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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Saint-Sauveur-en-Gouvernet.

    Date

    1845-1936

    Cote

    Xsup 191

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Comptes de gestion.
    • Saint-Sauveur-en-Gouvernet.
  2. Résultat n°2

    Saint-Restitut (1823-1892), Saint-Sauveur (1826-1888), Saint-Sorlin (1882-1917), Saint-Thomas (1824-1831).

    Date

    1823-1917

    Cote

    116 X 1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Créations, suppressions, personnel, fondations, pensions,...
    • Saint-Restitut (1823-1892), Saint-Sauveur (1826-1888),...
  3. Résultat n°3

    Saint-Sauveur-Gouvernet.

    Date

    1968-1984

    Cote

    4155 W 29

    • Contexte : 4155 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Mise en ordre de la voirie. - Classement et déclassement...
    • Dossiers par communes.
    • Saint-Sauveur-Gouvernet.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone sud / Centre technique départemental de Buis-les-Baronnies

  4. Résultat n°4

    MALAVAL Irène

    Date

    2011

    Cote

    4067 W 554

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2011.
    • Commune de Saint-Sauveur-Gouvernet.
    • MALAVAL Irène
  5. Résultat n°5

    AUBERT Noël

    Date

    2011

    Cote

    4067 W 553

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2011.
    • Commune de Saint-Sauveur-Gouvernet.
    • AUBERT Noël
  6. Résultat n°6

    SARL DISTILLERIE DE LA VALLEE DE L'ENNUYEE

    Date

    2011

    Cote

    4067 W 552

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2011.
    • Commune de Saint-Sauveur-Gouvernet.
    • SARL DISTILLERIE DE LA VALLEE DE L'ENNUYEE
  7. Résultat n°7

    EARL DE LA JAUME

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 296

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune de Saint-Sauveur-de-Gouvernet.
    • EARL DE LA JAUME
  8. Résultat n°8

    PAVIA Cyprien

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 295

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune de Saint-Sauveur-de-Gouvernet.
    • PAVIA Cyprien
  9. Résultat n°9

    JACQUOT Alain

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 294

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune de Saint-Sauveur-de-Gouvernet.
    • JACQUOT Alain
  10. Résultat n°10

    JACQUOT Alain

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 293

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune de Saint-Sauveur-de-Gouvernet.
    • JACQUOT Alain
  11. Résultat n°11

    BLANCO Eddy et Delphine

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 292

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune de Saint-Sauveur-de-Gouvernet.
    • BLANCO Eddy et Delphine
  12. Résultat n°12

    EARL de la Jaume

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 291

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune de Saint-Sauveur-de-Gouvernet.
    • EARL de la Jaume
  13. Résultat n°13

    Commune de Saint-Sauveur. - 328_D0002, KERR Céline

    Date

    2016

    Cote

    4057 W 74

    • Contexte : 4057 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Certificats d'urbanisme opérationnels des communes...
    • Commune de Saint-Sauveur. - 328_D0002, KERR Céline
  14. Résultat n°14

    328_D0003 - KERR Céline

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 372

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Saint-Sauveur-Gouvernet.
    • 328_D0003 - KERR Céline
  15. Résultat n°15

    328_D0002 - ZAVARIS Marie

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 371

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Saint-Sauveur-Gouvernet.
    • 328_D0002 - ZAVARIS Marie
  16. Résultat n°16

    328_D0001 – CHAPUT Christian

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 370

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Saint-Sauveur-Gouvernet.
    • 328_D0001 – CHAPUT Christian
  17. Résultat n°17

    Poste "La Reynarde", branchement collectif pour alimenter 3 villas pour M. RIGNON (dossier n°015AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 859

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Vinsobres.
    • Poste "La Reynarde", branchement collectif pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  18. Résultat n°18

    Poste "La Reynarde", raccordement basse tension pour alimenter une voie nouvelle reliant la RD 619 à la RD 190 (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 858

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Vinsobres.
    • Poste "La Reynarde", raccordement basse tension pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  19. Résultat n°19

    Poste "Serratrice" Montée du Gareau, desserte intérieure pour alimenter le Lotissement "Le Jardin de Julia" (dossier n°11AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 857

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Vinsobres.
    • Poste "Serratrice" Montée du Gareau, desserte intérieure...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  20. Résultat n°20

    Poste "Message", renforcement du réseau BT (03AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 856

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Véronne.
    • Poste "Message", renforcement du réseau BT (03AER).

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  21. Résultat n°21

    Postes "Vallons", "La Réchasse" et "Col de Mouton" pour alimenter le quartier La Montagne (dossier n°02AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 855

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Véronne.
    • Postes "Vallons", "La Réchasse" et "Col de Mouton"...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  22. Résultat n°22

    Vercoiran. - Poste Colombette, renforcement du réseau BT (dossier n°01AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 854

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Vercoiran. - Poste Colombette, renforcement du réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  23. Résultat n°23

    Poste Ratier", raccordement au réseau BT pour alimenter la construction de M. BERTRAND (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 853

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Venterol.
    • Poste Ratier", raccordement au réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  24. Résultat n°24

    Poste "Banastels", raccordement basse tension pour construction nouvelle M. MANCIP (dossier n°11AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 852

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Venterol.
    • Poste "Banastels", raccordement basse tension pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  25. Résultat n°25

    Poste "Les Chaux", raccordement au réseau BT pour construction existante de M. LABONDE (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 851

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Venterol.
    • Poste "Les Chaux", raccordement au réseau BT pour construction...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  26. Résultat n°26

    Poste "Castor", raccordement au réseau basse tension pour alimenter la construction de Mme DURAND (dossier n°06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 850

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Venterol.
    • Poste "Castor", raccordement au réseau basse tension...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  27. Résultat n°27

    Poste "Castanière", renforcement Basse Tension (dossier n°05AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 849

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Venterol.
    • Poste "Castanière", renforcement Basse Tension (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  28. Résultat n°28

    Poste "Cimetière", raccordement au réseau BT pour construction M. GOZE (dossier n°04AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 848

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Venterol.
    • Poste "Cimetière", raccordement au réseau BT pour construction...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  29. Résultat n°29

    Poste "Giauges", desserte intérieure pour l'alimentation de 3 lots de Mme BARRES (dossier n°04AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 847

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Veaunes.
    • Poste "Giauges", desserte intérieure pour l'alimentation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  30. Résultat n°30

    Poste "Giauges", raccordement au réseau BTA pour l'alimentation de la construction de Mme BARRES (dossier n°03AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 846

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Veaunes.
    • Poste "Giauges", raccordement au réseau BTA pour l'alimentation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  31. Résultat n°31

    Poste "Les Gardes", renforcement du réseau (dossier n°01AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 845

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Veaunes.
    • Poste "Les Gardes", renforcement du réseau (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  32. Résultat n°32

    Vassieux-en-Vercors. - Poste "Les Chapotiers", renforcement BTA Quartier les Loubières (dossier n°02AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 844

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Vassieux-en-Vercors. - Poste "Les Chapotiers", renforcement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  33. Résultat n°33

    Valence. - Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°01AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 843

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Valence. - Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny,...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  34. Résultat n°34

    Poste "Morel", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme MOREL (dossier n°11AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 842

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Valaurie.
    • Poste "Morel", raccordement au réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  35. Résultat n°35

    Poste "Bréchet", raccordement au réseau Basse Tension pour un bâtiment communal (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 841

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Valaurie.
    • Poste "Bréchet", raccordement au réseau Basse Tension...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  36. Résultat n°36

    Poste HTA/BT "Bréchet", desserte intérieure pour 12 logements du Lotissement Les Jardins d'Arlette pour HABITAT DAUPHINOIS (dossier n° 09AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 840

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Valaurie.
    • Poste HTA/BT "Bréchet", desserte intérieure pour 12...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  37. Résultat n°37

    Poste "Bréchet", aménagement esthétique des réseaux Chemin de Germanias Quartier La Sausse (dossier n° 02AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 839

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Valaurie.
    • Poste "Bréchet", aménagement esthétique des réseaux...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  38. Résultat n°38

    Poste "Tulette", raccordement au réseau pour alimenter une armoire fibre optique (dossier n° 012AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 838

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Tulette.
    • Poste "Tulette", raccordement au réseau pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  39. Résultat n°39

    Desserte intérieure de 3 logements pour M. DHIMANE (0011AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 837

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Tulette.
    • Desserte intérieure de 3 logements pour M. DHIMANE...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  40. Résultat n°40

    Poste "Charre", desserte intérieure pour alimenter le Lotissement "Les Terres de Gaud" (dossier n° 010AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 836

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Tulette.
    • Poste "Charre", desserte intérieure pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme