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  1. Résultat n°1

    Saint-Sauveur-en-Gouvernet.

    Date

    1845-1936

    Cote

    Xsup 191

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Comptes de gestion.
    • Saint-Sauveur-en-Gouvernet.
  2. Résultat n°2

    Saint-Restitut (1823-1892), Saint-Sauveur (1826-1888), Saint-Sorlin (1882-1917), Saint-Thomas (1824-1831).

    Date

    1823-1917

    Cote

    116 X 1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Créations, suppressions, personnel, fondations, pensions,...
    • Saint-Restitut (1823-1892), Saint-Sauveur (1826-1888),...
  3. Résultat n°3

    Saint-Sauveur-Gouvernet.

    Date

    1968-1984

    Cote

    4155 W 29

    • Contexte : 4155 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Mise en ordre de la voirie. - Classement et déclassement...
    • Dossiers par communes.
    • Saint-Sauveur-Gouvernet.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone sud / Centre technique départemental de Buis-les-Baronnies

  4. Résultat n°4

    MALAVAL Irène

    Date

    2011

    Cote

    4067 W 554

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2011.
    • Commune de Saint-Sauveur-Gouvernet.
    • MALAVAL Irène
  5. Résultat n°5

    AUBERT Noël

    Date

    2011

    Cote

    4067 W 553

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2011.
    • Commune de Saint-Sauveur-Gouvernet.
    • AUBERT Noël
  6. Résultat n°6

    SARL DISTILLERIE DE LA VALLEE DE L'ENNUYEE

    Date

    2011

    Cote

    4067 W 552

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2011.
    • Commune de Saint-Sauveur-Gouvernet.
    • SARL DISTILLERIE DE LA VALLEE DE L'ENNUYEE
  7. Résultat n°7

    EARL DE LA JAUME

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 296

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune de Saint-Sauveur-de-Gouvernet.
    • EARL DE LA JAUME
  8. Résultat n°8

    PAVIA Cyprien

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 295

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune de Saint-Sauveur-de-Gouvernet.
    • PAVIA Cyprien
  9. Résultat n°9

    JACQUOT Alain

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 294

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune de Saint-Sauveur-de-Gouvernet.
    • JACQUOT Alain
  10. Résultat n°10

    JACQUOT Alain

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 293

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune de Saint-Sauveur-de-Gouvernet.
    • JACQUOT Alain
  11. Résultat n°11

    BLANCO Eddy et Delphine

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 292

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune de Saint-Sauveur-de-Gouvernet.
    • BLANCO Eddy et Delphine
  12. Résultat n°12

    EARL de la Jaume

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 291

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune de Saint-Sauveur-de-Gouvernet.
    • EARL de la Jaume
  13. Résultat n°13

    Commune de Saint-Sauveur. - 328_D0002, KERR Céline

    Date

    2016

    Cote

    4057 W 74

    • Contexte : 4057 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Certificats d'urbanisme opérationnels des communes...
    • Commune de Saint-Sauveur. - 328_D0002, KERR Céline
  14. Résultat n°14

    328_D0003 - KERR Céline

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 372

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Saint-Sauveur-Gouvernet.
    • 328_D0003 - KERR Céline
  15. Résultat n°15

    328_D0002 - ZAVARIS Marie

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 371

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Saint-Sauveur-Gouvernet.
    • 328_D0002 - ZAVARIS Marie
  16. Résultat n°16

    328_D0001 – CHAPUT Christian

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 370

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Saint-Sauveur-Gouvernet.
    • 328_D0001 – CHAPUT Christian
  17. Résultat n°17

    Poste "La Reynarde", branchement collectif pour alimenter 3 villas pour M. RIGNON (dossier n°015AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 859

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Vinsobres.
    • Poste "La Reynarde", branchement collectif pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  18. Résultat n°18

    Poste "La Reynarde", raccordement basse tension pour alimenter une voie nouvelle reliant la RD 619 à la RD 190 (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 858

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Vinsobres.
    • Poste "La Reynarde", raccordement basse tension pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  19. Résultat n°19

    Poste "Serratrice" Montée du Gareau, desserte intérieure pour alimenter le Lotissement "Le Jardin de Julia" (dossier n°11AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 857

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Vinsobres.
    • Poste "Serratrice" Montée du Gareau, desserte intérieure...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  20. Résultat n°20

    Poste "Message", renforcement du réseau BT (03AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 856

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Véronne.
    • Poste "Message", renforcement du réseau BT (03AER).

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme