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  1. Résultat n°1

    Saint-Julien-en-Quint.

    Date

    1830-1936

    Cote

    Xsup 175

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Comptes de gestion.
    • Saint-Julien-en-Quint.
  2. Résultat n°2

    Sainte-Jalle (1910-1911), Saint-Jean-en Royans (an X-1911), Saint-Julien-en-Quint (1806-1901), Saint-Julien-en-Vercors (1824-1861).

    Date

    1801-1911

    Cote

    110 X 1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Créations, suppressions, personnel, fondations, pensions,...
    • Sainte-Jalle (1910-1911), Saint-Jean-en Royans (an...
  3. Résultat n°3

    Commune de Saint-Julien-en-Quint. - 308_D0001 - Mairie

    Date

    2015

    Cote

    4478 W 120

    • Contexte : 4478 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Commune de Saint-Julien-en-Quint. - 308_D0001 - Mairie
  4. Résultat n°4

    308_D0004 - TUZ Françoise

    Date

    2020

    Cote

    4476 W 135

    • Contexte : 4476 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Sain-Julien-en-Quint.
    • 308_D0004 - TUZ Françoise
  5. Résultat n°5

    308_D0003 - ACOPREV

    Date

    2020

    Cote

    4476 W 134

    • Contexte : 4476 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Sain-Julien-en-Quint.
    • 308_D0003 - ACOPREV
  6. Résultat n°6

    308_D0002 - HENSENS Damien

    Date

    2020

    Cote

    4476 W 133

    • Contexte : 4476 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Sain-Julien-en-Quint.
    • 308_D0002 - HENSENS Damien
  7. Résultat n°7

    308_D0001 - ACOPREV

    Date

    2020

    Cote

    4476 W 132

    • Contexte : 4476 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Sain-Julien-en-Quint.
    • 308_D0001 - ACOPREV
  8. Résultat n°8

    308_0003 GARCIN-MARROU Michel

    Date

    2009

    Cote

    4440 W 342

    • Contexte : 4440 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Année 2009.
    • Commune de Saint-Julien-en-Quint.
    • 308_0003 GARCIN-MARROU Michel
  9. Résultat n°9

    308_0002 VALLELIAN

    Date

    2009

    Cote

    4440 W 341

    • Contexte : 4440 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Année 2009.
    • Commune de Saint-Julien-en-Quint.
    • 308_0002 VALLELIAN
  10. Résultat n°10

    308_0001 JOSSART Alain

    Date

    2009

    Cote

    4440 W 340

    • Contexte : 4440 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Année 2009.
    • Commune de Saint-Julien-en-Quint.
    • 308_0001 JOSSART Alain
  11. Résultat n°11

    308_0005 PERRIOT Françoise

    Date

    2008

    Cote

    4440 W 140

    • Contexte : 4440 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Année 2008.
    • Saint-Julien-en-Quint.
    • 308_0005 PERRIOT Françoise
  12. Résultat n°12

    308_0004 Commune de Saint-Julien-en-Quint GIRARD Olivier

    Date

    2008

    Cote

    4440 W 139

    • Contexte : 4440 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Année 2008.
    • Saint-Julien-en-Quint.
    • 308_0004 Commune de Saint-Julien-en-Quint GIRARD Olivier
  13. Résultat n°13

    308_0003 TOUSSEYN David

    Date

    2008

    Cote

    4440 W 138

    • Contexte : 4440 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Année 2008.
    • Saint-Julien-en-Quint.
    • 308_0003 TOUSSEYN David
  14. Résultat n°14

    308_0002 VIEUX Guy

    Date

    2008

    Cote

    4440 W 137

    • Contexte : 4440 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Année 2008.
    • Saint-Julien-en-Quint.
    • 308_0002 VIEUX Guy
  15. Résultat n°15

    308_0001 Coopératives des plantes aromatique VIEUX David

    Date

    2008

    Cote

    4440 W 136

    • Contexte : 4440 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Année 2008.
    • Saint-Julien-en-Quint.
    • 308_0001 Coopératives des plantes aromatique VIEUX...
  16. Résultat n°16

    Poste "H61 Combe", raccordement au réseau BT pour alimenter la construction de M. LE MASNE (dossier n°0016AER).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 595

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Vinsobres.
    • Poste "H61 Combe", raccordement au réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  17. Résultat n°17

    Quartier "Les Cotes", aménagement esthétique des réseaux (dossier n°0014AER).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 594

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Vinsobres.
    • Quartier "Les Cotes", aménagement esthétique des réseaux...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  18. Résultat n°18

    Poste "Arphons", raccordement au réseau pour alimenter la construction de M.TARDIEU au quartier Serre de Mémi (dossier n°0002AER).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 593

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Vesc.
    • Poste "Arphons", raccordement au réseau pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  19. Résultat n°19

    Poste "Fournache", dépose du poste; Postes "Candy" et "Le Pan", renforcement du réseau BT (dossier n°0001AER).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 592

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Vesc.
    • Poste "Fournache", dépose du poste; Postes "Candy"...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  20. Résultat n°20

    Véronne. - Lieu-dit "Col du Mouton", dépose de câble BT (dossier n°0004AER).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 591

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Véronne. - Lieu-dit "Col du Mouton", dépose de câble...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  21. Résultat n°21

    Verclause. - Poste "Verclause", aménagement esthétique des réseaux Haut village poste Verclause tranche II ; dissimulation des réseaux téléphoniques (dossiers n°0002AER et n°0002ART).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 590

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Verclause. - Poste "Verclause", aménagement esthétique...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  22. Résultat n°22

    Vercheny. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau BT pour alimenter une pompe de relevage (dossier n°0008AER).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 589

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Vercheny. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  23. Résultat n°23

    Poste "Brechet", branchement électrique collectif pour alimenter 3 compteurs pour Messieurs BRECHET lieu-dit Les Estangs (dossier n°0019AER).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 588

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Venterol.
    • Poste "Brechet", branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  24. Résultat n°24

    Poste "Venterol", raccordement au réseau pour alimenter la construction existante de Mme BERTRAND au chemin des Gardes (dossier n°0018AER).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 587

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Venterol.
    • Poste "Venterol", raccordement au réseau pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  25. Résultat n°25

    Poste "Brechet", raccordement au réseau BT pour alimenter des lots sur la voirie communale quartier les Estangs (dossier n°0017AER).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 586

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Venterol.
    • Poste "Brechet", raccordement au réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  26. Résultat n°26

    Poste "Oulle", raccordement au réseau pour alimenter la construction de M.FORGIARINI à la Montée de la Cadière (dossier n°0016AER).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 585

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Venterol.
    • Poste "Oulle", raccordement au réseau pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  27. Résultat n°27

    Poste "Les Echirons", renforcement du réseau BT au poste (dossier n°0015AER).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 584

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Venterol.
    • Poste "Les Echirons", renforcement du réseau BT au...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  28. Résultat n°28

    Veaunes. - Poste "Les Peyres", desserte intérieure pour alimenter 7 lots quartier les Peyres (dossier n°0007AER).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 583

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Veaunes. - Poste "Les Peyres", desserte intérieure...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  29. Résultat n°29

    Poste "Garozons", raccordement au réseau pour alimenter la parcelle de M.VEAUVY au lieu-dit "Begude-Chaffin" (dossier n°0002AER).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 582

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Vaunaveys-la-Rochette.
    • Poste "Garozons", raccordement au réseau pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  30. Résultat n°30

    Poste "Les Ayasses", paiement de l'étude de raccordement au réseau pour alimenter le tarif jaune souscrit par M.Vinvent DIDIER au quartier Les Ayasses (dossier n°0001AER).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 581

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Vaunaveys-la-Rochette.
    • Poste "Les Ayasses", paiement de l'étude de raccordement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  31. Résultat n°31

    Poste "Jean Clément", installation de réseaux de communication par Numéricable (dossier n°0006ART).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 580

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Valence.
    • Poste "Jean Clément", installation de réseaux de communication...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  32. Résultat n°32

    Poste "Jean Clément", aménagement esthétique des réseaux rue Condorcet; dissimulation des réseaux téléphoniques (dossiers n°0002AER et n°0002ART).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 579

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Valence.
    • Poste "Jean Clément", aménagement esthétique des réseaux...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  33. Résultat n°33

    Valdrôme. - Poste "Bourg", raccordement au réseau pour alimenter la construction de M.ELDIN au lieu-dit Le Bourg (dossier n°0006AER).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 578

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Valdrôme. - Poste "Bourg", raccordement au réseau pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  34. Résultat n°34

    Postes "Truc", raccordement au réseau BT pour alimenter le tarif jaune souscrit par M. POUZOL; remplacement du poste "Truc" par poste 3UF (dossier n°0018AER).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 577

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Valaurie.
    • Postes "Truc", raccordement au réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  35. Résultat n°35

    Poste "Les Cotes", réfection du disjoncteur BT (dossier n°0016AER).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 576

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Valaurie.
    • Poste "Les Cotes", réfection du disjoncteur BT (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  36. Résultat n°36

    Poste "Pigières", mise en place d'un équilibreur de phase à partir du poste (dossier n°0015AER).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 575

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Valaurie.
    • Poste "Pigières", mise en place d'un équilibreur de...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  37. Résultat n°37

    Poste "Les Planes", création du poste; dissimulation des réseaux téléphoniques (dossiers n°0005AER et n°0005ART).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 574

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Valaurie.
    • Poste "Les Planes", création du poste; dissimulation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  38. Résultat n°38

    Poste "Germanias", renforcement préventif en souterrain à partir du poste (dossier n°0004AER).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 573

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Valaurie.
    • Poste "Germanias", renforcement préventif en souterrain...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  39. Résultat n°39

    Poste "Miery", renforcement du réseau BT (dossier n°0017AER).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 572

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Upie.
    • Poste "Miery", renforcement du réseau BT (dossier n°0017AER).

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  40. Résultat n°40

    Quartier "Les Blaches", desserte intérieure pour alimenter le lotissement "Les Cerisiers" (dossier n°0016AER).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 571

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Upie.
    • Quartier "Les Blaches", desserte intérieure pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme