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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Roussas.

    Date

    1825-1936

    Cote

    Xsup 163

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Comptes de gestion.
    • Roussas.
  2. Résultat n°2

    Rottier (1823-1884), Roussas (1825-1893).

    Date

    1823-1893

    Cote

    102 X 1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Créations, suppressions, personnel, fondations, pensions,...
    • Rottier (1823-1884), Roussas (1825-1893).
  3. Résultat n°3

    SCI VLECAM - N0004

    Date

    2015

    Cote

    4427 W 137

    • Contexte : 4427 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2015.
    • Commune de Roussas.
    • SCI VLECAM - N0004
  4. Résultat n°4

    MOREL Pierre - N0003

    Date

    2015

    Cote

    4427 W 136

    • Contexte : 4427 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2015.
    • Commune de Roussas.
    • MOREL Pierre - N0003
  5. Résultat n°5

    FRANCOIS Jimmy - N0002

    Date

    2015

    Cote

    4427 W 135

    • Contexte : 4427 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2015.
    • Commune de Roussas.
    • FRANCOIS Jimmy - N0002
  6. Résultat n°6

    DOMAINES BOUR - N0001

    Date

    2015

    Cote

    4427 W 134

    • Contexte : 4427 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2015.
    • Commune de Roussas.
    • DOMAINES BOUR - N0001
  7. Résultat n°7

    Roussas.

    Date

    1983-2012

    Cote

    4426 W 130

    • Contexte : 4426 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Classement de la voirie communale. - Tableaux (voies...
    • Canton de Grignan.
    • Roussas.

    Producteur :

    Drôme (France). Direction départementale des territoires / Unité territoriale sud

  8. Résultat n°8

    Villeperdrix. - Poste "Villeperdrix", raccordement au réseau BT pour alimenter la station de relèvement d'eau usée (dossier n°0007AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 462

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Villeperdrix. - Poste "Villeperdrix", raccordement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  9. Résultat n°9

    Vercoiran. - Poste "La Viste", renforcement du réseau et création du poste "Plan Lozan".

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 461

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Vercoiran. - Poste "La Viste", renforcement du réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  10. Résultat n°10

    Poste "Les Gardes", raccordement au réseau BT pour alimenter la construction de la société DMN (dossier n°0009AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 460

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Veaunes.
    • Poste "Les Gardes", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  11. Résultat n°11

    Poste "Seyvons", raccordement au réseau BT pour alimenter la construction de M. VICHARD (dossier n°0008AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 459

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Veaunes.
    • Poste "Seyvons", raccordement au réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  12. Résultat n°12

    Poste "Les Peyres", effacement des réseaux rues de la Fontaine et Villa Vedena; dissimulation des réseaux téléphoniques (dossiers n°0002AER et n°0002ART).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 458

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Veaunes.
    • Poste "Les Peyres", effacement des réseaux rues de...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  13. Résultat n°13

    Poste "Les Maurins", raccordement au réseau BT pour alimenter la construction de M. POMMAREL (dossier n°0006AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 457

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Vaunaveys-la-Rochette.
    • Poste "Les Maurins", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  14. Résultat n°14

    Poste "Les Bonnets", raccordement au réseau pour alimenter le projet de Mme CHAIX (dossier n°0005AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 456

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Vaunaveys-la-Rochette.
    • Poste "Les Bonnets", raccordement au réseau pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  15. Résultat n°15

    Poste "Saint Roch", raccordement au réseau pour alimenter deux lots (dossier n°0004AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 455

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Vaunaveys-la-Rochette.
    • Poste "Saint Roch", raccordement au réseau pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  16. Résultat n°16

    Valence. - Poste "Roberval", effacement et fiabilisation des réseaux électriques rue Georges MELIES; dissimulation des réseaux téléphoniques (dossiers n°0007AER) et n°0007ART).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 454

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Valence. - Poste "Roberval", effacement et fiabilisation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  17. Résultat n°17

    Poste "Rossas", raccordement au réseau BT pour alimenter le local UV (dossier n°0008AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 453

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Valdrôme.
    • Poste "Rossas", raccordement au réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  18. Résultat n°18

    Poste "Le Cheylard", raccordement au réseau BT pour alimenter 2 postes UV pour le traitement de l'eau de Village et du Cheylard (dossier n°0007AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 452

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Valdrôme.
    • Poste "Le Cheylard", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  19. Résultat n°19

    Valaurie. - Poste "Truc", branchement électrique collectif pour alimenter 9 comptages dans un bâtiment Impasse des Tournesols (dossier n°0017AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 451

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Valaurie. - Poste "Truc", branchement électrique collectif...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  20. Résultat n°20

    Poste "Église", paiement de l'étude de branchement électrique collectif pour alimenter 4 lots de M.PACAUD (dossier n°0022AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 450

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Upie.
    • Poste "Église", paiement de l'étude de branchement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  21. Résultat n°21

    Poste "Belevue", desserte intérieure pour alimenter le lotissement le Jardin (dossier n°0019AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 449

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Upie.
    • Poste "Belevue", desserte intérieure pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  22. Résultat n°22

    Poste "Charrière", renforcement du réseau BT (dossier n°0018AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 448

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Upie.
    • Poste "Charrière", renforcement du réseau BT (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  23. Résultat n°23

    Tulette. - Poste "Cluzière", renforcement du réseau (dossier n°0030AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 447

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Tulette. - Poste "Cluzière", renforcement du réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  24. Résultat n°24

    Treschenu-Creyers. - Poste "Mensac", raccordement au réseau pour alimenter la construction de M.MARIT au lieu-dit Mensac (dossier n°0006AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 446

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Treschenu-Creyers. - Poste "Mensac", raccordement au...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  25. Résultat n°25

    Tersanne. - Poste "Tersanne", raccordement au réseau pour alimenter 2 lots au quartier Les Commères pour la SELARL DMN (dossier n°0003AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 445

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Tersanne. - Poste "Tersanne", raccordement au réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  26. Résultat n°26

    Taulignan. - Poste "Route de Valréas", paiement de l'étude pour le dossier d'esthétique route de Valréas (dossier n°0028AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 444

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Taulignan. - Poste "Route de Valréas", paiement de...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  27. Résultat n°27

    Tain-l'Hermitage. - Poste "Les Houches", aménagement esthétique Chemin des Prés; dissimulation des réseaux téléphoniques (dossiers n°0001AER et n°0001ART).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 443

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Tain-l'Hermitage. - Poste "Les Houches", aménagement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  28. Résultat n°28

    Postes "Peillard" et "Morelli", effacement et fiabilisation des réseaux à l'entrée du village, route de Bollène; dissimulation des réseaux téléphoniques (dossiers n°0034AER et n°0034ART).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 442

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Suze-la-Rousse.
    • Postes "Peillard" et "Morelli", effacement et fiabilisation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  29. Résultat n°29

    Poste "Hautes garrigues", raccordement au réseau pour alimenter l'exploitation agricole de M. Premier (dossier n°0003AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 441

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Suze-la-Rousse.
    • Poste "Hautes garrigues", raccordement au réseau pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  30. Résultat n°30

    Poste "Serre des Bruyères", renforcement du réseau quartier Bois Vieux (dossier n°0014AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 440

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Soyans.
    • Poste "Serre des Bruyères", renforcement du réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  31. Résultat n°31

    Poste "Riffe", raccordement au réseau pour alimenter la construction des bâtiments d'élevage de la SCA Val Soleil (dossier n°0011AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 439

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Soyans.
    • Poste "Riffe", raccordement au réseau pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  32. Résultat n°32

    Poste "Les Auzières", raccordement au réseau BT pour alimenter la construction de M.BEGAGNON (dossier n°0005AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 438

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Solérieux.
    • Poste "Les Auzières", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  33. Résultat n°33

    Poste "Saint Michel", raccordement au réseau pour alimenter la construction de M.JEAN au quartier l'Estanier (dossier n°0004AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 437

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Solérieux.
    • Poste "Saint Michel", raccordement au réseau pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  34. Résultat n°34

    Poste "Piscine", branchement électrique collectif pour alimenter 3 compteurs de la résidence le Serpolet (dossier n°0013AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 436

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Séderon.
    • Poste "Piscine", branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  35. Résultat n°35

    Poste "Séderon", effacement des réseaux au chemin du Pré de la cour; dissimulation des réseaux téléphoniques (dossiers n°0011AER et n°0011ART).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 435

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Séderon.
    • Poste "Séderon", effacement des réseaux au chemin du...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  36. Résultat n°36

    Poste "La Tête Noire", raccordement au réseau BT pour alimenter la construction de M. SUDANO (dossier n°0033AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 434

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Savasse.
    • Poste "La Tête Noire", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  37. Résultat n°37

    Poste "Grosille", raccordement au réseau BT pour alimenter la construction de M. BUISSONNIERE et de M. TURINETTI (dossier n°0032AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 433

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Savasse.
    • Poste "Grosille", raccordement au réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  38. Résultat n°38

    Poste "Vieux village", branchement électrique collectif pour alimenter 3 compteurs au 375 chemin des 2 églises (dossier n°0029AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 432

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Savasse.
    • Poste "Vieux village", branchement électrique collectif...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  39. Résultat n°39

    Poste "Brachet", renforcement du réseau (dossier n°0026AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 431

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Savasse.
    • Poste "Brachet", renforcement du réseau (dossier n°0026AER).

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  40. Résultat n°40

    Poste "Monard", raccordement au réseau BT pour alimenter la construction de M. PLANCHON (dossier n°0018AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 430

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Sauzet.
    • Poste "Monard", raccordement au réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme