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Résultats de la recherche

  • 1

    SAHUNE

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 28

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT NYONS
    • SAHUNE

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  • 2

    2013DDPMP10169. - Route départementale n°103 (RD 103), reconstruction et renforcement d'un mur de soutènement (commune de Saint-Martin en Vercors).

    Date

    2013-2015

    Cote

    4297 W 15

    • Contexte : 4297 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Marchés de travaux passés entre 2006 et 2014. - Procédure...
    • 2013DDPMP10169. - Route départementale n°103 (RD 103),...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service administratif et financier / Pôle des marchés publics

  • 3

    2013DRCMP10002. - Route départementale n°547 (RD 547), protection contre les éboulements rocheux.

    Date

    2013-2015

    Cote

    4297 W 16

    • Contexte : 4297 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Marchés de travaux passés entre 2006 et 2014. - Procédure...
    • 2013DRCMP10002. - Route départementale n°547 (RD 547),...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service administratif et financier / Pôle des marchés publics

  • 4

    2014DDPMP10001. - Route départementale n°94 (RD 94), élargissement du pont sur le Romezelier à Sahune.

    Date

    2013-2015

    Cote

    4297 W 17

    • Contexte : 4297 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Marchés de travaux passés entre 2006 et 2014. - Procédure...
    • 2014DDPMP10001. - Route départementale n°94 (RD 94),...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service administratif et financier / Pôle des marchés publics

  • 5

    2013DDPMP10286 et 10287. - Route départementale n°183 (RD 183), calibrage à 5,5 m du PR1+600 au PR1+950 - (commune de Eyzahut) - (Lot 1 : Terrassement / Lot 2 : Chaussée).

    Date

    2013-2014

    Cote

    4297 W 13

    • Contexte : 4297 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Marchés de travaux passés entre 2006 et 2014. - Procédure...
    • 2013DDPMP10286 et 10287. - Route départementale n°183...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service administratif et financier / Pôle des marchés publics

  • 6

    Canton de Rémuzat, Commune de Sahune.

    Date

    2014-2014

    Cote

    3572 W 40

    • Contexte : 3572 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions de fonctionnement aux associations
    • Dossiers clos en 2014.
    • Zone Sud.
    • Canton de Rémuzat, Commune de Sahune.

    Producteur :

    Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  • 7

    2013DDPMP10292 - Route départementale n°73 (RD 73), élargissement du pont sur le Merdary (commune de Châteauneuf-du-Rhône).

    Date

    2013-2014

    Cote

    4297 W 14

    • Contexte : 4297 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Marchés de travaux passés entre 2006 et 2014. - Procédure...
    • 2013DDPMP10292 - Route départementale n°73 (RD 73),...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service administratif et financier / Pôle des marchés publics

  • 8

    1989-2014

    Date

    1989-2014

    Cote

    4 E 9268

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Sahune
    • Naissances, mariages, décès (1793- 2014).
    • 1989-2014
  • 9

    Dossier 2/3.

    Date

    2008-2013

    Cote

    4297 W 12/2

    • Contexte : 4297 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Marchés de travaux passés entre 2006 et 2014. - Procédure...
    • 08DRCMP00042. - Route départementale n° 532 (RD 532)...
    • Dossier 2/3.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service administratif et financier / Pôle des marchés publics

  • 10

    Dossier 3/3.

    Date

    2008-2013

    Cote

    4297 W 12/3

    • Contexte : 4297 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Marchés de travaux passés entre 2006 et 2014. - Procédure...
    • 08DRCMP00042. - Route départementale n° 532 (RD 532)...
    • Dossier 3/3.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service administratif et financier / Pôle des marchés publics

  • 11

    Dossier 1/3.

    Date

    2008-2013

    Cote

    4297 W 12/1

    • Contexte : 4297 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Marchés de travaux passés entre 2006 et 2014. - Procédure...
    • 08DRCMP00042. - Route départementale n° 532 (RD 532)...
    • Dossier 1/3.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service administratif et financier / Pôle des marchés publics

  • 12

    Routes départementales 94 et 205. - Aménagement du carrefour Commune de Sahune Lot maçonnerie.

    Date

    2010-2012

    Cote

    4084 W 9

    • Contexte : 4084 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Comptabilité.
    • Pièces de liquidation, correspondance.
    • Routes départementales 94 et 205. - Aménagement du...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone sud / Centre technique départemental de Nyons

  • 13

    Sahune. - Mise en sécurité d'un mur.

    Date

    2008-2011

    Cote

    3254 W 62

    • Contexte : 3254 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers de subvention d'investissement.
    • Sahune. - Mise en sécurité d'un mur.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 14

    ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 486

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-du-Rhône.
    • ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 15

    Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 696

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Peyrins.
    • Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 16

    Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 514

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 17

    Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 655

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 18

    Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 500

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Clansayes.
    • Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 19

    Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 653

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  • 20

    Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel (0017AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 732

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Rochegude.
    • Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme