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  1. Résultat n°1

    Autorisation de pénétrer dans le domaine privé pour les études : arrêté (1989-1990) ; Revalorisation du paysage des berges du Rhône : étude (1976) ; Commission d'enquête : rapport, avis (1990-1993) ; Problèmes fonciers liés aux remembrements dans la plaine de Valence (restructuration du canal de la Bourne, élargissement à 4 voies de l'emprise autoroutière, Convention État - ASF, financement des travaux connexes) : dossier de suivi (1989-1993).

    Date

    1975-1989

    Cote

    4269 W 4

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contournement autoroutier de Valence.
    • Autorisation de pénétrer dans le domaine privé pour...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  2. Résultat n°2

    Bifurcation à la paillasse, études : notice explicative, tracé en plan, profils en long (1989) ; Jumelage avec la déviation (échanges avec la RN 532) : étude comparative des variantes (1989) ; Avant projet sommaire (APS) : études (1989) ; Suivi des travaux : correspondance (1975) ; Étude archéologique : rapports (1979) ; Autorisations de travaux : certificat d'urbanisme, permis de construire (1979).

    Date

    1975-1989

    Cote

    4269 W 2

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contournement autoroutier de Valence.
    • Bifurcation à la paillasse, études : notice explicative,...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  3. Résultat n°3

    Analyse technique du secteur : plans topographiques, plan des variantes pour le secteur sud (1986) ; Instruction mixte à l'échelon central : dossier technique (1992-1998) ; contournement autoroutier, solutions alternatives (avis sur non saisine du conseil d'état) : études (1992-1993) ; Liaison A 49-A 7, modification de l'échangeur de Valence Sud : études (1993) ; Péage de Valence Sud, accès : étude sommaire de plusieurs variantes (1993) ; Liaison Lacra - déviation de Valence, aménagement du giratoire des Couleures : étude sommaire (1995) ; Planification des études : rapports (1995).

    Date

    1979-1995

    Cote

    4269 W 5

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contournement autoroutier de Valence.
    • Analyse technique du secteur : plans topographiques,...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  4. Résultat n°4

    Mise en 2*3 voies de l'Autoroute A7 (A7), travaux : correspondance.

    Date

    1981-1983

    Cote

    4269 W 9

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contournement autoroutier de Valence.
    • Mise en 2*3 voies de l'Autoroute A7 (A7), travaux :...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  5. Résultat n°5

    1984-1989.

    Date

    1984-1989

    Cote

    4269 W 6

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contournement autoroutier de Valence.
    • Chrono courrier : correspondance.
    • 1984-1989.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  6. Résultat n°6

    Communes de Chabeuil, Malissard, Saint-Marcel-lès-Valence et Valence, enquête publique : registres, notes, pétitions, correspondances, pièces annexes, liste des pétitionnaires (1993-1994) ; Sinistres pendant travaux : état des sinistres, correspondance des riverains (1993-1994) ; Instruction mixte à l'échelon central : dossier de suivi technique (1987-1988).

    Date

    1987-1994

    Cote

    4269 W 14

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Déviation de Valence, mise à 2*2 voies entre la Route...
    • Communes de Chabeuil, Malissard, Saint-Marcel-lès-Valence...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  7. Résultat n°7

    Déclaration d'utilité publique : plan avec photographies, arrêté préfectoral dont mise à l'enquête, avis, affichage ; Désignation d'un commissaire enquêteur : registre d'enquête, rapport, certificat d'affichage, synthèse des pièces, déclaration d'utilité publique (DUP) du statut de route express, rapport d'instruction mixte, correspondance ; Remembrement de l'A 49 : dossier technique ; Urbanisme : dossier technique.

    Date

    1988-1988

    Cote

    4269 W 32

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Bretelle de Chatuzange le Goubet, aménagement d'une...
    • Déclaration d'utilité publique : plan avec photographies,...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  8. Résultat n°8

    Avant Projet sommaire (APS), études préliminaires : rapport de présentation, plan de situation, plan synoptique, étude géométrique des variantes, étude d'environnement, étude géologique, étude des échangeurs, étude du réaménagement de la traversée actuelle de Valence par l'A 7, étude des variantes Rive Droite.

    Date

    1988-1988

    Cote

    4269 W 1

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contournement autoroutier de Valence.
    • Avant Projet sommaire (APS), études préliminaires :...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  9. Résultat n°9

    Enquête publique : avant projet modificatif n°2 (1990), dossier "Inspection de sécurité préalable" à la mise en service (1991), dossier d'instruction mixte pour le classement en voie express (1988), dossier de déclaration d'utilité publique dont correspondance, rapport du commissaire enquêteur (1988).

    Date

    1988-1991

    Cote

    4269 W 33

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Bretelle de Chatuzange le Goubet, aménagement d'une...
    • Enquête publique : avant projet modificatif n°2 (1990),...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  10. Résultat n°10

    1989-1992.

    Date

    1989-1992

    Cote

    4269 W 7

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contournement autoroutier de Valence.
    • Chrono courrier : correspondance.
    • 1989-1992.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  11. Résultat n°11

    Réseaux AEP, déplacements : convention avec la ville de Valence (1990) ; Projet de déviation du réseau : Avant projet simple (APS), détail estimatif (1990) ; Étude de vibration : correspondance, rapport d'étude (1995) ; Étude déplacement des conduites d'irrigation : correspondance, devis, notes, comptes rendus de réunion (1989-1995) ; Rétablissements des réseaux d'irrigation du canal de la Bourne sur l'emprise de l'échangeur des Couleures : convention, notification de convention (1990-1994) ; Rétablissement des conduites d'arrosage : correspondance, plan des réseaux, avant projet (1983-1990) ; Déplacement des réseaux EDF 2e phase : projet de convention, notification convention (1995) ; Déplacement des réseaux France Télécom 2e phase : projet de convention, notification convention (1995) ; Convention Principale État (Ministère de l'Industrie et de l'Aménagement des Territoires) et DDE relative aux déviations, à la protection, à la surveillance et à l'entretien des oléoducs de défense commune, aux croisements et au voisinage du domaine public routier (1989) ; Convention Particulier État (Ministère de l'Industrie et de l'Aménagement des Territoires) et DDE relative aux conditions de modification de l'oléoduc de défense commune dans les emprises futures de la voie nouvelle Déviation de Valence (1990) ; Convention d'étude et travaux relative à la modification de l'oléoduc de défense commune au croisement et au voisinage du domaine public routier projeté et avenant de la convention (1991) ; Convention des travaux de rétablissement et de protection des câbles et lignes de télécommunication relative à la reconstruction de la voie de la déviation routière de la ville de Valence et avenant de la convention (1990-1992).

    Date

    1989-1995

    Cote

    4269 W 18

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Déviation de Valence, mise à 2*2 voies entre la Route...
    • Aménagement paysager.
    • Réseaux AEP, déplacements : convention avec la ville...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  12. Résultat n°12

    Déviation Livron / Loriol, études et recherches géotechniques : rapport d'analyse des offres, procès-verbal de la commission d'attribution.

    Date

    1989-1989

    Cote

    4269 W 31

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Déviation Livron / Loriol, études et recherches géotechniques...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  13. Résultat n°13

    Autoroute 7 (A 7) / Autoroute 49 (A 49), contournement autoroutier : dossier technique.

    Date

    1989-1991

    Cote

    4269 W 34

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Autoroute 7 (A 7) / Autoroute 49 (A 49), contournement...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  14. Résultat n°14

    Équipe projet : correspondance (1993-1994) ; Avant projet modificatif n°4 - Plan des échangeurs (1993) ; Avant projet modificatif n°4 - Ouvrages d'art : notice explicative, plan d'ensemble/Implantation/Coupe longitudinale/Coffrage du tablier (1993) ; Avant projet modificatif n°4 complémentaire : pièces complémentaire, correspondance, notice explicative avec plusieurs solutions (1993) ; Avant projet modificatif n°4 : notice, plan de situation, plan au 1/2000 planche 1 à 3, profils en long, profils en long modifié, profils en travers type, plans des échangeurs, estimation (1993) ; Étude provisoire : plans (1989).

    Date

    1989-1994

    Cote

    4269 W 19

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Déviation de Valence, mise à 2*2 voies entre la Route...
    • Aménagement paysager.
    • Équipe projet : correspondance (1993-1994) ; Avant...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  15. Résultat n°15

    Étude acoustique.

    Date

    1989

    Cote

    4175 W 11

    • Contexte : 4175 W - Direction interdépartementale des Routes Centre-Est...

    • Déviation est de Valence entre la RN 532 et la RD 261.
    • Étude acoustique.

    Producteur :

    Direction interdépartementale des Routes Centre-Est / Service régional d'exploitation de Lyon / District de Valence

  16. Résultat n°16

    Avant projet modificatif : notice, plans, profils en long, profils en travers, plans des échangeurs, plans des ouvrages d'art, estimatif ; Avant projet complémentaire (1) ; Avant projet complémentaire (2) ; Avant projet modificatif.

    Date

    1989-1991

    Cote

    4269 W 11

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Déviation de Valence, mise à 2*2 voies entre la Route...
    • Avant projet modificatif : notice, plans, profils en...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  17. Résultat n°17

    Route nationale 102 (RN 102) entre Montélimar et le Teil, conception architecturale des murs de clôture et écran phonique : avant projet sommaire (APS), avant projet détaillé (APD) (1983-1984) ; Aménagement paysager : avant projet détaillé (APD) (1983-1984) ;Études préliminaires : documents de présentation de la solution proposée, rapport de synthèse (1983-1984).

    Date

    1989-2003

    Cote

    4269 W 30

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Route nationale 102 (RN 102) entre Montélimar et le...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  18. Résultat n°18

    ZAC des Couleures : correspondance, note, avis au regard des projets déviation et contournement, plan.

    Date

    1989-1990

    Cote

    4269 W 20

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Déviation de Valence, mise à 2*2 voies entre la Route...
    • Aménagement paysager.
    • ZAC des Couleures : correspondance, note, avis au regard...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  19. Résultat n°19

    Protections phoniques : dossier d'études ; Liaison Valence Romans, travaux de terrassement, assainissement et chaussées : plan, rapport complémentaire, note, simulations.

    Date

    1990-1990

    Cote

    4269 W 12

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Déviation de Valence, mise à 2*2 voies entre la Route...
    • Protections phoniques : dossier d'études ; Liaison...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  20. Résultat n°20

    Contournement au niveau de la commune de Bourg-Lès-Valence, travaux : dossier d'enquête publique, dossier de mise en comptabilité du plan d'occupation des sols (POS), note de présentation, plans de zonage du plan d'occupation des sols (POS) approuvé, mise en comptabilité du plan d'occupation des sols (POS), liste des emplacements réservés modifiée.

    Date

    1990-1992

    Cote

    4269 W 8

    • Contexte : 4269 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contournement autoroutier de Valence.
    • Contournement au niveau de la commune de Bourg-Lès-Valence,...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art