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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2 juillet-31 décembre 1863

    Date

    2 juillet-31 décembre 1863

    Cote

    2 E 20191

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Tain-l'Hermitage)

    • Tain-l'Hermitage. Étude n° 7.
    • Cluze, Jean Joseph.
    • Minutes.
    • 2 juillet-31 décembre 1863
  2. Résultat n°2

    1749-mai 1750

    Date

    1749-mai 1750

    Cote

    2 E 7548

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Tain-l'Hermitage)

    • Tain-l'Hermitage. Étude n° 3.
    • Servant, Pierre (1701-...).
    • Minutes.
    • 1749-mai 1750
  3. Résultat n°3
    septembre-décembre 1907

    346 medias

    septembre-décembre 1907

    Date

    septembre-décembre 1907

    Cote

    2 E 30150

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Tain-l'Hermitage)

    • Tain-l'Hermitage. Étude n° 7.
    • Gillet, Pierre Benoît Génovéfin (1862-...).
    • Minutes.
    • septembre-décembre 1907
  4. Résultat n°4

    SEN

    Date

    2019-2019

    Cote

    4050W 67

    • Contexte : 4050 W - Conseil Départemental, DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel del'enfant/fratrie...
    • SEN

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Tain

  5. Résultat n°5
    Gratesol, Félicien Alfred

    1 media

    Gratesol, Félicien Alfred

    Date

    11 février 1895

    Cote

    1920 W 596

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Gratesol, Félicien Alfred
  6. Résultat n°6

    CHE à CLA.

    Date

    2008-2017

    Cote

    3918 W 33-35

    • Contexte : 3918 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2018.
    • CHE à CLA.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Tain

  7. Résultat n°7

    Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Date

    2005-2019

    Cote

    4320 W 39

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  8. Résultat n°8

    Vol bijoux et d'objets mobiliers :Tain. Attentat à la pudeur sur une enfant : Le Buis.

    Date

    4 juillet 1892

    Cote

    2 U 868

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • Vol bijoux et d'objets mobiliers :Tain. Attentat à...
  9. Résultat n°9

    Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Date

    2007-2019

    Cote

    4320 W 40

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  10. Résultat n°10
    Tain-l'Hermitage. - Vue panoramique des quais.

    1 media

    Tain-l'Hermitage. - Vue panoramique des quais.

    Date

    octobre 1978

    Cote

    21 Fi 799

    • Contexte : 21 Fi - Fonds Bâtiments de France

    • Tain-l'Hermitage. - Vue panoramique des quais.
  11. Résultat n°11

    1851

    Date

    1851

    Cote

    2 E 20172

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Tain-l'Hermitage)

    • Tain-l'Hermitage. Étude n° 7.
    • Chomel, Joseph Claude Prosper.
    • Minutes.
    • 1851
  12. Résultat n°12
    Tain-l'Hermitage. - Le taurobole en pierre.

    1 media

    Tain-l'Hermitage. - Le taurobole en pierre.

    Date

    octobre 1978

    Cote

    21 Fi 777

    • Contexte : 21 Fi - Fonds Bâtiments de France

    • Tain-l'Hermitage. - Le taurobole en pierre.
  13. Résultat n°13
    B. 1953.

    1 media

    B. 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2058 W 9713, 2058 W 1033 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Tain-l'Hermitage
    • Section B
    • B. 1953.
  14. Résultat n°14

    juillet-septembre 1926

    Date

    juillet-septembre 1926

    Cote

    2 E 30209

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Tain-l'Hermitage)

    • Tain-l'Hermitage. Étude n° 7.
    • Chièze, Jean Henri Daniel (1881-...).
    • Minutes.
    • juillet-septembre 1926
  15. Résultat n°15

    Fichier du personnel.

    Cote

    69 J 128

    • Contexte : 69 J - Établissements Textiles de l'Hermitage.

    • Textiles de l'Hermitage.
    • Personnel.
    • États.
    • Fichier du personnel.
  16. Résultat n°16

    1873

    Date

    1873

    Cote

    2 E 20296

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Tain-l'Hermitage)

    • Tain-l'Hermitage. Étude n° 8.
    • Pradier, Jean Louis Achille.
    • Minutes.
    • 1873
  17. Résultat n°17

    SDAU de Tournon et Tain-l'Hermitage (1982-1983), dossier ville moyenne (1976-1984).

    Date

    1976-1984

    Cote

    2257 W 370

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Tain-l'Hermitage.
    • SDAU de Tournon et Tain-l'Hermitage (1982-1983), dossier...
  18. Résultat n°18

    5 octobre 1669-31 juillet 1675

    Date

    5 octobre 1669-31 juillet 1675

    Cote

    2 E 5767

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Tain-l'Hermitage)

    • Tain-l'Hermitage. Étude n° 6.
    • Bergier, Louis.
    • Minutes.
    • 5 octobre 1669-31 juillet 1675
  19. Résultat n°19
    Le monument aux morts de la guerre 1914-1918 du sculpteur Gaston Dintrat.

    1 media

    Le monument aux morts de la guerre 1914-1918 du sculpteur Gaston Dintrat.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    106 Fi 138

    • Contexte : 106 Fi - Fonds d'Antressangle

    • Tain-l'Hermitage
    • Le monument aux morts de la guerre 1914-1918 du sculpteur...
  20. Résultat n°20
    La passerelle (détruite en 1965).

    1 media

    La passerelle (détruite en 1965).

    Date

    s.d.

    Cote

    30 Fi 347/40

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • Tain-l'Hermitage
    • La passerelle (détruite en 1965).
  21. Résultat n°21

    MIE

    Date

    2010-2019

    Cote

    4050W 55

    • Contexte : 4050 W - Conseil Départemental, DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel del'enfant/fratrie...
    • MIE

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Tain

  22. Résultat n°22
    1651-1670

    68 medias

    1651-1670

    Date

    1651-1670

    Cote

    5 Mi 149/R4

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Tain-l'Hermitage
    • Paroisse de Tain.
    • Baptêmes (1651-1670).
    • 1651-1670
  23. Résultat n°23
    Le pont.

    1 media

    Le pont.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    30 Fi 347/42

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • Tain-l'Hermitage
    • Le pont.
  24. Résultat n°24

    Bourg-de-Péage, Maison de retraite Les Minimes.

    Date

    2005-2005

    Cote

    4320 W 56

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Visites de conformité.
    • Bourg-de-Péage, Maison de retraite Les Minimes.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  25. Résultat n°25

    Suivi médical de l'enfant.

    Date

    2014-2014

    Cote

    4384 W 1

    • Contexte : 4384 W - Drôme (département, France), Conseil départemental,...

    • Suivi médical de l'enfant.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme Nord Royans Vercors / Service Drôme Collines / Centre médico-social de Tain-l'Hermitage, secteur protection maternelle infantile

  26. Résultat n°26

    1747-1760

    Date

    1747-1760

    Cote

    2 E 7798

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Tain-l'Hermitage)

    • Tain-l'Hermitage. Étude n° 6.
    • Finet-Besson, Louis (1710-1764).
    • Procédures.
    • 1747-1760
  27. Résultat n°27
    Tain-l'Hermitage.- Cour de l'école maternelle.

    1 media

    Tain-l'Hermitage.- Cour de l'école maternelle.

    Date

    1982

    Cote

    4 Fi 1579

    • Contexte : 4 Fi - Fonds ADD

    • Tain-l'Hermitage.- Cour de l'école maternelle.
  28. Résultat n°28

    Suppression du passage à niveau 357 à Tain-l'Hermitage.

    Date

    1999

    Cote

    4175 W 33

    • Contexte : 4175 W - Direction interdépartementale des Routes Centre-Est...

    • Suppression du passage à niveau 357 à Tain-l'Hermitage.

    Producteur :

    Direction interdépartementale des Routes Centre-Est / Service régional d'exploitation de Lyon / District de Valence

  29. Résultat n°29

    Relevés de propriétés 002 (ARN - BRI).

    Cote

    3473 W 9

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1987.
    • Tain-l'Hermitage
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 002 (ARN - BRI).
  30. Résultat n°30
    A. 1983-[1999].

    1 media

    A. 1983-[1999].

    Date

    1983-[1999]

    Cote

    3222 W 77, 3222 W (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Tain-l'Hermitage
    • Section A
    • A. 1983-[1999].
  31. Résultat n°31

    PROTRAT

    Cote

    3206 W 74

    • Contexte : 3206 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

    • Entreprises en activité de moins 50 salariés.
    • Tain-l'Hermitage.
    • PROTRAT

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 4 centre-ouest

  32. Résultat n°32

    Savasse, Tain-l'Hermitage et Valence.

    Date

    an VII-1825

    Cote

    2 S 44

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°7 de Paris à Menton (Alpes-Maritimes).
    • Route impériale puis royale n°8 de Paris à Florence...
    • Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
    • Travaux effectués par les particuliers et les communes...
    • Savasse, Tain-l'Hermitage et Valence.
  33. Résultat n°33

    1957

    Date

    1957

    Cote

    4 E 10007

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Tain-l'Hermitage
    • Commune de Tain-l'Hermitage.
    • Naissances, mariages, décès (1793- 2014).
    • 1957
  34. Résultat n°34
    Le clocher de l'église Sainte-Vierge.

    1 media

    Le clocher de l'église Sainte-Vierge.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    106 Fi 136

    • Contexte : 106 Fi - Fonds d'Antressangle

    • Tain-l'Hermitage
    • Le clocher de l'église Sainte-Vierge.
  35. Résultat n°35

    Mai 1977

    Cote

    69 J 76

    • Contexte : 69 J - Établissements Textiles de l'Hermitage.

    • Textiles de l'Hermitage.
    • Comptabilité.
    • Comptabilité annexe.
    • Journal des ventes.
    • Mai 1977
  36. Résultat n°36

    1968

    Date

    1968

    Cote

    4 E 10018

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Tain-l'Hermitage
    • Commune de Tain-l'Hermitage.
    • Naissances, mariages, décès (1793- 2014).
    • 1968
  37. Résultat n°37

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Tain-l'Hermitage
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  38. Résultat n°38

    Déclarations ASSEDIC.

    Date

    1970-1979

    Cote

    65 J 17

    • Contexte : 65 J - Établissements Maison des artisans électriciens.

    • Personnel. - Cotisations.
    • Déclarations ASSEDIC.
  39. Résultat n°39

    Accidents du travail : déclarations (1973-1976), attribution d'une rente (1974).

    Date

    1973-1976

    Cote

    69 J 145

    • Contexte : 69 J - Établissements Textiles de l'Hermitage.

    • Textiles de l'Hermitage.
    • Personnel.
    • Réglementation du travail.
    • Accidents du travail : déclarations (1973-1976), attribution...
  40. Résultat n°40
    1911-1912

    118 medias

    1911-1912

    Date

    1911-1912

    Cote

    4 E 6042

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Tain-l'Hermitage
    • Commune de Tain-l'Hermitage.
    • Naissances, mariages, décès (1793- 2014).
    • 1911-1912