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1 101 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Sac 6. – Saou, états, conventions, consultations.

1 media

Sac 6. – Saou, états, conventions, consultations.

Date

-

Cote

20 G 9

Résultat n°2
Sac 34. – Procès au sujet de la pitencerie de Saou contre le sieur Appaix, au sujet de quelques reconnaissances Vialla et Bourbousson.

1 media

Sac 34. – Procès au sujet de la pitencerie de Saou contre le sieur Appaix, au sujet de quelques reconnaissances Vialla et Bourbousson.

Date

-

Cote

20 G 46

Résultat n°3
Sac 29. – Procès contre Monsieur Vinaye des Combaux.

1 media

Sac 29. – Procès contre Monsieur Vinaye des Combaux.

Date

-

Cote

20 G 43

Résultat n°4
Liève confinale du terrier reçu par Bourbousson au profit de l'abbé J. B. de Marnais.

1 media

Liève confinale du terrier reçu par Bourbousson au profit de l'abbé J. B. de Marnais.

Date

-

Cote

20 G 14

Résultat n°5
Sac 31. – Procès au sujet d'une petite maison à Saou ; procès pour Marsanne.

1 media

Sac 31. – Procès au sujet d'une petite maison à Saou ; procès pour Marsanne.

Date

-

Cote

20 G 45

Résultat n°6
Collège de Chabeuil. – Assemblées ; mémoires ; comptes et pièces de comptabilité ; reconnaissances numérotées 1 à 23 ; procédures pour pensions ; pensions ; requêtes ; amortissements.

1 media

Collège de Chabeuil. – Assemblées ; mémoires ; comptes et pièces de comptabilité ; reconnaissances numérotées 1 à 23 ; procédures pour pensions ; pensions ; requêtes ; amortissements.

Date

-

Cote

20 G 54

Résultat n°7
Sac 20. – Amortissements.

1 media

Sac 20. – Amortissements.

Date

-

Cote

20 G 36

Résultat n°8
Sac 10. – Prieuré de Cléon-d'Andran.

1 media

Sac 10. – Prieuré de Cléon-d'Andran.

Date

1351-1726

Cote

20 G 19

Résultat n°9
Abbaye de Saou.

1 media

Abbaye de Saou.

Date

1419, copie

Cote

20 G 55

Résultat n°10
Comptes.

1 media

Comptes.

Date

-

Cote

20 G 28

Résultat n°11
Terrier de Marsanne.

2 lots 8 medias

Terrier de Marsanne.

Date

1497

Cote

20 G 18

Résultat n°12
Expédition Jean Delacourt du terrier de la pitencerie de Saou.

1 media

Expédition Jean Delacourt du terrier de la pitencerie de Saou.

Date

1524-1525

Cote

20 G 12

Résultat n°13
Liève des censibs du terrier de Saou.

1 media

Liève des censibs du terrier de Saou.

Date

1524

Cote

20 G 11

Résultat n°14
Expédition Blanc, Roche, et Tessier de ce terrier et d'un autre.

1 media

Expédition Blanc, Roche, et Tessier de ce terrier et d'un autre.

Date

1524-1624

Cote

20 G 13

Résultat n°15
Sac 11. – Prieuré de Royanac (1562-1751). - Fondations de chapelles par Jacques et Durand Boyan, prêtres de Royanac (1549).

1 media

Sac 11. – Prieuré de Royanac (1562-1751). - Fondations de chapelles par Jacques et Durand Boyan, prêtres de Royanac (1549).

Date

1549-1751

Cote

20 G 20

Résultat n°16
Sac 19. – Donations, rentes, dîmes. – Pension à Saint-Jean-en-Royans (1746) ; bail du domaine de Margier en Vivarais (1782) ; procès de la congrégation contre Marie Clément (1727) ; douze titres de rentes numérotés avec inventaire (XVIIe-XVIIIe siècles).

1 media

Sac 19. – Donations, rentes, dîmes. – Pension à Saint-Jean-en-Royans (1746) ; bail du domaine de Margier en Vivarais (1782) ; procès de la congrégation contre Marie Clément (1727) ; douze titres de rentes numérotés avec inventaire (XVIIe-XVIIIe siècles).

Date

XVIIe-XVIIIe s.

Cote

20 G 35

Résultat n°17
Sac 18. – Maison à Valence, acquisition de 4 petites maisons pour l'agrandissement du collège.

1 media

Sac 18. – Maison à Valence, acquisition de 4 petites maisons pour l'agrandissement du collège.

Date

XVIIe-XVIIIe s.

Cote

20 G 34

Résultat n°18
Comptes et mémoires concernant la cure de Célas.

1 media

Comptes et mémoires concernant la cure de Célas.

Date

-

Cote

20 G 32

Résultat n°19
Sac 2. – Marseille, Thiers, Salon, Cavaillon, Valréas, Chabeuil.

1 media

Sac 2. – Marseille, Thiers, Salon, Cavaillon, Valréas, Chabeuil.

Date

1636-1769

Cote

20 G 4

Résultat n°20
Sac 4. – Collège de Valence.

1 media

Sac 4. – Collège de Valence.

Date

1643-1754

Cote

20 G 7

Résultat n°21
Sac 15, 1re partie. – Mémoire et legs pies.

1 media

Sac 15, 1re partie. – Mémoire et legs pies.

Date

1643-1745

Cote

20 G 24

Résultat n°22
Registre de copies pour le séminaire et le collège.

1 media

Registre de copies pour le séminaire et le collège.

Date

1643-1666

Cote

20 G 6

Résultat n°23
Cure de Saint-Jean (1690-1761). – Transactions pour la clôture du cimetière (1643) ; mise en possession de la cure (1651) ; procès au sujet des maisons curiales, du luminaire, de l'ustensile, etc.

1 media

Cure de Saint-Jean (1690-1761). – Transactions pour la clôture du cimetière (1643) ; mise en possession de la cure (1651) ; procès au sujet des maisons curiales, du luminaire, de l'ustensile, etc.

Date

1643-1761

Cote

20 G 22

Résultat n°24
Sac 16, 2nde partie. – Procès contre le prieur de Saint-Félix, le chapitre et les curés pour la portion congrue.

1 media

Sac 16, 2nde partie. – Procès contre le prieur de Saint-Félix, le chapitre et les curés pour la portion congrue.

Date

1644-1688

Cote

20 G 30

Résultat n°25
Sac 25. – Procès contre le consul au sujet de maisons acquises d'Arnaud Eynard (1652-1680) ; procédure pour pension due (1666-1701).

1 media

Sac 25. – Procès contre le consul au sujet de maisons acquises d'Arnaud Eynard (1652-1680) ; procédure pour pension due (1666-1701).

Date

1652-1701

Cote

20 G 37-38

Résultat n°26
Élection des supérieurs, livre de comptes, professions, mandats, copies d'actes, notices, nécrologies.

1 media

Élection des supérieurs, livre de comptes, professions, mandats, copies d'actes, notices, nécrologies.

Date

1661-1767

Cote

20 G 3

Résultat n°27
Sac 8. – Reconnaissance Faure au profit de Monsieur de Beauvais (1705) ; copie conforme et reconnaissance au profit de Étienne Jalla, reçus par Bourbousson (1664-1665). - Reconnaissances diverses.

1 media

Sac 8. – Reconnaissance Faure au profit de Monsieur de Beauvais (1705) ; copie conforme et reconnaissance au profit de Étienne Jalla, reçus par Bourbousson (1664-1665). - Reconnaissances diverses.

Date

1664-1705

Cote

20 G 16

Résultat n°28
Sac 14. – Fondation et legs pies à Saint-Jean.

1 media

Sac 14. – Fondation et legs pies à Saint-Jean.

Date

1665-XVIIIe s.

Cote

20 G 23

Résultat n°29
Sac 17, 2nde partie. – Fondation Moïse Bertrand d'un carême à Saou, procès consécutif.

1 media

Sac 17, 2nde partie. – Fondation Moïse Bertrand d'un carême à Saou, procès consécutif.

Date

1670 et suivantes

Cote

20 G 33

Résultat n°30
Sac 26. – Procès Gachets, Dupont veuve Joubert au sujet de la maison d'Eynard.

1 media

Sac 26. – Procès Gachets, Dupont veuve Joubert au sujet de la maison d'Eynard.

Date

1676-1708

Cote

20 G 39-40

Résultat n°31
Lettres écrites : à M. Bertrand (1738-1740), Bernard (1686-1704), Grangier (1736-1741), Morel (1763-1785), Versin (1738-1745).

1 media

Lettres écrites : à M. Bertrand (1738-1740), Bernard (1686-1704), Grangier (1736-1741), Morel (1763-1785), Versin (1738-1745).

Date

1686-1785

Cote

20 G 49

Résultat n°32
Procès Rozeron de la Roche (1703) ; procès ; bail de la Roche (1716) ; legs Neyremand (1705) ; procès Musquet, fondation à Saint-Jean (1743) ; nodifications à l'immeuble servant de gage au legs Richard (1758-1781) ; procès contre Bérenger pour l'acquitement de la fondation de sa mère née Grasset (1769).

1 media

Procès Rozeron de la Roche (1703) ; procès ; bail de la Roche (1716) ; legs Neyremand (1705) ; procès Musquet, fondation à Saint-Jean (1743) ; nodifications à l'immeuble servant de gage au legs Richard (1758-1781) ; procès contre Bérenger pour l'acquitement de la fondation de sa mère née Grasset (1769).

Date

1703-1781

Cote

20 G 26

Résultat n°33
Sac 30. – Procès au sujet de Thabord. Allier, Gérante, Rostain, Sardillon.

1 media

Sac 30. – Procès au sujet de Thabord. Allier, Gérante, Rostain, Sardillon.

Date

1717-1718

Cote

20 G 44

Résultat n°34
Pièces diverses comptabilité du séminaire de Valence.

1 media

Pièces diverses comptabilité du séminaire de Valence.

Date

1724-1792

Cote

20 G 50

Résultat n°35
Sac 27. – Procès contre le Sieur Avenat au sujet d'une maison près la porte Charretière.

1 media

Sac 27. – Procès contre le Sieur Avenat au sujet d'une maison près la porte Charretière.

Date

1725

Cote

20 G 41

Résultat n°36
Sac 28. – Procès contre Richard au sujet d'une maison près la porte Charretière.

1 media

Sac 28. – Procès contre Richard au sujet d'une maison près la porte Charretière.

Date

1726

Cote

20 G 42

Résultat n°37
Sac 5. – Union de bénéfices. - Cure de Saint-Jean ; bénéfice de Saou, Auriple, Cléon-d'Andran Roynac et Marsanne.

1 media

Sac 5. – Union de bénéfices. - Cure de Saint-Jean ; bénéfice de Saou, Auriple, Cléon-d'Andran Roynac et Marsanne.

Date

1728-1747

Cote

20 G 8

Résultat n°38
Procès entre le syndic du séminaire et Clément Courbis.

1 media

Procès entre le syndic du séminaire et Clément Courbis.

Date

1735-1739

Cote

20 G 47

Résultat n°39
Livre de comptes de Saint-Jean (1er novembre 1739-1er novembre 1750).

1 media

Livre de comptes de Saint-Jean (1er novembre 1739-1er novembre 1750).

Date

1739-1750

Cote

20 G 29

Résultat n°40
Pièces de liquidation du séminaire en 1791 ; état des pensionnaires à la reddition de compte (19 octobre 1739) ; remise de papiers à la municipalité de Chabeuil : procès-verbal (an II).

1 media

Pièces de liquidation du séminaire en 1791 ; état des pensionnaires à la reddition de compte (19 octobre 1739) ; remise de papiers à la municipalité de Chabeuil : procès-verbal (an II).

Date

1739-an II

Cote

20 G 53