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  1. Résultat n°1

    359_D0001 - ACOPREV CENTRALE VALLAGEOISE

    Date

    2019

    Cote

    4302 W 129

    • Contexte : 4302 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Vachères-en-Quint.
    • 359_D0001 - ACOPREV CENTRALE VALLAGEOISE
  2. Résultat n°2

    359_D0002 - REMY Carole

    Date

    2019

    Cote

    4302 W 130

    • Contexte : 4302 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Vachères-en-Quint.
    • 359_D0002 - REMY Carole
  3. Résultat n°3

    VACHERES-EN-QUINT

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 89

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT DE DIE
    • VACHERES-EN-QUINT

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  4. Résultat n°4

    Commune de Vachères-en-Quint. - 359_D0001 - SATINK ép. VAN DER ZANDEN Simone

    Date

    2018

    Cote

    4225 W 184

    • Contexte : 4225 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Vachères-en-Quint. - 359_D0001 - SATINK...
  5. Résultat n°5

    Commune de Vachères-en-Quint. - 359_D0001 - REMY Carole.

    Date

    2018

    Cote

    4229 W 51

    • Contexte : 4229 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Commune de Vachères-en-Quint. - 359_D0001 - REMY Carole.
  6. Résultat n°6

    Commune de Vachères-en-Quint. - 359_D0001 - Mairie

    Date

    2017

    Cote

    4224 W 147

    • Contexte : 4224 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Vachères-en-Quint. - 359_D0001 - Mairie
  7. Résultat n°7

    Commune de Vachères-en-Quint. - 359_D0001, CABROL Marie.

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 387

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Vachères-en-Quint. - 359_D0001, CABROL Marie.
  8. Résultat n°8

    Vachères-en-Quint. - Travaux de voirie 2014.

    Date

    2013-2016

    Cote

    3674 W 61

    • Contexte : 3674W, Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
    • Vachères-en-Quint. - Travaux de voirie 2014.

    Producteur :

    Conseil déprtemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  9. Résultat n°9

    Commune de Vachères-en-Quint. - 359_V0001, SCA La Foncière Terre de liens.

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 308

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Vachères-en-Quint. - 359_V0001, SCA La Foncière...
  10. Résultat n°10

    Commune de Vachères-en-Quint. - 359_32001, GAEC L'Heberge

    Date

    2015

    Cote

    4056 W 54

    • Contexte : 4056 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Commune de Vachères-en-Quint. - 359_32001, GAEC L'Heberge
  11. Résultat n°11

    1983-2014

    Date

    1983-2014

    Cote

    4 E 10096

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Vachères-en-Quint
    • Commune de Vachères-en-Quint.
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1983-2014
  12. Résultat n°12

    Commune de Vachères-en-Quint. - 359_D0001 - FAVRESSE Olivier

    Date

    2012

    Cote

    4071 W 277

    • Contexte : 4071 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Commune de Vachères-en-Quint. - 359_D0001 - FAVRESSE...
  13. Résultat n°13

    VACHERES-EN-QUINT

    Date

    1947-2010

    Cote

    3494 W 349

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • VACHERES-EN-QUINT

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  14. Résultat n°14

    Vachères-en-Quint. - Aménagement de la place du village.

    Date

    2003-2005

    Cote

    3103 W 397

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Vachères-en-Quint. - Aménagement de la place du village.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  15. Résultat n°15

    Vachères-en-Quint.

    Date

    1985-2005

    Cote

    3369 W 233

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Vachères-en-Quint.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  16. Résultat n°16

    Année 2003.

    Date

    2003

    Cote

    3473 W 26

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2003.
  17. Résultat n°17

    Année 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3473 W 25

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2002.
  18. Résultat n°18

    Routes départementales n°129 et 740, commune de Vachères-en-Quint. - Carrefour, travaux d'aménagement.

    Date

    1999-2002

    Cote

    2866 W 433

    • Contexte : 2866 W - Direction départementale des Territoires de...

    • Travaux sur routes.
    • Routes départementales.
    • Plusieurs routes.
    • Routes départementales n°129 et 740, commune de Vachères-en-Quint....
  19. Résultat n°19

    Année 2001.

    Date

    2001

    Cote

    3473 W 24

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2001.
  20. Résultat n°20

    Année 2000.

    Date

    2000

    Cote

    3473 W 23

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2000.
  21. Résultat n°21

    Année 1998.

    Date

    1998

    Cote

    3473 W 21

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1998.
  22. Résultat n°22

    Année 1999.

    Date

    1998

    Cote

    3473 W 22

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1999.
  23. Résultat n°23

    Année 1997. Nord.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 19

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Nord.
  24. Résultat n°24

    Année 1997. Sud.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 20

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Sud.
  25. Résultat n°25

    Année 1996. Nord.

    Date

    1996

    Cote

    3473 W 17

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1996. Nord.
  26. Résultat n°26

    Année 1996. Sud.

    Date

    1996

    Cote

    3473 W 18

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1996. Sud.
  27. Résultat n°27

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  28. Résultat n°28

    Année 1994.

    Date

    1994

    Cote

    3473 W 15

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1994.
  29. Résultat n°29

    Année 1993.

    Date

    1993

    Cote

    3473 W 14

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1993.
  30. Résultat n°30

    Année 1991-1992.

    Date

    1991, 1992

    Cote

    3473 W 13

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1991-1992.
  31. Résultat n°31

    Année 1990.

    Date

    1990

    Cote

    3473 W 12

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1990.
  32. Résultat n°32

    PR 0+700 à 2+600, commune de Vachères-en-Quint. - Reconstruction de chaussée, attribution du marché.

    Date

    1990

    Cote

    2866 W 320

    • Contexte : 2866 W - Direction départementale des Territoires de...

    • Travaux sur routes.
    • Chemins départementaux.
    • Chemin départemental n°740.
    • PR 0+700 à 2+600, commune de Vachères-en-Quint. - Reconstruction...
  33. Résultat n°33

    Année 1989.

    Date

    1989

    Cote

    3473 W 11

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1989.
  34. Résultat n°34
    Z1. 1988.

    1 media

    Z1. 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2842 W 2821, 2842 W 82 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Vachères-en-Quint
    • Section Z
    • Z1. 1988.
  35. Résultat n°35
    Z2. 1988.

    1 media

    Z2. 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2842 W 2822, 2842 W 82 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Vachères-en-Quint
    • Section Z
    • Z2. 1988.
  36. Résultat n°36
    B1. 1988.

    1 media

    B1. 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2842 W 2817, 2842 W 82 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Vachères-en-Quint
    • Section B
    • B1. 1988.
  37. Résultat n°37
    Tableau d'assemblage. 1988.

    1 media

    Tableau d'assemblage. 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2842 W 2816, 2842 W 82 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Vachères-en-Quint
    • Tableau d'assemblage
    • Tableau d'assemblage. 1988.
  38. Résultat n°38
    B2. 1988.

    1 media

    B2. 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2842 W 2818, 2842 W 82 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Vachères-en-Quint
    • Section B
    • B2. 1988.
  39. Résultat n°39

    Année 1988.

    Date

    1988

    Cote

    3473 W 10

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1988.
  40. Résultat n°40
    A3. 1988.

    1 media

    A3. 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2842 W 2819, 2842 W 82 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Vachères-en-Quint
    • Section A
    • A3. 1988.