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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Roussas.

    Date

    1825-1936

    Cote

    Xsup 163

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Comptes de gestion.
    • Roussas.
  2. Résultat n°2

    Rottier (1823-1884), Roussas (1825-1893).

    Date

    1823-1893

    Cote

    102 X 1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Créations, suppressions, personnel, fondations, pensions,...
    • Rottier (1823-1884), Roussas (1825-1893).
  3. Résultat n°3

    SCI VLECAM - N0004

    Date

    2015

    Cote

    4427 W 137

    • Contexte : 4427 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2015.
    • Commune de Roussas.
    • SCI VLECAM - N0004
  4. Résultat n°4

    MOREL Pierre - N0003

    Date

    2015

    Cote

    4427 W 136

    • Contexte : 4427 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2015.
    • Commune de Roussas.
    • MOREL Pierre - N0003
  5. Résultat n°5

    FRANCOIS Jimmy - N0002

    Date

    2015

    Cote

    4427 W 135

    • Contexte : 4427 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2015.
    • Commune de Roussas.
    • FRANCOIS Jimmy - N0002
  6. Résultat n°6

    DOMAINES BOUR - N0001

    Date

    2015

    Cote

    4427 W 134

    • Contexte : 4427 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2015.
    • Commune de Roussas.
    • DOMAINES BOUR - N0001
  7. Résultat n°7

    Roussas.

    Date

    1983-2012

    Cote

    4426 W 130

    • Contexte : 4426 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Classement de la voirie communale. - Tableaux (voies...
    • Canton de Grignan.
    • Roussas.

    Producteur :

    Drôme (France). Direction départementale des territoires / Unité territoriale sud

  8. Résultat n°8

    Villeperdrix. - Poste "Villeperdrix", raccordement au réseau BT pour alimenter la station de relèvement d'eau usée (dossier n°0007AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 462

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Villeperdrix. - Poste "Villeperdrix", raccordement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  9. Résultat n°9

    Vercoiran. - Poste "La Viste", renforcement du réseau et création du poste "Plan Lozan".

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 461

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Vercoiran. - Poste "La Viste", renforcement du réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  10. Résultat n°10

    Poste "Les Gardes", raccordement au réseau BT pour alimenter la construction de la société DMN (dossier n°0009AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 460

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Veaunes.
    • Poste "Les Gardes", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  11. Résultat n°11

    Poste "Seyvons", raccordement au réseau BT pour alimenter la construction de M. VICHARD (dossier n°0008AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 459

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Veaunes.
    • Poste "Seyvons", raccordement au réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  12. Résultat n°12

    Poste "Les Peyres", effacement des réseaux rues de la Fontaine et Villa Vedena; dissimulation des réseaux téléphoniques (dossiers n°0002AER et n°0002ART).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 458

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Veaunes.
    • Poste "Les Peyres", effacement des réseaux rues de...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  13. Résultat n°13

    Poste "Les Maurins", raccordement au réseau BT pour alimenter la construction de M. POMMAREL (dossier n°0006AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 457

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Vaunaveys-la-Rochette.
    • Poste "Les Maurins", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  14. Résultat n°14

    Poste "Les Bonnets", raccordement au réseau pour alimenter le projet de Mme CHAIX (dossier n°0005AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 456

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Vaunaveys-la-Rochette.
    • Poste "Les Bonnets", raccordement au réseau pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  15. Résultat n°15

    Poste "Saint Roch", raccordement au réseau pour alimenter deux lots (dossier n°0004AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 455

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Vaunaveys-la-Rochette.
    • Poste "Saint Roch", raccordement au réseau pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  16. Résultat n°16

    Valence. - Poste "Roberval", effacement et fiabilisation des réseaux électriques rue Georges MELIES; dissimulation des réseaux téléphoniques (dossiers n°0007AER) et n°0007ART).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 454

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Valence. - Poste "Roberval", effacement et fiabilisation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  17. Résultat n°17

    Poste "Rossas", raccordement au réseau BT pour alimenter le local UV (dossier n°0008AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 453

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Valdrôme.
    • Poste "Rossas", raccordement au réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  18. Résultat n°18

    Poste "Le Cheylard", raccordement au réseau BT pour alimenter 2 postes UV pour le traitement de l'eau de Village et du Cheylard (dossier n°0007AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 452

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Valdrôme.
    • Poste "Le Cheylard", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  19. Résultat n°19

    Valaurie. - Poste "Truc", branchement électrique collectif pour alimenter 9 comptages dans un bâtiment Impasse des Tournesols (dossier n°0017AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 451

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Valaurie. - Poste "Truc", branchement électrique collectif...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  20. Résultat n°20

    Poste "Église", paiement de l'étude de branchement électrique collectif pour alimenter 4 lots de M.PACAUD (dossier n°0022AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 450

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Upie.
    • Poste "Église", paiement de l'étude de branchement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme