Saint-Sauveur-Gouvernet (Drôme, France)

1
SAINT-SAUVEUR-GOUVERNET

Date

2019

Cote

3645 W 33
- Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...
- Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
- ARRONDISSEMENT NYONS
- SAINT-SAUVEUR-GOUVERNET
Producteur :

Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier
2
328_D0001 – CHAPUT Christian

Date

2016

Cote

4055 W 370
- Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...
- Déclaration préalable des communes non autonomes.
- Commune de Saint-Sauveur-Gouvernet.
- 328_D0001 – CHAPUT Christian
3
328_D0002 - ZAVARIS Marie

Date

2016

Cote

4055 W 371
- Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...
- Déclaration préalable des communes non autonomes.
- Commune de Saint-Sauveur-Gouvernet.
- 328_D0002 - ZAVARIS Marie
4
Commune de Saint-Sauveur. - 328_D0002, KERR Céline

Date

2016

Cote

4057 W 74
- Contexte : 4057 W - Direction départementale des Territoires,...
- Certificats d'urbanisme opérationnels des communes...
- Commune de Saint-Sauveur. - 328_D0002, KERR Céline
5
328_D0003 - KERR Céline

Date

2016

Cote

4055 W 372
- Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...
- Déclaration préalable des communes non autonomes.
- Commune de Saint-Sauveur-Gouvernet.
- 328_D0003 - KERR Céline
6
1964-2013

Date

1964-2013

Cote

4 E 9737
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Saint-Sauveur-Gouvernet
- Commune de Saint-Sauveur
- Naissances, mariages, décès (1793-2013).
- 1964-2013
7
MALAVAL Irène

Date

2011

Cote

4067 W 554
- Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...
- Permis de construire, communes RNU (règlement national...
- Année 2011.
- Commune de Saint-Sauveur-Gouvernet.
- MALAVAL Irène
8
AUBERT Noël

Date

2011

Cote

4067 W 553
- Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...
- Permis de construire, communes RNU (règlement national...
- Année 2011.
- Commune de Saint-Sauveur-Gouvernet.
- AUBERT Noël
9
SARL DISTILLERIE DE LA VALLEE DE L'ENNUYEE

Date

2011

Cote

4067 W 552
- Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...
- Permis de construire, communes RNU (règlement national...
- Année 2011.
- Commune de Saint-Sauveur-Gouvernet.
- SARL DISTILLERIE DE LA VALLEE DE L'ENNUYEE
10
ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 486
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Châteauneuf-du-Rhône.
- ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
11
Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 696
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Peyrins.
- Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
12
Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 514
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
13
Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 655
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Montélier.
- Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
14
Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 500
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Clansayes.
- Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
15
Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier n°10AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 653
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Montélier.
- Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
16
Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel (0017AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 732
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Rochegude.
- Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
17
Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul Cézanne (dossier n°15AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 533
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Étoile-sur-Rhône.
- Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
18
Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau Basse Tension (dossier n° 06AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 816
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
19
Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier n°02AER et 02ART).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 556
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Granges-lès-Beaumont.
- Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
20
Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte intérieure (dossier n°15AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 484
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Châteauneuf-de-Galaure.
- Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
21
Poste "Condamines", extension Basse Tension pour relais SFR (dossier n° 013AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 830
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Taulignan.
- Poste "Condamines", extension Basse Tension pour relais...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
22
Poste "Oryant", alimentation électrique branchement collectif 8 logements Drôme Aménagement Habitat (dossier n° 07AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 821
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Soyans.
- Poste "Oryant", alimentation électrique branchement...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
23
Poste "Soubeyranne", raccordement au réseau BT pour alimenter le projet de la communauté de commune au Temple (dossier n° 08AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 740
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Saillans.
- Poste "Soubeyranne", raccordement au réseau BT pour...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
24
Poste "Route de Chamaret", aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 675
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Montségur-sur-Lauzon.
- Poste "Route de Chamaret", aménagement esthétique des...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
25
Poste "Payots", extension BTA pour Mme THOMAS (B1070).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 714
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Pont-de-Barret.
- Poste "Payots", extension BTA pour Mme THOMAS (B1070).
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
26
Poste "Les Beaumes Nord", renforcement du réseau BT pour un habitat collectif (dossier n°06AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 493
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Châteauneuf-sur-Isère.
- Poste "Les Beaumes Nord", renforcement du réseau BT...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
27
Raccordement pour alimentaire la construction de M. BARRE (dossier n°06AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 679
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Montvendre.
- Raccordement pour alimentaire la construction de M....
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
28
Branchement collectif M. CALVIER (dossier n° 019AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 756
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Branchement collectif M. CALVIER (dossier n° 019AER).
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
29
Équilibreur EQUI 8, mise en place liée au forcement du quartier Chaloy (dossier n°06AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 512
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Crépol.
- Équilibreur EQUI 8, mise en place liée au forcement...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
30
Poste "Les Peris", renforcement du réseau BT suite à la demande de la GAEC des Peris (dossier n°03AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 479
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Châteaudouble.
- Poste "Les Peris", renforcement du réseau BT suite...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
31
Poste "Jonchier", renforcement du réseau (dossier n°14AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 465
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Buis-lès-Baronnies.
- Poste "Jonchier", renforcement du réseau (dossier n°14AER).
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
32
Plaine de Beauregard, branchement électrique collectif pour alimenter 6 compteurs (dossier n°21AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 490
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Châteauneuf-sur-Isère.
- Plaine de Beauregard, branchement électrique collectif...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
33
Saint-Maurice-sur-Eygues. - Poste "ZA", Quartier Les Routes, alimentation BTA parcelles Richard (dossier n° 09AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 777
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Saint-Maurice-sur-Eygues. - Poste "ZA", Quartier Les...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
34
Poste "Coutelier", renforcement du réseau BT et démolition du poste C.R.G (dossier n°02AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 505
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Cléon-d'Andran.
- Poste "Coutelier", renforcement du réseau BT et démolition...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
35
Quartier Les Berthalais, raccordement au réseau pour alimenter le pompage de M. BLANC (dossier n°09AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 638
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Mirabel-et-Blacons.
- Quartier Les Berthalais, raccordement au réseau pour...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
36
Poste Montanay, renforcement du réseau BT (dossier n°04AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 588
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Lapeyrouse-Mornay.
- Poste Montanay, renforcement du réseau BT (dossier...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
37
Poste "Oreleve", raccordement au réseau pour alimenter la station d'épuration (dossier n° 06AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 735
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Rousset-lès-Vignes.
- Poste "Oreleve", raccordement au réseau pour alimenter...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
38
Poste "Chamaret", travaux souterrains (tranche 2) (dossier n°07AER et 07ART).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 469
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Chamaret.
- Poste "Chamaret", travaux souterrains (tranche 2) (dossier...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
39
La Touche. - Poste "Village", travaux souterrains aux abords (dossier n°04AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 597
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- La Touche. - Poste "Village", travaux souterrains aux...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
40
Raccordement collectif extérieur pour alimenter un lotissement au quartier Sonnerie (dossier n°19AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 548
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Grâne.
- Raccordement collectif extérieur pour alimenter un...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
41
Barcelonne. - Poste "Village", renforcement du réseau BT (dossier n°04AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 434
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Barcelonne. - Poste "Village", renforcement du réseau...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
42
Poste "Tennis", création liée au renforcement BTA au Quartier Les Chaberts (dossier n° 07AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 765
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Saint-Julien-en-Vercors.
- Poste "Tennis", création liée au renforcement BTA au...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
43
Poste "Grande Terre", raccordement au réseau pour alimenter la construction de M. LAMANDE au Rif de Blanc (dossier n°05AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 707
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Piégros-la-Clastre.
- Poste "Grande Terre", raccordement au réseau pour alimenter...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
44
Lotissement Le Clos de l'Estagnier, desserte intérieure pour alimenter 11 comptages (dossier n° 017AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 826
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Suze-La-Rousse.
- Lotissement Le Clos de l'Estagnier, desserte intérieure...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
45
Poste "Chabrols", raccordement au réseau BT pour alimenter M. ROUX (dossier n°09AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 646
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Mollans-sur-Ouvèze.
- Poste "Chabrols", raccordement au réseau BT pour alimenter...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
46
Poste "Route de La Coucourde", extension du réseau BTA pour l'aménagement de la place de la Poste (dossier n° 06AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 811
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Sauzet.
- Poste "Route de La Coucourde", extension du réseau...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
47
Poste "Violet", mise en place d'un équilibreur de phase (dossier n°21AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 578
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- La-Bégude-de-Mazenc.
- Poste "Violet", mise en place d'un équilibreur de phase...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
48
Extension du réseau BT sur nouveau poste pour alimenter un habitat collectif (dossier n° 02AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 755
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Extension du réseau BT sur nouveau poste pour alimenter...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
49
Quartier Le Bosquet aux Reys de Saulce, raccordement au réseau pour alimenter une zone d'activités (dossier n° 05AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 806
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Saulce-sur-Rhône.
- Quartier Le Bosquet aux Reys de Saulce, raccordement...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
50
Poste "Champ de Mars", renforcement du réseau (dossier n°04AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 716
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Puy-Saint-Martin.
- Poste "Champ de Mars", renforcement du réseau (dossier...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
51
Poste "Chef-Lieu-Saulce", branchement électrique collectif pour alimenter des bâtiments communaux (dossier n° 010AER)

Date

2010-2010

Cote

3821 W 810
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Saulce-sur-Rhône.
- Poste "Chef-Lieu-Saulce", branchement électrique collectif...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
52
Poste "Clos Saint-Martin", renforcement du réseau en souterrain (dossier n°03AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 623
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Marges (La).
- Poste "Clos Saint-Martin", renforcement du réseau en...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
53
Poste "Les Bruyères", extension du réseau BT pour alimenter une ZA (dossier n°02AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 580
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- La-Chapelle-en-Vercors.
- Poste "Les Bruyères", extension du réseau BT pour alimenter...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
54
Zone d'activités, raccordement au réseau pour alimenter M. CHALON (dossier n°05AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 605
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Le-Poët-Laval.
- Zone d'activités, raccordement au réseau pour alimenter...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
55
Poste "Bicaye", branchement électrique collectif pour alimenter 4 compteurs (dossier n°08AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 626
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Marsanne.
- Poste "Bicaye", branchement électrique collectif pour...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
56
Poste "Colombaud", renforcement du réseau BT au quartier de la Barbière (dossier n°02AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 635
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Mérindol-lès-Oliviers.
- Poste "Colombaud", renforcement du réseau BT au quartier...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
57
Lotissement Le Crêt de la Croix, création d'une desserte intérieure pour alimentation (dossier n°09AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 537
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Eurre.
- Lotissement Le Crêt de la Croix, création d'une desserte...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
58
Vassieux-en-Vercors. - Poste "Les Chapotiers", renforcement BTA Quartier les Loubières (dossier n°02AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 844
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Vassieux-en-Vercors. - Poste "Les Chapotiers", renforcement...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
59
Raccordement au réseau BT pour alimenter la construction de M. COSTE (dossier n°14AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 459
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Bren.
- Raccordement au réseau BT pour alimenter la construction...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
60
Quartier Le Bosquet, branchement collectif 19 comptages (dossier n° 06AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 807
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Saulce-sur-Rhône.
- Quartier Le Bosquet, branchement collectif 19 comptages...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
61
Poste "Traverse", raccordement au réseau pour alimentation de la station de relevage (dossier n° 011AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 748
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Saint-Auban-sur-l'Ouvèze.
- Poste "Traverse", raccordement au réseau pour alimentation...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
62
Poste de relevage et station dépuration, raccordement au réseau BT pour alimentation (dossier n°02AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 508
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Colonzelle.
- Poste de relevage et station dépuration, raccordement...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
63
EARL de la Jaume

Date

2010

Cote

4067 W 291
- Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...
- Permis de construire, communes RNU (règlement national...
- Année 2010.
- Commune de Saint-Sauveur-de-Gouvernet.
- EARL de la Jaume
64
Poste "Mirabel et Bellevue", aménagement esthétique des réseaux sur la RD 93 (dossier n°05AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 636
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Mirabel-et-Blacons.
- Poste "Mirabel et Bellevue", aménagement esthétique...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
65
Lotissement Le Clos de l'Estagnier, raccordement au réseau BT (dossier n° 018AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 827
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Suze-La-Rousse.
- Lotissement Le Clos de l'Estagnier, raccordement au...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
66
Poste "Médée", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. BROYER (dossier n° 04AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 818
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Serves.
- Poste "Médée", raccordement au réseau BT pour alimenter...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
67
Lotissement Les Charmilles, raccordement au réseau pour alimentation (dossier n°08AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 669
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Montmeyran.
- Lotissement Les Charmilles, raccordement au réseau...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
68
Rue Gambetta, branchement électrique collectif pour 11 comptages (dossier n°18AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 423
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Anneyron.
- Rue Gambetta, branchement électrique collectif pour...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
69
Poste "Les Vergers", branchement électrique collectif pour alimenter 6 logements du Clos du Verger (parcelle 600) (dossier n°19AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 529
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Étoile-sur-Rhône.
- Poste "Les Vergers", branchement électrique collectif...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
70
Poste "Voirasier", renforcement du réseau (dossier n°12AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 695
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Peyrins.
- Poste "Voirasier", renforcement du réseau (dossier...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
71
Saint-Jean-en-Royans. - Postes "EDF", "HLM", "La Paz", "La Gare" et "Église", aménagement esthétique des réseaux Rues Jules Nadi, de la Piscine, Jean Jaurès et Avenue de la forêt de Lente (dossier n° 01AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 761
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Saint-Jean-en-Royans. - Postes "EDF", "HLM", "La Paz",...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
72
Poste "Fontpeirolles", renforcement du réseau BT (dossier n°03AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 453
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Bouchet.
- Poste "Fontpeirolles", renforcement du réseau BT (dossier...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
73
Réseau BT, renforcement pour l'espace AZUR (dossier n°13AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 523
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Erôme.
- Réseau BT, renforcement pour l'espace AZUR (dossier...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
74
Poste "Cimetière", aménagement esthétique des réseaux (dossier n° 03AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 791
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Saint-Sorlin-en-Valloire.
- Poste "Cimetière", aménagement esthétique des réseaux...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
75
Poste "Les Vergers", branchement électrique collectif pour alimenter 3 villas du Clos du Verger (parcelles 601-602) (dossier n°22AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 530
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Étoile-sur-Rhône.
- Poste "Les Vergers", branchement électrique collectif...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
76
Desserte intérieure de 3 logements pour M. DHIMANE (0011AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 837
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Tulette.
- Desserte intérieure de 3 logements pour M. DHIMANE...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
77
Aménagement esthétique des réseaux (tranche2) (dossier n°12AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 682
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Moras-en-Valloire.
- Aménagement esthétique des réseaux (tranche2) (dossier...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
78
Poste "Chabertes", renforcement du réseau BTA (dossier n°07AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 672
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Montoison.
- Poste "Chabertes", renforcement du réseau BTA (dossier...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
79
Postes "Souchères", "Cerisaie" et "Clos de l'Olivette", aménagement esthétique des réseaux (partie 1) (dossier n°01AER et 1ART).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 686
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Nyons.
- Postes "Souchères", "Cerisaie" et "Clos de l'Olivette",...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
80
Rochebrune. - Poste "Rochebrune", renforcement du réseau BT (03AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 728
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Rochebrune. - Poste "Rochebrune", renforcement du réseau...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

Résultats de la recherche

SAINT-SAUVEUR-GOUVERNET

Date

Cote

Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

Producteur :

328_D0001 – CHAPUT Christian

Date

Cote

Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

328_D0002 - ZAVARIS Marie

Date

Cote

Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

Commune de Saint-Sauveur. - 328_D0002, KERR Céline

Date

Cote

Contexte : 4057 W - Direction départementale des Territoires,...

328_D0003 - KERR Céline

Date

Cote

Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

1964-2013

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

MALAVAL Irène

Date

Cote

Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

AUBERT Noël

Date

Cote

Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

SARL DISTILLERIE DE LA VALLEE DE L'ENNUYEE

Date

Cote

Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

Date

Cote

Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

Date

Cote

Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

Date

Cote

Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

Date

Cote

Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

Date

Cote

Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier n°10AER).

Date

Cote

Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel (0017AER).

Date

Cote

Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul Cézanne (dossier n°15AER).

Date

Cote

Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau Basse Tension (dossier n° 06AER).

Date