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  1. Résultat n°1

    Tain.

    Date

    1803-1939

    Cote

    Xsup 207

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Comptes de gestion.
    • Tain.
  2. Résultat n°2

    Tain-Valence.

    Date

    s.d.

    Cote

    160 X 9

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Prévoyance Sociale.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • Sociétés de secours mutuels de diverses associations...
    • Tain-Valence.
  3. Résultat n°3

    Asile des épileptiques de la Teppe à Tain.- Pièces générales : demandes de renseignements, correspondances, mémoire (1911), prospectus de l'établissement (1856-1911). Don et legs (1860-1897). Statistiques de 1901 à 1934 (1902-1935). Documentations bègues (1873-1890).

    Date

    1851-1935

    Cote

    155 X 1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Assistance sociale.
    • Assistance sociale.
    • Assistance aux infirmes incurables.
    • Asile des épileptiques de la Teppe à Tain.- Pièces...
  4. Résultat n°4

    Orphelinats divers dans le département : Marzials à Barnave et Die ensuite (1892-1902). Catholique de Crest, Crupies, Livron, Montélimar, Nyons, Recoubeau, Romans, Tain, Upie et Valence.

    Date

    1892-1902

    Cote

    144 X 1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Assistance sociale.
    • Assistance sociale.
    • Assistance à l'enfance.
    • Enfants trouvés, abandonnés.
    • Orphelinats.
    • Orphelinats divers dans le département : Marzials à...
  5. Résultat n°5

    Répertoires des aliénés hommes et femmes. La Teppe à Tain.- Bègues. Épileptiques. Pièces générales relatives aux malades, statistiques, dons et legs.

    Date

    1851-1934

    Cote

    130 X 6

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Assistance sociale.
    • Assistance sociale.
    • Assistance aux infirmes incurables.
    • Aliénés.
    • Répertoires des aliénés hommes et femmes. La Teppe...
  6. Résultat n°6

    Immeubles, propriétés, baux à ferme.

    Date

    1834-1920

    Cote

    121 X 2

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Créations, suppressions, personnel, fondations, pensions,...
    • Tain.
    • Immeubles, propriétés, baux à ferme.
  7. Résultat n°7

    Créations, suppressions, personnel, fondations, pensions, revenus, rentes, créances, propriétés.

    Date

    1793-1910

    Cote

    121 X 1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Créations, suppressions, personnel, fondations, pensions,...
    • Tain.
    • Créations, suppressions, personnel, fondations, pensions,...
  8. Résultat n°8

    Suivi médical de l'enfant.

    Date

    2014-2014

    Cote

    4384 W 1

    • Contexte : 4384 W - Drôme (département, France), Conseil départemental,...

    • Suivi médical de l'enfant.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme Nord Royans Vercors / Service Drôme Collines / Centre médico-social de Tain-l'Hermitage, secteur protection maternelle infantile

  9. Résultat n°9

    Valence, EHPAD L'Olivier.

    Date

    2012-2012

    Cote

    4320 W 64

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Visites de conformité.
    • Valence, EHPAD L'Olivier.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  10. Résultat n°10

    Saint-Vallier, EHPAD Saint-Joseph.

    Date

    2008-2010

    Cote

    4320 W 63

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Visites de conformité.
    • Saint-Vallier, EHPAD Saint-Joseph.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  11. Résultat n°11

    Nyons, Foyer appartement ATRIR.

    Date

    2010-2011

    Cote

    4320 W 62

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Visites de conformité.
    • Nyons, Foyer appartement ATRIR.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  12. Résultat n°12

    EHPAD Rochecolombe.

    Date

    2010-2016

    Cote

    4320 W 61

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Visites de conformité.
    • Montélimar.
    • EHPAD Rochecolombe.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  13. Résultat n°13

    EHPAD La Manoudière.

    Date

    2016-2016

    Cote

    4320 W 60

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Visites de conformité.
    • Montélimar.
    • EHPAD La Manoudière.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  14. Résultat n°14

    Grignan, EHPAD Les Tourterelles.

    Date

    2005-2005

    Cote

    4320 W 59

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Visites de conformité.
    • Grignan, EHPAD Les Tourterelles.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  15. Résultat n°15

    Donzère, EHPAD du Centre hospitalier de Montélimar.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4320 W 58

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Visites de conformité.
    • Donzère, EHPAD du Centre hospitalier de Montélimar.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  16. Résultat n°16

    Crest, EHPAD du Centre hospitalier de Crest.

    Date

    2017-2018

    Cote

    4320 W 57

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Visites de conformité.
    • Crest, EHPAD du Centre hospitalier de Crest.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  17. Résultat n°17

    Bourg-de-Péage, Maison de retraite Les Minimes.

    Date

    2005-2005

    Cote

    4320 W 56

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Visites de conformité.
    • Bourg-de-Péage, Maison de retraite Les Minimes.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  18. Résultat n°18

    EHPAD Sainte-Germaine.

    Date

    2014-2014

    Cote

    4320 W 55

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Valence.
    • EHPAD Sainte-Germaine.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  19. Résultat n°19

    EHPAD Marie France Préault.

    Date

    2009-2013

    Cote

    4320 W 54

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Valence.
    • EHPAD Marie France Préault.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  20. Résultat n°20

    EHPAD Maison de l'automne.

    Date

    2002-2016

    Cote

    4320 W 53

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Valence.
    • EHPAD Maison de l'automne.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  21. Résultat n°21

    EHPAD Ma Maison.

    Date

    2005-2008

    Cote

    4320 W 52

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Valence.
    • EHPAD Ma Maison.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  22. Résultat n°22

    EHPAD L'Olivier.

    Date

    2012-2012

    Cote

    4320 W 51

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Valence.
    • EHPAD L'Olivier.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  23. Résultat n°23

    EHPAD Les Cèdres.

    Date

    2008-2014

    Cote

    4320 W 50

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Valence.
    • EHPAD Les Cèdres.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  24. Résultat n°24

    EHPAD Eden.

    Date

    2009-2020

    Cote

    4320 W 49

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Valence.
    • EHPAD Eden.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  25. Résultat n°25

    Convention 2016-2020.

    Date

    2016-2020

    Cote

    4320 W 48

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Valence.
    • EHPAD Delessert.
    • Convention 2016-2020.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  26. Résultat n°26

    Convention 2009-2013.

    Date

    2009-2013

    Cote

    4320 W 47

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Valence.
    • EHPAD Delessert.
    • Convention 2009-2013.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  27. Résultat n°27

    Convention 2003-2009.

    Date

    2003-2009

    Cote

    4320 W 46

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Valence.
    • EHPAD Delessert.
    • Convention 2003-2009.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  28. Résultat n°28

    Tain L'Hermittage / La Roche de Glun, MA Reverdy.

    Date

    2005-2007

    Cote

    4320 W 45

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Tain L'Hermittage / La Roche de Glun, MA Reverdy.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  29. Résultat n°29

    Tain L'Hermittage, USLD La Teppe.

    Date

    2005-2010

    Cote

    4320 W 44

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Tain L'Hermittage, USLD La Teppe.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  30. Résultat n°30

    Saint-Vallier, EHPAD Saint-Joseph.

    Date

    2004-2013

    Cote

    4320 W 43

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Vallier, EHPAD Saint-Joseph.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  31. Résultat n°31

    Saint-Sorlin-en-Valloire, EHPAD Résidence Arpavie Vallis Auréa.

    Date

    2008-2020

    Cote

    4320 W 42

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Sorlin-en-Valloire, EHPAD Résidence Arpavie Vallis...

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  32. Résultat n°32

    Saint-Marcel-les-Valence, EHPAD Le Clos Rousset.

    Date

    2013-2017

    Cote

    4320 W 41

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Marcel-les-Valence, EHPAD Le Clos Rousset.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  33. Résultat n°33

    Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Date

    2007-2019

    Cote

    4320 W 40

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  34. Résultat n°34

    Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Date

    2005-2019

    Cote

    4320 W 39

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  35. Résultat n°35

    Saint-Donat, EHPAD Les Collines.

    Date

    2009-2013

    Cote

    4320 W 38

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Donat, EHPAD Les Collines.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  36. Résultat n°36

    Saint-Barthélémy-de-Vals, EHPAD Les Romarines.

    Date

    2008-2008

    Cote

    4320 W 37

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Barthélémy-de-Vals, EHPAD Les Romarines.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  37. Résultat n°37

    EHPAD Les Tilleuls.

    Date

    2005-2009

    Cote

    4320 W 36

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Romans-sur-Isère.
    • EHPAD Les Tilleuls.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  38. Résultat n°38

    EHPAD L'Arnaud.

    Date

    2004-2013

    Cote

    4320 W 35

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Romans-sur-Isère.
    • EHPAD L'Arnaud.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  39. Résultat n°39

    EHPAD Emile Peysson.

    Date

    2006-2020

    Cote

    4320 W 34

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Romans-sur-Isère.
    • EHPAD Emile Peysson.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  40. Résultat n°40

    EHPAD Dauphine.

    Date

    2001-2019

    Cote

    4320 W 33

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Romans-sur-Isère.
    • EHPAD Dauphine.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux