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  1. Résultat n°1

    Saint-Agnan-en-Vercors (1823-1921), Saint-Andéol et Saint-Étienne (1830-1837), Saint-Auban (1844-1888), Saint-Bardoux (1834-1911), Saint-Barthélémy-de-Vals (an XI-1900), Saint-Benoît (s.d.).

    Date

    1802-1921

    Cote

    106 X 1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Créations, suppressions, personnel, fondations, pensions,...
    • Saint-Agnan-en-Vercors (1823-1921), Saint-Andéol et...
  2. Résultat n°2

    Commune de Saint-Auban-sur-l'Ouvèze. - Commune de Saint-Auban - N0002

    Date

    2020

    Cote

    4428 W 128

    • Contexte : 4428 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Déclaration préalable valant division.
    • Année 2020.
    • Commune de Saint-Auban-sur-l'Ouvèze. - Commune de Saint-Auban...
  3. Résultat n°3

    BEC Franck - N0008

    Date

    2015

    Cote

    4427 W 145

    • Contexte : 4427 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2015.
    • Commune de Saint-Auban-sur-l'Ouvèze.
    • BEC Franck - N0008
  4. Résultat n°4

    REYNIER Alexandre - N0007

    Date

    2015

    Cote

    4427 W 144

    • Contexte : 4427 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2015.
    • Commune de Saint-Auban-sur-l'Ouvèze.
    • REYNIER Alexandre - N0007
  5. Résultat n°5

    DUBOIS Roland - N0006

    Date

    2015

    Cote

    4427 W 143

    • Contexte : 4427 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2015.
    • Commune de Saint-Auban-sur-l'Ouvèze.
    • DUBOIS Roland - N0006
  6. Résultat n°6

    CHASTEL Jean-Paul - N0005

    Date

    2015

    Cote

    4427 W 142

    • Contexte : 4427 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2015.
    • Commune de Saint-Auban-sur-l'Ouvèze.
    • CHASTEL Jean-Paul - N0005
  7. Résultat n°7

    DUBOIS Roland - N0004

    Date

    2015

    Cote

    4427 W 141

    • Contexte : 4427 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2015.
    • Commune de Saint-Auban-sur-l'Ouvèze.
    • DUBOIS Roland - N0004
  8. Résultat n°8

    AUMAGE Christian - N0003

    Date

    2015

    Cote

    4427 W 140

    • Contexte : 4427 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2015.
    • Commune de Saint-Auban-sur-l'Ouvèze.
    • AUMAGE Christian - N0003
  9. Résultat n°9

    GRASSELLI Maurice - N0002

    Date

    2015

    Cote

    4427 W 139

    • Contexte : 4427 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2015.
    • Commune de Saint-Auban-sur-l'Ouvèze.
    • GRASSELLI Maurice - N0002
  10. Résultat n°10

    ROCHAS Lucien - N0001

    Date

    2015

    Cote

    4427 W 138

    • Contexte : 4427 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2015.
    • Commune de Saint-Auban-sur-l'Ouvèze.
    • ROCHAS Lucien - N0001
  11. Résultat n°11

    Saint-Auban-sur-l'Ouvèze.

    Date

    1987-2009

    Cote

    4426 W 42

    • Contexte : 4426 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Classement de la voirie communale. - Tableaux (voies...
    • Canton de Buis-les-Baronnies (classement par commune).
    • Saint-Auban-sur-l'Ouvèze.

    Producteur :

    Drôme (France). Direction départementale des territoires / Unité territoriale sud

  12. Résultat n°12

    Poste "H61 Combe", raccordement au réseau BT pour alimenter la construction de M. LE MASNE (dossier n°0016AER).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 595

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Vinsobres.
    • Poste "H61 Combe", raccordement au réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  13. Résultat n°13

    Quartier "Les Cotes", aménagement esthétique des réseaux (dossier n°0014AER).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 594

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Vinsobres.
    • Quartier "Les Cotes", aménagement esthétique des réseaux...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  14. Résultat n°14

    Poste "Arphons", raccordement au réseau pour alimenter la construction de M.TARDIEU au quartier Serre de Mémi (dossier n°0002AER).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 593

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Vesc.
    • Poste "Arphons", raccordement au réseau pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  15. Résultat n°15

    Poste "Fournache", dépose du poste; Postes "Candy" et "Le Pan", renforcement du réseau BT (dossier n°0001AER).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 592

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Vesc.
    • Poste "Fournache", dépose du poste; Postes "Candy"...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  16. Résultat n°16

    Véronne. - Lieu-dit "Col du Mouton", dépose de câble BT (dossier n°0004AER).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 591

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Véronne. - Lieu-dit "Col du Mouton", dépose de câble...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  17. Résultat n°17

    Verclause. - Poste "Verclause", aménagement esthétique des réseaux Haut village poste Verclause tranche II ; dissimulation des réseaux téléphoniques (dossiers n°0002AER et n°0002ART).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 590

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Verclause. - Poste "Verclause", aménagement esthétique...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  18. Résultat n°18

    Vercheny. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau BT pour alimenter une pompe de relevage (dossier n°0008AER).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 589

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Vercheny. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  19. Résultat n°19

    Poste "Brechet", branchement électrique collectif pour alimenter 3 compteurs pour Messieurs BRECHET lieu-dit Les Estangs (dossier n°0019AER).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 588

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Venterol.
    • Poste "Brechet", branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  20. Résultat n°20

    Poste "Venterol", raccordement au réseau pour alimenter la construction existante de Mme BERTRAND au chemin des Gardes (dossier n°0018AER).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 587

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Venterol.
    • Poste "Venterol", raccordement au réseau pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme