211 J 1

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • A- Agriculture, sylviculture et pêche.
    • 02 Sylviculture et exploitation forestière.
    • ADAM Ramazan

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  • 2

    Champon, Madeleine Eugénie Noémie

    Cote

    3 R 156

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Champon, Madeleine Eugénie Noémie
  • 3

    Raymond, Jean Émile André

    Cote

    3 R 267

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Raymond, Jean Émile André
  • 4

    Argoud, Paul Jean

    Cote

    3 R 270

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Argoud, Paul Jean
  • 5
    Descombes, François Louis

    1 media

    Descombes, François Louis

    Date

    6 août 1893

    Cote

    1920 W 4

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Descombes, François Louis
  • 6
    Blunat, Louis

    1 media

    Blunat, Louis

    Date

    2 juin 1881

    Cote

    1920 W 13

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Blunat, Louis
  • 7
    Duc, Charles Constant Firmin

    1 media

    Duc, Charles Constant Firmin

    Date

    6 mars 1878

    Cote

    1920 W 35

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Duc, Charles Constant Firmin
  • 8
    Joubert, Louis Henri

    1 media

    Joubert, Louis Henri

    Date

    25 mars 1896

    Cote

    1920 W 36

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Joubert, Louis Henri
  • 9
    Revol, Louis Joseph

    1 media

    Revol, Louis Joseph

    Date

    16 mars 1890

    Cote

    1920 W 39

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Revol, Louis Joseph
  • 10
    Revoiron, Jean Baptiste

    1 media

    Revoiron, Jean Baptiste

    Date

    30 mai 1882

    Cote

    1920 W 42

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Revoiron, Jean Baptiste
  • 11
    Izérable, Gabriel Ferdinand

    1 media

    Izérable, Gabriel Ferdinand

    Date

    9 juillet 1894

    Cote

    1920 W 60

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Izérable, Gabriel Ferdinand
  • 12
    Lambert, Émile Georges

    1 media

    Lambert, Émile Georges

    Date

    1er janvier 1894

    Cote

    1920 W 65

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Lambert, Émile Georges
  • 13
    Perroton, Michel Émile

    1 media

    Perroton, Michel Émile

    Date

    13 janvier 1895

    Cote

    1920 W 86

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Perroton, Michel Émile
  • 14
    Boissieux, Louis Paul

    1 media

    Boissieux, Louis Paul

    Date

    5 septembre 1897

    Cote

    1920 W 96

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Boissieux, Louis Paul
  • 15
    Izérable, Constant Gustave

    1 media

    Izérable, Constant Gustave

    Date

    28 août 1883

    Cote

    1920 W 102

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Izérable, Constant Gustave
  • 16
    Mathieu, Barthélémy Antoine

    1 media

    Mathieu, Barthélémy Antoine

    Date

    24 avril 1884

    Cote

    1920 W 105

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Mathieu, Barthélémy Antoine
  • 17
    Juge, Louis

    1 media

    Juge, Louis

    Date

    18 septembre 1885

    Cote

    1920 W 119

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Juge, Louis
  • 18
    Mottin, Léon Léopold Prosper

    1 media

    Mottin, Léon Léopold Prosper

    Date

    30 mai 1888

    Cote

    1920 W 136

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Mottin, Léon Léopold Prosper
  • 19
    Collonge, Émile Ferdinand

    1 media

    Collonge, Émile Ferdinand

    Date

    3 mai 1884

    Cote

    1920 W 138

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Collonge, Émile Ferdinand
  • 20

    Mathieu, Alphonse Gabriel

    Date

    13 février 1895

    Cote

    1920 W 145

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Mathieu, Alphonse Gabriel