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  1. Résultat n°1

    Poste "Les Chauvins", effacement et fiabilisation des réseaux au hameau des Chauvins et aménagement esthétique des réseaux au hameau des Chauvins; dissimulation des réseaux téléphoniques (dossiers n°0006AER et n°0006ART).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 498

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Saint-Nazaire-le-Désert.
    • Poste "Les Chauvins", effacement et fiabilisation des...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  2. Résultat n°2

    Poste "La Bonte", raccordement au réseau pour alimenter le pompage de l'association de l'Aube Nouvelle (dossier n°0014AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 149

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Condorcet.
    • Poste "La Bonte", raccordement au réseau pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  3. Résultat n°3

    1989-2014

    Date

    1989-2014

    Cote

    4 E 9246

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Roussas
    • Naissances, mariages, décès (1933-2014).
    • 1989-2014
  4. Résultat n°4

    Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 289

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Portes-en-Valdaine.
    • Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  5. Résultat n°5

    Postes "Coupier" et "Vieux Village", renforcement du réseau au lieu-dit Gardie; dissimulation des réseaux téléphoniques (dossiers n°0015AER et n°0015ART).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 536

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Savasse.
    • Postes "Coupier" et "Vieux Village", renforcement du...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  6. Résultat n°6

    ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 486

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-du-Rhône.
    • ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  7. Résultat n°7

    Poste "Le Parquet", branchement électrique collectif pour alimenter 6 compteurs répartis en deux bâtiments au lotissement Le Parquet (dossier n°0076AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 177

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Étoile-sur-Rhône.
    • Poste "Le Parquet", branchement électrique collectif...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  8. Résultat n°8

    Poste "Monaco", desserte intérieure du lotissement le Côteau de Monaco (dossier n°0036AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 20

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Allan.
    • Poste "Monaco", desserte intérieure du lotissement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  9. Résultat n°9
    E. 1960.

    1 media

    E. 1960.

    Date

    1960

    Cote

    2058 W 8091, 2058 W 846 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Roussas
    • Section E
    • E. 1960.
  10. Résultat n°10

    SCI LES CONDAMINES

    Date

    2014

    Cote

    4283 W 341

    • Contexte : 4283 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Permis de construire. - Communes RNU (Règlement national...
    • Année 2014.
    • Roussas.
    • SCI LES CONDAMINES
  11. Résultat n°11

    Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. SCHNEIDER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 227

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Miribel.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  12. Résultat n°12

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Roussas
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  13. Résultat n°13

    Poste "Arpavon", extension du réseau BT au poste ARPAVON pour alimenter une voie nouvelle quartier du Rieux (dossier n°0003AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 36

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Arpavon.
    • Poste "Arpavon", extension du réseau BT au poste ARPAVON...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  14. Résultat n°14

    Ferrassières. - Poste "Les Hauts de Ferrassières", renforcement du réseau BT et création du poste "Grand Clos" (dossier n°0006AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 186

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Ferrassières. - Poste "Les Hauts de Ferrassières",...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  15. Résultat n°15

    Saint-Auban-sur-Ouvèze. - Poste "Gueyte", paiement de l'étude pour le renforcement du réseau BT pour la société BONTOUX (dossier n°0012AER).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 455

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Saint-Auban-sur-Ouvèze. - Poste "Gueyte", paiement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  16. Résultat n°16

    Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme VINCKE (dossier n°10AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 349

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Saint-Martin-en-Vercors.
    • Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  17. Résultat n°17

    Poste "Saint François", extension du réseau BT pour alimenter la SCI Aouste Santé (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 25

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Aouste-sur-Sye.
    • Poste "Saint François", extension du réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  18. Résultat n°18

    Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter le bâtiment d'élevage de l'exploitation agricole de M. BRUN (dossier n°05AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 248

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montlaur-en-Diois.
    • Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  19. Résultat n°19
    C1. 1960.

    1 media

    C1. 1960.

    Date

    1960

    Cote

    2058 W 8088, 2058 W 846 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Roussas
    • Section C
    • C1. 1960.
  20. Résultat n°20

    Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 696

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Peyrins.
    • Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  21. Résultat n°21

    Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 191

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lapeyrouse-Mornay.
    • Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  22. Résultat n°22

    Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 514

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  23. Résultat n°23

    Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 655

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  24. Résultat n°24

    Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 235

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montbrun-les-Bains.
    • Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  25. Résultat n°25

    Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 500

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Clansayes.
    • Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  26. Résultat n°26

    Canton de Grignan.- Communes de Chamaret (1806-1835), Chantemerle-lès-Grignan (1833-1835), Colonzelle (1833-1835), Grignan (1833-1834), Montbrison (an XIII-1835), Pègue (Le) (an XIII-1835), Réauville (1806-1835), Roussas (1807-1836).

    Date

    an XIII-1836

    Cote

    3 P 2877

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton de Grignan.- Communes de Chamaret (1806-1835),...
  27. Résultat n°27

    Poste "Préaux", branchement électrique collectif pour alimenter 4 nouveaux comptages sur une installation existante (dossier n°0014AER).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 355

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Montmeyran.
    • Poste "Préaux", branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  28. Résultat n°28

    Volume 1 : cases 1-95 (30 novembre 1910).

    Date

    1910

    Cote

    3 P 2039

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Roussas.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés bâties 1910-1959.
    • Volume 1 : cases 1-95 (30 novembre 1910).
  29. Résultat n°29

    Poste "Doyats", desserte intérieure pour alimenter le lotissement "Les Cerisiers" quartier Les Doyats pour M.FAURE (dossier n°0030AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 113

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Châteauneuf-de-Galaure.
    • Poste "Doyats", desserte intérieure pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  30. Résultat n°30

    Poste "École", branchement électrique collectif pour alimenter 3 logements quartier les Grès (dossier n°0018AER).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 375

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Montségur-sur-Lauzon.
    • Poste "École", branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  31. Résultat n°31

    Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. ROBERT (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 307

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Rochefort-Samson.
    • Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  32. Résultat n°32

    Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation agricole de M. MENARD (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 183

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • La Repara-Auriples.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  33. Résultat n°33

    Lieu-dit Mont Jovi, raccordement au réseau pour alimenter les lots de Mme AVOND-MASSIE et de Mme COURT (dossier n°0005AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 165

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Espenel.
    • Lieu-dit Mont Jovi, raccordement au réseau pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  34. Résultat n°34

    Poste "Village", raccordement au réseau BT pour alimenter la construction de Mme BONHOURE (dossier n°0018AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 398

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Saint-Maurice-sur-Eygues.
    • Poste "Village", raccordement au réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  35. Résultat n°35

    Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme REBOUL (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 206

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lus-la-Croix-Haute.
    • Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  36. Résultat n°36

    Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 653

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  37. Résultat n°37

    Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel (0017AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 732

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Rochegude.
    • Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  38. Résultat n°38

    Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul Cézanne (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 533

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Étoile-sur-Rhône.
    • Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  39. Résultat n°39

    PITRE Bruno

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 215

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune de Roussas.
    • PITRE Bruno
  40. Résultat n°40

    Poste "Saint Roch", raccordement au réseau pour alimenter deux lots (dossier n°0004AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 455

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Vaunaveys-la-Rochette.
    • Poste "Saint Roch", raccordement au réseau pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme