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1 101 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Sac 6. – Saou, états, conventions, consultations.

    1 media

    Sac 6. – Saou, états, conventions, consultations.

    Cote

    20 G 9

    • Contexte : 20 G - Séminaire de Valence et bénéfices unis (Saou,...

    • Sac 6. – Saou, états, conventions, consultations.
  2. Résultat n°2
    Sac 34. – Procès au sujet de la pitencerie de Saou contre le sieur Appaix, au sujet de quelques reconnaissances Vialla et Bourbousson.

    1 media

    Sac 34. – Procès au sujet de la pitencerie de Saou contre le sieur Appaix, au sujet de quelques reconnaissances Vialla et Bourbousson.

    Cote

    20 G 46

    • Contexte : 20 G - Séminaire de Valence et bénéfices unis (Saou,...

    • Sac 34. – Procès au sujet de la pitencerie de Saou...
  3. Résultat n°3
    Sac 29. – Procès contre Monsieur Vinaye des Combaux.

    1 media

    Sac 29. – Procès contre Monsieur Vinaye des Combaux.

    Cote

    20 G 43

    • Contexte : 20 G - Séminaire de Valence et bénéfices unis (Saou,...

    • Sac 29. – Procès contre Monsieur Vinaye des Combaux.
  4. Résultat n°4
    Liève confinale du terrier reçu par Bourbousson au profit de l'abbé J. B. de Marnais.

    1 media

    Liève confinale du terrier reçu par Bourbousson au profit de l'abbé J. B. de Marnais.

    Cote

    20 G 14

    • Contexte : 20 G - Séminaire de Valence et bénéfices unis (Saou,...

    • Sac 7. – Prieuré de Marsanne ; procès Roussin contre...
    • Liève confinale du terrier reçu par Bourbousson au...
  5. Résultat n°5
    Sac 31. – Procès au sujet d'une petite maison à Saou ; procès pour Marsanne.

    1 media

    Sac 31. – Procès au sujet d'une petite maison à Saou ; procès pour Marsanne.

    Cote

    20 G 45

    • Contexte : 20 G - Séminaire de Valence et bénéfices unis (Saou,...

    • Sac 31. – Procès au sujet d'une petite maison à Saou ;...
  6. Résultat n°6
    Collège de Chabeuil. – Assemblées ; mémoires ; comptes et pièces de comptabilité ; reconnaissances numérotées 1 à 23 ; procédures pour pensions ; pensions ; requêtes ; amortissements.

    1 media

    Collège de Chabeuil. – Assemblées ; mémoires ; comptes et pièces de comptabilité ; reconnaissances numérotées 1 à 23 ; procédures pour pensions ; pensions ; requêtes ; amortissements.

    Cote

    20 G 54

    • Contexte : 20 G - Séminaire de Valence et bénéfices unis (Saou,...

    • Collège de Chabeuil. – Assemblées ; mémoires ; comptes...
  7. Résultat n°7
    Sac 20. – Amortissements.

    1 media

    Sac 20. – Amortissements.

    Cote

    20 G 36

    • Contexte : 20 G - Séminaire de Valence et bénéfices unis (Saou,...

    • Sac 20. – Amortissements.
  8. Résultat n°8
    Sac 10. – Prieuré de Cléon-d'Andran.

    1 media

    Sac 10. – Prieuré de Cléon-d'Andran.

    Date

    1351-1726

    Cote

    20 G 19

    • Contexte : 20 G - Séminaire de Valence et bénéfices unis (Saou,...

    • Sac 10. – Prieuré de Cléon-d'Andran.
  9. Résultat n°9
    Abbaye de Saou.

    1 media

    Abbaye de Saou.

    Date

    1419, copie

    Cote

    20 G 55

    • Contexte : 20 G - Séminaire de Valence et bénéfices unis (Saou,...

    • Abbaye de Saou.
  10. Résultat n°10
    Comptes.

    1 media

    Comptes.

    Cote

    20 G 28

    • Contexte : 20 G - Séminaire de Valence et bénéfices unis (Saou,...

    • Sac 16, 1re partie. – 4 curés de la ville de Valence.
    • Comptes.
  11. Résultat n°11
    Terrier de Marsanne.

    2 lots 8 medias

    Terrier de Marsanne.

    Date

    1497

    Cote

    20 G 18

    • Contexte : 20 G - Séminaire de Valence et bénéfices unis (Saou,...

    • Sac 9. – Reconnaissances de Marsanne.
    • Terrier de Marsanne.
  12. Résultat n°12
    Expédition Jean Delacourt du terrier de la pitencerie de Saou.

    1 media

    Expédition Jean Delacourt du terrier de la pitencerie de Saou.

    Date

    1524-1525

    Cote

    20 G 12

    • Contexte : 20 G - Séminaire de Valence et bénéfices unis (Saou,...

    • Sac 7. – Prieuré de Marsanne ; procès Roussin contre...
    • Expédition Jean Delacourt du terrier de la pitencerie...
  13. Résultat n°13
    Liève des censibs du terrier de Saou.

    1 media

    Liève des censibs du terrier de Saou.

    Date

    1524

    Cote

    20 G 11

    • Contexte : 20 G - Séminaire de Valence et bénéfices unis (Saou,...

    • Sac 7. – Prieuré de Marsanne ; procès Roussin contre...
    • Liève des censibs du terrier de Saou.
  14. Résultat n°14
    Expédition Blanc, Roche, et Tessier de ce terrier et d'un autre.

    1 media

    Expédition Blanc, Roche, et Tessier de ce terrier et d'un autre.

    Date

    1524-1624

    Cote

    20 G 13

    • Contexte : 20 G - Séminaire de Valence et bénéfices unis (Saou,...

    • Sac 7. – Prieuré de Marsanne ; procès Roussin contre...
    • Expédition Blanc, Roche, et Tessier de ce terrier et...
  15. Résultat n°15
    Sac 11. – Prieuré de Royanac (1562-1751). - Fondations de chapelles par Jacques et Durand Boyan, prêtres de Royanac (1549).

    1 media

    Sac 11. – Prieuré de Royanac (1562-1751). - Fondations de chapelles par Jacques et Durand Boyan, prêtres de Royanac (1549).

    Date

    1549-1751

    Cote

    20 G 20

    • Contexte : 20 G - Séminaire de Valence et bénéfices unis (Saou,...

    • Sac 11. – Prieuré de Royanac (1562-1751). - Fondations...
  16. Résultat n°16
    Sac 19. – Donations, rentes, dîmes. – Pension à Saint-Jean-en-Royans (1746) ; bail du domaine de Margier en Vivarais (1782) ; procès de la congrégation contre Marie Clément (1727) ; douze titres de rentes numérotés avec inventaire (XVIIe-XVIIIe siècles).

    1 media

    Sac 19. – Donations, rentes, dîmes. – Pension à Saint-Jean-en-Royans (1746) ; bail du domaine de Margier en Vivarais (1782) ; procès de la congrégation contre Marie Clément (1727) ; douze titres de rentes numérotés avec inventaire (XVIIe-XVIIIe siècles).

    Date

    XVIIe-XVIIIe s.

    Cote

    20 G 35

    • Contexte : 20 G - Séminaire de Valence et bénéfices unis (Saou,...

    • Sac 19. – Donations, rentes, dîmes. – Pension à Saint-Jean-en-Royans...
  17. Résultat n°17
    Sac 18. – Maison à Valence, acquisition de 4 petites maisons pour l'agrandissement du collège.

    1 media

    Sac 18. – Maison à Valence, acquisition de 4 petites maisons pour l'agrandissement du collège.

    Date

    XVIIe-XVIIIe s.

    Cote

    20 G 34

    • Contexte : 20 G - Séminaire de Valence et bénéfices unis (Saou,...

    • Sac 18. – Maison à Valence, acquisition de 4 petites...
  18. Résultat n°18
    Comptes et mémoires concernant la cure de Célas.

    1 media

    Comptes et mémoires concernant la cure de Célas.

    Cote

    20 G 32

    • Contexte : 20 G - Séminaire de Valence et bénéfices unis (Saou,...

    • Sac 17, 1re partie. – Différents papiers concernant...
    • Comptes et mémoires concernant la cure de Célas.
  19. Résultat n°19
    Sac 2. – Marseille, Thiers, Salon, Cavaillon, Valréas, Chabeuil.

    1 media

    Sac 2. – Marseille, Thiers, Salon, Cavaillon, Valréas, Chabeuil.

    Date

    1636-1769

    Cote

    20 G 4

    • Contexte : 20 G - Séminaire de Valence et bénéfices unis (Saou,...

    • Sac 2. – Marseille, Thiers, Salon, Cavaillon, Valréas,...
  20. Résultat n°20
    Sac 4. – Collège de Valence.

    1 media

    Sac 4. – Collège de Valence.

    Date

    1643-1754

    Cote

    20 G 7

    • Contexte : 20 G - Séminaire de Valence et bénéfices unis (Saou,...

    • Sac 4. – Collège de Valence.
  21. Résultat n°21
    Sac 15, 1re partie. – Mémoire et legs pies.

    1 media

    Sac 15, 1re partie. – Mémoire et legs pies.

    Date

    1643-1745

    Cote

    20 G 24

    • Contexte : 20 G - Séminaire de Valence et bénéfices unis (Saou,...

    • Sac 15, 1re partie. – Mémoire et legs pies.
  22. Résultat n°22
    Registre de copies pour le séminaire et le collège.

    1 media

    Registre de copies pour le séminaire et le collège.

    Date

    1643-1666

    Cote

    20 G 6

    • Contexte : 20 G - Séminaire de Valence et bénéfices unis (Saou,...

    • Sac 3. – Séminaire depuis 1639 ; procès pour paiement...
    • Registre de copies pour le séminaire et le collège.
  23. Résultat n°23
    Cure de Saint-Jean (1690-1761). – Transactions pour la clôture du cimetière (1643) ; mise en possession de la cure (1651) ; procès au sujet des maisons curiales, du luminaire, de l'ustensile, etc.

    1 media

    Cure de Saint-Jean (1690-1761). – Transactions pour la clôture du cimetière (1643) ; mise en possession de la cure (1651) ; procès au sujet des maisons curiales, du luminaire, de l'ustensile, etc.

    Date

    1643-1761

    Cote

    20 G 22

    • Contexte : 20 G - Séminaire de Valence et bénéfices unis (Saou,...

    • Sac 12. – Prieuré d'Auriple. - Provisions du prieuré...
    • Cure de Saint-Jean (1690-1761). – Transactions pour...
  24. Résultat n°24
    Sac 16, 2nde partie. – Procès contre le prieur de Saint-Félix, le chapitre et les curés pour la portion congrue.

    1 media

    Sac 16, 2nde partie. – Procès contre le prieur de Saint-Félix, le chapitre et les curés pour la portion congrue.

    Date

    1644-1688

    Cote

    20 G 30

    • Contexte : 20 G - Séminaire de Valence et bénéfices unis (Saou,...

    • Sac 16, 2nde partie. – Procès contre le prieur de Saint-Félix,...
  25. Résultat n°25
    Sac 25. – Procès contre le consul au sujet de maisons acquises d'Arnaud Eynard (1652-1680) ; procédure pour pension due (1666-1701).

    1 media

    Sac 25. – Procès contre le consul au sujet de maisons acquises d'Arnaud Eynard (1652-1680) ; procédure pour pension due (1666-1701).

    Date

    1652-1701

    Cote

    20 G 37-38

    • Contexte : 20 G - Séminaire de Valence et bénéfices unis (Saou,...

    • Sac 25. – Procès contre le consul au sujet de maisons...
  26. Résultat n°26
    Élection des supérieurs, livre de comptes, professions, mandats, copies d'actes, notices, nécrologies.

    1 media

    Élection des supérieurs, livre de comptes, professions, mandats, copies d'actes, notices, nécrologies.

    Date

    1661-1767

    Cote

    20 G 3

    • Contexte : 20 G - Séminaire de Valence et bénéfices unis (Saou,...

    • Sac 1. – Affaire de la congrégation générale depuis...
    • Élection des supérieurs, livre de comptes, professions,...
  27. Résultat n°27
    Sac 8. – Reconnaissance Faure au profit de Monsieur de Beauvais (1705) ; copie conforme et reconnaissance au profit de Étienne Jalla, reçus par Bourbousson (1664-1665). - Reconnaissances diverses.

    1 media

    Sac 8. – Reconnaissance Faure au profit de Monsieur de Beauvais (1705) ; copie conforme et reconnaissance au profit de Étienne Jalla, reçus par Bourbousson (1664-1665). - Reconnaissances diverses.

    Date

    1664-1705

    Cote

    20 G 16

    • Contexte : 20 G - Séminaire de Valence et bénéfices unis (Saou,...

    • Sac 8. – Reconnaissance Faure au profit de Monsieur...
  28. Résultat n°28
    Sac 14. – Fondation et legs pies à Saint-Jean.

    1 media

    Sac 14. – Fondation et legs pies à Saint-Jean.

    Date

    1665-XVIIIe s.

    Cote

    20 G 23

    • Contexte : 20 G - Séminaire de Valence et bénéfices unis (Saou,...

    • Sac 14. – Fondation et legs pies à Saint-Jean.
  29. Résultat n°29
    Sac 17, 2nde partie. – Fondation Moïse Bertrand d'un carême à Saou, procès consécutif.

    1 media

    Sac 17, 2nde partie. – Fondation Moïse Bertrand d'un carême à Saou, procès consécutif.

    Date

    1670 et suivantes

    Cote

    20 G 33

    • Contexte : 20 G - Séminaire de Valence et bénéfices unis (Saou,...

    • Sac 17, 2nde partie. – Fondation Moïse Bertrand d'un...
  30. Résultat n°30
    Sac 26. – Procès Gachets, Dupont veuve Joubert au sujet de la maison d'Eynard.

    1 media

    Sac 26. – Procès Gachets, Dupont veuve Joubert au sujet de la maison d'Eynard.

    Date

    1676-1708

    Cote

    20 G 39-40

    • Contexte : 20 G - Séminaire de Valence et bénéfices unis (Saou,...

    • Sac 26. – Procès Gachets, Dupont veuve Joubert au sujet...
  31. Résultat n°31
    Lettres écrites : à M. Bertrand (1738-1740), Bernard (1686-1704), Grangier (1736-1741), Morel (1763-1785), Versin (1738-1745).

    1 media

    Lettres écrites : à M. Bertrand (1738-1740), Bernard (1686-1704), Grangier (1736-1741), Morel (1763-1785), Versin (1738-1745).

    Date

    1686-1785

    Cote

    20 G 49

    • Contexte : 20 G - Séminaire de Valence et bénéfices unis (Saou,...

    • Lettres écrites : à M. Bertrand (1738-1740), Bernard (1686-1704),...
  32. Résultat n°32
    Procès Rozeron de la Roche (1703) ; procès ; bail de la Roche (1716) ; legs Neyremand (1705) ; procès Musquet, fondation à Saint-Jean (1743) ; nodifications à l'immeuble servant de gage au legs Richard (1758-1781) ; procès contre Bérenger pour l'acquitement de la fondation de sa mère née Grasset (1769).

    1 media

    Procès Rozeron de la Roche (1703) ; procès ; bail de la Roche (1716) ; legs Neyremand (1705) ; procès Musquet, fondation à Saint-Jean (1743) ; nodifications à l'immeuble servant de gage au legs Richard (1758-1781) ; procès contre Bérenger pour l'acquitement de la fondation de sa mère née Grasset (1769).

    Date

    1703-1781

    Cote

    20 G 26

    • Contexte : 20 G - Séminaire de Valence et bénéfices unis (Saou,...

    • Sac 15, 2nde partie. – Fondation à Saint-Jean.
    • Procès Rozeron de la Roche (1703) ; procès ; bail de...
  33. Résultat n°33
    Sac 30. – Procès au sujet de Thabord. Allier, Gérante, Rostain, Sardillon.

    1 media

    Sac 30. – Procès au sujet de Thabord. Allier, Gérante, Rostain, Sardillon.

    Date

    1717-1718

    Cote

    20 G 44

    • Contexte : 20 G - Séminaire de Valence et bénéfices unis (Saou,...

    • Sac 30. – Procès au sujet de Thabord. Allier, Gérante,...
  34. Résultat n°34
    Pièces diverses comptabilité du séminaire de Valence.

    1 media

    Pièces diverses comptabilité du séminaire de Valence.

    Date

    1724-1792

    Cote

    20 G 50

    • Contexte : 20 G - Séminaire de Valence et bénéfices unis (Saou,...

    • Pièces diverses comptabilité du séminaire de Valence.
  35. Résultat n°35
    Sac 27. – Procès contre le Sieur Avenat au sujet d'une maison près la porte Charretière.

    1 media

    Sac 27. – Procès contre le Sieur Avenat au sujet d'une maison près la porte Charretière.

    Date

    1725

    Cote

    20 G 41

    • Contexte : 20 G - Séminaire de Valence et bénéfices unis (Saou,...

    • Sac 27. – Procès contre le Sieur Avenat au sujet d'une...
  36. Résultat n°36
    Sac 28. – Procès contre Richard au sujet d'une maison près la porte Charretière.

    1 media

    Sac 28. – Procès contre Richard au sujet d'une maison près la porte Charretière.

    Date

    1726

    Cote

    20 G 42

    • Contexte : 20 G - Séminaire de Valence et bénéfices unis (Saou,...

    • Sac 28. – Procès contre Richard au sujet d'une maison...
  37. Résultat n°37
    Sac 5. – Union de bénéfices. - Cure de Saint-Jean ; bénéfice de Saou, Auriple, Cléon-d'Andran Roynac et Marsanne.

    1 media

    Sac 5. – Union de bénéfices. - Cure de Saint-Jean ; bénéfice de Saou, Auriple, Cléon-d'Andran Roynac et Marsanne.

    Date

    1728-1747

    Cote

    20 G 8

    • Contexte : 20 G - Séminaire de Valence et bénéfices unis (Saou,...

    • Sac 5. – Union de bénéfices. - Cure de Saint-Jean ;...
  38. Résultat n°38
    Procès entre le syndic du séminaire et Clément Courbis.

    1 media

    Procès entre le syndic du séminaire et Clément Courbis.

    Date

    1735-1739

    Cote

    20 G 47

    • Contexte : 20 G - Séminaire de Valence et bénéfices unis (Saou,...

    • Procès entre le syndic du séminaire et Clément Courbis.
  39. Résultat n°39
    Livre de comptes de Saint-Jean (1er novembre 1739-1er novembre 1750).

    1 media

    Livre de comptes de Saint-Jean (1er novembre 1739-1er novembre 1750).

    Date

    1739-1750

    Cote

    20 G 29

    • Contexte : 20 G - Séminaire de Valence et bénéfices unis (Saou,...

    • Sac 16, 1re partie. – 4 curés de la ville de Valence.
    • Livre de comptes de Saint-Jean (1er novembre 1739-1er...
  40. Résultat n°40
    Pièces de liquidation du séminaire en 1791 ; état des pensionnaires à la reddition de compte (19 octobre 1739) ; remise de papiers à la municipalité de Chabeuil : procès-verbal (an II).

    1 media

    Pièces de liquidation du séminaire en 1791 ; état des pensionnaires à la reddition de compte (19 octobre 1739) ; remise de papiers à la municipalité de Chabeuil : procès-verbal (an II).

    Date

    1739-an II

    Cote

    20 G 53

    • Contexte : 20 G - Séminaire de Valence et bénéfices unis (Saou,...

    • Pièces de liquidation du séminaire en 1791 ; état des...
  41. Résultat n°41
    Expédition Appeix du terrier de la pitencerie.

    1 media

    Expédition Appeix du terrier de la pitencerie.

    Date

    1740-[1769]

    Cote

    20 G 15

    • Contexte : 20 G - Séminaire de Valence et bénéfices unis (Saou,...

    • Sac 7. – Prieuré de Marsanne ; procès Roussin contre...
    • Expédition Appeix du terrier de la pitencerie.
  42. Résultat n°42
    Inventaire.

    1 media

    Inventaire.

    Date

    1764

    Cote

    20 G 1

    • Contexte : 20 G - Séminaire de Valence et bénéfices unis (Saou,...

    • Inventaire.
  43. Résultat n°43
    Procès entre le syndic du séminaire ayant pris fait et cause pour Michel Jullian, Étienne et Pierre Morin du lieu de Saou contre Jean Léon de Crest.

    1 media

    Procès entre le syndic du séminaire ayant pris fait et cause pour Michel Jullian, Étienne et Pierre Morin du lieu de Saou contre Jean Léon de Crest.

    Date

    1774-1777

    Cote

    20 G 48

    • Contexte : 20 G - Séminaire de Valence et bénéfices unis (Saou,...

    • Procès entre le syndic du séminaire ayant pris fait...
  44. Résultat n°44
    Livre des recettes du collège de Chabeuil.

    2 lots 63 medias

    Livre des recettes du collège de Chabeuil.

    Date

    1775-1791

    Cote

    20 G 51

    • Contexte : 20 G - Séminaire de Valence et bénéfices unis (Saou,...

    • Livre des recettes du collège de Chabeuil.
  45. Résultat n°45
    Livre des dépenses du collège de Chabeuil.

    1 media

    Livre des dépenses du collège de Chabeuil.

    Date

    1775-1791

    Cote

    20 G 52

    • Contexte : 20 G - Séminaire de Valence et bénéfices unis (Saou,...

    • Livre des dépenses du collège de Chabeuil.
  46. Résultat n°46

    Saint-Agnan, Saint-Ferréol, Saint-Gervais, Saint-Martin-en-Vercors, Saint-Laurent, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saint-Uze, Saoû, Tain-l'Hermitage, Tersanne, Teyssières, la Touche, Treschenu, Triors, Tulette, Valence, Valouse.

    Date

    1799-1895

    Cote

    1 M 863

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Communes.
    • Délimitation des communes.
    • Fixation des limites et bornage.
    • Saint-Agnan, Saint-Ferréol, Saint-Gervais, Saint-Martin-en-Vercors,...
  47. Résultat n°47

    Section de Francillon. - Demandes de transfert de la commune de Saoû pour érection en commune distincte et transfert du canton de Crest Sud au canton de Bourdeaux.

    Date

    1824-1847

    Cote

    1 M 849

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Cantons.
    • Projets de transfert de communes pour réunion à un...
    • Section de Francillon. - Demandes de transfert de la...
  48. Résultat n°48

    22 juin 1840, banqueroute frauduleuse : Montélimar. 23 juin 1840, tentative de viol sur une enfant : Grâne. 23 juin 1840, meurtre d'un homme : Grâne. 24 juin 1840, concussion dans l'exercice des fonctions de garde-champêtre : Rochebrune. 25 juin 1840, concussion dans l'exercice des fonctions de préposé au bureau de l'octroi : Romans. 25 juin 1840, vol d'argent : Montélimar. 28 juin 1840, assassinat d'un homme : Montjoux. 30 juin 1840, fabrication et émission de fausse monnaie : La Garde-Adhémar. 2 juillet 1840, incendie d'un bâtiment : Saoû.

    Date

    22 juin-2 juillet 1840

    Cote

    2 U 351

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 22 juin 1840, banqueroute frauduleuse : Montélimar....
  49. Résultat n°49

    1er mars 1847, tentative de meurtre sur un homme : Érome. 3 mars 1847, attentats à la pudeur sur une enfant : Bourg-lès-Valence. 4 mars 1847, infanticide : Saoû. 5 mars 1847, tentative d'assassinat sur un homme, vol d'argent : Vassieux. 6 mars 1847, vol d'argent : Beauregard (hameau de Jaillans).

    Date

    1er-6 mars 1847

    Cote

    2 U 386

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 1er mars 1847, tentative de meurtre sur un homme :...
  50. Résultat n°50
    Saoû.- Vue générale du village.

    1 media

    Saoû.- Vue générale du village.

    Date

    début XXe s.

    Cote

    38 Fi 160

    • Contexte : 38 Fi - Fonds Morin

    • Saoû.- Vue générale du village.
  51. Résultat n°51
    Saoû. - La scierie de la forêt.

    1 media

    Saoû. - La scierie de la forêt.

    Date

    2e moitié du XIXe siècle

    Cote

    61 Fi 129

    • Contexte : 61 Fi - Fonds Veyrier

    • Saoû. - La scierie de la forêt.
  52. Résultat n°52

    Saoû.

    Date

    1851-1882

    Cote

    1 M 1407

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Événements politiques et opinion publique.
    • Affaires politiques et militaires.
    • Deuxième République.
    • Coup d'état du 2 décembre 1851.
    • Enquêtes par commune. - Jugements, surveillance et...
    • Saoû.
  53. Résultat n°53

    20 octobre 1851, vol d'argent et d'effets d'habillement : Étoile. 21 octobre 1851, vol, incendie de récoltes : Bouchet. 21 octobre 1851, tentative de meurtre sur un homme : Tulette. 22 octobre 1851, tentative de viol sur une enfant : Saoû. 22 octobre 1851, vols d'effets d'habillement : Étoile, Fiancey. 23 octobre 1851, coups et blessures mortels sur un homme : Donzère. 24 octobre 1851, violences envers un agent de la force publique : Die. 24 octobre 1851, extorsion de signature : Ponet. 25 octobre 1851, vol d'argent : Bourg-lès-Valence.

    Date

    20-25 octobre 1851

    Cote

    2 U 455

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 20 octobre 1851, vol d'argent et d'effets d'habillement...
  54. Résultat n°54

    11 avril 1853, faux et usage de faux en écriture privée : Valence. 11 avril 1853, vols d'argent, d'effets d'habillement, de literie et d'objets mobiliers : Dieulefit, Saoû, Tulette, [&]. 12 avril 1853, vol d'argent, d'objets mobiliers, tentative d'assassinat sur un homme : Savasse, Venterol. 13 avril 1853, tentative d'assassinat sur une femme : Die. 16 avril 1853, assassinat d'un homme : La Beaume-deTransit. 18 avril 1853, vol d'argent et d'objets mobilers : Véronne.

    Date

    11-18 avril 1853

    Cote

    2 U 464

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 11 avril 1853, faux et usage de faux en écriture privée...
  55. Résultat n°55

    23 janvier 1860, attentats à la pudeur sur une enfant : Bourg-de-Péage. 23 janvier 1860, vol d'argent : Valence. 24 janvier 1860, viols d'une enfant : Beaumont [lès-Valence]. 26 janvier 1860, tentative de vol et de meurtre sur un homme : Saoû. 29 janvier 1860, coups et blessures mortels sur conjoint, attentats à la pudeur sur des enfants : La Motte-de-Galaure. 31 janvier 1860, attentat à la pudeur sur une enfant, tentative de viol sur une femme : Charpey.

    Date

    23-31 janvier 1860

    Cote

    2 U 549

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 23 janvier 1860, attentats à la pudeur sur une enfant...
  56. Résultat n°56

    9 juillet 1860, faux et usage de faux en écriture privée, vols d'argent, d'objets mobiliers, d'une montre, de vin, de linge et d'étoffes : Beauregard, Romans, France. 10 juillet 1860, attentats à la pudeur sur une enfant : Valence. 10 juillet 1860, fabrication et émission de fausse monnaie : Veaunes. 11 juillet 1860, viol d'une enfant : Saint-Paul-Trois-Châteaux. 14 juillet 1860, tentative d'assassinat sur un homme : Saoû. 16 juillet 1860, attentats à la pudeur sur une enfant : Romans.

    Date

    9-16 juillet 1860

    Cote

    2 U 554

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 9 juillet 1860, faux et usage de faux en écriture privée,...
  57. Résultat n°57

    26 juillet 1866, faux et usage de faux en écriture privée : Le Buis. 26 juillet 1866, vol de bijoux : Verclause. 27 juillet 1866, vol d'argent : Romans. 6 août 1866, faux et usage de faux en écriture privée : Saoû. 8 août 1866, attentats à la pudeur sur des enfants : Saint-Paul-Trois-Châteaux. 10 août 1866, banqueroute frauduleuse : France.

    Date

    26 juillet-10 août 1866

    Cote

    2 U 610

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 26 juillet 1866, faux et usage de faux en écriture...
  58. Résultat n°58
    Arnaud, Louis Adolphe

    1 media

    Arnaud, Louis Adolphe

    Date

    16 avril 1870

    Cote

    1920 W 590

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Arnaud, Louis Adolphe
  59. Résultat n°59
    Manent, Gustave Henry

    1 media

    Manent, Gustave Henry

    Date

    9 février 1871

    Cote

    1920 W 123

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Manent, Gustave Henry
  60. Résultat n°60
    Monteillet, Louis

    2 medias

    Monteillet, Louis

    Date

    10 février 1873

    Cote

    1920 W 593

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Monteillet, Louis
  61. Résultat n°61

    Courbis, Éli René

    Date

    2 mai 1873

    Cote

    1920 W 647

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Courbis, Éli René
  62. Résultat n°62

    27 avril 1874, vol de bijoux et d'objets de consommation : Saint-Barthélémy-deVals. 28 avril 1874, vol d'argent et de couvert : Valence. 29 avril, infanticide : Saoû, 30 avril 1874, vols de soie, recel : Valence. 30 avril 1874, homicide sur conjoint : Châteauneuf-de-Galaure, 1er mai 1874, vol d'objets d'habillement, de linge et d'outils, de sucre : Romans. 4 mai 1874, viol, attentats à la pudeur sur une enfant : Soyans.

    Date

    27 avril-4 mai 1874

    Cote

    2 U 684

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 27 avril 1874, vol de bijoux et d'objets de consommation...
  63. Résultat n°63

    Tariot, Louis

    Date

    20 juin 1874

    Cote

    1920 W 661

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Tariot, Louis
  64. Résultat n°64

    Fuoc, Auguste Victor Joseph

    Date

    31 août 1875

    Cote

    1920 W 51

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Fuoc, Auguste Victor Joseph
  65. Résultat n°65
    Faure, Adolphe Joseph

    1 media

    Faure, Adolphe Joseph

    Date

    19 mars 1880

    Cote

    1920 W 89

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Faure, Adolphe Joseph
  66. Résultat n°66
    Lantheaume, Louis Émile

    1 media

    Lantheaume, Louis Émile

    Date

    4 janvier 1882

    Cote

    1920 W 616

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Lantheaume, Louis Émile
  67. Résultat n°67

    30 octobre 1882, vols d'objets mobiliers et d'une bouteille de vinaigre : Malissard, Valence. 30 octobre 1882, attentats à la pudeur sur des enfants: Rémuzat. 31 octobre 1882, attentats à la pudeur sur des enfants: Saoû. 2 novembre 1882, assassinat sur conjoint : Montmiral. 3 novembre 1882, avortement : Crest.

    Date

    30 octobre-3 novembre 1882

    Cote

    2 U 783

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 30 octobre 1882, vols d'objets mobiliers et d'une bouteille...
  68. Résultat n°68
    Rousset, Luther Brutus Georges

    1 media

    Rousset, Luther Brutus Georges

    Date

    29 décembre 1882

    Cote

    1920 W 169

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Rousset, Luther Brutus Georges
  69. Résultat n°69
    Bertrand, Adrien Henri Camille

    1 media

    Bertrand, Adrien Henri Camille

    Date

    26 mai 1885

    Cote

    1920 W 50

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Bertrand, Adrien Henri Camille
  70. Résultat n°70
    Tavan, Gaston Théophile

    1 media

    Tavan, Gaston Théophile

    Date

    5 novembre 1885

    Cote

    1920 W 150

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Tavan, Gaston Théophile
  71. Résultat n°71
    Brochenin, Maurice Auguste

    1 media

    Brochenin, Maurice Auguste

    Date

    9 décembre 1885

    Cote

    1920 W 49

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Brochenin, Maurice Auguste
  72. Résultat n°72
    Martin, Léon Clément

    1 media

    Martin, Léon Clément

    Date

    14 juillet 1886

    Cote

    1920 W 98

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Martin, Léon Clément
  73. Résultat n°73
    Plan, Paul Auguste Antoine Hilarion

    1 media

    Plan, Paul Auguste Antoine Hilarion

    Date

    23 octobre 1886

    Cote

    1920 W 82

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Plan, Paul Auguste Antoine Hilarion
  74. Résultat n°74
    Chaix, Justin Théophile

    1 media

    Chaix, Justin Théophile

    Date

    17 novembre 1887

    Cote

    1920 W 69

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Chaix, Justin Théophile
  75. Résultat n°75
    Cordeil, Jérémie

    1 media

    Cordeil, Jérémie

    Date

    18 avril 1888

    Cote

    1920 W 166

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Cordeil, Jérémie
  76. Résultat n°76
    Bertrand, Albert Louis

    1 media

    Bertrand, Albert Louis

    Date

    27 décembre 1888

    Cote

    1920 W 612

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Bertrand, Albert Louis
  77. Résultat n°77

    Venouil, Flavien Auguste

    Date

    14 octobre 1889

    Cote

    1920 W 647

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Venouil, Flavien Auguste
  78. Résultat n°78
    Eymery, Henri Alexandre

    1 media

    Eymery, Henri Alexandre

    Date

    8 mars 1890

    Cote

    1920 W 590

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Eymery, Henri Alexandre
  79. Résultat n°79
    Fuoc, Albert Joseph Marius

    1 media

    Fuoc, Albert Joseph Marius

    Date

    10 mars 1891

    Cote

    1920 W 71

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Fuoc, Albert Joseph Marius
  80. Résultat n°80

    Bertrand, Louis Calixte

    Date

    27 mai 1892

    Cote

    1920 W 645

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Bertrand, Louis Calixte