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881 résultats

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  1. Résultat n°1

    Aurel et Reilhanlette, Châteauneuf-d'Isère et Saint-Marcel-lès-Valence, Chavannes et Marsas, Clérieux et Marsas, Condorcet et Les Pilles, Grignan et Grillon, Lens-Lestang et Moras, Mirabel et Vinsobres, Mirmande et Saulce, Montélier et Valence, Montjoux et Vesc, Peyrus entre La Saulce et Bouvante, Pierrelatte et Lapalud.

    Date

    1799-1888

    Cote

    1 M 864

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Communes.
    • Délimitation des communes.
    • Conflits de fixation des limites.
    • Aurel et Reilhanlette, Châteauneuf-d'Isère et Saint-Marcel-lès-Valence,...
  2. Résultat n°2

    Saint-Laurent-en-Vercors (1810-1913), Saint-Marcel-lès-Sauzet (1840-1857), Saint-Marcel-lès-Valence (1855-1901).

    Date

    1810-1913

    Cote

    111 X 1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Créations, suppressions, personnel, fondations, pensions,...
    • Saint-Laurent-en-Vercors (1810-1913), Saint-Marcel-lès-Sauzet...
  3. Résultat n°3

    États de sections des propiétés non bâties et bâties : section I dite ''des Routes'', section H dite ''des Chevenons'', section F dite ''de Chambaud'', section G dite ''de Saint Marcel'' (116), section Q dite ''de la Maison Blanche'', section O dite ''des Petits Eynards'', section P dite de Saint Marcel'' (117), section C dite ''de Plovier'' (118), section F dite ''de l'Etrau'', section G dite ''des Blaches'', section E dite ''de Marquet'' (119).

    Cote

    3 P 2187

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Saint-Marcel-lès-Valence.
    • États de sections.
    • États de sections des propiétés non bâties et bâties...
  4. Résultat n°4

    Saint-Marcel-lès-Sauzet : four à chaux (1825-1826). Saint-Marcel-lès-Valence : four à chaux (1855-1856), clos d'équarrissage (1874-1875), tuerie particulière (1908), dépôts d'essence et de liquides inflammables (1929). Saint-Martin-en-Vercors : fours à chaux (1833-1879), four à tuiles (1864), porcherie (1892-1893), dépôts d'explosifs (1910-1912, 1924-1930), dépôt d'essence et de liquides inflammables (1925). Saint-Martin-le-Colonel : tuerie particulière (1908-1910).

    Date

    1825-1930

    Cote

    5 M 297

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Établissements dangereux, insalubres ou incommodes.
    • Dossiers par communes. - Demandes d’autorisation, installations...
    • Saint-Marcel-lès-Sauzet : four à chaux (1825-1826)....
  5. Résultat n°5

    Saint-Marcel-lès-Valence et Saint-Paul-lès-Romans.

    Date

    1825-1934

    Cote

    2 S 198

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
    • Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
    • Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
    • Travaux effectués par les particuliers, les communes,...
    • Demandes formulées par les particuliers.
    • Saint-Marcel-lès-Valence et Saint-Paul-lès-Romans.
  6. Résultat n°6

    Saint-Marcel-lès-Valence (section). - Distrait d'Alixan, Châteauneuf-d'Isère, Bourg-lès-Valence et Valence.

    Date

    1831-1850

    Cote

    1 M 898

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Communes.
    • Érections et créations de sections en communes distinctes...
    • Saint-Marcel-lès-Valence (section). - Distrait d'Alixan,...
  7. Résultat n°7

    29 janvier 1833, attentat à la pudeur sur un enfant : Châteauneuf-de-Galaure. 30 janvier 1833, attentat à la pudeur sur une enfant : Laborel. 30 janvier 1883, faux et usage de faux en écriture privée et de commerce : arrondissement de Valence. 31 janvier 1833, meurtre d'un homme : Saint-Marcel-lès-Valence.

    Date

    29-31 janvier 1833

    Cote

    2 U 786

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 29 janvier 1833, attentat à la pudeur sur un enfant...
  8. Résultat n°8

    Communes de :

    Date

    1838-1868

    Cote

    3 P 2835

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la préfecture.
    • Modifications communales.
    • Créations de communes.
    • Communes de :
  9. Résultat n°9

    Plaintes, demandes et réclamations de particuliers et de communes : - Alixan et Bourg-de-Péage, quartier de la Maladière (1852-1893). Romans-sur-Isère (1840-1907). Saint-Marcel-lès-Valence (1855-1905). Saint-Paul-lès-Romans (1881-1886). Valence (1855-1912).

    Date

    1840-1912

    Cote

    2 S 181

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
    • Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
    • Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
    • Plaintes, demandes et réclamations de particuliers...
  10. Résultat n°10

    Demandes formulées par les communes, le département de la Drôme ou des administrations publiques. - Alixan, Bourg-de-Péage, Romans-sur-Isère, Saint-Marcel-lès-Valence, Saint-Paul-lès-Romans et Valence.

    Date

    1841-1913

    Cote

    2 S 190

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
    • Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
    • Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
    • Travaux effectués par les particuliers, les communes,...
    • Demandes formulées par les communes, le département...
  11. Résultat n°11

    Saint-Marcel-lès-Valence, Saint-Paul-lès-Valence et Valence.

    Date

    1844-1921

    Cote

    2 S 179

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
    • Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
    • Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
    • Indemnités pour cessions de terrains et dommages aux...
    • Saint-Marcel-lès-Valence, Saint-Paul-lès-Valence et...
  12. Résultat n°12

    Demandes formulées par les syndicats, compagnies, sociétés ou institutions religieuses. - Alixan, Bourg-lès-Valence, Romans-sur-Isère, Saint-Marcel-lès-Valence et Valence.

    Date

    1844-1923

    Cote

    2 S 200

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
    • Route nationale n°92 de Valence à Seyssel (Haute-Savoie)...
    • Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
    • Travaux effectués par les particuliers, les communes,...
    • Demandes formulées par les syndicats, compagnies, sociétés...
  13. Résultat n°13

    Canton de Valence.- Commune de Saint-Marcel-lès-Valence.

    Date

    1850

    Cote

    3 P 2922

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton de Valence.- Commune de Saint-Marcel-lès-Valence.
  14. Résultat n°14
    1850-1852

    4 medias

    1850-1852

    Date

    1850-1852

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Tables décennales (1850-1932).
    • 1850-1852
  15. Résultat n°15
    Section F3, Étreau (l').

    1 media

    Section F3, Étreau (l').

    Date

    1er juillet 1850

    Cote

    3 P 3562/8

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Cadastre parcellaire.
    • Section F3, Étreau (l').
  16. Résultat n°16
    Section P1, Saint-Marcel.

    1 media

    Section P1, Saint-Marcel.

    Date

    1er juillet 1850

    Cote

    3 P 3562/15

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Cadastre parcellaire.
    • Section P1, Saint-Marcel.
  17. Résultat n°17
    Section Q, Maison Blanche (la).

    1 media

    Section Q, Maison Blanche (la).

    Date

    1er juillet 1850

    Cote

    3 P 3562/17

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Cadastre parcellaire.
    • Section Q, Maison Blanche (la).
  18. Résultat n°18
    Plan avec lacunes.

    1 media

    Plan avec lacunes.

    Date

    1er juillet 1850

    Cote

    3 P 3562/7

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Cadastre parcellaire.
    • Section F2, Étreau (l').
    • Plan avec lacunes.
  19. Résultat n°19
    Section E1, Marquet.

    1 media

    Section E1, Marquet.

    Date

    1er juillet 1850

    Cote

    3 P 3562/4

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Cadastre parcellaire.
    • Section E1, Marquet.
  20. Résultat n°20
    Section H, Chenevon.

    1 media

    Section H, Chenevon.

    Date

    1er juillet 1850

    Cote

    3 P 3562/12

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Marcel-lès-Valence
    • Cadastre parcellaire.
    • Section H, Chenevon.